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conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine – tel. : 03 20 31 84 44 – fax : 03 20 55 59.

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2 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 1 La mise en place dun système de management de lenvironnement, de la santé et de la sécurité

3 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 2 ?? La mise en place dun système de management de lenvironnement, de la santé et de la sécurité

4 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 3 Avant de comprendre la démarche de mise en place dun système de management Intégré. Voyons ce quest un Système de Management Intégré.

5 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 4 Quelques définitions SYSTEME : Ensemble déléments corrélés ou interactifs. MANAGEMENT : Activités corrélées pour orienter et diriger un organisme. INTEGRE : Opération qui consiste à assembler les différentes parties dun système et à assurer la compatibilité ainsi que le bon fonctionnement du système complet. En conclusion : Un Système de Management Intégré permet daméliorer les performances de lentreprise en mettant en place un management global.

6 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 5 Les problématiques du SMI SECURITE : Un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail permet à lentreprise : - de maîtriser les risques pour le personnel et les autres parties intéressées ; - daméliorer les performances de lentreprise en matière de Santé et de Sécurité au Travail afin de répondre aux attentes des parties intéressées. ENVIRONNEMENT : Un Système de Management Environnemental permet daméliorer les performances environnementales de lentreprise afin de répondre aux attentes des parties intéressées.

7 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 6 Les problématiques du SMI (suite) Un Système de Management Intégré QUALITE – SECURITE – ENVIRONNEMENT permet daméliorer les performances de lentreprise en mettant en place un management global intégrant les problématiques Qualité, sécurité et Environnement et répondant aux nombreuses demandes. La mise en place dun Système de Management Intégré repose notamment sur le respect des exigences des normes ou référentiels appropriés.

8 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 7 Les référentiels concernés Le référentiel OHSAS : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - spécification. La norme ISO : Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation.

9 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 8 Voyons les enjeux qui conduisent lentreprise à mettre en place : Voyons les enjeux qui conduisent lentreprise à mettre en place : Un Système de Management Environnement, Santé et Sécurité Un Système de Management Environnement, Santé et Sécurité intégré à un système de management de la qualité.

10 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 9 LES ENJEUX STRATEGIQUES LES ENJEUX REGLEMENTAIRES LES ENJEUX COMMERCIAUX LES ENJEUX ECONOMIQUES LES ENJEUX SOCIAUX

11 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 10 Voyons à présent les principes dun système de management de lenvironnement, de la santé et de la sécurité :

12 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 11 Dans la norme ISO 9001 : Le client est au centre des préoccupations des entreprises. Il convient donc quelles comprennent leurs besoins présents et futurs, quelles satisfassent leurs exigences et sefforcent daller au delà de leurs attentes. Lorientation parties intéressées : Le Système de Management Intégré étend cette notion de clients à lensemble des parties intéressées.

13 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 12 Lorientation parties intéressées : Ce sont lensemble des personnes ou groupes de personnes, internes ou externes à lentreprise, qui expriment des besoins, des intérêts et des exigences vis-à-vis de la prise en compte de la Sécurité et de lEnvironnement. Le client, Les fournisseurs : de matériels, sous-traitants, banques, transporteurs, avocats, … Le personnel : de lencadrement au personnel opérationnel, CHSCT, intérimaires, délégués du personnel, … La société : Organisations internationales, administration (DRIRE, ADEME, médecine du travail, sécurité sociale, inspection du travail, …), associations diverses, voisinage, … Les actionnaires.

14 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 13 Lorientation parties intéressées : DEMANDESEn Santé et SécuritéEn Environnement Du dirigeant Assurer la Santé et la Sécurité des salariés Respecter la réglementation et lenvironnement Des clients Respecter les exigences (législatives et autres) applicables Du personnel Travailler en sécuritéContribuer à limage de marque de lentreprise De la société Respecter les exigences (législatives et autres) applicables Image de la société à lextérieur Préserver son environnement Des fournisseurs Santé et Sécurité Environnement du personnel intérimaire et sous-traitant

15 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 14 La stratégie et la politique sont les points fondamentaux du fonctionnement de lentreprise. Elles sont définies au plus haut niveau, donc par la direction. Celle-ci doit créer et maintenir les conditions appropriées pour un déploiement à tous les niveaux de ses objectifs afin que le personnel se sente directement impliqué dans la réussite de ces objectifs. Le leadership :

16 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 15 Une entreprise ne peut fonctionner correctement sans un personnel totalement impliqué à tous les niveaux. Lutilisation au plus juste des compétences permet un fonctionnement optimisé. Limplication du personnel : Le Système de Management Intégré ne peut fonctionner sans limplication active du personnel.

17 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 16 Il convient que lamélioration continue de la performance globale dune entreprise soit un objectif permanent de lorganisme. Lamélioration continue : Il sagit dune démarche structurée qui favorise l'accroissement des performances de l'entreprise. Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). Il sagit donc dun principe important dans la mise en place dun système intégré.

18 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 17 Les principes damélioration continue SUITE Planifier Faire Vérifier et évaluer Agir, corriger Cette démarche se compose de 4 phases successives qui bouclent comme suit :

19 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 18 PRINCIPE DE LAMELIORATION CONTINUE : La roue de DEMING : PDCA Plan DoCheck Act

20 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 19 Le fonctionnement de lentreprise se mesure au quotidien. Seule lanalyse des informations correspondantes permet des prises de décisions pertinentes et cohérentes. Lapproche factuelle pour la prise de décisions : Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systèmes de Management de la sécurité et de lenvironnement comportent des étapes de surveillance, de mesure et danalyse permettant de prendre les décisions pertinentes et adéquates à lamélioration des performances de lentreprise.

21 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 20 Une entreprise ne fonctionne pas en autarcie. Des relations de partenariat ne peuvent que contribuer à une plus grande efficacité de fonctionnement réciproque. La relation mutuellement bénéfique avec les fournisseurs : Ce principe est commun aux 3 Systèmes de Management (Qualité – Sécurité – Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systèmes de Management de la sécurité et de lenvironnement comportent des exigences particulières concernant les personnes travaillant pour le compte de lentreprise (= sous-traitants, fournisseurs, intérimaires, …)

22 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 21 La relation mutuellement bénéfique avec les fournisseurs : Les fournisseurs sont des parties intéressées importantes dans la prise en compte de la Santé et de la Sécurité au Travail et de lEnvironnement. Compétences des fournisseurs, Communication des exigences, Respect des consignes, …

23 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 22 La prévention de la pollution est un point primordial dans la mise en place dun Système de Management Environnemental. La prévention de la pollution : Lentreprise doit sassurer que son SME prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle la pollution.

