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2 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 1 Rédigé parSabrina HAVIER Validé parAurore LETOQUART RéférenceClients du cabinet / AFOBAT VersionN°01 du 11 février 2008

3 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 2 le déroulement de la présentation 1- La remise des résultats des états des lieux 2- La formation à lintégration de lenvironnement, de la santé et de la sécurité dans le SMQ existant 3- Questions - Réponses

4 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 3 1 – Le déroulement de létape 2 – La synthèse des résultats

5 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 4 Le déroulement de létape Le déroulement de létape détat des lieux : ECHANGES

6 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 5 La synthèse des résultats Pour chaque étape de la démarche, abordons : Les POINTS FORTS et les POINTS FAIBLES IV.3 Planification IV.4 Mise en œuvre et fonctionnement IV.5 Vérification et action corrective IV.6 Revue de direction IV.2 La politique de Santé et de Sécurité au Travail et environnementale

7 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 6 Les Points forts et les Points faibles de la politique de lorganisme Une politique Qualité est consignée par écrit et communiquée au personnel et aux apprentis grâce à divers moyens. Cependant, cette politique ninclut pas : des objectifs environnement, santé et sécurité, Les exigences dengagement de la norme ISO et du référentiel OHSAS. De plus, elle nest pas OU peu communiquée aux autres personnes travaillant pour le compte de lorganisme et nest pas mise à disposition de lensemble des parties intéressées. IV.2 Politique de Santé et de Sécurité au Travail

8 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 7 Les Points forts et les Points faibles des analyses des impacts environnementaux et des risques Les CFA ont identifié et analysé les risques SST : DOCUMENT UNIQUE, et mettent en œuvre des ACTIONS damélioration en fonction des résultats de lanalyse des risques. Cependant, cette analyse ne couvre pas toujours : Les aspects santé, Les risques pour les autres personnes travaillant sous le contrôle de lorganisme, Les activités ponctuelles, Les situations dégradées. De plus, lévaluation des risques nest pas réalisée à laide dune méthode de cotation. Il sagit dune évaluation empirique. Les actions issues des analyses des risques ne font pas lobjet dune planification. Les analyses des risques ne sont pas mises à jour conformément aux exigences des référentiels. Enfin, le personnel et les apprentis ne sont pas suffisamment impliqués dans cette démarche. En ce qui concerne les aspects environnementaux, les organismes nont pas identifié et évalué de manière exhaustive les aspects et impacts environnementaux. IV.3.1 Aspects environnementaux / Dangers SST

9 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 8 Les Points forts et les Points faibles relatifs aux exigences légales et autres Les CFA ne disposent pas dune liste exhaustive des exigences légales et autres applicables. Aucune veille réglementaire formalisée, exhaustive et structurée nest mise en œuvre. Lévaluation et la planification de la conformité ne sont pas mis en œuvre. Les CFA névaluent pas leur conformité administrative ICPE. IV.3.2 Exigences légales et autres IV.3.4. Objectifs et programmes Les Points forts et les Points faibles des objectifs et programmes Des objectifs en matière denvironnement, de santé et de sécurité sont parfois définis par les CFA. Cependant, ils ne sont pas formalisés et planifiés aux fonctions et niveaux appropriés. En effet, ils ne font pas lobjet dun programme de management précis et formel

10 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 9 Les Points forts et les Points faibles relatifs aux ressources, rôles et responsabilités Un organigramme et des fiches de fonction existent. Cependant, les responsabilités, autorités et obligations de rendre compte relatifs à lenvironnement, à la santé et la sécurité ny sont pas décrites. Un CFA na pas désigné le responsable du projet et donc le représentant de la direction en matière de santé, sécurité et environnement. IV.4.1 Ressources, rôles, responsabilités

11 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 10 IV.4.2 Ressources, rôles, responsabilités Les Points forts et les Points faibles relatifs aux compétences, à la formation et à la sensibilisation Les formations sont planifiées et suivies dans un plan de formation. Ce plan peut comprendre des formations relatives à lenvironnement, à la santé et à la sécurité. Les compétences nécessaires au système de management de la santé, de la sécurité et de lenvironnement ne sont pas fournies. Les formations font lobjet dune évaluation à chaud. Lévaluation de lefficacité des formations est réalisée lors des entretiens individuels. Une procédure dintégration des salariés et des apprentis est mise en œuvre mais ne prévoit pas ou pas suffisamment détapes dintégration concernant lenvironnement, la santé et la sécurité. Une procédure de formation / sensibilisation est mise en œuvre. La prise en compte des aspects santé, sécurité et environnement dans cette procédure doit être vérifiée. Tous les CFA ne réalisent pas un suivi formalisé des recyclages des qualifications / habilitations et ne disposent pas dune liste des personnes qualifiées / habilitées. Tous les CFA ne sassurent pas de disposer dun nombre et dune répartition satisfaisante des personnes habilitées SST. Les CFA remettent aux apprentis un livret daccueil. Ce dernier ne contient pas ou pas suffisamment les consignes et informations importantes en matière denvironnement, de santé et de sécurité.

