SANTÉ ET TRAVAIL SANTÉ ET TRAVAIL une relation bijective 1) - La santé est nécessaire à l'accomplissement du travail. 2) - Et le travail par.

SANTÉ ET TRAVAIL SANTÉ ET TRAVAIL une relation bijective 1) - La santé est nécessaire à l'accomplissement du travail. 2) - Et le travail par lui-même peut être source de santé et d'épanouissement personnel. CONSÉQUENCE N°1 On l'a bien compris : pas de travail sans la SANTÉ CONSÉQUENCE N°2 Le travail peut nuire à la santé : rôle pathogène du travail Pathologies du travail Psychopathologies du travail CONSÉQUENCE N°3 Le travail peut aussi ''constituer un puissant opérateur de construction de la santé''*. * Éléments de psychodynamique du travail, Philippe Davezies

Le Travail Promoteur de Santé
LE TRAVAIL C'EST LA SANTÉ Outre ce dicton bien connu, des études ont montré que le travail, quand il n'est pas destructeur (pathologies, usure) est un facteur de santé humaine et de bien-être : ● ''Tout ce qui ne sert pas s'atrophie'' (Hippocrate), et faire travailler son corps et son esprit est sain en soi. ● Maslow a mis en évidence avec sa fameuse Pyramide des Besoins Humains les ressorts de notre satisfaction personnelle. ● La psychologie s'est penchée sur ce qui favorise le bien-être des travailleurs et explique le mécanisme de Flow (expérience optimale). ● Le Dr Dejours avec la Psychodynamique du travail a modélisé les mécanismes de plaisir ou souffrance au travail. LE TRAVAIL PROMOTEUR DE SANTÉ Tout ce qui ne sert pas s'atrophie (Hippocrate) : TRAVAIL PROMOTEUR DE SANTÉ TRAVAIL PROMOTEUR DE SANTÉ Atteintes à la Santé liées au non-travail Atteintes à la Santé liées au non-travail Mécanisme de Flow au travail (psychologie) Mécanisme de Flow au travail (psychologie) Psycho- Dynamique Du travail Psycho- Dynamique Du travail Il est sain de faire travailler corps et esprit Pyramide des Besoins fondamentaux (Maslow) appliquée au travail

LES ACCIDENTS DU TRAVAIL
● Outre les maladies professionnelles, la sinistralité en entreprise recouvre accidents du travail et accidents de trajet. ● L'accident est défini comme une atteinte brutale de l'intégrité physique de la personne. ● Mais il faut également prendre en compte la dimension psychique de l'accident, qui est toujours un événement douloureux : traumatisme psychique et pathologies post-traumatiques. Indicateurs de Santé Sécurité au Travail : Source : INRS

LE MANAGEMENT SST POURQUOI?
PRESERVER LA SANTE ET ASSURER LA SECURITE AU TRAVAIL POURQUOI ?

OBJECTIFS MANAGEMENT SST
REPONSE : OBJECTIFS MANAGEMENT SST Se conformer aux exigences légales et réglementaires Améliorer la sécurité au travail Protéger la santé des travailleurs Renforcer la prise de conscience des risques professionnels Diminuer les coûts Améliorer l’image de marque de l’entreprise

tableau ci-dessous donne les indicateurs statistiques durant les trois dernières années.

Enjeux Réduction des accidents du travail & des maladies professionnelles. Bénéfices sociaux : Meilleur climat social, confiance accrue dans les dirigeants (interne/externe). Meilleur qualité de travail. Image de l’entreprise. Réduction des coûts relatifs aux accidents & incidents. Donnez des chiffres

Enjeux (suite) Respect de la réglementation amélioré & réduction du risque pénal en cas d’accident. Cohérence accrue des méthodes de management. Démonstration d’un engagement réel de la direction. Relations optimisées avec les organismes institutionnels. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Craintes & freins Résistance au changement. Coût de mise en place, notamment de mise en conformité. Craintes de montrer ses insuffisances aux autorités. Investissement en temps non compatible avec les disponibilités actuelles. Donnez des exemples

QUELQUES DEFINITIONS

(source : encyclopédie EHST)
Définition : Sécurité ? C’est l’absence de risque de dommage inacceptable Absence de tout danger au cours du travail. Absence de toute circonstance susceptible de provoquer une lésion au personnel. (source : encyclopédie EHST)

Définition : Santé ? C’est l’état de bien-être complet :
Physique, Psychique, Psychologique & Social. Ce n’est pas seulement la simple absence de maladie ou d’infirmité. (source OMS)

Définition : Danger ? Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l'environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments. (source OHSAS 18001) Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Définition : Risque ? Risque d’atteinte à l’intégrité d’un individu est avéré dès qu’un homme est en présence d’une source de Danger. (par exemple : la présence d’un point Chaud entraîne un risque de brûlure) Le risque est mesurable, c’est la combinaison de la probabilité & de la conséquence de la survenue d’un événement dangereux spécifié. (source OHSAS 18001) Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Risque & Danger au travail
Déplacement: Glissade, chute de plain-pied ou de hauteur, choc avec tout engin motorisé. Chimiques (produits, émissions, déchets): Inhalation des poussières ou vapeurs, ingestion de produits toxiques, contacts de produits irritants, nocifs. Mécanique (machines & outils): Chocs & contusions, coincements, écrasements. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Electrique: Electrisation par contact avec conducteur sous tension, décharges électrostatiques, éblouissement par un coup d’arc électrique, ozonisation de l’atmosphère, perception de vibration ultrasonore, exposition au rayonnement électromagnétique. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Thermique : brûlure par le froid ou la chaleur par rayonnement, convection ou contact, intoxication par des émissions gazeuses, effet de la chaleur (fatigue, énervement, sudation). Explosion (Bleeve): surpression des poumons, accumulation de poussière ou de gaz. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

santé et sécurité au travail
Conditions et facteurs ayant une influence sur le bien être des employés, des travailleurs temporaires , du personnel détaché par un fournisseur, des visiteurs et de toute autre personne présente sur le lieu de travail Source : OHSAS 18001

UNITE DE TRAVAIL ENTITE ou il y a une exposition homogène au
risque sans occulter les risques particuliers.

DANGER : Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l ’environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments,

DANGER ET RISQUE DANGER ! DANGER ! RISQUE :
Combinaison de la probabilité et des conséquences de la survenue d’un événement dangereux spécifié

ACCIDENT: Evénement imprévu entraînant la mort , une détérioration de la santé, des lésions , des dommages et autres pertes

Evénement ayant entraîné un accident ou qui
INCIDENT : Evénement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident ( le terme incident couvre la notion de presque accident )

ATTEINTES PHYSIQUES LÉSIONS, DOULEURS, ATTEINTE MORTELLE

TRAUMATISME APPREHENSION PERTE DE CONFIANCE STRESS
ATTEINTES MORALES TRAUMATISME APPREHENSION PERTE DE CONFIANCE STRESS

CLASSIFICATION DES RISQUES
Les risques peuvent être classés selon qu’ils sont : mécaniques : heurts par les parties mobiles en mouvement des machines, écrasement par des chutes d’objets ou des véhicules, coupures et perforations par les outils de travail, projections de particules solides (copeaux de métal, de bois, de roche) ou de matière incandescente, contraintes posturales et visuelles et gestes répétitifs … physiques : vibrations produites par les engins, niveau sonore trop élevé, température trop forte ou trop basse, intempéries pour les travaux extérieurs (humidité, vent…), niveau d'éclairement, qualité de l’air sur le lieu de travail (poussières …), courant électrique, incendie et explosion … chimiques : exposition à des substances chimiques par inhalation, ingestion ou contact cutané, produits gazeux, liquides ou solides, cancérigènes, mutagènes, toxiques, corrosifs, irritants, allergisants…

CLASSIFICATION DES RISQUES
Les risques peuvent être classés selon qu’ils sont : biologiques : exposition à des agents infectieux (bactériens, parasitaires, viraux, fongiques) et allergisants par piqûre, morsure, inhalation, voie cutanéo-muqueuse … radiologiques : existence de radiations ionisantes et radioéléments, de rayonnements laser, de radiations UV et IR, rayonnements électromagnétiques divers… psychologiques : agression physique ou verbale sur le lieu de travail par un client /élève/patient, harcèlement moral ou sexuel par un supérieur hiérarchique, stress managérial, charges mentales excessives (travail permanent sur écran …) …

Accident de travail : élément matériel en cause
Accident par chariot automoteur Appareil de levage et de manutention (chariot) Appareil de levage, amarrage, préhension Accident de la circulation Accident par conduite d'engin Agression Atmosphère contrôlée Bris de verre Chute de la charge Chute de cheval Chute de hauteur Chute de plain-pied Chute avec dénivellation Corps étranger et lésion oculaire (projection de corps étrangers dans les yeux) Risque cutané Risque toxique respiratoire Traumatisme par animal Traumatisme par arme et/ou explosif Traumatisme par chute d'objet Objet en cours de manipulation Objet en cours de transport manuel Objet en mouvement accidentel Traumatisme par machines

Accident de travail : nature des lésions
Amputation Brûlure, brûlure par caustique, brûlure thermique Contusion Ecrasement Electrocution Entorse Fracture Fêlure Gerçures Intoxication au CO2 Intoxication au SO2 Lumbago Luxation Noyade Piqûre d'insectes Piqûre de végétaux Piqûre de serpent Piqûre septique Plaie Plaie par outils

Accident de travail : siège de la lésion
Tête (yeux exceptés) Yeux Membre supérieur (mains exceptées) Main Tronc Membre inférieur (pieds exceptés) Pied Localisations multiples Sièges internes Cette classification permet des études comparatives lorsque les renseignements fournis sont fiables.