24 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 23 La prévention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles est un point primordial de la mise en place dun Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail. La prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles : Lentreprise doit sassurer que son SMSST prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce principe va dans le sens des obligations de lemployeur décrites dans le code du travail. Lentreprise doit sassurer que son SMSST prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procédés, pratiques, matériaux ou produits qui empêche, réduit ou contrôle les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce principe va dans le sens des obligations de lemployeur décrites dans le code du travail. SUITE

25 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 24 La prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles : Extrait de larticle L du code du travail Le chef détablissement doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la Santé des travailleurs de létablissement, y compris les travailleurs temporaires. Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, dinformation et de formation ainsi que la mise en place dune organisation et de moyens adaptés.

26 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 25 La norme ISO et le référentiel OHSAS imposent à lentreprise de respecter la législation et la réglementation applicables ainsi que les autres exigences auxquelles elle a souscrit. Le respect des exigences légales et autres: Cet engagement de conformité nécessite dans un premier temps didentifier les textes et les seuils applicables, puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. En cas décarts réglementaires, il faut alors mettre en place un plan de mise en conformité et sy conformer. Cet engagement de conformité nécessite dans un premier temps didentifier les textes et les seuils applicables, puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. En cas décarts réglementaires, il faut alors mettre en place un plan de mise en conformité et sy conformer.

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28 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 27 Commençons par approfondir lun des principes du management intégré présenté dans le chapitre précédent : LE LEADERSHIP. SUITE

29 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 28 LE LEADERSHIP Les dirigeants établissent la finalité et les orientations de lentreprise. Il convient quils créent et maintiennent un environnement dans lequel les personnes peuvent simpliquer pleinement dans la réalisation des objectifs de lentreprise. Le leadership, lengagement et limplication active de la direction sont essentiels au développement et à lentretien dun Système de Management Intégré de la de lEnvironnement et de la Sécurité efficace et efficient qui procurent des avantages aux parties intéressées.

30 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 29 Comprenons à présent les exigences précises des différents référentiels concernant lENGAGEMENT DE LA DIRECTION et la POLITIQUE QSE.

31 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 30 Les exigences communes aux 3 systèmes : La Direction doit assurer que la politique SE : Est adaptée. Comprend un engagement damélioration continue. Fournit un cadre pour établir et revoir les objectifs santé et sécurité et environnement. Est communiquée et comprise au sein de lorganisme. Est revue quand à son adéquation permanente. Comprend un engagement à satisfaire aux exigences.

32 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 31 Les exigences spécifiques au Système de Management Environnemental : La Direction doit assurer que la politique Environnementale : Comporte un engagement de prévention de la pollution. Est communiquée à toute personne travaillant pour le compte de lorganisme. Est disponible pour le public.

33 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 32 Les exigences spécifiques au Système de Management de la Santé et de la Sécurité Environnement : La Direction doit assurer que la politique SST : Comporte un engagement de prévention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles. Est communiquée à tout le personnel et aux autres personnes travaillant sous le contrôle de lorganisme dans lintention de sensibiliser les employés sur leurs obligations individuelles concernant la santé et la sécurité au travail.(Confère exigence de la politique SME) Est mise à disposition des parties intéressées.(Confère exigence de la politique SME)

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35 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 34 Commençons par approfondir lun des principes du management intégré présenté dans le chapitre précédent : LE RESPECT DES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES. SUITE Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

36 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 35 LES EXIGENCES LEGALES Cest lensemble des textes législatifs et réglementaires : lois, arrêtés, décrets, … LES AUTRES EXIGENCES Cest lensemble des exigences légales autres que législatifs et réglementaires : accords de groupe, accords passés avec les autorités publiques.

37 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 36 Comprenons à présent quels sont les types dexigences légales et autres auxquelles lentreprise doit se conformer.

38 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 37 Les origines des exigences légales à respecter : Exigences légales et autres exigences applicables Politique groupe Contraintes internes Contrats clients Permis de construire Réglementation ICPE Code de lenvironnement Code du travail Règlements et directives européennes Décrets dapplication Arrêtés ministériels Engagements pris : fédération professionnelle

39 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 38 Les principales exigences : LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES sont issues : - de la réglementation européenne - de la réglementation française - de la réglementation locale LES EXIGENCES SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL sont essentiellement issues : - du code du travail.

40 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 39 Voyons à présent les exigences des référentiels concernant les exigences légales et autres.

41 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 40 Identifier les exigences légales et autres : Vérifier la conformité réglementaire : Lors de lidentification initiale mais aussi à fréquence définie par lentreprise Planifier la mise en conformité réglementaire : Pour toutes les non-conformités réglementaires, il est nécessaire de planifier la mise en conformité Mettre en place une veille réglementaire : La réglementation étant en constante évolution, à fréquence régulière, il est nécessaire

42 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 41 Attribuer les responsabilités : La conformité réglementaire nécessite de définir les responsabilités de chacun Communiquer les exigences réglementaires : Les exigences réglementaires nécessitent des applications concrètes sur le terrain. Vérifier lapplication des textes réglementaires : Afin dassurer la conformité de lorganisme aux exigences légales et autres applicables

43 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 42

44 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 43 Lidentification des aspects et des dangers significatifs est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS : Chapitre de la norme ISO : « Aspects environnementaux » Chapitre du référentiel OHSAS : « Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle »

45 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 44 Mais comment identifier les aspects et les dangers significatifs ? En réalisant une ANALYSE DES RISQUES.

