SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES Solange Le Buffe I.E.N.,

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1 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES Solange Le Buffe I.E.N.,
Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer, Eric Wallet. SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES

2 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
Les ACTIFS Les PASSIFS Les AMORTISSEMENTS CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

3 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES ACTIFS
Définition Coût d’acquisition d’une immobilisation Coût d’entrée en stock Décomposition d’une immobilisation corporelle en composants CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

4 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES ACTIFS Définition Tout élément du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité est considéré comme un élément d'actif. Les biens de faible valeur (<500 €) peuvent être considérés comme des charges. CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

5 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES ACTIFS Coût d’acquisition d’une immobilisation Prix d'achat + frais attribuables – remises et rabais commerciaux – escompte + droit de douane + taxes non récupérables + éventuellement coûts de démantèlement et de restauration de site + sur option les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'acte. CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

6 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES ACTIFS Coût d’entrée en stock Le coût d'entrée en stock se fait au net financier, alors que les achats s'enregistrent pour leur net commercial CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

7 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES ACTIFS Décomposition d’une immobilisation corporelle en composants Deux catégories : Les éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers les dépenses de gros entretiens et de grandes révisions (possibilité de les porter en charges) CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

8 LES PASSIFS SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l’entité (obligation à l’égard d’un tiers). CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

9 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS Définition de l’actif amortissable Nouvelle définition de l’amortissement Le plan d’amortissement La base amortissable La révision du plan d’amortissement * La dépréciation * Le test de dépréciation CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

10 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS Définition de l’actif amortissable Un actif amortissable est un actif dont l'utilisation par l'entité est déterminable (si limité dans le temps en fonction de critères physiques, techniques ou juridiques). CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

11 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS Nouvelle définition de l’amortissement L'amortissement n'est plus la constatation d’une perte de valeur, mais la constatation d'une consommation des avantages . L'utilisation par une entité se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l'actif déterminable en terme d'unités de temps ou d’unités d’ oeuvre CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

12 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS La base amortissable La valeur amortissable est la valeur brute sous déduction éventuelle de sa valeur résiduelle. La valeur résiduelle est le montant net qu'une entreprise s'attend à obtenir pour un actif à la fin de sa durée d'utilisation après déduction des coûts de sortie Elle doit être significative et mesurable. Elle doit être déterminée au moment de l'entrée de l'actif. CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

13 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS Le plan d’amortissement Le plan d'amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. Si la méthode des composants est retenue il y a un plan d'amortissement par composant. L'amortissement d'un actif commence à la date de consommation des avantages économiques qui lui sont rattachés. Cette date correspond à la date de mise en service. CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

14 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS La révision du plan d’amortissement La dépréciation Par application de la notion de « juste valeur » l'entreprise doit à chaque inventaire, apprécier s'il existe un "indice de perte de valeur". Cet indice peut être : interne ou externe CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

15 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES
LES AMORTISSEMENTS La révision du plan d’amortissement Le Test de dépréciation Il permet la comparaison entre la VNC de l’actif immobilisé et sa Valeur Actuelle (significative). Si la valeur actuelle est supérieure à la VNC  pas de dépréciation ou reprise (si dotation antérieure) Si la valeur actuelle est inférieure à la VNC dépréciation CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES

16 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES
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