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Module 712-713 Chapitre II1 LES FACTURES « COMPLEXES » I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX COMPTABILISATION DES.

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1 Module Chapitre II1 LES FACTURES « COMPLEXES » I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIXCOMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 1. Les réductions commerciales es réductions commercialeses réductions commerciales 2. Une réduction financière : lescompte Une réduction financière : lescompteUne réduction financière : lescompte 3. Les avances ou acomptes. 3. Les avances ou acomptes. 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits.

2 Module Chapitre II2 LES FACTURES « COMPLEXES » II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 1. La facturation de frais de transport La facturation de frais de transportLa facturation de frais de transport 2. La consignation des emballages La consignation des emballagesLa consignation des emballages 3. La facturation demballages 3. La facturation demballages

3 Module Chapitre II3 LES FACTURES « COMPLEXES » III. LES FACTURES DAVOIR LES FACTURES DAVOIRLES FACTURES DAVOIR 1. Rôle de lavoir Rôle de lavoirRôle de lavoir 2. Conséquences comptables Conséquences comptablesConséquences comptables 3. Causes dun avoir Causes dun avoirCauses dun avoir 4. Comptabilisation dun retour 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 4. Comptabilisation dun retour 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE DEMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATION IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE DEMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATION

4 Module Chapitre II4 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX Les réductions de prix possibles. 3 cas possibles : Une réduction commerciale (rabais, remise ou ristourne) Une réduction financière (escompte pour paiement rapide). Figure rarement sur une facture de DOIT. La déduction dune avance ou dun acompte déjà versé

5 Module Chapitre II5 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 1. Les réductions commerciales Ne se comptabilisent pas enregistrement de la vente (fournisseur) et de lachat (client) pour le montant NET COMMERCIAL H.T. Exemple : cf doc 1 p 5

6 Module Chapitre II6 1. Les réductions commerciales - Comptabilisation chez le fournisseur Écriture du N, journal des ventes de Auria 411Client2 065,78 707Vente de marchandises 1 727, TVA collectée338,54 Facture n° Net commercial HT

7 Module Chapitre II7 1. Les réductions commerciales – Comptabilisation chez le client Écriture au N, journal des achats LE JOUET MAGIQUE 607Achat de marchandises 1 727, TVA déductible sur ABS 338,54 401Fournisseur2 065,78 Facture n° Net commercial HT

8 Module Chapitre II8 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 2. Une réduction financière : lescompte Réduction de prix accordé par le vendeur à son client pour paiement avant la date prévue conventionnellement. Lescompte se comptabilise en : produit financier pour le client (compte 765) charge financière (compte 665) pour le fournisseur. (cf doc 2 p 6 et 7)

9 Module Chapitre II9 2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le fournisseur Écriture au N, au journal des ventes de DUVAL, document 2 page 6 411Client Nador1 485,26 665Escompte accordé12,54 707Vente de marchandises 1 254, TVA collectée243,40 Facture n°

10 Module Chapitre II10 2. Les réductions financières - Comptabilisation chez le client Écriture au N, au journal des achats de NADOR 607Achat de marchandises 1 254, TVA déductible sur ABS 243,40 765Escompte obtenu12,54 401Fournisseur1 485,26 Facture n°

11 Module Chapitre II11 LES FACTURES COMPLEXES I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 3. Les avances ou acomptes. (1) Les avances ou les acomptes sont des sommes versés par le client au fournisseur avant la facturation définitive. Ces sommes sont déduites de la facture.