12 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 11 IV.4.3 Communication et consultation Les Points forts et les Points faibles relatifs à la communication et à la consultation Des actions de communication sont mises en œuvre en matière denvironnement, de santé et de sécurité. Cependant, les dispositifs de communication concernant lenvironnement, la santé et la sécurité sont essentiellement oraux. Les CFA ne communiquent pas suffisamment sur les risques en matière de santé et de sécurité et sur les impacts environnementaux, ainsi que sur le système de management de lenvironnement, de la santé et de la sécurité (politique, objectifs, programme de management, …) Les CFA répondent aux demandes pertinentes des parties intéressées concernant lenvironnement, la santé et de la sécurité. Cependant, cette communication nest pas structurée, ni formalisée. Certains CFA ont démontré leur souhait de communiquer à lextérieur sur le projet et les performances en matière denvironnement, de santé et de sécurité. Cette volonté doit être formalisée. Le personnel et les apprentis ne sont pas suffisamment impliqués dans les analyses des risques et dans les actions en matière denvironnement, de santé et de sécurité.

13 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 12 IV.4.6 Maîtrise opérationnelle Les Points forts et les Points faibles relatifs à la maîtrise opérationnelle Les fournisseurs et les sous-traitants font lobjet dun processus de sélection et dévaluation. Cependant, ce processus ninclut pas ce critères de sélection et dévaluation relatifs à lenvironnement, à la santé et à la sécurité. Les CFA doivent sassurer que les fournisseurs et prestataires stratégiques dans ces domaines soient sélectionnés et évalués (ex : prestataires de déchets). Les CFA mettent en œuvre les contrôles et vérifications périodiques conformément aux exigences réglementaires. Cependant, ils ne suivent pas de planning des contrôles périodiques. Les observations et remarques issues des contrôles sont enregistrées dans le registre de sécurité. Le suivi de ces remarques est réalisé également dans le registre de sécurité. Cependant, le suivi nest pas suffisamment structuré et efficace. La gestion des déchets est spécifique aux CFA. Cependant, sauf exception, les points suivants ont été observés : Pas démission de Bordereau de Suivi de Déchets pour lélimination des déchets dangereux, donc pas de suivi de registre de déchets. Mélange des déchets dangereux et des déchets non dangereux, Élimination des déchets demballage avec les autres déchets non dangereux, …

14 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 13 IV.4.6 Maîtrise opérationnelle Les Points forts et les Points faibles relatifs à la maîtrise opérationnelle Les CFA sefforcent de réduire les produits chimiques en substituant certains par des produits moins dangereux (atelier peinture par exemple). En ce qui concerne les produits chimiques, les points suivants, sauf exception, ont été observés : Absence de rétention pour le stockage des produits, Absence des FDS aux postes de travail, Pas de vérification des incompatibilités de stockage, Pas de vérification de la présence de CMR, Pas de formalisation des fiches dexposition. En ce qui concerne les entreprises extérieures, tous les sous-traitants intervenant sur le site plus de 400 heures par an ne font pas systématiquement lobjet dun plan de prévention. De plus, les CFA ne rédigent pas systématiquement de protocoles sécurité pour les opérations de chargement et de déchargement des transporteurs. Un CFA dispose de fiches machines aux postes de travail qui permettent de sensibiliser et dinformer les apprentis aux risques et consignes relatifs à léquipement. Laffichage santé, sécurité et environnement peut être amélioré.

15 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 14 IV.4.7 Situations durgence Les Points forts et les Points faibles relatifs aux situations durgence Hormis lincendie, les autres situations durgence nont pas été identifiées, ni maîtrisées. Par conséquent, les CFA nont pas mis en œuvre de procédures de prévention et de réactions aux situations durgence. De plus, aucun exercice, hormis pour lincendie, ne sont mis en œuvre afin de vérifier la capacité à réagir du personnel et des autres personnes travaillant sous le contrôle de lorganisme. Des exercices dévacuation sont réalisés à fréquence définie et conforme à la réglementation en sassurant que tous les apprentis et que tout le personnel soit concerné par ces exercices. Ces exercices font lobjet dun compte-rendu dans le registre de sécurité.

16 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 15 IV.5.1 Surveillance et mesurage Les Points forts et les Points faibles relatifs à la surveillance et aux mesurages Pas ou peu dindicateurs sont mis en œuvre pour surveiller les performances en matière denvironnement, de santé et de sécurité. Les CFA névaluent pas à fréquence définie la conformité réglementaire.

17 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 16 IV.5.2 Incidents, non-conformités, actions correctives et préventives Les Points forts et les Points faibles relatifs aux incidents, non-conformités et actions correctives et préventives Les CFA nenregistrent pas les incidents, les non-conformités et les remontées dinformations relatives à lenvironnement, à la santé et à la sécurité. Les incidents ne font pas lobjet dune analyse des causes formelle. Les incidents, non-conformités et les remontées dinformations ne font pas lobjet dun processus danalyse de causes et éventuellement de la mise en place et du suivi dactions correctives et préventives.

18 consultez notre site : conseil et formation en gestion industrielle 42 rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : Accompagnement à la mise en place dun système de management environnemental et dun système de management de la santé et de la sécurité au travail. Page 17 IV.5.5 Audit interne IV. Revue de direction Les Points forts et les Points faibles relatifs aux audits internes Les CFA ne mettent pas en œuvre daudits internes en environnement, en santé et en sécurité. Les Points forts et les Points faibles relatifs aux revues de direction Même si les revues de direction peuvent parfois traiter de sujets concernant lenvironnement, la santé et la sécurité, les données dentrée et de sortie exigées par les référentiels ne sont pas prises en compte.


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