ALLOCATION DE LEAU La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux.

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1 ALLOCATION DE LEAU La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux

2 Apprendre les éléments de base de lallocation de leau et les liens avec dautres fonctions de gestion deau. Avoir une compréhension de base de lanalyse de la situation. Apprendre comment développer des procédures pour les permis dutilisatoin de leau. Les objectifs spécifiques Allocation de l'eau

3 La pénuries des ressources en eau Une base pour une gestion durable du bassin fluvial Allocation de leau Laccès à leau potable est un droit humain et est inscrit dans la loi de la plupart des pays, mais: Le point de vue courant selon lequel la gestion de la ressource va au delà du droit légal fondamental à leau

4 Un fondement pour une gestion durable du bassin fluvial Allocation de leau Doit règlementer lutilisation de leau pour assurer une utilisation durable, équitable et efficiente. Nécessite un permis ou un système de licence!

5 Un fondement pour une gestion durable du bassin fluvial Allocation de leau Léquité signifie que tout le monde a des opportunités égales à laccès, à lutilisation et au contrôle des ressources en eau.

6 Liens avec dautres fonctions Allocation de leau Allocation de l'eau et lutte contre la pollution Planification du bassin Surveillance Participation des parties prenantes Gestion Financière Gestion de linformation

7 1.Sassurer que la plupart des utilisateurs deau soient connus et quils soient gérés par un système de délivrance de licence ou de permis. 2.Mettre en œuvre lallocation de leau en accord avec une utilisation durable, lefficience économique et les principes déquité sociale. Objectifs de la gestion de leau Allocation de leau

8 Lun des principes fondamentaux de lallocation de l'eau est que toute forme de prélèvement, de transfert, de stockage ou autre influence sur un cours deau naturel a des effets dans tout le système de la rivière en aval. Tout le système doit être analysé ne analysé comme une unité Analyse du système Allocation de leau

9 Les principes de bases qui doivent être compris par lOBF et qui doivent être enseignés aux participants sont: 1.Lallocation de leau doit prendre en compte la variation temporelle de lécoulement du fleuve; 2.Lallocation de leau doit être faite à léchelle appropriée; 3.Lallocation de leau est influencée par le futur développement socio-économique présumé. Allocation de leau Analyse du système 4.Lallocation de leau est dans presque tous les cas basée sur des entrées de données incertaines et peut par conséquent ne pas donner des garanties.

10 Les ressources deaux disponible dun bassin fluvial à long terme sont régies par les périodes sèches Allocation de leau Analyse du système

11 Léchelle appropriée devra être utilisée quand on analyse lapplication dun permis dutilisation deau. Suffisamment étendu ainsi les effets sur les parties prenantes en aval du fleuve ne seront pas ignorés Assez petit pour être exploitable et comprise Analyse du système Allocation de leau

12 Une situation dans laquelle tous les principaux utilisateurs deau sont connus et enregistrés au niveau de lOBF est une première étape importante. La deuxième étape est de donner à tous les principaux utilisateurs un permis pour prélever leau ou pour construire un système de stockage qui demande des lois et des principes généraux pour lallocation de leau. Permis dutilisation de leau Allocation de leau

13 Permis dutilisation de leau Allocation de leau Q. Comment la décision sur lAllocation de l'eau devrait être prise et qui devra être impliqué? Organisme dautorisation Conseil du Bassin Fluvial Conseil du Sous- Bassin

14 PRINCIPES Les priorités pour lutilisation deau entre les différents secteurs Une assurance dapprovisionnement deau acceptable pour les différents secteurs et utilisateurs Une garantie légale et surtout combien de temps est-ce que le permis devra être valide Les impôts et les taxes pour la demande et pour les volumes deau prélevée Permis dutilisation de leau Allocation de leau

15 PRINCIPES (Suite) Des mécanismes dexamen publique et la possibilité pour lintervenant de contester les nouveaux permis ou un mauvais usage des permis agrées Mécanismes de résolution de conflit Définition des conditions extrême, ex. Les sécheresses quand les lois spéciales peuvent sappliquer Les permis dutilisation de leau Allocation de leau

16 Létablissement du critère pour lallocation de leau doit comprendre tous les principes; la mise en priorité, la fiabilité dapprovisionnement, la certitude et lefficience de lutilisation. Permis dutilisation de leau Allocation de leau Dans le même temps il doit être assez simple pour être appliqué et compris pour les parties prenantes.

17 Une allocation générale peut être faite dans les études régulières du bassin fluvial où le bassin est analysé comme un ensemble et les résultats sont présentés dans les plans du bassin. Astuces! Allocation de leau

18 Les outils de gestion dinformations utiles: Système dInformation Géographique (SIG); Les outils de modélisation hydrologique; Outils de modélisation du système danalyse Allocation de leau Astuces!

19 Comment vous en sortez-vous dans votre bassin? Les utilisateurs des eaux en surface sont- ils titulaire dune licence selon la règlementation? Les utilisateurs deaux souterraines sont- ils titulaire dune licence selon les règlementations? Les critères dallocation de l'eau comprennent ils les conditions pour une utilisation efficiente, considérez les avantages économiques et les objectifs sociaux? Les réserves environnementales et sociales sont-elles maintenues dans le fleuve?

20 Dans un bassin fluvial où il ya peu deau, tous les grands utilisateurs deau devraient être connus et avoir un permis. Des directives et des principes claires doivent exister à savoir comment et par qui sont prises les décisions dallocation deau Ces directives et ces principe devront prendre en compte les principes fondamentaux dutilisation de leau: la durabilité, léquité et lefficience Conclusions Allocation de leau