SIEGE DES LESIONS En ce qui concerne le siège de la lésion, les accidents touchant les mains, les pieds et les yeux sont plus fréquents que graves, alors qu’au contraire les accidents touchant la tête et les « localisations multiples » sont plus graves que fréquents. La répartition des sièges des lésions est très différente suivant les branches d’activité ou suivant l’élément matériel qui est à l’origine de l’accident. SIEGE DES LESIONS (Source : CNAM) MAINS : 25% MEMBRES INFERIEURS (Hors pieds) : 19% TRONC : 21% MEMBRES SUPERIEURS : 12% TETE : 4% PIEDS : 6% YEUX : 3%

Types de lésion En ce qui concerne le type de lésion, les troubles musculo-squelettiques (TMS) représente le premier problème de santé au travail en France, et les conséquences néfastes du stress au travail sont en forte progression, ainsi que les réactions asthmatiques et allergiques et les pertes auditives. En ce qui concerne les secteurs d’activité, le secteur de la construction reste le plus accidentogène : c’est dans le bâtiment et les travaux publics (BTP) qu’on constate le plus d’accidents graves et que les taux de fréquence et de gravité sont les plus élevés. En ce qui concerne les causes, les manutentions manuelles représentent la majorité des raisons d’accident (un tiers) avec arrêt. Les véhicules sont toujours la première cause identifiable de décès. Source : INRS

Conditions de travail et d'hygiène, santé, sécurité au travail
Cadre réglementaire et dernières Jurisprudences Conditions de travail et d'hygiène, santé, sécurité au travail

TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES TUNISIENNES

LEGISLATION Loi N°94-28 du 21 février 1994
Portant régime de réparation des préjudices résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles.  Loi N°90-77 du 7 août 1990 Portant création de l'Institut de la Santé et de la Sécurité au Travail. JORT N°52 du 10 août 1990, page 1033  Loi n°94-29 du 21 février 1994 qui a modifié certains articles du code de travail ; CSST  Loi n°96-62 du 15 juillet 1996 qui a modifié certains article du code du travail et notamment l'article 154 Articles et 294 du code du travail  Loi N° du 18 juin 1981 Relative à la protection contre les dangers des sources de rayonnements ionisants. JORT N° 42 du 19 Juin 1981, pages  Loi N°87-31 du 6 juillet 1987 portant ratification de la convention arabe du travail N°7 relative à l'hygiène et à la sécurité du travail.  Loi N°96-41 du 10 juin 1996 Relative aux déchets et au contrôle de leur gestion et de leur élimination.  Loi N°97-37 du 2 juin 1997 Relative au transport par route des matières dangereuses.

Décrets Décret N° 95-30 du 9janvier 1995
Relatif à la composition et au fonctionnement de la commission consultative d'entreprise Décret N° du 12 septembre 2000 Fixant les catégories des entreprises tenues de désigner un responsable de sécurité au travail et les conditions devant être remplies par celui-ci. JORT N°76 du 22 Septembre 2000, page 2257 Arrêté des ministres de la santé publique et des affaires sociales du 10 Janvier 1995 Fixant la liste des maladies professionnelles. JORT N° 26 du 31 Mars 1995 , Pages 567 et 572. Complété par Arrêté du 15 Avril 1999 JORT N° 34 du 27 Avril 1999 , Pages

Décrets Arrêté du Ministre des affaires sociales du 21 Décembre 1994
Réglementant le contenu du résumé de la loi N° du 21 Février 1994 relative au régime de réparation des préjudices résultant des accidents du travail et des maladies professionnelles. JORT N° 1 du 3 janvier 1995 , Pages 7-11 Arrêté du Ministre des affaires sociales du 5 Mai 1988 Déterminant le poids maximum des charges pouvant être transportées par un seul travailleur. JORT N° 32 du 10 Mai 1988 , Pages Arrêté des Ministres de l'intérieur et du transport du 18 mars 1999 Fixant le modèle de la fiche de sécurité relative au transport des matières dangereuses par route et les consignes qu'elle doit comporter. JORT N° 26 du 30 Mars 1999, Page 457.

Arrêté A rrêté du ministre du transport du 19 janvier 2000
Fixant les étiquettes de danger et les marques distinctives relatives au transport de matières dangereuses par route, Arrêté des Ministres de l'intérieur et du transport du 18 mars 1999 Fixant le modèle de la fiche de sécurité relative au transport des matières dangereuses par route et les consignes qu'elle doit comporter. JORT N° 26 du 30 Mars 1999, Page 457. Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et de petites et moyennes entreprises du 15 novembre 2005 Fixant la nomenclature des établissement dangereux, insalubres ou incommodes JORT N° 94 du 25 Novembre 2005, Page 3300

Documentation exigée par la réglementation
La documentation règlementaire relative à la SST que l’entreprise doit tenir est très riche et elle se compose des documents suivants : - l’arrêté d’autorisation et d’installation d’un établissement classé ; - l’attestation de prévention; - une étude de dangers ; - une étude d’impact sur l’environnement ou une étude technique de dépollution ; - un plan d’opération interne ; - un plan d’ensemble de l’usine à l’échelle 1/2000 ; - un plan de situation à l’échelle 1/1000, - un extrait de la carte de la Tunisie à l’échelle 1/25000 (à défaut 1/50000) ; - un registre d’incendie (PC) - un registre des produits chimiques dangereux

Documentation exigée par la réglementation
 les PV de contrôle techniques : - contrôle des installations électriques, - contrôle des équipements de levage, - contrôle des appareils à pression de gaz et de vapeur, - contrôle des équipements et des moyens d’intervention contre l’incendie,  Les certificats d’épreuve des appareils à pression de gaz et de vapeur ;  Une notice d’hygiène ;  rapport d’activité annuelle du service de médecine du travail ;  les dossiers médicaux, les fiches de surveillance médicale spéciale et les fiches d’aptitude au travail.  Une fiche d’entreprise ;  Une attestation d’affiliation à la caisse de la sécurité sociale,  Des FDS relatives aux produits utilisés ; Ces documents doivent être tenus à jour et à la disposition des contrôleurs appartenant aux différentes institutions de contrôle tels que le ministère chargé des établissements classés, de l’inspection du travail, de l’environnement et de la protection civile.

Responsabilité de l'employeur
● L'employeur a une obligation générale de sécurité : selon le Code du travail : « l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs» ● L'employeur applique les 9 principes de prévention prévus dans le Code du Travail. ● L'employeur a une obligation générale de formation à la sécurité ● L'employeur a obligation d'adhérer à un Service de Santé au Travail dès l'embauche du 1° salarié.

LA MÉDECINE DU TRAVAIL  Loi fondatrice : 11 octobre  Caractéristique : elle est exclusivement préventive.  Obligatoire : les employeurs ont obligation d'adhérer à un Service de Santé au Travail (article R241-10) dès l'embauche du 1° salarié.  Organisation : le médecin du travail est soit salarié de l'entreprise, soit rattaché à un service inter-entreprises.  Pluridisciplinarité : la Loi du 20 Juillet 2011 renforce l'intégration de compétences pluridisciplinaires au sein des services de santé au travail en les faisant reposer non plus sur le seul Médecin du Travail mais sur une équipe pluridisciplinaire (médecin du travail, infirmier, intervenant en prévention des risques professionnels ou IPRP, assistant de service de santé au travail).

LE MÉDECIN DU TRAVAIL Le Médecin du Travail est un acteur central de la prévention des risques professionnels. Son rôle est double : il veille sur la santé des salariés et conseille l’employeur et les représentants de l'entreprise sur l’ensemble des problématiques liées à la santé, la sécurité, l'hygiène, et les conditions de travail. ● Surveillance médicale des salariés (visites d'embauche et périodiques). ● Établissement des inaptitudes. ● Analyse des conditions de travail dans les entreprises. ● Réalisation et mise à jour de la Fiche d'Entreprise. ● Participation aux réunions CHSCT des entreprises.

Les principes de la Santé & Sécurité
Eviter & combattre les risques à la source, remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui est moins dangereux, évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités. Adapter le travail à l’homme, tenir compte de l’évolution des techniques. Planifier la prévention en y intégrant dans un ensemble cohérent des mesures de protection collective en leurs donnant la priorité sur les mesures de protections individuelles, donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Analyse Des risques

EVALUATION DU RISQUE Processus général d’estimation de
l ’ampleur du risque et de la prise de décision concernant l ’acceptabilité du risque Source:OHSAS 18001

identifier les unités de travail,
Identification des dangers, évaluation des risques, maîtrise des risques identifier les unités de travail, quantifier et classer les risques et les hiérarchiser . Rechercher les solutions de prévention

MAÎTRISE DU RISQUE Pour maîtriser les risques, il est nécessaire de comprendre comment surviennent les accidents et les atteintes à la santé (dommages)

Identification et inventaire des dangers
Équipements de travail Aménagement des lieux de travail Pratiques de travail Utilisation ou présence de produits dangereux Exposition à des agents physiques Exposition à des agents biologiques Facteurs ambiants

La connaissance du risque
Détection : y a-t-il un danger ? Identification : quel type de danger ? Évaluation : quel est le niveau du risque ?

Document Unique

DOCUMENT UNIQUE

Communication Selon le BS OHSAS : 2007, les exigences en terme de communication consistent à :  Établir, mettre en œuvre et tenir à jour une procédure de communication sur les dangers pour la SST et le SMSST ;  Assurer la communication interne entre les différents niveaux et les différentes fonctions de l’entreprise ;  Assurer la communication avec les sous-traitants et autres visiteurs sur le lieu de travail ;  Recevoir et documenter les demandes pertinentes des parties intéressées externes et y apporter les réponses correspondantes.

