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SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES Solange Le Buffe I.E.N., Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer,

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1 SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES Solange Le Buffe I.E.N., Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer, Eric Wallet.

2 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Les ACTIFS Les PASSIFS Les AMORTISSEMENTS SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES

3 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Définition Décomposition dune immobilisation corporelle en composants Coût dacquisition dune immobilisation Coût dentrée en stock SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES ACTIFS LES ACTIFS

4 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES LES ACTIFS LES ACTIFS SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES Définition Les biens de faible valeur (<500 ) peuvent être considérés comme des charges. Tout élément du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité est considéré comme un élément d'actif.

5 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES LES ACTIFS LES ACTIFS Coût dacquisition dune immobilisation Prix d'achat + frais attribuables – remises et rabais commerciaux – escompte + droit de douane + taxes non récupérables + éventuellement coûts de démantèlement et de restauration de site + sur option les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'acte. SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES

6 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Coût dentrée en stock les achats s'enregistrent pour leur net commercial Le coût d'entrée en stock se fait au net financier, alors que SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES ACTIFS LES ACTIFS

7 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Décomposition dune immobilisation corporelle en composants les dépenses de gros entretiens et de grandes révisions (possibilité de les porter en charges) Deux catégories : Les éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES ACTIFS LES ACTIFS

8 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour lentité (obligation à légard dun tiers). SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES PASSIFS LES PASSIFS

9 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Définition de lactif amortissable La base amortissable La révision du plan damortissement * La dépréciation * Le test de dépréciation Nouvelle définition de lamortissement Le plan damortissement SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

10 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Définition de lactif amortissable Un actif amortissable est un actif dont l'utilisation par l'entité est déterminable (si limité dans le temps en fonction de critères physiques, techniques ou juridiques). SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

11 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Nouvelle définition de lamortissement L'amortissement n'est plus la constatation dune perte de valeur, mais la constatation d'une consommation des avantages. L'utilisation par une entité se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l'actif déterminable en terme d'unités de temps ou dunités d oeuvre SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

12 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES La base amortissable Elle doit être significative et mesurable. Elle doit être déterminée au moment de l'entrée de l'actif. La valeur amortissable est la valeur brute sous déduction éventuelle de sa valeur résiduelle. La valeur résiduelle est le montant net qu'une entreprise s'attend à obtenir pour un actif à la fin de sa durée d'utilisation après déduction des coûts de sortie SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

13 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Le plan damortissement L'amortissement d'un actif commence à la date de consommation des avantages économiques qui lui sont rattachés. Cette date correspond à la date de mise en service. Le plan d'amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. Si la méthode des composants est retenue il y a un plan d'amortissement par composant. SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

14 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES La révision du plan damortissement Cet indice peut être : interne ou externe La dépréciation Par application de la notion de « juste valeur » l'entreprise doit à chaque inventaire, apprécier s'il existe un "indice de perte de valeur". SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

15 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES La révision du plan damortissement Si la valeur actuelle est supérieure à la VNC pas de dépréciation ou reprise (si dotation antérieure) Si la valeur actuelle est inférieure à la VNC dépréciation Le Test de dépréciation Il permet la comparaison entre la VNC de lactif immobilisé et sa Valeur Actuelle (significative). SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES LES AMORTISSEMENTS LES AMORTISSEMENTS

16 CERCLE DE REFLEXION – NOUVELLES NORMES COMPTABLES – ACADEMIE DE RENNES Pensez à consulter notre site : « phares.ac-rennes.fr/eco_gestion_lp »


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