46 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 45 Le principe de lanalyse des risques Lanalyse des risques de lorganisme permet didentifier les conséquences possibles des activités de lorganisme sur lenvironnement, la santé et la sécurité des salariés. SUITE

47 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 46 Découvrons comment identifier les aspects et les dangers significatifs. Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

48 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 47 La méthode didentification des aspects et des dangers significatifs Identification des dangers, des aspects et de leurs conséquences Évaluation des dangers et des aspects Détermination des dangers et des aspects significatifs SUITE

49 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 48 Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 1ère étape : Identification des dangers, des aspects et de leurs conséquences

50 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 49 Étudier lorganisme dans son ensemble peut être complexe. Il est donc conseillé de découper lorganisme en activités. Activité = Opération (Transport, manutention, procédés de fabrication, procédés de traitement…) qui fonctionne en traversant différentes phases (démarrage, arrêt, régime continu, entretien…). Exemples : manutention, nettoyage, transport, restauration, … Mais aussi :

51 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 50 En sécurité, l ACTIVITE peut se comparer à la notion dUNITE DE TRAVAIL. Lactivité doit se comparer à la notion dunité de travail. En effet, contrairement aux anciens textes qui emploient les notions de « tâche », de « machine », « dinstallation », le décret du 05 novembre 2001 mentionne la notion dunité de travail.

52 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 51 La prise en compte des activités des processus ne suffit pas pour réaliser une analyse exhaustive de lentreprise. Il faut donc également prendre en compte les activités ne faisant pas parti des processus et les infrastructures de lentreprise. Chaudières, séparateur dhydrocarbures, matériels, …

53 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 52 Lidentification des aspects et des dangers nécessite de connaître le vocabulaire : DANGERS et ASPECTS.

54 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 53 Lidentification des aspects et des dangers Le DANGER et lASPECT Ils peuvent être caractérisés par la cause cest-à-dire la situation ou le dommage pouvant nuire. En environnement : On parle dASPECT En SST : On parle de DANGER.

55 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 54 Lidentification des aspects et des dangers Selon la norme ISO : Aspect environnemental = Élément des activités, produits ou services dun organisme susceptible dinteractions avec lenvironnement. Quelques exemples : Rejet de CO2, Production de déchets, Utilisation de véhicules, Épandage de produits, Utilisation de groupes électrogènes, …

56 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 55 Lidentification des aspects et des dangers Selon le référentiel OHSAS : Danger = Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à lenvironnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments. Quelques exemples : Produit répandu sur le sol, Objets stockés en hauteur, Utilisation déchelles, Utilisation de véhicules sur le chantier, Utilisation de produits toxiques, …

57 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 56 Toujours un peu de vocabulaire : RISQUES et IMPACTS.

58 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 57 Lidentification des impacts et des risques Le RISQUE et lIMPACT Ils peuvent être caractérisés par la conséquence. En environnement : On parle dIMPACT En SST : On parle de RISQUE.

59 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 58 Lidentification des impacts et des risques Selon la norme ISO : Impact environnemental = Toute modification de lenvironnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux dun organisme. Quelques exemples : Pollution de leau, Nuisances olfactives, Pollution de lair, Incendie, Épuisement des ressources naturelles, …

60 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 59 Lidentification des impacts et des risques Selon le référentiel OHSAS : Risque = Combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence (s) de la survenue d'un événement dangereux spécifié. Quelques exemples : Risque de glissade, Risque de coupure, Risque dincendie, Risque de trébuchement, Risque de surdité, …

61 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 60 Les Aspects-Impacts et les Dangers-Risques doivent être identifiés en Situation normale et anormale et à tous les stades de fonctionnement de lentreprise.

62 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 61 Les situations normales : Il sagit du fonctionnement quotidien des procédés, des opérations, de la manipulation « normale » des produits, de lexécution quotidienne des prestations, SANS ANOMALIE. Elles entraînent des impacts ou des risques réels. Quelques exemples : Consommation deau, Consommation de matières premières, Consommation dénergie, Émanation dodeurs, … Quelques exemples : Manipulation normale des produits chimiques, Utilisation doutils tranchants, Évolution sur le chantier …

63 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 62 Les situations anormales : Il sagit de tous les évènements INDESIRABLES susceptibles de se produire en ayant des conséquences environnementales et sécurité potentielles. Différentes appellations sont possibles « Dysfonctionnement », « Fonctionnement accidentel », « Fonctionnement anormal ». Quelques exemples : Fuite ou rupture de réservoir, Arrêt dapprovisionnement en électricité, Entraînement de produits lors dinondation, … Quelques exemples : Dégagement accidentel de gaz, Génération détincelles, Panne de dispositif de mesure ou de surveillance, Risque dincendie, …

64 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 63 Les différents stades de fonctionnement : Il sagit de toutes les phases rencontrées dans le fonctionnement de lentreprise. Ces différentes phases peuvent entraîner des impacts et des risques différents. Quelques exemples : Phase de production, Phase darrêt, Phase de nettoyage, Phase de maintenance, …

65 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 64 Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 2ème étape : Lévaluation des dangers, des aspects, des risques et des impacts

66 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 65 Lévaluation des dangers et des aspects Lévaluation des dangers et des aspects nécessite dutiliser des CRITERES DE PONDERATION. En environnement : Fréquence, Gravité, Maîtrise. En Santé et Sécurité Environnement Occurrence (= Fréquence + Durée), Gravité, Maîtrise. Bien entendu, il sagit ici dune proposition de critères de pondération. Chaque entreprise est libre de choisir et dadapter ses critères en fonction de ses besoins, de ses sensibilités, de son contexte, …

67 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 66 Découvrons à présent comment mettre en œuvre la 3ème étape : Détermination des dangers et des aspects significatifs

68 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 67 La détermination des dangers et des aspects significatifs La détermination des dangers et des aspects significatifs nécessite de fixer un SEUIL DE SIGNIFICATIVITE. SEUIL DE SIGNIFICATIVITE = seuil défini par lentreprise selon le niveau dexigence quelle se fixe et au-delà duquel, le danger ou laspect est considéré comme prioritaire

69 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 68 Découvrons à présent le principe damélioration continue appliqué à lidentification des aspects et dangers significatifs :

70 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 69 Lamélioration continue et lanalyse des risques Lanalyse des risques doit sinscrire dans le processus dAMELIORATION CONTINUE de lentreprise. Lanalyse des risques doit être revue : Au minimum une fois par an afin dintégrer la mise en place des mesures de prévention et de maîtrise ; Au minimum une fois par an afin dintégrer la mise en place des mesures de prévention et de maîtrise ; A chaque évolution de lentreprise ayant des conséquences sur les dangers, les aspects et leur évaluation. A chaque évolution de lentreprise ayant des conséquences sur les dangers, les aspects et leur évaluation. Le seuil de significativité doit évoluer afin : De prendre en compte de nouveaux dangers et aspects dans le plan damélioration. De prendre en compte de nouveaux dangers et aspects dans le plan damélioration.