Communication il est recommandé de maintenir le travail effectué tout en tenant compte des points suivants :  Intégrer la communication sur les dangers et risques sur les postes de travail ;  Traiter la communication avec les sous traitants, les entreprises externes et les visiteurs d’une manière plus explicite ;  Traiter la communication dans le cas des situations d’urgences ;  Signaler les dispositions mise en place pour enregistrer, traiter et répondre aux plaintes, demandes et réclamations des parties intéressées (autorités, voisins, etc.,) ;  Intégrer la partie consultation et participation des employés ;

Communication l’usage des notes d’information, des PV de réunion,
des notes de diffusions et des supports d’affichages, est une pratique courante, un effort doit être porté pour unifier les supports d’affichage en forme et en consistance et de définir des fréquences pour la communication de certaines informations.

Communication il est recommandé:  De multiplier les espaces d’affichage à l’intérieur des ateliers et de veiller à l’adéquation et la pertinence de l’information affichée avec les besoins des postes et le niveau des récepteurs. (FDS, Plan d’urgence) ;  Que le CSST contribue à l’effort de communication interne par : - Le partage avec les employés des informations qui les concernent directement; - L’adoption d’une méthode efficace pour communiquer les informations importantes que l’encadrement et les employés doivent connaître ; - Le report à la direction des préoccupations et des avis des employés relatifs aux questions liées à la SST ; - Des réunions régulières conformément au code du travail, les réunions doivent faire l’objet d’un compte rendu, accessible à tout le personnel par affichage ou diffusion ; - Harmoniser les supports de sensibilisation et les affichages utilisés

visites sécurité Il existe plusieurs types de visites programmées ou non. Visite périodique de sécurité : contrôle des établissements effectué par le groupe de visite, dont la périodicité est définie en fonction du type et de la catégorie d’un établissement (tous les 2 à 5 ans), afin de vérifier le respect des dispositions du règlement de sécurité et l’entretien des différentes installations techniques et de déterminer les éventuels aménagements nécessaires. Visite inopinée : contrôle effectué par le groupe de visite ou par la commission de sécurité compétente, à la demande de l’autorité de police en cas de manquements graves à la sécurité dans un établissement en fonctionnement. Visite plénière : contrôle d’un établissement effectué par la commission de sécurité compétente afin d’obtenir un avis immédiat de celle-ci (procédure utilisée principalement lors de l’organisation de manifestations exceptionnelles).

visite sécurité Cette visite concerne les locaux suivants:  tous les étages et les escaliers des étages,  tous les bureaux et les locaux dans le bâtiment,  l’installation électrique (tableau, éclairage), et l’ascenseur,  la toiture et local machinerie de l’ascenseur. Durant la visite les activités suivantes sont effectuées :  Identification des dangers à la santé et à la sécurité au travail dans le bâtiment liés aux activités des employés ;  Identification des anomalies et de points faibles en relation avec la santé et la sécurité au travail ;  Réalisation des interviews avec le personnel ;  Consultation des documents disponibles sur le lieu

visites sécurité Durant la visite les activités suivantes sont effectuées :  Identification des dangers à la santé et à la sécurité au travail dans le bâtiment liés aux activités des employés ;  Identification des anomalies et de points faibles en relation avec la santé et la sécurité au travail ;  Réalisation des interviews avec le personnel ;  Consultation des documents disponibles sur le lieu.

visites sécurité Exemples de remarques et constats suite à des visites effectuées sur terrain :  Absence de plan d’action et de suivi de mesures prises suite aux accidents de travail ;  Le plan d’évacuation peu précis et non adapté à la nature du bâtiment ;  Absence de l’affichage des membres de l’équipe d’intervention d’urgence ;  Les responsabilités en cas d’urgences ne sont pas clairement définies notamment celles relatives à la communication ;  Absence de rapport de simulation;  L’enquête de l’accident de travail ne recense pas les informations pertinentes pour la mise en place d’un plan d’action ;  Le POI n’est pas communiqué, ni compris par le personnel en général et le personnel de la sécurité en particulier ;  Le POI ne répond pas aux exigences de l’arrêté conjoint du ministre de l’intérieur et du développement local et du ministre de l’industrie et de la technologie du 20 février 2010, fixant les termes de référence de l’étude de dangers et du plan d’opération interne relatifs aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes de première et de deuxième catégorie ;  Les scénarios des situations d’urgence ne sont pas clairement définis ;  Les plans d’urgences ne sont pas établis ;  Le schéma d’alerte n’est pas connu par le personnel ;  Les affichages des instructions en cas d’urgences ne sont pas uniformes et ne sont pas généralisés sur l’ensemble des bâtiments.

visites sécurité Exemple de constats détectés :  Encombrement des bureaux et taux d’occupation important par rapport au nombre des locaux ;  Présence importante d’humidité dans les locaux ;  La moquette installée dans certains bureaux dégage une odeur gênante et nuisible aux occupants (installée en 2001) ;  Encombrement des paliers et de la cage des escaliers par des archives et des équipements bureautiques défectueux ;  Installation électrique d’éclairage en très mauvaise état : fils dénudé, disjoncteur non isolé, armoire ouverte… ;  Absence d’instruction de sécurité et de plan d’évacuation ;  Les étiquettes de vérification sur les extincteurs ne sont lisibles ni comprises ;  Absence d’entretien de la gaine et de l’installation de climatisation : poussière, impureté, crasse… ;  Manque de la signalisation de secours dans les escaliers et sur certaines sorties ;

visites sécurité  Absence d’une personne chargée de l’entretien et l’inspection des installations électriques ;  Les rapports de vérification de l’installation électrique et de levage ne sont pas classés et ne sont pas exploités pour corriger les réserves (rapport non disponible lors de notre visite) ;  Absence d’une équipe d’intervention interne formée pour agir lors des situations d’urgences ;  Faible éclairage des bureaux et sans entretien des luminaires ;  Mauvaise état des prises de courant dans les bureaux ;  Encombrement des fils d’alimentation des équipements informatiques dans certains bureaux ;  Absence de compagne de dératisation et de désinfection ;  Extincteurs non accessible dans certains locaux : informatique ; escaliers ;  Le local du standard téléphonique est utilisé comme débarrât : pneu, four, armoire… ;  Problème et antécédent d’accès par infraction aux locaux de l’entreprise ;  Mauvaise isolation des locaux contre le froid et le bruit ;  Absence de boite à pharmacie à disponibilité pour les situations d’urgences ;

visites sécurité Les constats et recommandations suite à la visite du siège sont les suivants  aménager des endroits pour les fumeurs ;  réaliser une action de sensibilisation sur les méfaits du tabagisme ;  conserver des copies des procès verbaux de contrôle technique (installation électrique, ascenseur, chaudière, extincteur) dans le siège ;  afficher les plans d’évacuation dans les bureaux ;  constituer une équipe de première intervention et de secourisme parmi les employés du siège et lui dispenser les formations nécessaires ;  revoir les besoins en moyens d’extinction et d’intervention contre un éventuel incendie en prenant en considération le pouvoir calorifique dans les bureaux et dans les archives;

visites sécurité  réaliser la vérification et la recharge des extincteurs ;  libérer les passages aux extincteurs ;  étudier la possibilité d’installer un système de détection incendie dans le bâtiment et surtout dans les locaux destinés pour l’archive ;  étudier la possibilité d’aménager un escalier de secours pour le bâtiment ;  réaliser une opération de maintenance et de nettoyage de climatiseurs ;  rédiger une liste des médicaments disponibles dans le siège (cette liste doit être avec le médicament et peut être utilisée pour le suivi des quantités et des dates de validité) ;  remettre les couvercles des boites électriques de dérivation et des boitiers des disjoncteurs ;  nettoyer et soigner les niches des compteurs électriques dans tous les étages (enlèvement des papiers et des fils pirates);  alléger la charge sur les multiprises, ranger les fils électriques et équiper les bureaux par des boitiers des prises fixes ;

visites sécurité  munir les climatiseurs par des disjoncteurs et enlever les connections avec des dominos ;  afficher les schémas unifilaires dans les armoires électriques (boitiers des disjoncteurs, local chaudière et sous sols) ;  remettre les caches des tubes néon ;  changer les lampes à incandescences dans les locaux d’archive et enlever les lampes suspendues ;  équiper les hublots avec leurs caches et avec des lampes ;  organiser les locaux d’archive : prévoir des étagères, libérer des passages, combattre l’humidité , revoir l’éclairage, libérer les portes qui ne s’ouvrent pas totalement ;  vérifier l’adéquation du nombre d’employés par bureau avec le volume disponible ;  nettoyer et aménager en urgence le local d’archive dans le sous sol (risque important d’incendie) et soigner son installation électrique ;  soigner et réparer l’armoire et le tableau électrique dans le sous sol ;  aménager et nettoyer le magasin jardinier qui est très encombré ;  organiser le magasin de consommable et prévoir des moyens d’extinction ;

visites sécurité  libérer les passages entre les rayonnages dans le local d’archive jardin et placer l’extincteur à coté de la porte ;  prévoir le traitement de l’humidité dans le bâtiment qui risque de générer des incendies ;  prévoir une aération basse pour le local cuisine contenant une bouteille de GPL ;  soigner l’armoire du répartiteur téléphonique ;  maintenir l’installation de la chaudière ;  nettoyer le caniveau autour de la cuvette de rétention du réservoir du gasoil ;  enlever les équipements annexes du réservoir gasoil hors service (l’évent, le regard contenant le dépotage et le jaugeage) ;  élaguer l’arbre gênant le bloc moteur du climatiseur au premier étage ;  changer (ou réparer) les chaises cassées au bureau B136.

