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Domaines fonctionnels de Chorus et articulation avec les SI métiers Réunion plénière Jeudi 6 novembre 2008.

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1 Domaines fonctionnels de Chorus et articulation avec les SI métiers Réunion plénière Jeudi 6 novembre 2008

2 2 Sommaire Contexte Objectifs et périmètre de Chorus Chorus et le contrôle de gestion

3 3 Contexte La démarche de pilotage de la performance publique, inhérente à la LOLF, justifie le recours aux techniques spécifiques du contrôle de gestion notamment pour : La maîtrise des coûts, Lamélioration du dialogue de gestion, Lélaboration des rapports de performance et des analyses de gestion. Il importe dexaminer dans quelle mesure Chorus répond à ces besoins. Cette intervention présente Chorus dans son articulation avec le pilotage de la performance.

4 4 Sommaire Contexte Objectifs et périmètre de Chorus Chorus et le contrôle de gestion

5 5 Objectifs et périmètre de Chorus Les objectifs Une amélioration à tous les niveaux : Mise en œuvre de toutes les dispositions de la LOLF Amélioration du pilotage de la gestion publique Renforcement de la traçabilité et de lauditabilité des données financières de lÉtat Simplification des processus financiers Métiers : Harmonisation des processus et des pratiques de gestion Automatisation de certaines tâches à faible valeur ajoutée Système dinformation : Optimisation des ressources Rationalisation du parc applicatif Opportunités de dématérialisation Cinq apports majeurs : ParlementCour des comptes Contrôleurs budgétaires et comptables Gestionnaires Contrôleurs de gestion Citoyens contribuables Auditabilité Traçabilité Transparence Performance Dialogue de gestion Amélioration de la gestion publiqueBénéfices attendus

6 6 Objectifs et périmètre de Chorus Domaines fonctionnels de Chorus V2 Élaboration et mise à disposition des ressources – SAP/FM Référentiels budgétaires et organisationnels Mise en place des crédits et élaboration des ressources Contrôle du disponible Mises en réserve, blocages de crédits, réservations de crédits Fongibilité et réallocation de ressources Référentiels des TF et gestion des TF Référentiels de programmation et programmation des dépenses et recettes Élaboration et mise à disposition des ressources – SAP/FM Référentiels budgétaires et organisationnels Mise en place des crédits et élaboration des ressources Contrôle du disponible Mises en réserve, blocages de crédits, réservations de crédits Fongibilité et réallocation de ressources Référentiels des TF et gestion des TF Référentiels de programmation et programmation des dépenses et recettes Exécution des dépenses SAP/SRM-MM-FIAP Engagement juridique de toute nature Procédures liées aux marchés publics : avances, retenues de garanties, avoirs Référentiels et gestion de la structure organisationnelle Avoirs Dépenses hors engagement juridique Dépenses de personnel (intégration de la PSOP et saisie HPSOP) Réception et certification du service fait Traitement des factures et mise en paiement Gestion des cessions-oppositions CHD Pilotage des CP Services facturiers Exécution des dépenses SAP/SRM-MM-FIAP Engagement juridique de toute nature Procédures liées aux marchés publics : avances, retenues de garanties, avoirs Référentiels et gestion de la structure organisationnelle Avoirs Dépenses hors engagement juridique Dépenses de personnel (intégration de la PSOP et saisie HPSOP) Réception et certification du service fait Traitement des factures et mise en paiement Gestion des cessions-oppositions CHD Pilotage des CP Services facturiers Tenue de la comptabilité SAP/FI-CO-FM Impacts en comptabilité générale et auxiliaire Impacts en comptabilité budgétaire Règles de comptabilisation et gestion des devises et de la TVA Réimputations Gestion comptable des tiers Traitement de fin de gestion Référentiels, structures organisationnelles et plan de compte Tenue de la comptabilité SAP/FI-CO-FM Impacts en comptabilité générale et auxiliaire Impacts en comptabilité budgétaire Règles de comptabilisation et gestion des devises et de la TVA Réimputations Gestion comptable des tiers Traitement de fin de gestion Référentiels, structures organisationnelles et plan de compte Recettes non fiscales SAP/SD-FM-FIAP Engagement de tiers Gestion des factures avec et sans engagement de tiers Gestion des indus et factures internes Gestion des recettes au comptant Recettes non fiscales SAP/SD-FM-FIAP Engagement de tiers Gestion des factures avec et sans engagement de tiers Gestion des indus et factures internes Gestion des recettes au comptant Gestion des actifs SAP/RE-FI Traitement des actifs immobiliers et mobiliers Référentiels immobiliers (reprise STGPE) V2 RE Gestion des actifs SAP/RE-FI Traitement des actifs immobiliers et mobiliers Référentiels immobiliers (reprise STGPE) V2 RE Domaines services communs et techniques (Référentiels, Workflow, THPS) Gestion des tiers (fournisseurs et clients) Circuit de validation des dossiers Fiche utilisateur Profils et habilitations Portail Chorus Système déchange et interface Infocentre et restitutions Domaines services communs et techniques (Référentiels, Workflow, THPS) Gestion des tiers (fournisseurs et clients) Circuit de validation des dossiers Fiche utilisateur Profils et habilitations Portail Chorus Système déchange et interface Infocentre et restitutions