71 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 70

72 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 71 A présent, nous avons défini les dangers et les aspects significatifs. Planifions donc nos actions damélioration. A présent, nous avons défini les dangers et les aspects significatifs. Planifions donc nos actions damélioration.

73 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 72 Comme dans un Système de Management de la Qualité, les éléments qui permettent de planifier les actions damélioration, cest-à- dire de constituer le plan dactions sont : Les activités concernées Les objectifs Les cibles Les actions Les moyens Les indicateurs Les délais.

74 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 73 Déclinaison des objectifs au sein des différents processus / activités. Les objectifs de la politique QSE Lécoute des parties intéressées Objectif 1.Objectif 2.Objectif 3.Objectif 4.Objectif 5. Lanalyse des risques Les exigences légales et autres

75 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 74

76 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 75 A présent que nous avons planifié notre Système de Management Intégré, mettons le œuvre en commençant avec la structure et les responsabilités. Les chapitres des différents référentiels concernant la structure et les responsabilités nont pas la même appellation :

77 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 76 Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la définition de la structure et des responsabilités nont pas la même appellation : SUITE La norme ISO : Ressources, rôles, responsabilité et autorité Le référentiel OHSAS : Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte.

78 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 77 Les exigences des 3 référentiels concernant la structure et les responsabilités ont les mêmes finalités et sont quasi-identiques. Il est donc aisé dintégrer lenvironnement et la sécurité aux modalités mises en œuvre dans le SMQ existant.

79 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 78 Les finalités et les exigences Assurer la disponibilité des ressources : humaines, techniques, financières à la mise en œuvre, à la tenue à jour et à lamélioration du Système de Management Intégré. Définir, documenter et communiquer les rôles, les responsabilités et les autorités. Nommer un ou plusieurs représentant(s) de la direction qui doit(vent) : - Sassurer que le SMI est établi, mis en œuvre et tenu à jour conformément aux exigences des 3 référentiels ; - Rendre compte à la direction de la performance du système, y compris des recommandations pour son amélioration. Veiller à ce que les personnes présentes sur le lieu de travail soient responsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un contrôle. Assurer que tous ceux qui ont une responsabilité en termes de direction apportent la preuve de leur engagement envers lamélioration continue de la performance SST. Assurer la disponibilité des ressources : humaines, techniques, financières à la mise en œuvre, à la tenue à jour et à lamélioration du Système de Management Intégré. Définir, documenter et communiquer les rôles, les responsabilités et les autorités. Nommer un ou plusieurs représentant(s) de la direction qui doit(vent) : - Sassurer que le SMI est établi, mis en œuvre et tenu à jour conformément aux exigences des 3 référentiels ; - Rendre compte à la direction de la performance du système, y compris des recommandations pour son amélioration. Veiller à ce que les personnes présentes sur le lieu de travail soient responsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un contrôle. Assurer que tous ceux qui ont une responsabilité en termes de direction apportent la preuve de leur engagement envers lamélioration continue de la performance SST. La mise en œuvre de ces chapitres consiste à :

80 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 79

81 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 80 A présent abordons les exigences concernant la formation, la sensibilisation et les compétences. Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

82 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 81 Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la formation, la sensibilisation et les compétences ont quasiment la même appellation : SUITE La norme ISO : Compétence, formation et sensibilisation Le référentiel OHSAS : Compétence, formation et sensibilisation

83 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 82 Les exigences des 3 référentiels concernant la formation, la sensibilisation et les compétences ont les mêmes finalités et sont quasi-identiques. Il est donc aisé dintégrer lenvironnement et la sécurité aux modalités mises en œuvre dans le SMQ existant.

84 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 83 Les finalités et les exigences Assurer que le personnel est compétent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexpérience. - En Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SME et sur le personnel exerçant des tâches sources dimpacts environnementaux réels ou potentiels (voir analyse environnementale) ; ATTENTION : En environnement, la notion de compétences est étendu au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) - En Santé et Sécurité Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SMSST et sur le personnel qui exerce des tâches pouvant avoir des incidences sur la santé et la sécurité sur le lieu de travail (voir analyse des risques) et sur les autres personnes travaillant sous le contrôle de lorganisme. Assurer que le personnel est compétent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexpérience. - En Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SME et sur le personnel exerçant des tâches sources dimpacts environnementaux réels ou potentiels (voir analyse environnementale) ; ATTENTION : En environnement, la notion de compétences est étendu au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) - En Santé et Sécurité Environnement, la compétence est portée sur le personnel ayant des responsabilités dans le SMSST et sur le personnel qui exerce des tâches pouvant avoir des incidences sur la santé et la sécurité sur le lieu de travail (voir analyse des risques) et sur les autres personnes travaillant sous le contrôle de lorganisme. La mise en œuvre de ces chapitres consiste à :

85 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 84 Les finalités et les exigences Assurer que le personnel est sensibilisé : - En Environnement, à limportance de la conformité à la politique environnementale, aux procédures et aux exigences du SME, aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts réels et potentiels associés à leur travail, et aux effets bénéfiques pour lenvironnement de lamélioration de leur performance individuelle, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité aux exigences du SME, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures spécifiées ; ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) Assurer que le personnel est sensibilisé : - En Environnement, à limportance de la conformité à la politique environnementale, aux procédures et aux exigences du SME, aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts réels et potentiels associés à leur travail, et aux effets bénéfiques pour lenvironnement de lamélioration de leur performance individuelle, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité aux exigences du SME, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures spécifiées ; ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) SUITE La mise en œuvre de ces chapitres consiste à :