12 Module Chapitre II12 LES FACTURES COMPLEXES I. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 3. Les avances ou acomptes. (2) Les comptes à utiliser sont : (doc 4 p 9 et 5 p 10) Chez le client : compte 4091 «Fournisseurs, avances et acomptes versés sur commandes » Chez le fournisseur : compte 4191 « Clients, avances et acomptes reçus sur commandes »

13 Module Chapitre II13 3. Les avances et acomptes – Exemples. doc 6 p 11- Écriture au N, au journal du client RAME 4091Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes 200,00 512Banque200,00 Chèque dacompte sur commande

14 Module Chapitre II14 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11 Écriture au N, au journal du client RAME 607Achat de marchandises1 000, TVA déductible sur ABS196, Fournisseur, avances et acomptes versés sur commandes 200,00 401Fournisseur996,00 Facture n°

15 Module Chapitre II15 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 page 11 Écriture au N, au journal du fournisseur TINMAR 512Banque200, Clients, avances et acomptes reçus sur commande 200,00 Chèque dacompte reçus sur commande

16 Module Chapitre II16 3. Les avances et acomptes – Exemple doc 6 p 11 Écriture au N, au journal du fournisseur TINMAR 411Clients996, Clients, avances et acomptes reçus sur cde 200,00 707Vente de marchandises1 000, TVA collectée196,00 Facture n°

17 Module Chapitre II17 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Les sommes sont considérées TTC. Une TVA collectée est à constater chez le fournisseur lors de lencaissement de lacompte. Une TVA déductible sur ABS est à constater chez le client lors du versement de lacompte. Lors de la comptabilisation de la facture, il faudra tenir compte de cette TVA déjà déclarée lors du versement de lacompte.

18 Module Chapitre II18 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple- Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au TVA à collecter-acompte491, TVA collectée –acompte491,64 Déclaration TVA incluse dans lacompte

19 Module Chapitre II19 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au Client8 960, Client, avances et acomptes reçus sur cde 3 000,00 706Prestations de services10 000, TVA à collecter - facture1 468, TVA à collecter –acompte491,64 facturation

20 Module Chapitre II20 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 15 Écriture dans la comptabilité de Ducompte au TVA à collecter - facture1 468, TVA collectée1 468,36 Régularisation TVA sur encaissement facture PS

21 Module Chapitre II21 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au TVA déductible sur ABS 491, TVA déductible lors du paiement - acompte 491,64 TVA déductible sur versement acompte/PS

22 Module Chapitre II22 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au Honoraires10 000, TVA déductible lors du paiement- acompte 491, TVA déductible lors du paiement- facturation 1 468, Fournisseur, avances et acomptes versés sur commande 3 000,00 401Fournisseur8 960,00 facturation

23 Module Chapitre II23 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 4. Les avances et acomptes sur prestations de services. Exemple – Comptabilisation chez le client page 17 Écriture dans la comptabilité du client au TVA déductible sur ABS1 468, TVA déductible lors du paiement - facturation 1 468,36 Régularisation TVA sur facture PS payée

24 Module Chapitre II24 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Doc 9 p 18 Loption ne peut pas retarder lexigibilité de la TVA lors de lacompte une TVA est à constater. Lors de la facturation la TVA est immédiatement constatée en collectée ou en déductible pour le solde

25 Module Chapitre II25 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20 Le TVA à collecter-acompte491, TVA collectée –acompte491,64 Déclaration TVA incluse dans lacompte

26 Module Chapitre II26 LES FACTURES COMPLEXES I. FACTURES DE DOIT COMPORTANT DES REDUCTIONS DE PRIX 5. Les avances et acomptes sur prestations de services et option sur les débits. Exemple – Comptabilisation chez le fournisseur page 20 Ecriture dans la comptabilité de Ducompte au Client8 960, Client, avances et acomptes reçus sur cde 3 000,00 706Prestations de services10 000, TVA collectée - facture1 468, TVA à collecter –acompte491,64 facturation

27 Module Chapitre II27 LES FACTURES COMPLEXES Exercices TD sur I. N° 2.1.;2.3; 2.4; 2.11;2.12

28 Module Chapitre II28 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2 Causes principales : Facturation de frais de transport Facturation demballages consignés

