Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 1 Objectifs de l ’ ÉIE F de modifier et d’améliorer la conception F de garantir l’utilisation efficace des ressources.

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1 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 1 Objectifs de l ’ ÉIE F de modifier et d’améliorer la conception F de garantir l’utilisation efficace des ressources F d’améliorer les aspects sociaux F d’identifier les impacts importants et les mesures de réduction F d’informer les décideurs et les conditions d’autorisation F d’éviter des dommages graves et irréversibles pour l’environnement F de protéger la santé et la sécurité de l’homme L’ÉIE permet :

2 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 2 Impacts environnementaux F type et nature F ampleur F étendue F timing F durée F incertitude F réversibilité F importance

3 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 3 Intégration dans l’ÉIE F biophysique et utilisation des ressources F sociaux et culturels F santé et sécurité F économiques et fiscaux F paysage et visuel F droits et traditions des populations indigènes Le processus d’ÉIE traite les effets environnementaux suivants :

4 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 4 National Environmental Policy Act USA (promulguée en 1970) F l’intégration de valeurs environnementales dans la prise de décision F l’utilisation d’une approche systématique et interdisciplinaire F un rapport détaillé sur : - l’impact environnemental de la proposition - les effets négatifs inévitables - des alternatives à l’action proposée F rendre le rapport accessible et disponible au public. Ce processus est connu sous le nom d’Etude d’lmpact Environnemental La NEPA stipulait :

5 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 5 Évolution de l’ÉIE F début des années 70 — développement initial F des années 70 aux années 80 — élargissement de la portée F du milieu à la fin des années 80 — renforcement du processus et intégration de la politique F milieu des années 90 — vers le développement durable (ESE, biodiversité )

6 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 6 ÉIE—Trois valeurs-clés F intégrité – le processus d’ÉIE respectera les normes fixées F utilité – le processus d’ÉIE fournira des informations crédibles et équilibrées pour la prise de décision  durabilité – le processus d’ÉIE débouchera sur des mesures de protection de l’environnement Source: Sadler, 1996

7 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 7 ÉIE — Principes directeurs F raisonné – réaliser ses objectifs F ciblé – se concentrer sur les effets essentiels F adaptable – réagir aux problèmes et réalités F participatif – permettre une participation intégrale du public F transparent – clair et compréhensible Source: Sadler, 1996; IAIA/IEMA 1999 Le processus d’ÉIE doit être :

8 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 8 ÉIE — Principes directeurs (Suite) F rigoureux – recourir à la meilleure méthodologie applicable F pratique – établir des mesures de réduction efficaces F crédible – se dérouler avec objectivité et professionnalisme F efficace – limiter les coûts pour les promoteurs de projets Source : Sadler, 1996 ; IAIA/IEMA 1999

9 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 9 Principes-clés des bonnes pratiques de l’ÉIE L’ÉIE doit : F s’appliquer à toutes les propositions ayant des impacts significatifs F commencer tôt dans le cycle du projet F traiter les impacts pertinents sur l’environnement, la société et la santé F identifier les avis du public et en tenir compte F produire un rapport sur les impacts et les mesures de réduction F faciliter une prise de décision circonstanciée et fixer les conditions d’approbation Source: Sadler, 1996

10 Manuel de formation PNUE Pas d’ÉIE ÉIE nécessaire Rapport d’ÉIE Etude préalable Analyse d’impact Approbation Rejet Suivi et mise en oeuvre Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les ÉIE futures Contrôle Prise de décision Modification *Implication du public Schéma général d’un processus d’ÉIE Identification du projet Étude environnementale préalable Définition du champ de l’étude d’impact Réduction et gestion des impacts *C’est généralement à ce stade qu’intervient l’implication du public. Mais elle peut intervenir à n’importe quelle autre étape de l’ÉIE Nouvelle décision Thème 1 Diapo 10

11 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 11 Le processus d‘ÉIE F tri – pour décider s’il convient d’exiger une ÉIE et à quel niveau de détail F champ de l’étude d’impact – identifier les problèmes importants et préparer les termes de référence F analyse de l’impact – prévoir les effets sur l’environnement d’une proposition et évaluer leur ampleur F réduction - prendre des mesures pour empêcher, réduire ou compenser des impacts Composantes du processus d’ÉIE :

12 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 12 Le processus d'ÉIE (Suite) F rapport – préparer les informations nécessaires à la prise de décision F examen – vérifier la qualité du rapport d’ÉIE F prise de décision - approuver (ou rejeter) la proposition et fixer les conditions F suivi – contrôler, gérer et auditer les impacts lors de la mise en œuvre d’un projet F participation du public - informer et consulter les parties prenantes

13 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 13 Avantages de l’ÉIE : F conception saine et durable sur le plan environnemental F meilleure conformité aux normes F économies de coûts d’investissement et d’exploitation F temps et coûts d’approbation réduits F acceptation accrue du projet F meilleure protection de l’environnement et de la santé humaine

14 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 14 Causes des retards dans l’exécution de l’ÉIE : F l’ÉIE a commencé trop tard dans le cycle du projet F l’ébauche des termes de référence est médiocre F la gestion de l’ÉIE ne respecte pas de calendrier F le rapport d’ÉIE est inadéquat et nécessite une amélioration F les données techniques sont insuffisantes

15 Manuel de formation PNUEThème 1 Diapo 15 Garantir l’équité dans le processus d'ÉIE F enregistrer les noms des consultants et les termes de référence F citer le tri préliminaire et leur compétences dans le rapport d’ÉIE F intégrer les termes de référence dans le rapport d’ÉIE F mettre les rapports d’ÉIE à la disposition du public F publier des listes de tri (assujettissement) et de décisions finales accompagnées des conditions d’approbation