86 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 85 Les finalités et les exigences (suite) Assurer que le personnel est sensibilisé ( SUITE) : - En Santé et Sécurité Environnement, à limportance de la conformité à la politique, aux procédures relatives à la santé et à la sécurité au travail, et aux exigences du SMSST, aux conséquences réelles ou potentielles de leurs activités professionnelles sur la santé et la sécurité au travail et les avantages dune performance individuelle accrue, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité à la politique et aux procédures en matière de SST et aux exigences du système, y compris les exigences relatives à la prévention des situations durgence et la capacité à réagir, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures de fonctionnement spécifiées. ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) Assurer que le personnel est sensibilisé ( SUITE) : - En Santé et Sécurité Environnement, à limportance de la conformité à la politique, aux procédures relatives à la santé et à la sécurité au travail, et aux exigences du SMSST, aux conséquences réelles ou potentielles de leurs activités professionnelles sur la santé et la sécurité au travail et les avantages dune performance individuelle accrue, à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité à la politique et aux procédures en matière de SST et aux exigences du système, y compris les exigences relatives à la prévention des situations durgence et la capacité à réagir, aux conséquences potentielles des écarts par rapport aux procédures de fonctionnement spécifiées. ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est étendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intérimaires, …) SUITE La mise en œuvre de ces chapitres consiste à :

87 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 86 A présent, voyons comment intégrer les exigences de la norme ISO et du référentiel OHSAS dans le SMQ existant.

88 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 87 Lintégration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est compétent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexpérience. Lentreprise doit : Former le personnel : - Identifier les postes de travail ou les fonctions associées aux impacts et risques significatifs et les compétences manquantes (Faire le différentiel entre la fiche de fonction et la compétence des salariés). ATTENTION : Identifier également les compétences nécessaires des sous-traitants, intérimaires, … ; - Planifier les actions de formation. (Insérer les formations dans le plan de formation existant) ; ATTENTION : ne pas oublier les formations obligatoires (ex : habilitation électrique) - Évaluer lefficacité des formations. (Utiliser la même méthode dévaluation que dans le Système de Management de la Qualité existant) - Conserver les enregistrements liés à la formation initiale, la formation professionnelle et lexpérience (Utiliser la même méthode de conservation que dans le SMQ existant).

89 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 88 Lintégration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est sensibilisé Lentreprise doit : Sensibiliser le personnel : - A la politique QSE et aux exigences du SMI ; - Aux procédures du SMI, - Aux objectifs et cibles du SMI (= plan damélioration), - Aux impacts environnementaux et aux risques significatifs engendrés par leurs activités, - A leurs rôles et à leurs responsabilités dans lamélioration des performances QSE. Il sagit donc dutiliser les mêmes méthodes de sensibilisation que celles prévues et mises en œuvre dans le SMQ. Cependant, il faut y ajouter la sensibilisation aux impacts et risques significatifs.

90 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 89

91 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 90 A présent abordons les exigences concernant la communication.

92 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 91 Les chapitres concernés : Les chapitres des différents référentiels concernant la communication ont quasiment la même appellation : SUITE La norme ISO : Communication Le référentiel OHSAS : Communication, participation et consultation.

93 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 92 Les exigences concernant la communication divergent un peu dun référentiel à un autre, notamment en ce qui concerne la communication externe. Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

94 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 93 Les exigences communes aux 3 référentiels - En Environnement, la communication interne concerne le Système de Management Environnemental, ses résultats, son efficacité, … - En Santé et Sécurité Environnement, la communication interne concerne le Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail, ses résultats et son efficacité, … - En Environnement, la communication interne concerne le Système de Management Environnemental, ses résultats, son efficacité, … - En Santé et Sécurité Environnement, la communication interne concerne le Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail, ses résultats et son efficacité, … Lentreprise doit mettre en œuvre des méthodes de communication interne :

95 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 94 En ce qui concerne la communication interne, le référentiel OHSAS exige la consultation du personnel. Les salariés doivent être : - - Impliqués dans le développement et la revue des politiques et des procédures de gestion des risques, - - Consultés lors de la mise en place de tout changement affectant la santé et la sécurité sur le lieu de travail, - - Représentés lors des questions de santé et de sécurité, - -Informés de lidentité de leur(s) représentant(s) et de celle du membre de la direction chargés des questions de santé et de sécurité au travail.

96 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 95 En ce qui concerne la communication interne, le référentiel OHSAS exige la consultation du personnel. Les salariés doivent être : - - Impliqués dans le développement et la revue des politiques et des procédures de gestion des risques, - - Consultés lors de la mise en place de tout changement affectant la santé et la sécurité sur le lieu de travail, - - Représentés lors des questions de santé et de sécurité, - -Informés de lidentité de leur(s) représentant(s) et de celle du membre de la direction chargés des questions de santé et de sécurité au travail.

97 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 96 Dans le cadre de la santé et de la sécurité, le personnel doit aussi être impliqué. Les salariés doivent être impliqués : - -Dans lidentification et lévaluation des dangers et des risques, - -Dans les enquêtes en cas daccident, Et les sous-traitants doivent être consultés en cas de modifications affectant leur santé et leur sécurité.

98 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 97 Les exigences spécifiques Lentreprise doit mettre en œuvre des méthodes de communication externe pour communiquer avec : En environnement : Les parties intéressées externes pour : - - Recevoir et documenter leurs demandes pertinentes, et y apporter les réponses correspondantes, - - Communiquer volontairement ou non sur les aspects environnementaux. En SST : Les parties intéressées externes

99 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 98

100 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 99 A présent abordons les exigences concernant le système et la maîtrise documentaire. Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

101 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 100 Ce chapitre fait référence à la formalisation du Système de Management Intégré. Voyons quelles sont les évolutions documentaires dues à lintégration de lenvironnement et de la sécurité dans le Système de Management de la Qualité existant.