29 Module Chapitre II29 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 1.La facturation de frais de transport Pour le vendeur Il sagit dun complément de chiffre daffaires pour le vendeur compte 7085 Ports et frais accessoires facturés (cf doc 11 p 22)

30 Module Chapitre II30 Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23 Ecriture de constatation des frais chez le fournisseur 6242Transport sur vente20, TVA déductible sur ABS 3,92 401Fournisseur23,92 Facture du transporteur reçue par Dumont

31 Module Chapitre II31 Exemple de comptabilisation des frais de transport doc 12 p 23 Écriture de facturation au client Duval 411Client980,72 707Vente de marchandises 800, Port et frais accessoires facturés 20, TVA collectée160,72 Facture adressée à Duval par Dumont

32 Module Chapitre II32 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 1.La facturation de frais de transport 1.2. Pour lacheteur cf doc 13 page 24 Les frais de port sur achat sont une consommation de services extérieurs compte 6241 Transport sur achats.

33 Module Chapitre II33 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 1.La facturation de frais de transport 1.2. Pour lacheteur - Exemple document 14 p Achat de marchandises800, Transport sur achat20, TVA déductible sur ABS160,72 401Fournisseur980,72 Facture n°

34 Module Chapitre II34 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation demballages 2.1. Définition et nature de la consignation Opération par laquelle le vendeur, propriétaire de lemballage met ce dernier à disposition du client pour une durée déterminée. Le prix de la consignation correspond à un dépôt de garantie qui sera restitué en tout ou partie au client lors de la restitution de lemballage au propriétaire.

35 Module Chapitre II35 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation demballages 2.2 Nature comptable de la consignation La consignation fait naître une dette du fournisseur envers son client (obligation de rembourser le client à la restitution des emballages) notée au crédit du compte 4196 « Clients, dettes sur emballages et matériel consignés » Inversement, le client dispose dune créance sur son fournisseur notée au débit du compte 4096 « Fournisseurs, créances pour emballages à rendre »

36 Module Chapitre II36 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation demballages 2.3. Exemples doc 15 p Client Mystère Vente de produits finis TVA collectée Clients, dettes sur emballages consignés Facture n°

37 Module Chapitre II37 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 2. La consignation demballages 2.3. Exemples doc 17 p Achats de marchandises TVA déductible sur ABS Fournisseurs, créances sur emballages à rendre Fournisseurs9 568 Facture n°

38 Module Chapitre II38 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 3. La facturation demballages – Exemples doc 19 p 27 Chez Ortega 4196Clients, dettes sur emballages consignés 2 392,00 411Clients1 196, Vente demballages récupérables non identifiables 3 000, TVA collectée588,00 Facture n°

39 Module Chapitre II39 LES FACTURES COMPLEXES II. LES FACTURES AVEC MAJORATION DE PRIX 3. La facturation demballages – Exemples doc 19 p 28 chez Mystère 6026Achats demballages3 000, TVA déductible sur ABS588, Fournisseurs, créances sur emballages à rendre 2 392,00 401Fournisseurs1 196,00 Facture n°

40 Module Chapitre II40 LES FACTURES COMPLEXES Exercices sur II. N° 2.4;2.7

41 Module Chapitre II41 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 1. Rôle de lavoir Constate la diminution du droit de créance de lémetteur de la facture initiale. Diminue la dette du client envers son fournisseur

42 Module Chapitre II42 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 2. Conséquences comptables Le total TTC de lavoir est : Inscrit au crédit du compte 411 Clients chez le fournisseur, émetteur de la facture DOIT initiale. Inscrit au débit du compte 401 Fournisseurs, chez le client.