Analyse Des accidents

L’accident du travail L’accident du travail est un événement désagréable et non souhaité attribuable à toute cause, survenant à une personne par le fait ou à l’occasion de son travail et entraînant un décès, une blessure physique ou une intoxication aiguë lorsqu’il y a exposition à un produit toxique sur une très courte période de temps.

Triangle de gravité des blessures
2200 920 67 1 Accident du travail mortel Accident avec incapacité permanente partielle Accident du travail avec arrêt de travail 1600 700 50 Blessures déclarées ou enregistrées Donnez des chiffres Actions préventives réalisées

Un travail consistant et riche doit être réalisé par le service sécurité sous la responsabilité de la direction QSE, concernant l’analyse des accidents de travail et la tenu des statistiques, un rapport mensuel est établi à fin de présenter et d’analyser les données suivantes:  Statistique détaillée des accidents de travail : - Accident avec arrêt de travail, - Accident de travail sans repos, - Les rechutes, - Accident de trajet,  Analyse des lésions suite aux accidents de travail ;  Analyse de PARETO des accidents de travail ;  Évolution mensuelle des indicateurs ;  Interprétation des indicateurs.

La pyramide des accidents / incidents
1 3 50 80 400 Lésion : ITT >3J Sources Produit Homme Machine Organisation Lésion : 1J < ITT <3J Premiers soins Dégâts matériels Incidents sans pertes Analyse faite par le British Safety Council

Il est fortement recommandé de : 1
Il est fortement recommandé de : 1. Définir clairement l’accident de travail au sein de l’entreprise et fixer les méthodes à suivre pour l’analyse et la recherche des causes profondes des accidents et des incidents qui surviennent dans l’entreprise ; 2. Créer un système de reporting des incidents (les presque accidents sans atteinte à la santé)pour l’analyser et dégager les opportunités d’amélioration et les actions correctives et préventives ; 3. Former les personnes concernées par l’analyse des accidents et incidents sur les méthodes d’analyse (le responsable de sécurité, le médecin du travail, les membres du CSST..); 4. Communiquer davantage sur les résultats d’analyse des accidents et des incidents. 5. Mettre en place un système de suivi et d’évaluation des mesures engagées suite aux accidents et incidents.

Les outils de management des risques Opérationnels

Introduction La gestion des risques est une des composantes fondamentales de la réussite d’une entreprise, que ce soit en terme économique ou environnemental. Gérer un risque est un processus itératif fondé sur l’analyse des risques, étape qui permet d’identifier et de réaliser une première évaluation des risques. Afin d’identifier de la manière la plus exhaustive possible les risques liés à l’exploitation d’installations industrielles, plusieurs outils systématiques d’analyse ont été développés :  Analyse Préliminaire des Risques (APR),  Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité (AMDEC),  l’analyse des risques sur schémas type HAZOP ou « What-if ? »,  l’analyse par arbre des défaillances,  l’analyse par arbres d’évènements,  le Nœud Papillon.

Introduction La gestion du risque peut être définie comme l’ensemble des activités coordonnées en vue de réduire le risque à un niveau jugé tolérable ou acceptable. De manière classique, la gestion du risque est un processus itératif qui inclut notamment les phases suivantes :  Appréciation du risque (analyse et évaluation du risque) ;  Acceptation du risque ;  Maîtrise ou réduction du risque.

IDENTIFICATION DES DANGERS ET ANALYSE DES RISQUES

Démarche optée pour l’analyse des risques
La démarche d’évaluation des risques professionnels proposée se décompose en 4 étapes successives qui vont permettre d’identifier les risques, de les analyser et les évaluer, de formaliser et transcrire l’évaluation sur un tableau récapitulatif, et au final d’élaborer et de mettre en œuvre le programme de management de la SST. Cette démarche doit être reprise systématiquement, après mise en place des actions de prévention décidées, pour vérifier l’atteinte des objectifs et prendre en compte les nouvelles spécificités de l’entreprise (nouveaux équipements, nouveaux procédés ou produits, nouvelle organisation, etc.).

Etape 1 : Préparation:  Constitué une équipe multidisciplinaire qui va procéder à l’analyse des risques, exemple : l’équipe a été constituée par : - Deux ingénieurs, experts consultants en SST, - Deux cadres de l’entreprise à savoir le directeur QSE et le responsable sécurité, - Le responsable de l’atelier ou de l’activité analysée,  Définir les objectifs, et la finalité de l’analyse des risques à savoir : - L’identification des dangers liés aux postes de travail, substances, opérations, - L’estimation du risque : probabilité et gravité, - L’évaluation du risque : acceptable – non acceptable, - La mise en place d’action d’atténuation,  Définir les unités de travail : il s’agit de décomposer les activités de l’entreprise en unité de travail (processus, services, ateliers). La cartographie des processus élaborée dans le cadre du SMQ est utilisée comme base de travail. Il est important de couvrir toutes les activités présentes dans le périmètre ou le champ d’action concerné par le SMSST, y compris les activités menées par des sous traitants.

Etape 2 : Recensement des dangers de chaque unité de travail :
Pour chaque unité de travail identifiée et après avoir informé le ou les opérateurs concernés, l’équipe de travail observe l’unité en situation de travail, en balayant les risques par famille, une enquête d’identification des dangers a été utilisée pour le besoin. L’objectif de cette phase est de faire un bilan des dangers, en tenant compte des 7 composantes d’une situation de travail à savoir :  Matière et produits ;  Milieu et environnement ;  Machine et équipements ;  Manutention et levage ;  Organisation ;  Tâche ;  Circulation. Autre que l’observation, le recensement des dangers se base sur l’interview des opérateurs et sur les sources d’informations disponibles (Etude de danger, plan de masse, POI, historique des accidents,…) afin de tenir compte des situations de fonctionnement aussi bien normal que de réglage, dépannage ou maintenance exceptionnelle.

Etape 3 : Identification des risques associés aux situations de dangers recensées
Cette étape permet d’établir une liste exhaustive des risques identifiés associés aux situations de dangers définies à l’étape précédente. Il s’agit d’identifier les situations dangereuses et d’attribuer les risques associés.

Illustration de certains dangers identifiés

Etape 3 : Identification des risques associés aux situations de dangers recensées
Cette étape permet d’établir une liste exhaustive des risques identifiés associés aux situations de dangers définies à l’étape précédente. Il s’agit d’identifier les situations dangereuses et d’attribuer les risques associés.

Etape 4: Analyser et évaluer les risques :
Suite au travail précédemment établi, et pour chaque unité de travail, procéder au report de chaque situation de risque retenu aux étapes 2 et 3 dans le tableau de transcription de l’évaluation (Tableau : Registre d’évaluation des risques), puis indiquer les conséquences possibles. Sur le même tableau de transcription, évaluer pour chaque situation de risque la fréquence et la gravité, en utilisant une méthode de cotation définie préalablement (celle proposée à la procédure modèle en annexe). Le système de notation opté par l’entreprise pour l’évaluation des risques doit allier la Responsabilité de l’employeur à la participation et la concertation avec les membres du CSST. La priorisation des risques à traiter et des actions de prévention à entreprendre pourra prendre en compte les barrières de sécurité et le niveau existant de maîtrise du risque.

Les éléments importants pour la sécurité (EIPS)
Les éléments importants pour la sécurité (EIPS) sont des éléments techniques et/ou organisationnels à choisir parmi les mesures (barrières) de maîtrise des risques identifiés par l’entreprise (à travers étude de dangers ou l’analyse des risques). Un EIS est un élément nécessaire et suffisant pour assurer pour lui seul une fonction de sécurité. On distingue trois types des mesures:  Les mesures (ou barrières) de prévention : mesures visant à éviter ou limiter la probabilité d’un événement indésirable, en amont du phénomène dangereux ;  Les mesures (ou barrières) de limitation : mesures visant à limiter l’intensité des effets d’un phénomène dangereux ;  Les mesures (ou barrières) de protection : mesure visant à limiter les conséquences sur les cibles potentielles par diminution de la vulnérabilité ;

Une fois les barrières susvisées ont été choisies comme importantes pour la sécurité, elles doivent faire l’objet d’un suivi rigoureux. A cet effet, les barrières organisationnelles doivent faire l’objet essentiellement d’une procédure écrite qui répond aux questions : qui fait quoi ? Comment ? Et quand ? Tandis que les barrières techniques doivent faire l’objet d’un contrôle technique, d’une maintenance et d’un entretien strict.

La cartographie des risques

La matrice des priorités : les critères de hiérarchisation des risques

Recommandations opérationnelles 5.4.1 Circulation et communication
 Stationner les voitures –dans toute l’usine- dans le sens de la sortie ;  Indication du sens de la sortie à l’intérieur des locaux ;  Installer un bloc autonome d’éclairage de secours au poste électrique P1 ;  Identifier et indiquer les postes du téléphone disponible dans les locaux, tels que les locaux électriques : P1, P2 (sur terrain et sur le plan du site) ;  Rendre les deux portes de sortie de secours du local de traitement des eaux ouvrant vers l’extérieur et les équiper des dispositifs anti paniques ;  Libérer la porte de sortie de secours et l’équiper d’une serrure anti panique dans le local chaudière ;  Améliorer l’accessibilité vers les portes de sortie de secours par l’enlèvement des obstacles (futs) dans le local de traitement des eaux ;  Améliorer la circulation dans l’atelier mécanique par le réaménagement des positions des tables de travail et des casiers ;  éloigner les points de rassemblement des sources de chaleurs et de risques (ex: le point de rassemblement situé en dessous du plan de chauffe) ;  Dégager les voies de circulation et identifier les zones de stockage à l’atelier de l’ensachage ; Signaler l’interdiction d’accès dans le local de pré-homogénéisation le cas échéant afficher un plan de circulation.