102 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 101 Lintégration du système documentaire - Un manuel de management, incluant les modalités adoptées par lentreprise pour se conformer aux exigences des 3 référentiels ; - Des procédures OBLIGATOIRES, Procédures obligatoires communes aux 3 systèmes : - Maîtrise des documents, maîtrise des enregistrements, - Audit interne, - Maîtrise du produit non-conforme, - Action corrective, action préventive. Procédures spécifiques aux SME et SMSST : - Identification des aspects et dangers significatifs, - Exigences légales et autres, - Formation, sensibilisation et compétences, - Communication, - Prévention des situations durgence et capacité à réagir, - Surveillance et mesurage - Un manuel de management, incluant les modalités adoptées par lentreprise pour se conformer aux exigences des 3 référentiels ; - Des procédures OBLIGATOIRES, Procédures obligatoires communes aux 3 systèmes : - Maîtrise des documents, maîtrise des enregistrements, - Audit interne, - Maîtrise du produit non-conforme, - Action corrective, action préventive. Procédures spécifiques aux SME et SMSST : - Identification des aspects et dangers significatifs, - Exigences légales et autres, - Formation, sensibilisation et compétences, - Communication, - Prévention des situations durgence et capacité à réagir, - Surveillance et mesurage Les documents et les modalités du Système de Management Environnemental et SST sont intégrés aux documents existants du Système de Management de la Qualité :

103 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 102 Lintégration du système documentaire (suite) - Des instructions de travail, des consignes : - Intégrées (ex : conduite dune installation prenant en compte la Qualité, la Sécurité et lEnvironnement), - Spécifiques à lun des domaines Qualité, Environnement, Sécurité. (Ex : gestion des déchets, écoute clients, manutention des charges lourdes, …) - Des instructions de travail, des consignes : - Intégrées (ex : conduite dune installation prenant en compte la Qualité, la Sécurité et lEnvironnement), - Spécifiques à lun des domaines Qualité, Environnement, Sécurité. (Ex : gestion des déchets, écoute clients, manutention des charges lourdes, …)

104 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 103

105 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 104 La maîtrise opérationnelle est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS On peut cependant la rapprocher du chapitre 7 de la norme ISO Chapitre de la norme ISO : « Maîtrise opérationnelle » Chapitre du référentiel OHSAS : « Contrôle des opérations »

106 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 105 Lobjectif de la maîtrise opérationnelle La maîtrise opérationnelle consiste à maîtriser les activités, sources dimpacts et de risques significatifs, en situation NORMALE. RAPPEL : Suite à lanalyse environnementale et SST, lentreprise a identifié des Impacts Environnementaux et des Risques SST significatifs, en situation normale et anormale de fonctionnement. ActivitéDanger/AspectRisque/Impact Situation N ou A Moyens de prévention et de maîtrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs NettoyageUtilisation deau Rejet deaux usées NAucun> seuilImpact Significatif SUITE

107 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 106 De mettre en place des ACTIONS permettant de maîtriser les opérations et activités sources dimpacts et de risques significatifs afin de réduire, canaliser, maintenir à un niveau acceptable, les impacts environnementaux et les risques SST. Lobjectif de la maîtrise opérationnelle (suite) Il sagit donc : Les ACTIONS peuvent être : - Des procédures, instructions, consignes, méthodes - Des contrôles, - Des moyens techniques, des moyens humains,

108 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 107 Découvrons comment procéder pour mettre en œuvre la maîtrise opérationnelle.

109 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 108 La méthode pour mettre en œuvre la maîtrise opérationnelle Identification des activités sources dimpacts et de risques significatifs Identifier les actions de maîtrise à mettre en oeuvre Créer des procédures / instructions pour détailler la mise en œuvre des actions de maîtrise ou les intégrer dans le SMQ SUITE Communiquer les exigences au personnel et à toutes personnes travaillant pour le compte de lentreprise

110 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 109 Lidentification des activités sources dimpacts et de risques significatifs Il sagit: De recenser, dans lanalyse environnementale et SST, les IMPACTS et RISQUES SIGNIFICATIFS, De repérer les ACTIVITES à lorigine de ces IMPACTS et RISQUES. ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs Activités de nettoyageProduction de déchets demballage souillés Circulation dans latelierRisque de renversement des piétons (circulation commune piétons – véhicules) Toutes les activitésRejet deaux usées polluées : pollution de la nappe phréatique

111 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 110 Lidentification des actions de maîtrise Il sagit: De prévoir, pour chaque activité, impacts et risques concernés, les moyens de maîtrise à mettre en oeuvre ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs MOYENS A METTRE EN ŒUVRE Activités de nettoyage Production de déchets demballage souillés Mise en place dun tri des déchets : bac, filière, prestataire Sensibilisation Circulation dans latelier Risque de renversement des piétons (circulation commune piétons – véhicules) Délimitation zones piétons et véhicules Signalisation de circulation Toutes les activités Rejet deaux usées polluées : pollution de la nappe phréatique Mettre en place un séparateur dhydrocarbures + contrôles avant rejet, …

112 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 111 La formalisation des moyens de maîtrise Il sagit: Dintégrer dans les procédures, instructions de travail, modes opératoires existants les consignes environnement et sécurité permettant de maîtriser les activités sources dimpacts et de risques significatifs. De créer, au besoin, des procédures, instructions spécifiques environnement ou sécurité. EXEMPLES : Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes en matière de sécurité (port des EPI, mettre le capot de protection, …). Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes environnementales (prélever un échantillon des eaux de sortie avant rejet, prévoir le seuil à respecter, …) Créer des procédures ou instructions spécifiques. EXEMPLES : Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes en matière de sécurité (port des EPI, mettre le capot de protection, …). Intégrer dans un mode opératoire de fabrication, les consignes environnementales (prélever un échantillon des eaux de sortie avant rejet, prévoir le seuil à respecter, …) Créer des procédures ou instructions spécifiques.

113 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 112 La formalisation des moyens de maîtrise EXEMPLES de procédures et consignes opérationnelles : Procédure de gestion des déchets banals, Instruction de nettoyage des unités de production (intégration des consignes dans un document existant), Expédition des matières dangereuses, Évaluation des sous-traitants (intégration des consignes dévaluation environnement et SST dans un document existant), Transmission des consignes environnement et SST aux sous-traitants, Vidange des cuves de rétention, Manipulation des produits dangereux, Gestion de la station dépuration, Fonctionnement de la chaufferie. SUITE

114 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 113 La communication des exigences Il sagit de communiquer les exigences de maîtrise opérationnelle : Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants. Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants.

115 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 114 La communication des exigences La communication des exigences aux fournisseurs et sous- traitants : La communication avec les fournisseurs et les sous-traitants permet de maîtriser les impacts et risques liés à leurs activités. Lentreprise doit sassurer que tout produit livré ou enlevé, que toute activité sur le site, seffectue en respectant les procédures et les exigences environnement et SST. Information des fournisseurs et des sous-traitants. Recommandations vis-à-vis des fournisseurs. Recommandations vis-à-vis des sous-traitants. Évaluation des fournisseurs et des sous-traitants.