43 Module Chapitre II43 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 3. Causes dun avoir Plusieurs causes possibles : Lavoir « annule » la facture de doit initiale : Retour de « marchandises » de la part du client insatisfait de la livraison Retour demballages consignés Lavoir accorde un avantage supplémentaire Octroi dune réduction commerciale à posteriori Octroi dun escompte pour paiement anticipé

44 Module Chapitre II44 III. LES FACTURES DAVOIR 4. Comptabilisation dun retour 4.1. Facture initiale sans réduction. Document 21 page 29 ECRITURE CHEZ GERARD-Vendeur 707Vente de marchandises 100, TVA collectée19,60 411Client119,60 Avoir n°84 sur facture Doit n° 775

45 Module Chapitre II45 III. LES FACTURES DAVOIR 4. Comptabilisation dun retour 4.1. Facture initiale sans réduction. ECRITURE CHEZ LAMBERT- Client 401Fournisseur119,60 607Achat de marchandises 100, TVA déductible sur ABS 19,60 Avoir n°84 sur facture Doit n° 775

46 Module Chapitre II46 III. LES FACTURES DAVOIR 4. Comptabilisation dun retour 4.2. Facture initiale comporte une réduction ECRITURE CHEZ GERARD- fournisseur 707Vente de marchandises 98, TVA collectée19,21 411Client117,21 Avoir n°84 sur facture Doit n° 775

47 Module Chapitre II47 III. LES FACTURES DAVOIR 4. Comptabilisation dun retour 4.2. Facture initiale comporte une réduction ECRITURE CHEZ LAMBERT-Client 401Fournisseur117,21 607Achat de marchandises 98, TVA déductible sur ABS 19,21 Avoir n°84 sur facture Doit n° 775

48 Module Chapitre II48 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire La nature de lavantage supplémentaire accordé au client se comptabilise en fonction de sa nature. Réduction commerciale : au débit dun compte 709 « RRR accordés » chez le fournisseur. au crédit dun compte 609, 619 ou 629 « RRR Obtenus. » chez le client Réduction financière : au compte 765 (client) ou 665 (fournisseur)

49 Module Chapitre II49 III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.1 Cas dune réduction commerciale Document 24 P 33 Écriture chez BELIN 7097RRR accordés sur vente de marchandises 405, TVA collectée79,38 411Client484,38 Facture n° A 52

50 Module Chapitre II50 III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.1 Cas dune réduction commerciale Écriture chez GALBERT- client 401Fournisseur484, RRR obtenus sur achat de marchandises 405, TVA déductible sur ABS79,38 Facture n° A 52

51 Module Chapitre II51 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.2 Cas dun escompte doc 25 p 35 Lescompte figurant sur une facture davoir donne lieu : À sa constatation par nature A la correction de la TVA de la facture de doit pour le montant de la TVA calculée sur lescompte (sauf dans le cas davoir net de taxe)

52 Module Chapitre II52 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.2 Cas dun escompte Exemple doc 26 p 36 cas 1 512Banque117,21 665Escompte accordé2, TVA collectée0,39 411Client119,60 Avoir pour paiement anticipé

53 Module Chapitre II53 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.2 Cas dun escompte Exemple doc 26 p 36 cas 2 512Banque117,60 665Escompte accordé2,00 411Client119,60 Avoir pour paiement anticipé net de taxe

54 Module Chapitre II54 LES FACTURES COMPLEXES III. LES FACTURES DAVOIR 5. Comptabilisation dun avantage supplémentaire 5.2 Cas dun escompte Exercices TD : 2.5; 2.6 ; 2.10

55 Module Chapitre II55 LES FACTURES COMPLEXES IV. LA FACTURATION DE LA REPRISE DEMBALLAGES CONSIGNES A UN PRIX INFERIEUR AU PRIX DE CONSIGNATION La différence constitue : Un produit pour le fournisseur, comptabilisé au compte 7086 « bonis sur reprise emballages consignés » Une charge pour le client comptabilisée au compte 6136 « Malis sur emballages » Cf document 27, 28 et 29 pages 38, 39 Exemple document 30 page 40 Exercices TD : 2.8 ; 2.9

56 Module Chapitre II56 LES FACTURES « COMPLEXES » FIN DU CHAPITRE RETOUR AU PLAN


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