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Une présentation du CTN ADC LAMIANTE Mieux connaître, pour sen protéger.

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1 Une présentation du CTN ADC LAMIANTE Mieux connaître, pour sen protéger.

2 Lamiante, minerai naturel à textures fibreuses et aux propriétés multiples, a été utilisé sous différentes formes depuis lantiquité, puis dans lindustrie jusquen LAmiante quest-ce que cest? Longtemps présenté comme un matériau miracle cest en réalité un cancérigène redoutable capable de tuer 30 à 40 années après linhalation de ces fibres. Propriétés de lamiante Résistance au feu Isolant thermique, acoustique et électrique Résistance mécanique Résistance aux agressions chimiques Possibilité dêtre filé ou tissé Faible prix de revient Serpentine ou chrysotile 90% de la production Mines damiante, Grèce - Chrysolite ou amiante blanc -Amosite ou amiante brun -Crocidolite ou amiante bleu

3 L'amiante a servi à des centaines d'applications et de produits depuis ans. Les Grecs filaient l'amiante en mèche pour leurs lampes à l'huile. Durant la révolution industrielle, l'amiante servait à isoler les moteurs, les chaudières et les canalisations. Au siècle dernier, jusque dans les années 1980, l'amiante s'utilisait pour la construction des bureaux, les établissements, les bâtiments publics et les écoles. Il servait à isoler les systèmes de chauffage à eau chaude, en plus de faire fonction d'isolant ignifuge et acoustique dans les murs et les plafonds. L'emploi de l'amiante a également été largement répandu dans le domaine des transports et les appareils électriques, étant fréquemment mêlé ou intégré à d'autres matériaux comme le ciment ou les plastiques. Dans notre pays en 1975, tonnes étaient utilisées!!!! Seul le décret de 1996, en a interdit lutilisation au 1 er janvier 1997 L'amiante a servi à des centaines d'applications et de produits depuis ans. Les Grecs filaient l'amiante en mèche pour leurs lampes à l'huile. Durant la révolution industrielle, l'amiante servait à isoler les moteurs, les chaudières et les canalisations. Au siècle dernier, jusque dans les années 1980, l'amiante s'utilisait pour la construction des bureaux, les établissements, les bâtiments publics et les écoles. Il servait à isoler les systèmes de chauffage à eau chaude, en plus de faire fonction d'isolant ignifuge et acoustique dans les murs et les plafonds. L'emploi de l'amiante a également été largement répandu dans le domaine des transports et les appareils électriques, étant fréquemment mêlé ou intégré à d'autres matériaux comme le ciment ou les plastiques. Dans notre pays en 1975, tonnes étaient utilisées!!!! Seul le décret de 1996, en a interdit lutilisation au 1 er janvier 1997 Ou peut-on trouver lamiante? UTILISATION EN FIBRES EN VRAC EN PLAQUES TISSE ou TRESSE INCORPORE au CIMENT, au PLASTIQUE UTILISATION EN FIBRES EN VRAC EN PLAQUES TISSE ou TRESSE INCORPORE au CIMENT, au PLASTIQUE

4 Classification en 9 classes I Amiante brut en vrac : Bourre, Flocages, Isolant, Protection thermique et acoustique II Amiante dans des poudres, des produits minéraux (sauf amiante-ciment) : Enduits, Enduits de façade, Enduits-plâtre et mortiers de protection incendie, Mortiers colles, Mortiers réfractaires, Poudre à mouler III Amiante dans des liquides ou des pâtes : Colles, Enduits, Mastics, Mousses, Pâte à joint, Peintures IV Amiante en feuilles ou en plaques : Cartons, Cloisons, Coquilles, Faux-plafonds, Feuilles, Feutres, Filtres, Panneaux, Papier, Plaques V Amiante tissé ou tressé: Bandes, Bourrelets, Cordons, Couvertures, Matelas, Presse-étoupe, Rideaux, Rubans, Tissus, Tresses, Vêtements VI Amiante dans une résine ou une matière plastique : Embrayage, Freins, Isolateurs électriques, Joints, Matériaux composites, Matière plastique, Mousses, Nez de marches, Revêtements muraux, Revêtements de sols en dalles ou en rouleaux VII Amiante-ciment : Bacs, Bardage, Canalisations, Cloison, Eléments de toiture, Gaine, Plaque, Plaques de toiture, Tablettes, Tuyaux, Vêtures VIII Amiante dans des produits noirs : Bardeaux bitumeux, Bitumes, Colles bitumineuses, Enduit de protection anticorrosion (voitures, wagons), Enduit de protection détanchéité (écluses, bassins, canaux…), Etanchéité de toiture, Mastics, Revêtements routiers IX Amiante dans des matériels et équipements : Chaudières, Clapets coupe-feu, Etuves, Fours, Portes, Portes dascenseur, Radiateurs Ou peut-on trouver lamiante? Dans beaucoup de produits, y compris dans la vie quotidienne. ATTENTION au BRICOLAGE! Dans beaucoup de produits, y compris dans la vie quotidienne. ATTENTION au BRICOLAGE!

