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La norme ISO 14001 Le management environnemental LA NORME ISO 14001.

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1 La norme ISO Le management environnemental LA NORME ISO 14001

2 La norme ISO Le management environnemental Structure des normes ISO ISO 9000 ISO 9001 ISO 9004 ISO14050 ISO14001 ISO14004 ISO Normes de systèmes Vocabulaire Exigences Lignes directrices Audit

3 La norme ISO Le management environnemental Structure de la norme ISO Une partie principale stipulant des exigences à satisfaire Une annexe A (informative) « expliquant » chaque paragraphe de la partie principale

4 La norme ISO Le management environnemental LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

5 La norme ISO Le management environnemental Entrée La norme ISO A suivre

6 La norme ISO Le management environnemental Chronologie de mise en place dun SME (1/2) Élaborer une politique environnementale Réaliser une analyse environnementale Identifier les exigences légales, réglementaires et autres applicables Déterminer les objectifs et cibles et établir un programme de management environnemental

7 La norme ISO Le management environnemental Chronologie de mise en place dun SME (2/2) Mettre en place un système permettant latteinte de ces objectifs Mesurer, surveiller et traiter les problèmes Évaluer lefficacité de ce système

8 La norme ISO Le management environnemental Élaborer une politique environnementale La politique doit contenir un engagement : de conformité aux exigences légales et autres de prévention des pollutions damélioration continue Elle doit être : un cadre pour faire des choix (objectifs) formalisée et communiquée au personnel disponible pour le public

9 La norme ISO Le management environnemental Choisir un véhicule… mais protéger lenvironnement !

10 La norme ISO Le management environnemental Une analyse fondamentale en 5 étapes 1.Identifier les activités de lorganisme 2.Déterminer les aspects environnementaux 3.Déterminer les impacts environnementaux 4.Hiérarchiser ces impacts 5.Fixer les impacts environnementaux significatifs (IES)

11 La norme ISO Le management environnemental Déterminer les aspects et impacts environnementaux (1)

12 La norme ISO Le management environnemental Déterminer les aspects et impacts environnementaux (2)

13 La norme ISO Le management environnemental Prise de décision

14 La norme ISO Le management environnemental Pourquoi déterminer des IES ? Pour se fixer des objectifs damélioration Pour définir une organisation en permettant de lancer des actions de progrès Pour former le personnel concerné Pour mettre en place des actions de maîtrise opérationnelle Pour surveiller le niveau des impacts les plus importants

15 La norme ISO Le management environnemental Définitions Aspect environnemental Un élément dune activité induisant ou susceptible dinduire une « pollution » Impact environnemental Effet sur lenvironnement généré par un aspect environnemental

16 La norme ISO Le management environnemental Exemple Activité : utilisation dun véhicule Aspects Impacts Roulage Émissions à lair (CO2, poussières…) Consommation de ressources fossiles (carburant, huile, pneumatique…) Maintenance Génération de déchets (huile usagée, joints, chiffons souillés..)

17 La norme ISO Le management environnemental Outil daide à la détermination des impacts Impact sur le sol Impact sur lair Impact sur leau Génération de déchets Émission de bruits ou vibrations Impact sur la faune et la flore Impact sur lenvironnement visuel et paysager Épuisement des ressources naturelles (matières premières) Consommation de ressources énergétiques (en particulier fossiles) Réfléchir aux items (liste la plus exhaustive possible)

18 La norme ISO Le management environnemental Identification des exigences légales et autres Identification des exigences légales, réglementaires et autres (pas seulement des textes) imposés par la norme Analyse des textes applicables (au sens le plus large) pour en extraire les exigences applicables Objectif : vérifier la conformité de lorganisme

19 La norme ISO Le management environnemental Éléments à prendre en compte Exigences de larrêté dautorisation dexploitation (AAE) auquel est soumis lorganisme « Nouvelles » exigences légales et réglementaires parues depuis lédition de lAAE (y compris des exigences locales telles quun PLU ou autre) Exigences de groupe ou dautres parties intéressées

20 La norme ISO Le management environnemental Détermination des objectifs A partir des aspects environnementaux significatifs qui génèrent des impacts significatifs En tenant compte des : Exigences légales, réglementaires et autres Avis des parties intéressées (plaintes en particulier) Exigences commerciales Exigences financières Options techniques et technologiques Exigences opérationnelles

21 La norme ISO Le management environnemental Les objectifs Définition Éléments globaux, généralement quantifiables, que lorganisme se fixe en accord avec sa politique Exemples Réduction de 30% de limpact de « poussières » en 5 ans Réduction de 40% de la consommation énergétique fossile en 4 ans

22 La norme ISO Le management environnemental Utilisation des véhicules respectueuse de lenvironnement

23 La norme ISO Le management environnemental Déterminer les objectifs

24 La norme ISO Le management environnemental Détermination de cibles environnementales Déclinaison des objectifs en éléments précis portant sur des activités opérationnelles concrètes et permettant latteinte des objectifs Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif sur ce thème

25 La norme ISO Le management environnemental Exemple Objectif : réduction de 30% de limpact poussières en 5 ans Cible 1 : réduction de 60% sur latelier A en 2 ans Cible 2 : réduction de 20% sur latelier B les 3 années suivantes NB : la somme des deux cibles, vérifiable quantitativement, doit permettre latteinte de lobjectif fixé