116 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 115

117 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 116 La maîtrise des situations durgence est une exigence spécifique de la norme ISO et du référentiel OHSAS Chapitre de la norme ISO : « Préparation et réponse aux situations durgence » Chapitre du référentiel OHSAS : « Prévention des situations durgence et capacité à réagir »

118 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 117 Quelques définitions ACCIDENT ENVIRONNEMENTAL (selon la norme ISO ) : Toute circonstance mettant en danger le personnel, les populations extérieures du site et de lenvironnement. SUITE ACCIDENT (selon le référentiel OHSAS ) : Événement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte. INCIDENT (selon le référentiel OHSAS ) : Évènement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident.

119 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 118 Quelques définitions MOYENS DE PREVENTION : Dispositions à suivre, afin que les risques potentiels identifiés ne se produisent pas, ou plus. CAPACITE A REAGIR : Mise en place dactions préventives permettant lanticipation des réactions du personnel en cas dincidents et/ou daccidents.

120 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 119 Lobjectif de la maîtrise des situations durgence La maîtrise des situations durgence consiste à définir et formaliser : - Les moyens de prévention afin déviter que les accidents/incidents ne surviennent ; - Les moyens dintervention (capacité à réagir) afin de savoir réagir en cas daccident/incident. SUITE

121 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 120 Lobjectif de la maîtrise des situations durgence (suite) RAPPEL : Suite à lanalyse environnementale et SST, lentreprise a identifié des Impacts Environnementaux et des Risques SST, en situation normale et anormale de fonctionnement. ActivitéDanger/AspectRisque/Impact Situation N ou A Moyens de prévention et de maîtrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs NettoyageRenversement de produits chimiques sur le sol Pollution du solAAucun> seuilImpact Significatif SUITE La maîtrise des situations durgence consiste à maîtriser les situations ANORMALES.

122 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 121 Lobjectif de la maîtrise des situations durgence (en bref) Activité : Manutention dun fût de produit chimique Situation durgence : Déversement accidentel du produit sur le sol Dommage : Pollution du sol MESURES DE PREVENTION : - - Consignes de manutention, - - Manutention sur rétention, - - … CAPACITE A REAGIR : - - Consigne dintervention en cas de déversement accidentel sur le sol. - - Mettre de labsorbant

123 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 122 Découvrons comment procéder pour mettre en œuvre la maîtrise des situations durgence. Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

124 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 123 La méthode (suite) 1- Identification et analyse des situations durgence 2- Faire de la prévention pour que les risques identifiés ne surviennent pas 3- Prévoir ce que lon fera le jour où laccident surviendra = capacité à réagir 4- Formalisation des consignes et procédures, formation - sensibilisation 5- Test des procédures et consignes de situations durgence Accident ? 6- Révision des procédures et consignes de situations durgence oui non

125 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 124 Malgré toutes ces mesures de prévention et dintervention, des incidents et des accidents peuvent survenir. Alors que faut-il faire lorsquun accident survient ?

126 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 125 Incident et/ou accident environnement - sécurité Suite à un incident ou un accident, lentreprise doit enregistrer lincident-accident, analyser les causes et mettre en place les actions nécessaires afin déviter que lincident ou laccident ne se reproduise. REMARQUE : Ce point sera détaillé dans le chapitre « Amélioration ». !

127 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 126

128 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 127 Quels sont les éléments nécessitant une surveillance et des mesurages ? Procédure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

129 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 128 Les éléments de surveillance communs aux 3 systèmes : Lentreprise doit : Surveiller la conformité aux objectifs et cibles Santé - Sécurité, Environnement. Surveiller la conformité du Système de Management Santé-Sécurité - Environnement. Suite

130 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 129 SUITE Mesures et surveillance de la conformité aux objectifs et cibles Quelques rappels Il sagit de mesurer et surveiller latteinte des objectifs et cibles définis dans le Plan dAmélioration Intégré (Confère chapitre « planification »). Le leadership, lengagement et limplication active de la direction sont essentiels au développement et à lentretien dun Système de Management Intégré de la Qualité, de lEnvironnement et de la Sécurité efficace et efficient qui procure des avantages aux parties intéressées.

131 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 130 SUITE Comment surveiller et mesurer latteinte des objectifs et cibles ? Par des INDICATEURS Ils constituent la base du système dévaluation de la Qualité. Ici, il sagit dun outil permettant de mesurer et de suivre les actions planifiées et mises en place.

132 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 131 SUITE Mesures et surveillance du Système de Management de la santé, de la sécurité et de lenvironnement Quest-ce que la mesure et la surveillance du Système de Management Intégré ? Il sagit de : Déterminer la conformité du SMI aux exigences des référentiels, et aux exigences internes, Évaluer lefficacité du SMI à atteindre les objectifs, Détecter des opportunités damélioration.

133 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 132 SUITE Par des AUDITS INTERNES Processus systématique, indépendant et documenté en vue dobtenir des preuves daudits et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères daudits sont satisfaits. Mesures et surveillance du Système de Management de la santé, de la sécurité et de lenvironnement

134 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 133 Les éléments de surveillance spécifiques au SME et SMSST : Lentreprise doit : Surveiller les activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur lEnvironnement et la Sécurité. Évaluer la conformité réglementaire. Suite

135 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 134 SUITE Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur lenvironnement et la sécurité Elle consiste à mettre en œuvre : Les contrôles imposés par la réglementation. Létalonnage et lentretien des équipements de surveillance et de mesure. Les autres contrôles planifiés par lentreprise permettant de suivre les opérations et activités sources potentielles de nuisances environnementales et de risques SST.

136 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 135 SUITE Les contrôles imposés par la réglementation : Les contrôles des chaudières. Les contrôles des chaudières. Les contrôles des extincteurs. Les contrôles des extincteurs. Les contrôles techniques des véhicules. Les contrôles techniques des véhicules. Les contrôles imposés par les arrêtés préfectoraux (ICPE) Les contrôles imposés par les arrêtés préfectoraux (ICPE) … … Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur lenvironnement et la sécurité

137 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 136 SUITE Létalonnage des équipements de surveillance et de mesure : Les compteurs. Les compteurs. Les détecteurs de gaz Les détecteurs de gaz … … Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur lenvironnement et la sécurité Il sagit dune exigence du SMQ. Il suffit donc dutiliser les mêmes méthodes que celles prévues dans le SMQ afin détalonner les équipements de surveillance et de mesures utilisés en Environnement et en Sécurité.