7 7 Objectifs et périmètre de Chorus Un périmètre fonctionnel en évolution V1V2Versions ultérieures Exécution des dépenses Engagements juridiques (subventions) Réception et certification service fait Traitement des factures et paiement Tenue de la comptabilité Impact comptabilité générale et auxiliaire Gestion des cessions-oppositions Impact en comptabilité budgétaire Réimputation Élaboration et mise à disposition des ressources Mise en place des crédits Contrôle du disponible Fongibilité et réallocation des ressources Référentiels, Workflows, Éléments structurants Référentiels : programmation, organisation Gestion des tiers Gestion des utilisateurs : profil, habilitation Circuit de validation des dossiers Portail Chorus et Sécurisation des accès Exécution des dépenses Engagements juridiques de toute nature Dépenses hors EJ et dépenses de personnels Avoir, retenue de garantie et avance Contrôle hiérarchisé de la dépense Exécution des recettes non fiscales Engagement de tiers Gestion des factures Gestion des indus et facturation interne Gestion des recettes au comptant Gestion des actifs Traitement des actifs mobiliers et immobiliers Référentiel immobilier Élaboration et mise à disposition des ressources Blocage et mise en réserve dETPT Tranche fonctionnelle et Programmation Référentiels, Workflows, Éléments structurants Gestion des tiers clients Traitement de fin de gestion Validation des RIB Cœur de Chorus Traduction comptable Fonds de concours Consommation des ETPT Pré-liquidation de la paie Frais de poursuite Formulaires Service facturier Dépense à létranger… Fonctionnalités avancées Demande dachat Catalogues Carte dachat Gestion des stocks Régies davances et de recettes Comptabilité danalyse des coûts Gestion de projet

8 8 Objectifs et périmètre de Chorus La trajectoire Périmètre fonctionnel Périmètre organisationnel mi 2010 Janvier 2009 Juillet 2009 Début 2010 v1 v3 Juillet 2008 Interfaçage applications AMG Nombre de programmes potentiels à déployer Interfaçage applications interministérielles (DGFiP, DB,..) Infocentre Palier déploiement 4 progr. 100 utilisateurs Vague 1 XX progr De 1000 à 3000 utilisateurs Vague 3 XX progr De 4000 à 6000 utilisateurs Vague 4 De 4000 à 6000 utilisateurs Vague 5 XX progr. Mars 2009 v2 RE v4 V.5 9 progr. Environ 500 utilisateurs Vague 2 Environ 1000 utilisateurs Vague RE v2 Généralisation déploiement Mise en œuvre RGPP fin 2010 De 4000 à 6000 utilisateurs Vague 6 XX progr. V.6 RE-FX DA formulaires RNF Fonctions avancées Évolutions mineures Éducation nationale Défense, Justice, Éducation Ministères Défense, MEN/MESR, Budget MAP, MEEDDAT, MIOMCT, Logement, Justice, Budget A déterminer Tous ministères