Recommandations opérationnelles 5.4.2 Réseaux incendie
 Numéroter les poteaux d’incendie ;  Installer un coffret d’incendie a coté de la bouche d’incendie située près du concasseur marne ;  Les bouches d’incendie non équipées de coffrets doivent comporter une indication vers l’emplacement du coffret le plus proche ;  Pour le concasseur marne et le concasseur calcaire : accrocher correctement l’extincteur CO2 (cet extincteur peut être déplacé en bas et remplacé par un extincteur ABC, vu l’absence des installations électrique en haut) ;  Redéployer l’extincteur CO2: le mettre accessible a coté de la porte d’entrée et non pas au fond du local électrique P1 ;  Améliorer l’accessibilité de l’extincteur situé dans l’entrée du local broyeur ciment ;  Installer un manomètre au niveau des RIA (au moins au niveau de celui le plus défavorisé) ;  Eliminer la signalisation du poteau incendie inexistant à proximité du poste électrique P1.

Recommandations opérationnelles 5.4.3 Installation de gaz
 Fermer le couvercle de la chaudière ouverte après intervention ;  Aérer le local et éloigner les sorties des cheminés d’échappement de la porte du local ;  Soigner le tableau électrique ;  Enlever les bouteilles des produits chimiques ;  Réparer le fil barbelé installé sur la clôture pour protéger les installations contre l’intrusion;  Fixer et baliser la conduite du gaz naturel et indiquer clairement la vanne de coupure dans le local broyeur crue.

Recommandations opérationnelles 5.4.4 Autres remarques
 prévoir une rétention des fûts d’huiles dans le local du broyeur crue ;  Prévoir une boite pharmacie avec les moyens nécessaires pour une première intervention en cas des blessures à l’atelier mécanique ;  Identifier la canalisation d’air comprimé dans l’atelier mécanique par une couleur conventionnelle ;  Interdire l’incinération des sacs déchirés ;  Installer un garde corps pour prévenir les chutes à l’endroit d’approvisionnement des sacs à l’ensachage ;  Interdire l’utilisation des copeaux de bois pour l’absorption des fuites d’huiles ;  Equiper tous les stockages des produits chimiques avec des retentions appropriées (quelle que soit la capacité) ;  Indiquer d’une manière visible sur tous les lavabos et les robinets de l’usine que l’eau n’est pas potable;  Prévoir des zones pour fumeurs et interdire de fumer dans les postes de travail; Prévoir des EPI appropriés lors d’accès aux zones présentant des nuisances sonores ;  Prévoir l’affichage des FDS des produits chimiques et les instructions de premières urgences

Recommandations opérationnelles 5.4.5 Pour tout le site
 Définir les scénarios probables en se basant sur l’étude de dangers et le POI de l’entreprise ;  Définir les plans d’urgences correspondants aux scénarios définis ;  Améliorer la présentation des plans d’évacuation ;  Généraliser l’affichage des instructions en cas d’urgence ;  Afficher les membres de l’équipe d’intervention d’urgence ;  Définir l’enregistrement nécessaire pour assurer la bonne application de la procédure des situations d‘urgences ;  Planifier la réalisation des exercices de simulation et l’analyse de leurs déroulements ;  Afficher le schéma d’alerte ;  Prévoir la sensibilisation de l’ensemble du personnel sur le comportement à tenir lors des situations d’urgences.

Recommandations opérationnelles 5.4.6 Plan d’urgence
Lors de l’établissement du plan d’urgence, préciser pour chaque situation retenue :  Les actions à entreprendre en fonction de la nature d’urgence ;  La composition de l’équipe d’intervention d’urgence ;  Les responsabilités de chef d’équipe et des membres de l’équipe ;  Les responsabilités des acteurs passifs ;  Les responsabilités du coordinateur avec l’équipe d’intervention externe ;  Le responsable des communications en interne et en externe ;  Les conditions et les démarches à suivre pour l’évacuation du personnel ;  Les informations utiles pour faciliter l’intervention des équipes externes ;  Les équipements d’urgence à utiliser ;

SITUATIONS D’URGENCE Une situation d’urgence est une situation anormale pour laquelle un traitement approprié doit permettre de limiter les conséquences (dommages). Pour répondre aux exigences du chapitre du référentiel BS OHSAS : 2007, l’entreprise doit:  Identifier les situations d’urgence ;  Définir les moyens de réponse et de prévention pour minimiser l’impact (plan d’intervention d’urgence) ;  Tenir compte dans la procédure d’intervention des parties intéressées (Protection civile, hôpitaux, voisinage) ;  Tester régulièrement les procédures d’action mises en place, avec si possible implication des parties intéressées (simulation) ;  Analyser et réviser les procédures suite aux tests de simulation et aux accidents potentiels.

L’identification des situations d’urgence se fait à partir :  Des résultats de l’analyse de risques ;  Des exigences réglementaires et légales ;  Des expériences des accidents, incidents et situations d’urgence précédentes ;  De l’expérience des entreprises d’activité similaire ayant vécu des situations d’urgence ;  Des analyses et revues suite aux tests de simulation ;  De la capacité d’intervention interne et externe.

Il est recommandé de mener à intervalles planifiés des exercices de simulation, avec la participation de la protection civile si possible une fois par an. Ces exercices permettent de:  Vérifier la capacité à réagir du personnel ;  Vérifier le degré d’application du plan d’urgence ;  Tester l’efficacité du plan d’urgence ;  Identifier des besoins en formation ; Tester la communication entre les acteurs d’intervention d’urgence (interne et externe) ;  Améliorer les performances de l’équipe d’intervention ;  Rechercher des solutions et des moyens d’intervention plus efficaces ;

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL (occupational Health and safety Management system) PRESENTATION ET EXPLICATION DES EXIGENCES DU REFERENTIEL OHSAS 18001:2007

Management de la santé & sécurité
Subit par des parties intéressées externes & internes Matières Activités Produits & services Ressources Produits Non-intentionnels Fourni ou livré à un client interne ou externe Produits intentionnels Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Outils volontaires Guide international: guide de l’OIT (ILO-OSH 2001, principes directeurs). Normes nationales: BS 8800 Anglaise, UNE Espagnole, NPR 8001 Hollandaise. Référentiels professionnels: UIC, OHSMS de DNV, SMS 8800 de LRQA, MaSE des industries pétrochimiques, SafetyCert de BVQI. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Quelques référentiels sécurité
DIRECTIVE SEVESO II – 2000 : directive européenne relative à la mise en place de système de gestion de la sécurité ( UE ) ILO-OSH 2001 : principes directeurs sur les systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail ( Organisation Internationale du travail ) DOCUMENT UNIQUE – 2001 : Création dans chaque entreprise d’un document unique relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail ( France )

Quelques références normatives
ROYAUME UNI : BS 8800 – 1996 ESPAGNE : UNE – 1997 HOLLANDE : NPR 5001 – 1997 / LSC 1999 AUSTRALIE : AS/NZS 4800 – 1997 ETATS UNIS : ISRS

LA NORME OHSAS

LA NORME OHSAS 18001 – 2007 EST – ELLE UNE NORME ISO ?

A l'origine l'OHSAS a été élaborée en qualité d'outil pour auditer les entreprises clientes des organismes concepteurs et leur délivrer le cas échéant un certificat sans valeur internationale. A ce titre, la "norme" OHSAS est un référentiel (et non pas une norme internationale) qui résulte d'un travail commun d'un certain nombre d'organismes internationaux de normalisation et de certification. Il recense et capitalise toutes les spécifications propres à chaque organisme certificateur sur le thème du management de la santé et de la sécurité au travail. Sa mise en œuvre est dépendante d'un contexte de santé et de sécurité au travail complexe, parfois précaire, évolutif comportant des risques de plus en plus grands. Notamment au regard des évolutions techniques, l'influence des facteurs ambiants à risques (chimiques..) et la nécessité pour le travailleur d'adapter son travail afin de lui ôter ou limiter le travail monotone, cadencé et réduire leurs effets sur sa santé. Sans compter sur des antécédents nombreux et fortement dommageables ... (ex, Bhopal, l'amiante).

SIGNIFICATION Occupationnal Health Safety ( Sécurity ) Administration
Système Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

OHSAS a été développé par BSI en collaboration avec les organismes suivant:
National Standards Authority of Ireland South African Bureau of standards Bureau Veritas Quality International Det Norske Quality Assurance National Quality Assurance SFS Certification SGS Yarsley International Certification services Association Espanola de Normalisation y Certification International safety Management organisation Ltd Standards and industry Research Institute of malaysia International Certification services

OHSAS version 2007 Est applicable à tout organisme: entreprise, administration, collectivité locale, Concerne toutes les fonctions de l'organisme: direction, services techniques & production, maintenance, achats, commerciaux & administratifs.

OHSAS version 2007 Couvre le personnel salarié & l'ensemble des parties intéressées ce qui comprend les travailleurs temporaires, le personnel détaché par un fournisseur (sous-traitant), les visiteurs ou toute personne présente sur le lieu de travail.

