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3ème Assises HQE 20031 Comité lectroniques (P01E).

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1 3ème Assises HQE Comité lectroniques (P01E)

2 3ème Assises HQE Valéry LAURENT, Responsable développement du grand programme de normalisation construction AFNOR 11, avenue Francis de Pressensé Saint-Denis La Plaine cedex Mél: Tél: (+33) Fax: (+33) Pour obtenir des informations :

3 3ème Assises HQE ANNEXES

4 3ème Assises HQE Le système de Management Environnemental : Démarche normative pour une meilleure gestion dun bâtiment HQE

5 3ème Assises HQE OPERATION Maître douvrage n QEB – SME pour le maître douvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments – Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE : GA P Déclinaison de lISO pour la construction Lignes directrices pour lutilisation de lISO dans le cadre dune démarche de QEB telle que HQE® Ce nest pas une norme !

6 3ème Assises HQE GA P n Organisation – Extraits de lISO – Recommandations dordre pédagogique – Clarifications pour le secteur du bâtiment

7 3ème Assises HQE GA P – Politique environnementale n Périmètre dapplication du SME –Pratique de construction (programmation, conception, réalisation, livraison) –Pratique dadaptation de bâtiments –Exploitation –Déconstruction Chaque pratique sera appelée « opération » n Cohérence des méthodes utilisées avec les principes applicables en matière de prise en compte de lenvironnement (aux différents stades du projet)

8 3ème Assises HQE GA P n Exigences générales –Etablir une politique environnementale adaptée ; réaliser des évaluations sur des opérations existantes : critères quant au niveau des impacts environnementaux de ces opérations –Identifier les exigences réglementaires –Identifier les priorités et fixer les objectifs et cibles environnementaux appropriés –Etablir le programme –Politique environnementale suivie ; sassurer que le SME demeure approprié –Capacité dadaptation aux changements de circonstances

9 3ème Assises HQE GA P – Politique environnementale n Décrire les moyens affectés au SME n Niveau dexigences environnementales n Exigences relatives au choix des sous- traitants

10 3ème Assises HQE GA P Planification n Inventaire des exigences réglementaires n Identification des sites et des opérations n Prise en compte des conditions de fonctionnement des opérations n Identification des aspects environnementaux significatifs n Retour dexpériences dautres opérations

11 3ème Assises HQE GA P Planification n Prise en considération –Des consommations en ressources naturelles –Des émissions atmosphériques –Des effluents –Des contaminations du sol ou décontamination préalable –Des productions de déchets –Des autres points relatif à lenvironnement local et aux collectivités

12 3ème Assises HQE GA P n Exigences légales et autres exigences –Code des marchés publics (T2-99) –Recommandation T – gestion des déchets de chantiers –Normes et documents AFNOR –Règlements de zones dactivités –Documents ADEME –Documents validés par lAssociation HQE –….

13 3ème Assises HQE GA P – Objectifs et cibles n Référence à la norme NF P n Evaluation régulière de la qualité environnementale du projet et des objectifs et cibles n Evaluation des coûts dinvestissement et de fonctionnement n Suivi en fonction du phasage (de la réalisation à la déconstruction) n Hiérarchisation des cibles

14 3ème Assises HQE GA P n Programme de Management Environnemental. –Programme adapté –Suivi aux différents stades de lopération –Comment les objectifs et cibles fixés vont être atteints n Mise en œuvre et fonctionnement –Engagement de lensemble des acteurs dune opération – définition des responsabilités –Formation, sensibilisation et compétence –Communication – procédures pour répondre aux demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …) –Documentation du SME

15 3ème Assises HQE GA P n Mise en œuvre et fonctionnement (suite) –Maîtrise opérationnelle –Prévention des situations durgence et capacité à réagir (sassurer que les sous-traitants ont les procédures ad hoc) –Communication – procédures pour répondre aux demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …) –Documentation du SME n Contrôle et action corrective n Audit du SME –Programme daudit (activités auditées, fréquence, organisation, …)

16 3ème Assises HQE La qualité environnementale des bâtiments : a) comment sassurer que mes objectifs environnementaux sont cohérents et sont traités ? b) quel outil-cadre pour bâtir sa propre démarche dévaluation ?