9 9 Objectifs et périmètre de Chorus La contribution à lamélioration de la performance de la gestion publique Chorus concourt à lamélioration de la performance de la gestion publique à six titres : La mise en œuvre de Chorus induit une amélioration marquée en termes : Dalignement des processus métiers sur les meilleurs pratiques existantes Doptimisation de la productivité des utilisateurs De pilotage des ressources et de mesure de la performance Chorus Pilotage de la performance suivant les grands principes de la LOLF Automatisation des processus et accroissement des synergies entre les services Bénéfices apportés par Chorus aux utilisateurs Outils de suivi et dévaluation du patrimoine de lÉtat et de la maîtrise des coûts Simplification en matière de gestion comptable Outils de pilotage sur tous les axes (restitutions et infocentre)

10 10 Sommaire Contexte Objectifs et périmètre de Chorus Chorus et le contrôle de gestion

11 11 Chorus et le contrôle de gestion Couverture de Chorus Niveau de contribution Chorus +- Zone de référence Chorus Périmètre dextension – Piste Périmètre hors Chorus Performance métier «Performance des processus internes» Analyse des coûts Performance budgétaire La CAC : Définition des coûts prévisionnels des actions associés dans les PAP, Suivi des coûts des actions définies, Détermination des coûts réalisés des actions (RAP). Les restitutions : Aide à lélaboration des objectifs et des indicateurs de performance budgétaire des PAP, Suivi des évolutions des budgets prévisionnels et consommés. La programmation : Élaboration des échéanciers de crédits, Révisions budgétaires en cours dannée. Piste à creuser : Comment optimiser lefficacité et lefficience de lactivité des services administratifs ? Lexport de données de linfocentre : Évaluer le bénéfice attendu des politiques publiques pour le citoyen, le contribuable et lusager.

12 12 Chorus et le contrôle de gestion Le dialogue de gestion - La programmation Le dialogue de gestion intervient plus particulièrement à des moments clés de la programmation budgétaire : Lors de la programmation dun nouvel exercice (dès le mois de mars de lexercice N pour la préparation du PLF N+1) : plusieurs phases de cadrage/programmation organisées au niveau des programmes, BOP et UO suivant des calendriers ministériels Lors de la préparation de la programmation triennale et de ses réactualisations Plus généralement, le dialogue de gestion doit intervenir de manière continue tout au long de lexercice : Par le suivi périodique de lexécution des dépenses en regard de la programmation Par le pilotage des CP (utilisation au mieux des ressources en CP – non reportables – et anticipation des dérapages ou sous-consommations) et par le suivi des échéanciers de paiement Par la réactualisation de la programmation infra-annuelle en cas daléas de gestion Chorus instrumentalise ce dialogue : Processus de programmation pluriannuelle et infra-annuelle entre programme et BOP dune part, BOP et UO dautre part : –Organisation de phases de cadrage, de programmation, déchanges itératifs entre les acteurs, puis de notification –Possibilité de gérer plusieurs versions budgétaires et de réaliser des analyses pluriannuelles –Possibilité de programmer sur des critères métiers (activités) en plus des critères budgétaires réglementaires Tableaux de bord de pilotage permettant de comparer exécution et programmation, en AE et en CP, à des niveaux de détail/agrégats paramétrables (responsables de programmes, de BOP, dUO, de services…) Échéanciers de CP (besoins en CP calculés périodiquement sur la base des en-cours dexécution et de la programmation) suivant une maille ajustable (infraannuelle ou pluriannuelle) Chorus, par la mise en œuvre de la programmation et de son suivi en exécution aux différents niveaux de lorganisation budgétaire, offre un support opérationnel au dialogue de gestion

13 13 Chorus et le contrôle de gestion Les restitutions Deux types de restitutions : Les restitutions permettent une analyse multidimensionnelle à partir des différents axes de Chorus Transactionnel Restitutions opérationnelles : Analyse et suivi opérationnel des activités courantes. Détail pièce Toutes les informations saisies peuvent être disponibles Vue des données dun domaine Données disponibles en temps réel Infocentre Restitutions décisionnelles : Aide au pilotage de la performance et au contrôle budgétaire. Données consolidées Seuls les axes danalyse identifiés peuvent être restitués Vues transverses aux domaines Données disponibles après chargement