5 2500 avant JC: Première utilisation connue de lamiante par les Grecs. 1880: Début de lexploitation industrielle des mines damiante. 1899: Première observation dun décès lié à lamiante à Londres. 1906: Rapport dun inspecteur du travail de Caen, sur la surmortalité douvriers dune usine de textile utilisant lamiante. 1913: Mise en place de techniques daspiration à la source, des poussières dangereuses, dans les ateliers. 1918: Les compagnies dassurance américaines refusent dassurer les travailleurs de lamiante. 1927: Découverte du lien entre amiante et fibrose de lamiante. (abestose) 2500 avant JC: Première utilisation connue de lamiante par les Grecs. 1880: Début de lexploitation industrielle des mines damiante. 1899: Première observation dun décès lié à lamiante à Londres. 1906: Rapport dun inspecteur du travail de Caen, sur la surmortalité douvriers dune usine de textile utilisant lamiante. 1913: Mise en place de techniques daspiration à la source, des poussières dangereuses, dans les ateliers. 1918: Les compagnies dassurance américaines refusent dassurer les travailleurs de lamiante. 1927: Découverte du lien entre amiante et fibrose de lamiante. (abestose) Lhistoire de l amiante en quelques dates clefs En rouge: la connaissance du risque; En vert: Prévention du risque en France; En noir: Un scandale largement étouffé Lhistoire de l amiante en quelques dates clefs En rouge: la connaissance du risque; En vert: Prévention du risque en France; En noir: Un scandale largement étouffé 1931: Réglementation en Grande- Bretagne limitant lempoussièrement dans les usines. 1935: Découverte du Mésothéliome ou cancer de la plèvre lié à lamiante. 1945: Labestose est reconnue comme maladie professionnelle. 1949: Obligation du port du masque en cas dexposition aux poussières dangereuses. 1950: Classification des maladies professionnelles pour prendre en charge les pathologies spécifiques à lamiante : Etude épidémiologique prouvant le lien entre amiante et cancer du poumon. 1965: 1 er mésothéliome décrit en France. 1931: Réglementation en Grande- Bretagne limitant lempoussièrement dans les usines. 1935: Découverte du Mésothéliome ou cancer de la plèvre lié à lamiante. 1945: Labestose est reconnue comme maladie professionnelle. 1949: Obligation du port du masque en cas dexposition aux poussières dangereuses. 1950: Classification des maladies professionnelles pour prendre en charge les pathologies spécifiques à lamiante : Etude épidémiologique prouvant le lien entre amiante et cancer du poumon. 1965: 1 er mésothéliome décrit en France. 1971: Réunion des industriels à Londres visant à adopter une stratégie permettant de continuer lutilisation du minéral. 1973: Les Amphiboles sont classés cancérigènes. Méthode de comptage des fibres, permettant de quantifier lexposition. Procès contre lindustrie de lamiante aux Etats-Unis. 1975: Interdiction de travailler lamiante pour les moins de 18 ans. Premier scandale de lamiante en France: les chercheurs de Jussieu révèlent que la faculté est isolée à lamiante. Consommation maximale en France soit tonnes. 1976: Toutes les variétés damiante sont classées cancérogènes. 1971: Réunion des industriels à Londres visant à adopter une stratégie permettant de continuer lutilisation du minéral. 1973: Les Amphiboles sont classés cancérigènes. Méthode de comptage des fibres, permettant de quantifier lexposition. Procès contre lindustrie de lamiante aux Etats-Unis. 1975: Interdiction de travailler lamiante pour les moins de 18 ans. Premier scandale de lamiante en France: les chercheurs de Jussieu révèlent que la faculté est isolée à lamiante. Consommation maximale en France soit tonnes. 1976: Toutes les variétés damiante sont classées cancérogènes.