Eléments du système ? § 4.1 Exigences générales. § 4.2 Politique de S & ST. § 4.3 Planification. § 4.4 Mise en oeuvre & fonctionnement. § 4.5 Contrôles & Actions correctives. § 4.6 Revue de direction. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Système de management de la santé et de la sécurité au travail
Partie d ’un système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l ’organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l ’organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser, revoir et tenir à jour la politique de l ’organisme en matière de santé et de sécurité au travail Source: OHSAS 18001

STRUCTURE DE LA NORME OHSAS 18001
Planification Mise en oeuvre Vérification Actions Corre Identification dangers Évaluation et maîtrise des risques Structures Responsabilité Mesure et surveillance Des performances Formation Politique SST Revue de direction Accidents / incidents Non-conformité AC / AP Exigences légales Et autres exigences Consultation communication Objectifs Gestion des enregistrements Documentation Maitrise des données Programme SST AUDITS Introduction L'OHSAS est un outil basé sur le volontariat dans le but de maîtriser les risques sur la santé et la sécurité au travail et d'améliorer les performances. C'est un référentiel contenant des spécifications pouvant être utilisé par tout organisme quelles que soient sa taille et son implantation dans le monde. Attention ce n'est pas une norme qui impose des moyens quant à la satisfaction de ses exigences. C'est un texte qui permet d'anticiper, notamment la conformité à la réglementation. Quant à l'OHSAS il s'agit de lignes directrices sorte de boite à outils nécessaires pour la mise en place d'un démarche S&ST selon le référentiel OHSAS Maitrise opérationnelle Situtaion d’urgence

L'OHSAS est très largement calquée sur l'ISO (dans la structure logique et dans la terminologie), référentiel éprouvé dans le domaine environnemental. A ce titre, l'OHSAS paraît un outil adapté et complémentaire pour une entreprise souhaitant mettre en œuvre un système de management intégré (SMI). Son intérêt réside dans le fait qu'elle induit une attitude accés sur l'apprentissage et la remise en compte permanente du système S&ST au regard de situations qui sont ordinaires et celles qui le sont moins. L'OHSAS met l'entreprise en situation d'apprentissage et d'amélioration. L'entreprise apprend et s'améliore. C'est la raison pour laquelle les spécifications de l'OHSAS mettent l'accent sur une culture S&ST apprenante et performante.

18 février 1999, Collectifs d'industriels et de bureaux d'études
Les autres référentiels S&ST Guide BS 8800 : vise à améliorer la performance de l'organisation de l'hygiène et de la sécurité. 15 mai 1996, Collectifs d'industriels et de bureaux d'études britanniques Norme OHSAS 18 février 1999, Collectifs d'industriels et de bureaux d'études Référentiel interne ELF ATOCHEM - INERIS 1998 Norme SM QHSE 1996, Projet d'organisme de normalisation norvégien Guide AS/NZS 4804 Association australienne et néo-zélandaise de normalisation Projet de norme UNE EX Prévention des risques au travil; Association espagnole de normalisation et de certification. Recommandations pour la mise en oeuvre d'un système de management de la sécurité Union des Industries Chimiques (UIC), Union Francaise des Industries pétrolières ( UFIP), Comité Francais du Butane et du Propane (CFBP). Spécification SIESc SIES ou ISRS (International Safety rating Systems); spécification qui permet la mise en place d'un système de mesure systématique de sécurité avec gestion des risques. SGS Annexe III Directive "seveso II" Décembre 1996

Domaine d'application LA NORME
La présente spécification de la série sur l'évaluation de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS) présente des exigences relatives aux systèmes de management de la santé et de la sécurité, afin de permettre à un organisme de maîtriser les risques pour la santé et la sécurité et d'améliorer ses performances. Elle n'indique pas de critères de performance en matière de santé et sécurité spécifique et ne donne pas de spécifications détaillées pour la conception d'un système de management. La présente spécification OHSAS est applicable à tout organisme souhaitant :établir un système de management de la santé et de la sécurité au travail pour éliminer ou réduire au minimum les risques pour le personnel et les autres parties intéressées qui pourraient être exposés à des risques pour la santé et la sécurité au travail liés aux activités de l'organisme ;

- mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer de manière continue un système de management de la santé et de la sécurité au travail ; - assurer la conformité avec sa politique de santé et de sécurité au travail ; - démontrer cette conformité à d'autres parties ; - rechercher la certification / l'enregistrement de son système de management de la santé et de la sécurité au travail par un organisme extérieur ; ou - effectuer une auto-évaluation et faire une auto-déclaration de conformité à la présente spécification OHSAS. Toutes les exigences indiquées dans la présente spécification OHSAS sont prévues pour être intégrées dans n'importe quel système de management de la santé et de la sécurité au travail. Le degré d'application dépendra de facteurs tels que la politique de l'organisme en matière de santé et de sécurité au travail, la nature de ses activités, les risques et la complexité de ses opérations. NB. La présente spécification OHSAS est davantage orientée vers la santé et la sécurité au travail que vers la sécurité des produits et services.

INTERPRETATION Il n'existe pas à ce jour de norme ISO en matière de sécurité et santé au travail. L'organisme britannique de normalisation BSI (British Standard Institute) a publié la présente norme dans le cadre des OHSAS (Occupational Health and Safety Assessment Series). Cette norme est reconnue comme étant un "standard de facto" au niveau international en matière de sécurité et de santé au travail et connait actuellement un essor certain. Sa structure approche celle de l'ISO 9000 version 2000 et les principes de la Roue de Deming.

Comme la norme ISO 14001, le texte de cette spécification précise que les critères de performance ne sont pas indiqués. Cette spécification laisse chaque entreprise libre de concevoir son système de management. Les caractéristiques des "organismes" (entreprises) utilisant cette norme sont similaires à celles décrites pour l'environnement dans l'ISO : élimination ou réduction de risques, amélioration continue, démonstrations internes et externes de conformité. Le degré d'application est défini selon des critères qui rappellent ceux du degré de détail de la documentation en matière de qualité (cf. NOTE 2 du § de l'ISO 9001:2008).

PLAN D'ACTION Même si ce point n'est pas formellement exigé par la spécification, il importe ici comme pour tout système de management dédié, de définir le domaine d'application du Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail (SMSST),

PUBLICATIONS DE RÉFÉRENCE
LA NORME D'autres publications fournissant des informations ou des recommandations sont énumérées dans la bibliographie. Il est conseillé de consulter l'édition la plus récente de ces publications. Il convient notamment de se référer aux documents suivants : OHSAS 18002:1999, Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification OHSAS BS 8800:1996, Guide to occupational health and safety management systems

TERMES ET DÉFINITIONS Vocabulaire général ACCEPTATION DU RISQUE (Risk acceptance) : Décision de faire face aux conséquences d'un risque. ACCIDENT : événement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte. APPRECIATION DU RISQUE (Risk assessment) : Processus d'identification des risques et de détermination du type d'analyse à mener pour chacun d'eux (analyse qualitative ou analyse quantitative). CARACTERISATION DES RISQUES (Risk description) : Processus visant à déterminer les caractéristiques essentielles (causes, nature, origine, conséquences…) des risques. CLASSE DE RISQUES (Risk class) : Ensemble cohérent de risques quant à leur nature et aux responsabilités associées à leur management (AFNOR - FD X50-117). COMMUNICATION RELATIVE A UN RISQUE (Risk communication) : Echange ou partage d'informations concernant le risque entre un décideur et d'autres parties prenantes (ISO - Guide ISO 73). FICHE DE RISQUE (Risk sheet) : Document qui formalise, de manière synthétique, les principales caractéris- tiques (nature, probabilité d'apparition, gravité des conséquences…) et les mesures associées à un risque.

CONSÉQUENCE (Consequence) : Résultat d'un événement (ISO - Guide ISO 73). CRITERES DE RISQUE (Risk criteria) : Termes de référence permettant d'apprécier l'importance des risques (ISO - Guide ISO 73). CRITICITÉ D'UN RISQUE (Severity) : Niveau d'importance d'un risque résultant de la combinaison de ses caractéristiques quantifiées : la gravité de ses conséquences, sa possibilité d'apparition et/ou sa possibilité de détection (AFNOR - FD X50-117). DETECTABILITE (Detectability) : Capacité à pouvoir identifier des indicateurs de survenance (ou symptômes) d'un risque et à réagir. DOSSIER DE MANAGEMENT DES RISQUES (Risk response plan) : Ensemble des documents rassemblant tout au long de la vie d'un projet les informations sur les risques identifiés (description, causes, criticité, actions de traitement, statut, responsable…). ESTIMATION DES RISQUES (Risk estimating) : Processus utilisé pour affecter des valeurs à la probabilité d'apparition et à la gravité d'un risque (ISO - Guide ISO 73). ÉVALUATION DES RISQUES (Risk evaluation) : Processus de comparaison et de hiérarchisation des risques estimés avec des critères de risque donnés pour déterminer l'importance d'un risque (ISO - Guide ISO 73). EXPOSITION AU RISQUE (Risk exposure) : Indicateur résultant du produit de la probabilité d'apparition du risque par les coûts associés. FRÉQUENCE D’APPARITION (Frequency) : Correspond au nombre d'observations de la survenance d'événements plus ou moins similaires sur une période passée.