14 14 Chorus et le contrôle de gestion Les axes Organisations budgétaires Programme BOP/UO Nature budgétaire et catégories demploi Lignes de recettes ETPT Titres/Catégories Nomenclature de destination Programmes, actions et sous-actions Sources de financement Fonds de concours Fonds européens (budget et hors budget de lEtat) Référentiel de programmation et des tranches fonctionnelles Activités/OB/OP/ OS Tranches fonctionnelles Centre financier Compte budgétaire Domaine fonctionnel Fonds Programme de financement Référentiels budgétaires TPG de Région TPG de Département Organisation Centrale SociétéDomaine dactivité Compte général Référentiels de comptabilité générale CBM Comptable Assignataire Nomenclature des comptes PCE Activité Tranche fonctionnelle Axes ministériels Référentiels analytiques Attribut utilisé pour la programmation Localisation Projet analytique CPER PRESAGE Axes libres Référentiels libres Éléments dOTP Nature comptable Centre de coûts Périmètre analytique Élément organigramme technique projet Nature dépense détaillée Service bénéficiaire Centre de coût CAC Un par périmètre financier Permettent aux ministères de définir librement leur référentiel et les règles de gestion Axe danalyse pour la programmation

15 15 S Y S T È M E D É C H A N G E Chorus et le contrôle de gestion Linfocentre (1/2) Chorus 1 fois par jour Données à destination / en provenance de linfocentre Transactionnel Chorus Infocentre ministériel Objets métiers Infocentre ministériel … Objets métiers Infocentre ministériel Objets métiers Données budgétaires et comptables Données détaillées Infocentre Chorus Données budgétaires et comptables détaillées SOCLE Données agrégées Restitutions Tables dexport Données budgétaires et comptables Objets métiers Restitutions transactionnelles

16 16 Chorus et le contrôle de gestion Linfocentre (2/2) Linfocentre dispose des données budgétaro-comptables issues du transactionnel de Chorus. Chorus met à disposition des utilisateurs les données de linfocentre selon plusieurs modalités : Restitution BI Accessible depuis le portail Pré-formatée Mise en forme prédéfinie Personnalisée Mise en forme à partir dun état pré-formaté existant avec navigation dynamique (peut être sauvegardée et réutilisée) Export de données Une granularité identique à celle présente dans Chorus (au plus fin) ; Un seul point dentrée par ministère ; Lextraction des données porte sur le mode FULL ou DELTA et sur les objets métiers qui sont regroupés par domaine ; La structure des objets et le type dinformation envoyés sont les mêmes pour tous les ministères ; Le découpage est réalisé en différents flux dexport de données ; il porte uniquement sur la notion de Ministère et donc sur un ensemble de programmes. Création de nouvelles requêtes La création de nouveaux états permet de satisfaire des besoins complémentaires Cette fonctionnalité requiert une formation particulière ; Le nombre dutilisateurs doit être limité (environ 1% des utilisateurs de linfocentre). => Vers les SI ministériels permet aux ministères de réaliser des restitutions incluant des données « métiers » Déploiement pour les domaines : Budget – Dépense RNF – Programmation V3 - Déploiement pour les domaines : Budget – Dépense Vx pour les autres domaines

17 17 Chorus et le contrôle de gestion La CAC – Objectif et règles de gestion (1/5) Évaluer les coûts des actions de politique publique Une plus grande lisibilité de lemploi des crédits ouverts par lautorisation parlementaire Un meilleur éclairage sur les résultats obtenus et la performance au sein des programmes, des actions Modernisation et pilotage de la gestion publique Règles de gestion Utilisation des clés de répartition le cas échéant –Création et valorisation Utilisation des centres de coûts CAC (modélisant les programmes) –Support de coûts permettant deffectuer les déversements adéquats Utilisation des cycles de déversement –Création et exécution des déversements internes et externes (au prorata du poids des actions, par montant fixe, par pourcentage, suivant la valorisation de la clé utilisée) Objectif