6 1976: Le cancer broncho pulmonaire et le mésothéliome sont reconnus maladies professionnelles. 1977: Mise en place de valeurs limites dexposition (VLE<2 fibres/cm3) et du suivie médical pour les travailleurs exposés. Interdiction du flocage dans les locaux dhabitation. Puis dans tous les bâtiments en : La conférence de Montréal conclut que la VLE ne protège pas du risque de cancer. Aux Etats-Unis la firme Johns- Manville se met volontairement en faillite, plutôt que de répondre aux nombreux procès intentés contre elle. Fondation en France par les industriels du lobby de lamiante. (comité permanent amiante). Marché amiante de St Gobain, sélevant à 3,5 milliards de Francs. 1976: Le cancer broncho pulmonaire et le mésothéliome sont reconnus maladies professionnelles. 1977: Mise en place de valeurs limites dexposition (VLE<2 fibres/cm3) et du suivie médical pour les travailleurs exposés. Interdiction du flocage dans les locaux dhabitation. Puis dans tous les bâtiments en : La conférence de Montréal conclut que la VLE ne protège pas du risque de cancer. Aux Etats-Unis la firme Johns- Manville se met volontairement en faillite, plutôt que de répondre aux nombreux procès intentés contre elle. Fondation en France par les industriels du lobby de lamiante. (comité permanent amiante). Marché amiante de St Gobain, sélevant à 3,5 milliards de Francs. Lhistoire de l amiante en quelques dates clefs En rouge: la connaissance du risque; En vert: Prévention du risque en France; En noir: Un scandale largement étouffé Lhistoire de l amiante en quelques dates clefs En rouge: la connaissance du risque; En vert: Prévention du risque en France; En noir: Un scandale largement étouffé 1987: Abaissement de la VLE. 1988: Interdiction de lamiante, exceptée la chrysolite, qui reste la plus utilisée. 1994: Des experts confirment en France les dangers de lamiante. 1 er dépôts de plainte par les veuves de plusieurs professeurs dun collège de Gérardmer. Création du comité anti-amiante de Jussieu. 1995: Campagne médiatique intense. 1996: Réglementation concernant la protection des travailleurs. Décret obligeant les propriétaires de bâtiments à effectuer un diagnostique amiante. Création de lANDEVA (association nationale des victimes de lamiante). Et dépôt de plainte de cinq victimes. 1987: Abaissement de la VLE. 1988: Interdiction de lamiante, exceptée la chrysolite, qui reste la plus utilisée. 1994: Des experts confirment en France les dangers de lamiante. 1 er dépôts de plainte par les veuves de plusieurs professeurs dun collège de Gérardmer. Création du comité anti-amiante de Jussieu. 1995: Campagne médiatique intense. 1996: Réglementation concernant la protection des travailleurs. Décret obligeant les propriétaires de bâtiments à effectuer un diagnostique amiante. Création de lANDEVA (association nationale des victimes de lamiante). Et dépôt de plainte de cinq victimes. 1997: 1 er janvier, interdiction de lamiante en France: importation, fabrication, utilisation. Lentreprise Ethernit est condamnée pour faute inexcusable de lemployeur. 1998: Le Canada (pays producteur) porte plainte, à lOMC, contre la France, pour avoir interdit lamiante. Rapport du sénat épinglant les politiques passées et les organismes de contrôle. Retraite à 50ans pour 30 ans dexposition à lamiante. 2000: La faute de létat est reconnue et confirmée en : création du FIVA, fond dindemnisation des victimes de lamiante. 1997: 1 er janvier, interdiction de lamiante en France: importation, fabrication, utilisation. Lentreprise Ethernit est condamnée pour faute inexcusable de lemployeur. 1998: Le Canada (pays producteur) porte plainte, à lOMC, contre la France, pour avoir interdit lamiante. Rapport du sénat épinglant les politiques passées et les organismes de contrôle. Retraite à 50ans pour 30 ans dexposition à lamiante. 2000: La faute de létat est reconnue et confirmée en : création du FIVA, fond dindemnisation des victimes de lamiante.