17 3ème Assises HQE NF P Organisation n Impacts environnementaux et objectifs associés n Préoccupations environnementales (= cibles HQE) n Indicateurs globaux n Grille danalyse et interactions objectifs / préoccupations

18 3ème Assises HQE NF P – Cadre pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments n Cadre pour lélaboration dune démarche répondant aux objectifs de maîtrise des impacts environnementaux / sanitaires liés aux bâtiments n Sassurer : –de la pertinence de la description de la QEB par rapport aux objectifs, –de la cohérence des caractéristiques et indicateurs entre eux et par rapport aux objectifs retenus n Aide à lélaboration de référentiels ou de cadres dévaluation pertinents et adaptés (HQE, bâtiments tertiaires, …)

19 3ème Assises HQE NF P n Impacts environnementaux et objectifs –Préservation les ressources –Réductions des pollutions –Réduction des déchets –Réduction des nuisances –Confort des espaces intérieurs –Préservation de la santé

20 3ème Assises HQE NF P n Préoccupations environnementales –Site et construction : relation bâtiments / environnement immédiat ; produits et procédés ; chantier –Gestion : énergie ; eau ; déchets dactivités ; entretien et maintenance –Confort : hygrothermique ; acoustique ; visuel ; olfactif –Santé : qualité sanitaires des espaces ; de lair ; de leau

21 3ème Assises HQE NF P – grille danalyse

22 3ème Assises HQE NF P – grille danalyse

23 3ème Assises HQE NF P – grille danalyse

24 3ème Assises HQE NF P – grille danalyse

25 3ème Assises HQE NF P – grille danalyse

26 3ème Assises HQE Relations entre les documents GA P01-030/NF-P et le GA X –Exemples daspects environnementaux Contamination atmosphérique Émissions dorigine résidentielle Déchets Collecte, transport, traitement Nettoyage des bâtiments publics Nettoyage des édifices Contrôle sanitaire Urbanisme et aménagement du territoire Travaux et services Conservation et maintenance –Exemples de préoccupations environnementales Qualité sanitaire de lair Déchets dactivité Chantier à faible nuisance Facilitation du nettoyage Création des conditions dhygiène Choix intégré des procédés et produits de construction Entretien et maintenance

27 3ème Assises HQE Références n GA X Juin 2003 Systèmes de management environnemental - Guide d'application à la norme ISO aux collectivités territoriales - Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire –Description : Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en oeuvre de systèmes de management environnemental (SME) conformes à la norme NF EN IS014001:1996 dans les collectivités territoriales.La Norme NF EN IS est applicable à toute collectivité territoriale au sens du code général des collectivités territoriales- la commune et les différents établissements publics de coopération intercommunale, - le département,- la région ;aux organismes publics ayant une personnalité juridique propre telles que : Associations, établissements publics, organismes autonomes. Elle est également applicable aux organismes et entités ayant un rôle dans l'aménagement du territoire- Parc Naturel Régional, - Pays ;- Agglomération, etc.

28 3ème Assises HQE Références (suite) n GA P Juin 2003 Système de management environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en oeuvre pour la démarche HQE –Le présent document a pour objectif de guider l'application de la norme ISO au secteur du bâtiment en définissant des lignes directrices pour l'utilisation de cette norme internationale dans le cadre d'une démarche de qualité environnementale des bâtiments telle que la démarche HQE –.Le présent document donne une information complémentaire sur les exigences de l'ISO et est destiné à éviter une interprétation erronée des exigences relatives à la certification du système de management environnemental (SME) applicable à la présente démarche dans le secteur du bâtiment. Il traite seulement des exigences du SME contenues dans l'article 4 Exigences du système de management environnemental de la norme ISO –Il a également pour objet de prendre en compte les spécificités des opérations engagées par les maîtres d'ouvrage afin de les aider à mettre en oeuvre et gérer le SME pour les opérations dont ils ont la responsabilité.


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