GRAVITÉ DES CONSEQUENCES (Severity of consequences, Impact) : Importance des conséquences de l'événement redouté sur les différents objectifs du projet. IDENTIFICATION DES RISQUES (Risk identification) : Processus permettant de trouver et de lister les risques encourus par le projet. IMPRÉVU (Unforeseen) : Evénement non-identifiable dont les conséquences peuvent être favorables ou défavorables (AFNOR - FD X50-117). INCERTITUDE (Uncertainty) : Situation résultant d'une insuffisance d'informations. PERCEPTION DU RISQUE (Risk perception) : Manière dont une partie prenante considère un risque à partir d'un ensemble de valeurs ou de préoccupations (ISO - Guide ISO 73). PLAN DE MANAGEMENT DES RISQUES (Risk management plan) : Document définissant la mise en œuvre du management des risques . SUIVI ET CONTROLE DES RISQUES (Risk monitoring and control) : Processus itératif d'identification, d'évaluation et de traitement des risques. Il consiste à :Suivre les actions de traitement des risques. Suivre les actions de traitement des risques. Surveiller les risques (évolution, déclenchement…).Communiquer sur les risques avec tous les acteurs. Capitaliser les informations issues du processus de management des risques. Assurer la continuité (management) du processus tout au long du projet (AFNOR - FD X50-117) TRAITEMENT DU RISQUE (Risk treatment) : Processus de sélection et de mise en œuvre des mesures visant à modifier le risque (ISO - Guide ISO 73).

Vocabulaire OHSAS ACCIDENT : Événement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte. AMELIORATION COTINUE : Processus de mise en valeur du système de management de la santé et de la sécurité permettant d'améliorer les performances globales concernant la santé et la sécurité au travail, en accord avec la politique de santé et de sécurité au travail de l'organisme. AUDIT : Examen méthodique permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs. DANGER : Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété, à l'environnement du lieu de travail ou une combinaison de ces éléments. INCIDENT : Événement ayant entraîné un accident ou qui aurait pu entraîner un accident. PARTIE INTERESSEE : Individu ou groupe concerné ou affecté par les performances en matière de santé et de sécurité au travail d'un organisme. NON CONFORMITE : Tout écart par rapport à des normes, pratiques, procédures, réglementations, performances de système de management, etc. qui pourrait entraîner, directement ou indirectement, des blessures ou maladies, des dommages à la propriété, à l'environnement du lieu de travail, ou une combinaison de ces éléments.

OBJECTIFS : Buts que s'est fixé un organisme concernant les performances en matière de santé et de sécurité au travail. ORGANISME : Compagnie, corporation, firme, entreprise, institution ou association, ou partie de celle-ci, qu'elle soit à responsabilité limitée ou non, de droit public ou privé, et qui a sa propre structure fonctionnelle et administrative. PERFORMANCE : Résultats mesurables du système de management de la santé et de la sécurité au travail, en relation avec la maîtrise par l'organisme, sur la base de sa politique et de ses objectifs en matière de santé et de sécurité au travail, des risques pour la santé et la sécurité au travail. RISQUE : Combinaison de la probabilité et de la (des) conséquence(s) de la survenue d'un événement dangereux spécifié. RISQUE ACCEPTABLE : Risque qui a été réduit à un niveau tolérable pour un organisme en regard de ses obligations légales et de sa propre politique de santé et de sécurité au travail. EVALUATION DES RISQUES : Processus général d'estimation de l'ampleur du risque et de prise de décision concernant l'acceptabilité du risque. SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL : Conditions et facteurs ayant une influence sur le bien-être des employés, des travailleurs temporaires, du personnel détaché par un fournisseur, des visiteurs et de toute autre personne présente sur le lieu de travail.

SYSTEME DE MANAGEMENT DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL (SMS&ST) : Partie d'un système de management global qui facilite le management des risques associés aux activités de l'organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail. Ceci comprend l'organisation, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les moyens nécessaires pour développer, mettre en œuvre, réaliser, revoir et tenir à jour la politique de l'organisme en matière de santé et de sécurité au travail. SECURITE : Absence de risque de dommage inacceptable

Chap. 4.1. Exigences générales
Le SMS doit être adapté à l'entreprise, selon : sa taille, son activité, sa culture, la formation de ses salariés. Les documents relatifs au SMS peuvent se présenter sous la forme: Manuel Sécurité, Procédures décrivant le système, Documentation opérationnelle (fonctions, spécifications, programmes, instructions), Enregsitrements. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

EXIGENCES GÉNÉRALES La norme ; 4.1 EXIGENCES GENERALES L'organisme doit établir et tenir à jour un système de management de la santé et de la sécurité au travail dont les exigences sont décrites dans l'article 4. Interprétation La structure ressemble fortement à celle de la norme ISO 9001 v 2000, laquelle se réfère au cycle PDCA, notamment dans la perspective d'amélioration que cherche à atteindre le système construit autour de ces référentiels. Ainsi la norme OHSAS se découpe selon le cycle PDCA de la façon suivante : - Plan : Politique H&S et planification : engagement de la Direction au travers d'une politique affirmée, planification des objectifs liés à cette politique. - Do : mise en oeuvre et fonctionnement : Mise en oeuvre des dispositions prises dans le plan. - Check : contrôle et action préventive : Vérification et contrôle des résultats obtenus. - Act : revue de direction : Revue pour améliorer le système.

EXERCICE A / IDENTIFIER LES PARTIES INTERESSEES DE CBS
B / IDENTIFIER LEURS ATTENTES PAR RAPPORT AUX SMQ SME SST (voir diapo suivant)

EXEMPLES D’ATTENTES DES PARTIES INTERESSEES
intéressées Economique Environnement Social Clients Qualité – Prix - Délai Produit respectueux de l’environnement Ethique Commer. équitable Actionnaires Résultats financiers Maîtrise des risques Anticipation et gestion de crise Personnel Rémunération Environnement et conditions de travail Motivation, Formation, consultation interne Etat Contribution à la richesse nationale Respect de la réglementation Respect des lois sociales Partenaire (assureurs ) Charge de couverture Accid. de travail maladies profess. Communauté locale Pérennité de l’entreprise Réduction des nuisances Emploi Participation à la vie locale

Référentiels normatifs
Parties intéressées Nature de l’exigence Référentiels normatifs Clients Qualité – Prix – Délai ( Q.C.D ) ISO 9001V2000 Actionnaires Résultats financiers Maîtrise des risques ISO 9004V2000 OHSAS Personnel Rémunération Conditions de travail OHSAS ILO/OHS 2001 SA Etat Respect de la réglementation Création de richesses ISO Fournisseurs Relation de partenariat Communautés locales Emploi Respect de l’environnement

La politique doit répondre à 7 exigences:
POLITIQUE S.S. La politique doit répondre à 7 exigences: Etre appropriée à la nature et à l ’étendue des risques(a) Inclure un engagement à l ’amélioration continue (b) Se conformer à la législation en vigueur © Etre documentée, mise en œuvre et entretenue (d) Etre communiquée à tout le personnel (e) Etre mise à la disposition des parties intéressées (f) Etre revue périodiquement (g) (pour assurée qu’elle est pertinent et appropriée)

Chap. 4.2. Politique Santé & Sécurité
Approuvée par la direction au plus haut niveau, elle comporte: les objectifs généraux en terme de Santé & Sécurité au travail notamment les principes généraux de prévention. l'engagement pris pour améliorer les performances de santé & de sécurité au travail. l’engagement à se conformer à la législation Santé & Sécurité au Travail en vigueur, aux autres exigences souscrites par l’organisme. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

La politique doit être : communiquée à tout le personnel. mise à disposition des parties intéressées. & revue périodiquement pour : s'assurer de sa pertinence afin qu'elle reste appropriée à l'entreprise. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

La politique SST vise à assurer la santé et la sécurité du personnel et des sous traitants en poursuivant les objectifs suivants :  Communiquer les renseignements sur les risques connus inhérents au milieu de travail et les techniques sécuritaires d’utilisation des différents équipements;  Promouvoir la santé, la sécurité et l’amélioration de la qualité du milieu de travail;  Assurer l’application et le respect des lois et règlements sur la santé et la sécurité;  Intervenir lors de situations à risque ou susceptibles de l’être;  Favoriser le traitement et la réhabilitation suite à des accidents de travail et à des maladies professionnelles;  Établir des programmes et des procédures nécessaires à un environnement de travail sain et sécuritaire.

Selon les exigences du référentiel OHSAS version 2007, la politique SST doit être appropriée :  à la nature, à la dimension et aux impacts SST de ses activités, produits et services"  à la nature et à l'étendue des risques pour la SST. Il est aussi nécessaire que la politique intègre les spécificités du site. L'ambition doit être adaptée aux moyens humains, financiers, techniques disponibles dans l'organisme (cohérence avec le programme qui sera mis en place). L'engagement de mise à disposition des moyens peut être rédigé. Les périmètres et champ d'application doivent être explicités dans la politique, notamment si le périmètre comprend plusieurs sites. Toutes les exclusions d’activités produits et services doivent être évitées ou justifiées.

Les engagements de principe obligatoires doivent être écrits de manière explicite. Il s'agit des engagements de :  Prévention des dommages: Il est indispensable de faire figurer au sein de la politique SST un engagement de prévention des dommages aux personnes, qu’ils soient accidentels ou chroniques.  Conformité à la réglementation et aux autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit ;  Amélioration continue : L'amélioration continue porte non seulement sur la performance SST, mais aussi sur l'amélioration des performances opérationnelles du système de management en soit. Il est exigé en SST que la politique indique clairement les objectifs généraux en termes de santé et sécurité et reflète l'engagement pris pour améliorer les performances de santé et sécurité.