7 Dès le début du XX siècle et de manière certaine en 1950, alertés par les chercheurs et médecins, les industriels et les politiques connaissaient les dangers de lamiante. La responsabilité de l'Etat et des industriels vis-à- vis de l'amiante est enfin sanctionnée par les tribunaux. Mais combien d'années de non-dits, de mensonges au nom du profit et du chantage à l'emploi avant que ne soit reconnue la souffrance de milliers de victimes... L'employeur a désormais, en matière de prévention et de maladie, une obligation de résultat dans le cas des risques qu'il fait courir à ses employés.

8 Les maladies de lamiante. L'amiante est un matériau hautement toxique. Aussi, lorsque ses fibres en suspension dans l'air sont inhalées, elles peuvent provoquer des pathologies respiratoires. Ses effets délétères sont liés à leur caractère indestructible et à leur dépôt dans le tissu pulmonaire qui précède leur migration vers l'enveloppe du poumon (la plèvre et le péritoine). Une fibre d'amiante est 400 à fois plus petite qu'un cheveu, ce qui lui permet de pénétrer jusqu'aux alvéoles pulmonaires : lieu d'échange gazeux entre l'air et la circulation sanguine. Piégées, ces fibres peuvent provoquer des inflammations non cancéreuses ou des anomalies chromosomiques, point de départ de maladies bénignes ou de cancers. L'amiante est un matériau hautement toxique. Aussi, lorsque ses fibres en suspension dans l'air sont inhalées, elles peuvent provoquer des pathologies respiratoires. Ses effets délétères sont liés à leur caractère indestructible et à leur dépôt dans le tissu pulmonaire qui précède leur migration vers l'enveloppe du poumon (la plèvre et le péritoine). Une fibre d'amiante est 400 à fois plus petite qu'un cheveu, ce qui lui permet de pénétrer jusqu'aux alvéoles pulmonaires : lieu d'échange gazeux entre l'air et la circulation sanguine. Piégées, ces fibres peuvent provoquer des inflammations non cancéreuses ou des anomalies chromosomiques, point de départ de maladies bénignes ou de cancers. Compte-tenu de la lente évolution de ces maladies, l'amiante fera encore de nombreux dégâts parmi les professions les plus exposées et le public ayant longuement séjourné dans des lieux dangereux. Les prévisions les plus pessimistes en matière de santé publique tablent sur morts d'ici En plus de ces chiffres, certaines études relient l'amiante à d'autres localisations de cancers : larynx, appareil digestif, colon, rectum et appareil urogénital… mais ces liens restent l'objet d'une controverse scientifique. Compte-tenu de la lente évolution de ces maladies, l'amiante fera encore de nombreux dégâts parmi les professions les plus exposées et le public ayant longuement séjourné dans des lieux dangereux. Les prévisions les plus pessimistes en matière de santé publique tablent sur morts d'ici En plus de ces chiffres, certaines études relient l'amiante à d'autres localisations de cancers : larynx, appareil digestif, colon, rectum et appareil urogénital… mais ces liens restent l'objet d'une controverse scientifique. La plèvre constitue lenveloppe du poumon. Cest aussi le siège dune redoutable maladie: le mésothéliome