138 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 137 Les autres contrôles planifiés par lentreprise pour suivre ses Aspects Environnementaux et ses Risques en matière de SST : Les mesures de DCO, Les mesures de DCO, Les mesures de MES, Les mesures de MES, Les taux daccidents de travail (fréquence, gravité) Les taux daccidents de travail (fréquence, gravité) … … Mesures et surveillance des activités et opérations qui peuvent avoir des conséquences sur lenvironnement et la sécurité Comme pour la surveillance et la mesure des objectifs et cibles, ces suivis sont réalisés à laide dINDICATEURS suivis dans un TABLEAU de BORD.

139 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 138 Évaluation de la conformité réglementaire Elle consiste à: Évaluer régulièrement la conformité de lentreprise aux exigences réglementaires et aux seuils qui lui sont applicables. Définir les périodicités et les modes dévaluation (audit réglementaire, vérification documentaire, visites terrain, …)

140 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 139

141 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 140 Avant de mettre en application cette étape, comprenons les principes de lamélioration continue. Procédures OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO , - - Le référentiel OHSAS

142 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 141 Au quotidien, l'entreprise effectue des activités que nous appellerons ACTIONS Ces actions peuvent entraîner des DYSFONCTIONNEMENTS ou NON-CONFORMITES Au quotidien, l'entreprise effectue des activités que nous appellerons ACTIONS Ces actions peuvent entraîner des DYSFONCTIONNEMENTS ou NON-CONFORMITES Il faut alors les corriger et surtout éviter que cela se reproduise. Pour cela, on met en place des ACTIONS CORRECTIVES Et comme il vaut mieux PREVENIR que GUERIR, on met alors en place des ACTIONS PREVENTIVES Et comme il vaut mieux PREVENIR que GUERIR, on met alors en place des ACTIONS PREVENTIVES et on adopte une DEMARCHE DE PROGRES encore appelée AMELIORATION CONTINUE et on adopte une DEMARCHE DE PROGRES encore appelée AMELIORATION CONTINUE

143 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 142 Quelques définitions Non-conformité Non satisfaction à une exigence. Les origines des non-conformités communes aux 3 systèmes : Écart lors dun audit interne, Objectif non atteint, Dysfonctionnement interne, … Écart lors dun audit interne, Objectif non atteint, Dysfonctionnement interne, …

144 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 143 Quelques définitions Non-conformité Non satisfaction à une exigence. Les origines des non-conformités spécifiques au SME et au SMSST : Les plaintes des parties intéressées, Un écart avec les exigences réglementaires et autres, Une non satisfaction aux critères de contrôles (mesures MES, DCO, …) Un dysfonctionnement lors dun test de situations durgence, …

145 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 144 Quelques définitions Action corrective Actions permettant déliminer les causes de non-conformités afin déviter quelles ne se reproduisent. Action préventive Actions permettant déliminer les causes de non-conformités potentielles afin déviter quelles ne surviennent.

146 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 145 Quelle démarche suivre (la même démarche que dans un SMQ) ? Fiche daction, fiche de non-conformité, fiche de dysfonctionnement, fiche damélioration, … Détection dune non-conformité Ouverture dune fiche denregistrement Mise en place dune action immédiate = ACTION CURATIVE Analyse de la cause Mise en place dune action corrective ou préventive, si nécessaire Mesure de lefficacité de lACTION CORRECTIVE ou PREVENTIVE.

147 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 146

148 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 147 La revue du système est une exigence commune aux 3 référentiels : ISO , ISO et OHSAS Chapitre 4.6 de la norme ISO : « Revue de direction » Chapitre 4.6 du référentiel OHSAS : « Revue de direction »

149 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 148 Quest-ce que la revue de direction ? RAPPEL : Les revues de direction sont des réunions planifiées à intervalles réguliers permettant danalyser lensemble des données du système (éléments dentrée) afin : De sassurer que le système demeure pertinent, efficace et adéquat, Dévaluer les opportunités damélioration, Dévaluer les besoins de modifications du système. SUITE

150 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 149 Dans le cadre de lintégration de lenvironnement et de la sécurité dans le SMQ existant, seules les exigences concernant les éléments dentrée et les éléments de sortie de la revue de direction évoluent.

151 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 150 Les exigences communes aux 3 systèmes : Les données dentrée de la revue de direction : Les résultats des objectifs et cibles. Les résultats des audits internes. Les remontées dinformations des parties intéressées. Les dysfonctionnements, létat des actions correctives et préventives. Les actions issues des revues de direction précédentes. Les changements pouvant affecter le système, Les recommandations damélioration. Suite

152 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 151 Les remontées dinformations des parties intéressées : En environnement : Il sagit des remontées dinformations des parties intéressées (plaintes, demandes dinformations des parties intéressées, …). Cf : Chap. « Communication » En SST : Il sagit des remontées dinformations des parties intéressées (plaintes, demandes dinformations des parties intéressées, …). Cf : Chap : « Communication et consultation »

153 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 152 Les changements pouvant affecter le système : En environnement : Il sagit par exemple dévolutions des exigences légales et autres, de modifications entraînant des évolutions des aspects et impacts environnementaux (nouveaux matériels, nouvelles méthodes de fabrication, …), … En SST : Il sagit par exemple dévolutions des exigences légales et autres, de modifications entraînant des évolutions des dangers et des risques SST (nouveaux matériels, nouvelles méthodes de fabrication, …)

154 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 153 Les exigences spécifiques au SME et au SMSST : Le données dentrée de la revue de direction : Les évolutions des exigences légales et autres. La performance environnementale et SST de lentreprise (tableaux de bord). Les accidents et incidents environnementaux et SST. Les résultats des tests de situations durgence.

155 conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre rue pasteur la madeleine – tel. : – fax : – e.mail : 154 Les exigences communes aux 3 systèmes : Les données de sortie de la revue de direction : Les décisions et actions relatives à lamélioration du Système de Management Intégré. Les actions à mettre en œuvre pour améliorer le produit, le service, les performances environnementales et les performances en matière de santé et de sécurité au travail. La révision éventuelle de la politique et des objectifs, Les besoins en ressources (humaines, techniques et financières). FIN


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