18 18 Chorus et le contrôle de gestion La CAC – plusieurs niveaux (2/5) La CAC intervient à plusieurs niveaux : Dépense prévisionnelle complète Dépense exécutée complète Le coût complet En version prévisionnelle au titre du PLF, de la LFI-LFI 1, de la LFR 2, : - Calcul de la dépense prévisionnelle complète des actions de politique publique (PAP) En version réelle au titre du PLR : - Calcul de la dépense exécutée complète des actions de politique publique (RAP) En version réelle au titre du PLR : - Coût complet des actions de politique publique Comptabilité budgétaire Crédits de paiement par action, sous-action Comptabilité générale Charges et certains produits par action, sous action 1 LFI retraitée de lexercice N sur la base de la nomenclature N+1 2 LFR modifiant considérablement la LFI et à la demande du Parlement

19 19 co Centre « CAC » Vue « pré-budget » Version de travail FI1 T2 PROG 1 – A10 PROG 1 – A20 PROG 1 – A30 PROG 8 – A T3T4 40% Chorus et le contrôle de gestion La CAC – Calcul de la dépense prévisionnelle (3/5) LFI (CP ouverts au titre de la LFI et prévisions de FdC et ADP) FARANDOLE Mission 1 Prog B Action 20 CP T2 HT Mission 1 Prog C Action 20 CP T2 HT Mission A Prog 1 Action 20 CP T3 T4... Intégration Les crédits de paiement sont enregistrés dans des vues de « pré-budget » du module CO de SAP Le chargement des CP au titre du PLF, de la LFI ou de la LFR seffectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget version de travail afin de préparer les déversements adéquats version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des PAP co Centre « CAC » Vue « pré-budget » Version finale LFI T2 PROG 1 – A10 PROG 1 – A20 PROG 1 – A30 PROG 8 – A T3T4 40% 60% Exemple : CAC au titre de la LFI

20 20 Chorus et le contrôle de gestion La CAC – Calcul de la dépense exécutée (4/5) Les dépenses sont enregistrées dans la vue « pré-budget » dans le module CO de SAP Le chargement des CP consommés (statut payé) seffectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget version de travail afin de préparer les déversements adéquats version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des RAP CO Centre « CAC » Vue « pré-budget » Version PLF T1 T2 T PROG 1 – A10 PROG 1 – A20 Mission 1 Prog B Action 20 CP T2 HT Mission 1 Prog C Action 20 CP T2 HT Mission A Prog 1 Action 20 CP T2 T3... FM Dépense exécutée réelle CP en statut payé Vue « pré-budget » Version dépense réelle T1 T2 T3... PROG 1 – A10 PROG 1 – A

21 21 Chorus et le contrôle de gestion La CAC – Calcul du coût complet (5/5) CO FI Enregistrement automatique des charges sur les centres de coûts collecteurs Société TPG 1000 Centre CC01 Vue « réellle » Exercice 2007 PROG 1 – A PROG 1 – A10 PROG 1 – A Centre CC02 Vue « réelle» Exercice 2007 PROG 1 – A20 PROG 1 – A10 PROG 1 – A Consolidation automatique de toutes les charges et produits sur les centres de coûts CAC Société TPG 2000 Centre « CAC » Vue « réellle » Exercice 2007 PROG 1 – A PROG 1 – A10 PROG 1 – A Comptes PCE PROG 8 – A % 50% Le chargement des charges et de certains produits seffectue simultanément sur des versions dédiées de prébudget version de travail afin de préparer les déversements adéquats version finale : les résultats obtenus sont envoyés à Farandole pour mise à jour des RAP

22 22 Chorus et le contrôle de gestion Synthèse Tableaux de bord Restitutions Clés de répartition PLF/LFI PAP Comptabilité budgétaire Crédits ouverts et mis à disposition Suivi Version PAPVersion LFI Consommations AE Consommations CP Comptabilité danalyse des coûts Dépense prévisionnelle complète des actions de politique publique Dépense exécutée complète Coût complet des actions de politique publique Clés de répartition Dépenses RAP Infocentre

23 23 Questions


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