9 Les maladies de lamiante. Asbestoses: Les fibres d'amiante pénètrent dans le poumon et provoquent une inflammation, qui se transforme en fibrose (épaississement du tissu pulmonaire). Il se passe généralement une dizaine d'années entre l'inhalation et la survenue de la maladie. Essoufflement, toux sèche, sensation d'oppression sont les premiers symptômes qui peuvent évoluer vers une insuffisance respiratoire, qui peut être mortelle. Le diagnostic repose sur le scanner et lanalyse des sécrétions bronchiques. Il n'y a pas de traitement efficace de cette maladie en recul depuis la diminution des taux d'exposition à l'amiante. Atteintes pleurales bénignes: Ces lésions de la plèvre ne constituent pas les prémices d'un cancer du poumon ou de la plèvre (mésothéliome). Ces atteintes peuvent parfois entraîner une diminution de la capacité respiratoire ou des douleurs. Mésothéliomes: Le mésothéliome atteint la membrane de la plèvre ou plus rarement le péritoine ou le péricarde. Ce cancer de la plèvre est quasi-exclusivement lié à une exposition à l'amiante. Le tabac n'est aucunement impliqué dans le mésothéliome. Cette maladie peut se développer trente à quarante ans après l'exposition à l'amiante. Le mésothéliome se manifeste par des douleurs thoraciques, un essoufflement du à la présence de liquide dans la plèvre (pleurésie), plus rarement par un amaigrissement et un état de fatigue général. Le diagnostic repose sur un examen qui consiste à visualiser la plèvre et un prélèvement des cellules tumorales.

10 Les maladies de lamiante. Mésothéliomes (suite): Aucun traitement n'ayant fait la preuve de son efficacité, ce cancer est de très mauvais pronostic. Dans une majorité de cas, le patient meurt dans l'année qui suit le diagnostic. Cancers du poumon: 5 à 10%; des cancers du poumon diagnostiqués en France annuellement, seraient liés à l'inhalation d'amiante, mais il est très difficile de distinguer son influence de celle du tabac chez le fumeur notamment. Il apparaîtrait en moyenne 15 à 20 ans après l'exposition à l'amiante. L'amiante multiplie par 5 le risque de développer ce cancer. Trop souvent tardif, le diagnostic du cancer du poumon est réalisé par scanner avant d'être confirmé par fibroscopie. Le pronostic de la maladie dépend fortement de la précocité de son diagnostic, de la localisation des tumeurs et de l'état général de santé du patient. Le traitement repose principalement sur la chirurgie, la chimiothérapie et la radiothérapie. Compte-tenu de la lente évolution de ces maladies, l'amiante fera encore de nombreux dégâts parmi les professions les plus exposées et le public ayant longuement séjourné dans des lieux dangereux. Aujourd'hui, l'Institut national de recherche et de sécurité (Inrs) reconnaît que 76 % des chantiers de désamiantage ne respecteraient pas les règles de sécurité et exposeraient la santé des ouvriers et des personnes habitant à proximité. Les prévisions les plus pessimistes en matière de santé publique tablent sur morts d'ici En plus de ces chiffres, certaines études relient l'amiante à d'autres localisations de cancers : larynx, côlon, appareil digestif, colon, rectum et appareil urogénital… mais ces liens restent l'objet d'une controverse scientifique.