26 La norme ISO Le management environnemental Programme de management environnemental Déterminer les moyens, les ressources et les responsabilités associées aux cibles Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces « projets »

27 La norme ISO Le management environnemental PME en pratique Pour chaque cible définir : un pilote des délais et des actions intermédiaires des responsabilités associées les éléments de vérification permettant le suivi des actions Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification

28 La norme ISO Le management environnemental Formation, compétence et sensibilisation Former et assurer la compétence du personnel générant ou susceptible de générer un impact significatif Sensibiliser lensemble du personnel de lorganisme

29 La norme ISO Le management environnemental Formation du personnel

30 La norme ISO Le management environnemental Étendue de la sensibilisation A la politique environnementale, les procédures et exigences du système A leurs impacts significatifs et limportance de lamélioration de la performance personnelle A leurs rôles et responsabilités dans le SME Aux conséquences potentielles de non respect de procédures

31 La norme ISO Le management environnemental La Communication (1/3) Communication interne horizontale aux différents niveaux de lorganisme Opérateurs Encadrement Direction Communication interne verticale entre les différents niveaux de lorganisme

32 La norme ISO Le management environnemental La Communication (2/3) Communication externe forcée : réponse aux plaintes et demandes Communication externe spontanée : émission dun message environnemental (par exemple sous forme dun rapport annuel)

33 La norme ISO Le management environnemental La Communication (3/3) Communiquer en interne sur les aspects environnementaux et le SME Répondre aux plaintes et aux demandes des parties intéressées Décider de communiquer ou non vers lextérieur

34 La norme ISO Le management environnemental Communication interne

35 La norme ISO Le management environnemental Communication externe

36 La norme ISO Le management environnemental Documentation Rédaction dun document décrivant les différents éléments du système et leurs interactions Un manuel environnement ou un manuel intégré peut jouer ce rôle

37 La norme ISO Le management environnemental Maîtrise opérationnelle (1/3) Seules les opérations générant (ou susceptibles de générer) un impact significatif sont a priori concernées Lorganisme peut décider de décrire plus dactivités sil lestime nécessaire

38 La norme ISO Le management environnemental Maîtrise opérationnelle (2/3) Les activités « significatives » doivent faire lobjet : de procédures, si nécessaires de critères opératoires permettant leur pilotage Elles doivent être planifiées La maintenance de ces activités doit être assurée

39 La norme ISO Le management environnemental Maîtrise opérationnelle (3/3) Élaboration des procédures concernant les activités « significatives » des fournisseurs et sous-traitants Communication de ces procédures (contrat, plan de prévention…)

40 La norme ISO Le management environnemental Quel garage choisir pour la maintenance des véhicules ?

41 La norme ISO Le management environnemental Situations durgence (1/2) Dégénérescence de situations générant ou susceptibles de générer un impact Lidentification de telles situations passe par lélaboration de scénarios catastrophes à partir dévénements provenant : De lintérieur de lorganisme De lextérieur de lorganisme

42 La norme ISO Le management environnemental Situations durgence (2/2) Les situations durgence identifiées doivent faire lobjet de : Procédures de prévention Simulations de la capacité à réagir, si possible Ces tests doivent être enregistrés

43 La norme ISO Le management environnemental Situation durgence

44 La norme ISO Le management environnemental Surveillance et mesurage (1/3) Lorganisme doit surveiller et/ou mesurer : les caractéristiques principales de ses activités « significatives » sa conformité à la réglementation la conformité à ses objectifs et cibles Les périodicités correspondantes doivent être définies

45 La norme ISO Le management environnemental Surveillance et mesurage (2/3) Les résultats doivent permettre une évaluation de la performance de lorganisme Mise en place dindicateurs : moyen pertinent de suivi des actions du programme de management environnemental

46 La norme ISO Le management environnemental Surveillance et mesurage (3/3) Choix des périodicités de suivi : En fonction dexigences réglementaires En relation avec le contenu des actions conduites afin dévaluer leur efficacité Définition des jalons de pilotage Ces informations constituent une donnée dentrée de la revue de direction

47 La norme ISO Le management environnemental Surveillance et mesurage

48 La norme ISO Le management environnemental Traitement des non-conformités (1/2) En environnement, il convient de distinguer clairement : La mesure conservatoire qui permet de maîtriser, si possible, limpact généré Le traitement de la pollution à proprement parler Définition des dispositions techniques et/ou organisationnelles

49 La norme ISO Le management environnemental Traitement des non-conformités (2/2) Action corrective : éviter le renouvellement des non-conformités Action préventive : prévenir lapparition de non-conformités potentielles

50 La norme ISO Le management environnemental Enregistrements Comme tout système, le management environnemental doit assurer une traçabilité des informations détenues Dun point de vue technique, le niveau de traçabilité doit être proportionné au risque environnemental

51 La norme ISO Le management environnemental Revue de direction (1/2) Comme dans tout système, la revue de direction permet : de faire un point formel sur latteinte des objectifs de tirer des conclusions sur lefficacité du système

52 La norme ISO Le management environnemental Revue de direction (2/2) Clef pour la fixation dobjectifs grâce à la prise en compte des évolutions du contexte : Réglementation Évolution du système Avis des parties intéressées… Ceci est encore plus vrai en management environnemental quailleurs !


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