11 Tout le matériel roulant construit avant 1996 contient ou contenait de lamiante! En particulier les voitures et Engins Moteurs: Cabines de conduites, compartiments appareillages, plaques de protection thermiques, cheminée de contacteur, joints, garnitures de freins, mastics insonorisants; les wagons du Fret. Au niveau de lInfra, les guérites mais également dans de nombreuses pièces: joints, passages à niveau, wagons du Fret; et de nombreux tunnels. Dans les bâtiments SNCF, au même titre que les constructions publiques ou privées. Evidemment les agents du matériel sont les plus confrontés à ce fléau. Mais dune manière générale tout ceux qui utilisent et interviennent sur le matériel roulant, peuvent ou ont pu lêtre. Les agents de la traction ne sont donc pas épargnés! Tout le matériel roulant construit avant 1996 contient ou contenait de lamiante! En particulier les voitures et Engins Moteurs: Cabines de conduites, compartiments appareillages, plaques de protection thermiques, cheminée de contacteur, joints, garnitures de freins, mastics insonorisants; les wagons du Fret. Au niveau de lInfra, les guérites mais également dans de nombreuses pièces: joints, passages à niveau, wagons du Fret; et de nombreux tunnels. Dans les bâtiments SNCF, au même titre que les constructions publiques ou privées. Evidemment les agents du matériel sont les plus confrontés à ce fléau. Mais dune manière générale tout ceux qui utilisent et interviennent sur le matériel roulant, peuvent ou ont pu lêtre. Les agents de la traction ne sont donc pas épargnés! Et à la SNCF? Daprès le FIVA, fond dindemnisation de lamiante, en 2006, la SNCF est classée au troisième rang du nombre de dossiers traités. Et pourtant la SNCF nest pas reconnue comme entreprise à risque. Ce sujet ne doit donc pas être traité avec légèreté ou tabous, et cest pourquoi la CGT a décidé de semparer du dossier et de tenter de le traiter dans sa globalité. Daprès le FIVA, fond dindemnisation de lamiante, en 2006, la SNCF est classée au troisième rang du nombre de dossiers traités. Et pourtant la SNCF nest pas reconnue comme entreprise à risque. Ce sujet ne doit donc pas être traité avec légèreté ou tabous, et cest pourquoi la CGT a décidé de semparer du dossier et de tenter de le traiter dans sa globalité.

12 Pièces contenant ou ayant contenu de lamiante. Cheminées de contacteurs et de disjoncteurs Les résistances ou leur compartiment Les moteurs de traction Des joints détanchéité Y compris porte daccès cabine Calorifugeage des conduits d échappement diesel Garnitures et semelles de frein Plaques isolantes derrière radiateur et cloisons pare feu entre cabine et moteurs Revêtements ou mastics insonorisant, anticorrosion, anticondensants Cette liste est bien sur incomplète, rappel ce sont les fibres en suspension qui sont dangereuses et donc cest en cas dusure ou deffritement quil y a un risque réel! Liste disponible sur intranet: ou #recensement Cette liste est bien sur incomplète, rappel ce sont les fibres en suspension qui sont dangereuses et donc cest en cas dusure ou deffritement quil y a un risque réel! Liste disponible sur intranet: ou #recensement

13 Les malades de lamiante à la SNCF. Il est hors de question de nier le risque: de nombreux cheminots ont été exposés, et certains le sont encore. La preuve 40 cheminots meurent de lamiante par an 6928 cheminots actifs en Surveillance Médical Renforcée (SMR) dont 84 de la traction en Suivi Post Exposition (SPE) dont 1021 de la traction cheminots actifs en Surveillance Médical Renforcée (SMR) dont 84 de la traction en Suivi Post Exposition (SPE) dont 1021 de la traction. Faute inexcusable de lemployeur en matière damiante. Depuis 2002 la SNCF procède au traitement des dossiers de manière amiable, elle reconnait sa faute inexcusable et indemnise dès que le salarié a été exposé activement et sans protection après 1950 Maladies professionnelles Surveillance médical Décès dus à lamiante

14 Les revendications des CHSCT Linscription au document danalyse des risques : cest pour nous la reconnaissance du risque pour les salariés de la traction et cela permet aux CHSCT de travailler en profondeur ce dossier ultra sensible. Le risque amiante doit notifier de manière spécifique et pas noyer dans un risque chimique. La reconnaissance de lexposition à lamiante pour les agents de la traction, qui ont travaillé ou travaille sur des engins contenant de lamiante. Le niveau dexposition devra être déterminé selon les cas. Cette reconnaissance devra systématiquement être demandé par les cheminots lors de la visite annuelle. Linformation des salariés : sans agiter le chiffon noir du « on va tous mourir de ça ! », la direction doit communiquer auprès des cheminots sur les risques dexposition actuels et passés. La clarté doit être la règle, sil y a de lamiante sur les engins et il y en a, ont doit savoir ou (sur quels pièces) et quand cela peut-il être dangereux, les CTT doivent être formés et le thème doit être abordé en formation engin. Les CHSCT devront suivre engin par engin la liste des pièces amiantées.

15 Recensement et suivi médical : Un recensement a déjà eu lieu mais on ne peut plus accepter quil se limite à la question : « avez-vous été exposé à lamiante au cours de votre carrière ? ». Ce nest pas au salarié de sauto diagnostiquer. Cest la raison pour laquelle linformation exhaustive des salariés prime. Il faut demander quun nouveau recensement soit réalisé, mais seulement après que les agents aient reçu linformation. La médecin du travail a signifié que la radio des poumons à 49 ans présentait plus de risques que dintérêt, demandons donc un scanner pour tous à cet âge. Ce qui est un droit dès lors que lon a été exposé. Nhésitez pas à déclarer vos soupçons au médecin. Les CHSCT doivent y travailler, et le scanner à 49 ans (en lieu et place de la radio) pour tous ceux qui le souhaite est souhaitable et nécessaire, si le médecin le juge pertinent. Protection et suppression du risque par désamiantage ou radiation des EM vétustes: En privilégiant bien évidemment la suppression du risque. Attribution dun masque pour les interventions sur cheminées de soufflage et défrettage mais ce nest suffisant une protection totale doit être fournie et évidemment pas adapté à certaine situation de travail comme la conduite. Les CHSCT doivent analyser le risque engin par engin, au-delà des cheminées de soufflage et des défrettages. Cela devra servir en formation engins. Les revendications des CHSCT

16 Utilisation du masque de protection FPP3. Liste des engins de lETPL, présentant un risque en cas dintervention dans les compartiments haute tension ou moteur BB 8500/88500/ BB BB 7200/ BB 25100/25200 BB BB 67300/400. BB 66400/ BB CC X 4300 Z 9600 TGV SE Rénov2 TGV A. TGV R – TGV Duplex VO2N – VB2N et CORAIL VU et VTU. Liste des engins de lETPL, présentant un risque en cas dintervention dans les compartiments haute tension ou moteur BB 8500/88500/ BB BB 7200/ BB 25100/25200 BB BB 67300/400. BB 66400/ BB CC X 4300 Z 9600 TGV SE Rénov2 TGV A. TGV R – TGV Duplex VO2N – VB2N et CORAIL VU et VTU. Ce masque protège uniquement contre les fibres toxiques: Amiantes et autres. En cas de risques réels ou présumés garder son calme, ne pénétrez dans les compartiments HT ou moteurs quen cas de nécessités et si on estime que cest possible sans danger, et seulement après avoir mis son masque et des gants. En cas de doute exercer son droit de retrait et sécuriser laccès. Après toute utilisation jeter le masque et ses gants dans le sac prévu à cet effet. Ce masque protège uniquement contre les fibres toxiques: Amiantes et autres. En cas de risques réels ou présumés garder son calme, ne pénétrez dans les compartiments HT ou moteurs quen cas de nécessités et si on estime que cest possible sans danger, et seulement après avoir mis son masque et des gants. En cas de doute exercer son droit de retrait et sécuriser laccès. Après toute utilisation jeter le masque et ses gants dans le sac prévu à cet effet. ATTENTION Ces engins contiennent de lamiante au-delà des cheminées de soufflage de contacteurs et des moteurs de traction. Consultez votre CHSCT ou DPX. ATTENTION Ces engins contiennent de lamiante au-delà des cheminées de soufflage de contacteurs et des moteurs de traction. Consultez votre CHSCT ou DPX.

17 Jai été exposé à lamiante que dois-je faire? Le suivi médical Amiante Toutes les personnes qui ont été exposées à lamiante ont droit à un suivi médical gratuit. Pour les salariés encore en activité avec un suivi spécifique au niveau de la médecine du travail SPE suivi post exposition pour le salarié qui nest plus exposé. SMR surveillance médicale renforcée pour le salarié toujours exposé. Pour les retraités: SPP suivi post professionnel. A la charge de la CP et il faut en faire la demande Lexamen médical comprend: Un examen clinique complet au cabinet médical. Un examen EFR (exploration fonctionnelle respiratoire). Une radio ou mieux un scanner des poumons. Mesure de loxygène dans le sang Bilan tomodensitométrique soit un examen scanner seffectuant sur deux périodes avec une lecture contradictoire liée à lamiante, pour les agents en suivi médical. Le suivi médical Amiante Toutes les personnes qui ont été exposées à lamiante ont droit à un suivi médical gratuit. Pour les salariés encore en activité avec un suivi spécifique au niveau de la médecine du travail SPE suivi post exposition pour le salarié qui nest plus exposé. SMR surveillance médicale renforcée pour le salarié toujours exposé. Pour les retraités: SPP suivi post professionnel. A la charge de la CP et il faut en faire la demande Lexamen médical comprend: Un examen clinique complet au cabinet médical. Un examen EFR (exploration fonctionnelle respiratoire). Une radio ou mieux un scanner des poumons. Mesure de loxygène dans le sang Bilan tomodensitométrique soit un examen scanner seffectuant sur deux périodes avec une lecture contradictoire liée à lamiante, pour les agents en suivi médical.

18 Je suis malade que dois-je faire? Déclaration de la maladie professionnelle. Si lon découvre une pathologie due à lamiante, il y a lieu: Détablir un certificat médical initial par le médecin (cerfa n° 1138*01) en 3 exemplaires. De faire la demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la CP. Soit sur papier libre. Soit sur limprimé spécial (cerfa n° ). Dans tous les cas joindre 2 exemplaires du CMI, les résultats médicaux, et si possible lattestation dexposition à lamiante. Acceptation de la maladie professionnelle MP, par la caisse de prévoyance, et notification du taux dincapacité partielle permanente IPP. Ce taux peut-être révisé en cas daggravation de létat de santé de la victime Si le taux dIPP est jugé insuffisant, il convient alors dengager un recours au près du tribunal de contentieux de lincapacité. Dans tout les cas aviser un membre du CHSCT de votre établissement et adresser une demande de reconnaissance de la faute inexcusable de lemployeur FIE à la CPR qui en informe la SNCF et linvite à se prononcer sur cette demande ( + de 70% des demandes sont traitées à lamiable ). Déclaration de la maladie professionnelle. Si lon découvre une pathologie due à lamiante, il y a lieu: Détablir un certificat médical initial par le médecin (cerfa n° 1138*01) en 3 exemplaires. De faire la demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la CP. Soit sur papier libre. Soit sur limprimé spécial (cerfa n° ). Dans tous les cas joindre 2 exemplaires du CMI, les résultats médicaux, et si possible lattestation dexposition à lamiante. Acceptation de la maladie professionnelle MP, par la caisse de prévoyance, et notification du taux dincapacité partielle permanente IPP. Ce taux peut-être révisé en cas daggravation de létat de santé de la victime Si le taux dIPP est jugé insuffisant, il convient alors dengager un recours au près du tribunal de contentieux de lincapacité. Dans tout les cas aviser un membre du CHSCT de votre établissement et adresser une demande de reconnaissance de la faute inexcusable de lemployeur FIE à la CPR qui en informe la SNCF et linvite à se prononcer sur cette demande ( + de 70% des demandes sont traitées à lamiable ).

19 Préjudices physiques, moraux, esthétiques 2 voies pour une indemnisation Préjudices physiques, moraux, esthétiques 2 voies pour une indemnisation La faute inexcusable de lemployeur, FIE Il faut opter pour cette solution Le FIVA (fond dindemnisation des victimes de lamiante) Lindemnisation du FIVA nest pas liée au salaire et est moins avantageuse pour les cheminots que la FIE Pour obtenir réparation, envoyer un courrier recommandé à la CP, pour demander la mise en œuvre de la procédure de conciliation. La SNCF reconnait sa faute à lamiable Elle fait une proposition dindemnisation La victime ou ses ayants droit acceptent La victime refuse: Appel devant le TASS (tribunal des affaires de la sécurité sociale) Se faire conseiller par une association: Allo amiante, SOS amiante.. Pour les actifs: Cessation anticipée dactivité amiante, C3A. Rh 0675 La victime est atteinte dune MP 30 ou 30b, dispositif à partir de 50 ans

20 RISQUE AMIANTE PROTEGER SUPPRIMER INFORMER, FORMER et SURVEILLER ANALYSER Avant, lorsquil est trop tard, de soigner et indemniser


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