Exp. politique de santé et de sécurité au travail
La « Nom entreprise » s'engage à fournir à l'ensemble de ses employés et de tout intervenant sur ses sites un milieu de travail sain et sécuritaire. La contribution que chacun de nous apportera à cette cause en déterminera le succès. Ainsi, tout le personnel de la CIOK doit appliquer les principes suivants et les faire connaitre :  Identifier tous les risques découlant des activités, les gérer de façon efficace ;  Participer au développement des mesures préventives justifiées et efficaces en matière de santé et de sécurité au travail ;  Conduire et gérer les activités de façon conforme aux lois et règlements.  Collaborerà la détermination d'objectifs réalistes et mesurables en matière de santé et de sécurité au travail ;  Appuyer la présente politique, la promouvoir et assurer sa mise en pratique. Cette politique doit devenir une façon de penser, un mode de vie qui régit le travail de toutes les personnes œuvrant au sein de la CIOK. Nous tous. A cet effet la direction générale s’engage à :

A cet effet la direction générale s’engage à :
 intégrer les préoccupations de SST à tous les aspects de nos pratiques de gestion;  gérernosactivités de façon à répondre aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux politiques de l’entreprise;  identifier et évaluer les risques de blessure et mettre en œuvre les mesures qui permettront d’éliminer ou de contrôler ces risques;  établir, communiquer et faire respecter, avec la participation des employés, les règles et les méthodes de travail sécuritaires propres à un lieu de travail donné;  sensibiliser nos employés à la question de la santé et sécurité au travail, et les inciter à faire preuve de leadership et de responsabilité en cette matière grâce à leur participation au processus d’amélioration continue;  mesurer la performance en matière de santé et sécurité selon les normes établies, et communiquer les résultats à nos employés;  procéder à des vérifications SST indépendantes en vue de confirmer que nos pratiques de gestion respectent les objectifs de la présente politique, les lois et règlements en vigueur ainsi que les principes d’une saine gestion, et informer le conseil d’administration de la situation de nos exploitations sur le plan de la SST.

4.3 PLANIFICATION

POURQUOI LA PLANIFICATION ?
Réaliser l’identification de tous les risques Tenir compte des risques durant les opérations normales et anormales ainsi que les conditions de secours et faire une évaluation du risque tolérable Permettre de tracer des objectifs cohérents dans la politique SST et rechercher une compréhension des responsabilités légales Évaluer le risque et rechercher les solutions pour son élimination ou sa réduction

Identification des dangers & évaluation des risques.
Chap Planification Identification des dangers & évaluation des risques. Identification des exigences légales & autres exigences souscrites. Objectifs & cibles Santé & Sécurité au Travail. Programme de management Santé & Sécurité au Travail. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

La planification comprend une revue initiale des aspects S.S.T
à partir de laquelle va s ’articuler L’identification des risques , la fixation d ’objectifs la mise en œuvre de programmes hygiène et sécurité dans le respect de la législation en vigueur.

Chap. 4.3.1. Analyser les conséquences
Activités Installations Identifier les dangers Liste(s) des dangers des risques associés devant être éliminés ou maîtrisés Classer les risques Identifier les risques qui doivent être éliminés ou maîtrisés Commenter sur la citation

Chap. 4.3.1. Identification des dangers
Réalisation d’un diagnostic initial des dangers des risques inhérents à l'entreprise intégrant les forces & faiblesses de son organisation opérationnelle. Evaluation de la maîtrise du risque pour déterminer les dangers à éliminer ou à maîtriser. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Identifier & Evaluer les risques
Activités Services Procédés Installations Equipements Produits Phénomènes dangereux F*G Risques estimés (risques avérés) Maîtrise Non-conformité Risque à éliminer ou à maîtriser (risques résiduels) Commenter sur la citation

Identification des exigences légales
Établissement du programme SST Mise en place des objectifs Identification des dangers et évaluation des risques REVUE INITIALE

EVALUATION DES RISQUES COLLECTIFS EVALUATION DES RISQUES INDIVIDUELS
EXERCICE EVALUATION DES RISQUES COLLECTIFS EVALUATION DES RISQUES INDIVIDUELS

Exemple 1 : Lésion oculaire due à la projection de
particules de béton lors du décoffrage Durée de l’exposition au risque Hebdomadaire ou occasionnel Valeur E 3 Probabilité du risque Tout à fait possible Valeur P 6 Importance du dommage possible Considérable, Blessures graves Valeur C 7 Gravité Risque substantiel, correction nécessaire 126 Mesure de sécurité : Port de lunette lors du décoffrage Durée de l’exposition au risque Hebdomadaire ou occasionnel Valeur E 3 Probabilité du risque Pratiquement impossible Valeur P 0.2 Importance du dommage possible Considérable, Blessures graves Valeur C 7 Gravité Risque léger,(peut etre) acceptable 4.2

Lésion due à la chute de matériel non attaché d’un échafaudage
Durée de l’exposition au risque Quotidienne pendant les heures de travail Valeur E 6 Probabilité du risque Inhabituel, mais possible Valeur P 3 Importance du dommage possible Très grave, 1 mort Valeur C 15 Gravité Risque élevé,requiert des mesures immédiates 270 Mesure de sécurité : Montage de planches de rive sur les échafaudages Mise à disposition de casques de sécurité Prescriptions de sécurité concernant le port de casques de sécurité Durée de l’exposition au risque Quotidienne pendant les heures de travail Valeur E 6 Probabilité du risque Pratiquement impossible Valeur P 0.2 Importance du dommage possible Considérable, Blessures graves Valeur C 7 Gravité Risque léger,(peut etre) accéptable 8.4

Lésions due à la chute de charges manipulées par des grues
Durée de l’exposition au risque Quotidienne pendant les heures de travail Valeur E 6 Probabilité du risque Tout à fait possible Valeur P Importance du dommage possible Très grave, 1 mort Valeur C 15 Gravité Risque Très élevé,envisager la céssation de l’activité 540 Mesure de sécurité: Grue et materiel de levage certifiés Personnels qualifies en dessous (tâches critiques) Contrôles périodiques de la grue et du materiel de levage Instructions de levage Grutier qualifié (fonction à risque) Durée de l’exposition au risque Quotidienne pendant les heures de travail Valeur E 6 Probabilité du risque Pratiquement impossible Valeur P 0.2 Importance du dommage possible Très grave, 1 Mort Valeur C 15 Gravité Risque léger,(peut etre) accéptable 18

4.3.2 EXIGENCES LEGALES L ’ORGANISME DOIT:
comprendre comment ses activités seront affectées par la législation en vigueur établir une procédure d’identification et d’accession aux exigences légales et autres relative à SST Comprendre et respecter les exigences légales Communiquer à ses employés ces exigences légales et autres

Identifier & Evaluer les risques
Risque à éliminer ou à maîtriser (risques résiduels) Risques estimés (risques avérés) Objectifs et cibles Maîtrise Année N Année N+1 Critères : Maîtrise technique (EPC / EPI) Formation / Sensibilisation Surveillance / Audit Sécurité Documentation opérationnelle Demandes de parties prenantes Commenter sur la citation Maîtrise insuffisante, ou Non-conformité

Chap. 4.3.2. Exigences légales & autres.
Etablir une procédure d'identification des textes légaux & autres applicables à l'organisme, Tenir à jour ces informations en communicant les informations pertinentes aux employés & parties intéressées. Le but n'est pas de créer une bibliothèque de textes & documents de lois, mais de bien comprendre ses propres responsabilités légales. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.3.2 Identifier les exigences
Activités / Installations Publications légales Documents externes Identifier les textes de loi & réglements Listes des lois & réglements des autres exigences Recueil des textes & exigences applicables de la documentation des exigences Accéder aux textes & exigences applicables Définir les exigences que le site se fixe Assurer la pertinence de la documentation de référence Commenter sur la citation ! lien souhaitable avec le 4 ème § du chapitre 4.5.1

Chap. 4.3.2. Exigences légales & autres.
Exemples d’autres exigences : les clients & fournisseurs, les directives du groupe, les assureurs, les normes. les parties prenantes telles que les salariés, ou la CRAM, le médecin du travail, le CHSCT. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.2 & 4.3.3 & 4.3.4 Définir un engagement
Risques SST Exigences légales Définir & communiquer sa politique Politique SST Tableau de bord de suivi des indicateurs SST Programme d’amélioration des performances Choisir & déployer ses objectifs Fixer les indicateurs de suivi des performances Identifier les cibles améliorables, Définir les moyens, les délais, les responsabilités Commenter sur la citation

MISE EN PLACE D’UN TABLEAU DE BORD DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Le tableau de bord est un outil flexible qui permet de communiquer de façon simple, rapide et dynamique les indicateurs de performance retenus par l'entreprise en fonction de ses objectifs. Il s'agit donc d'un moyen pour regrouper l'information importante que requiert le gestionnaire pour prendre une décision éclairée. Nous comparons souvent le tableau de bord de gestion à celui utilisé dans notre automobile, lequel nous donne, d'un seul coup d'œil, tous les renseignements requis pour nous situer sur le fonctionnement de notre voiture et nous conduire à bon port. Deplus en plus utilisé pour différents aspects de la gestion des organisations, le tableau de bord peut avoir une très grande valeur et de nombreuses applications en SST. En effet, il n'y a qu'un pas à franchir pour qu'une entreprise gère le suivi de ses résultats en santé et sécurité du travail de la même manière qu'elle gère ses autres fonctions. Les objectifs et cibles doivent être mesurables (autant que possible) et cohérents avec:  La politique SST ;  L’engagement de la prévention des préjudices personnels et d’atteintes à la santé ;  L’engagement de conformité aux exigences légales et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit ;  L’engagement de l’amélioration continue.

4.3.3 LES OBJECTIFS Etablir des objectifs hygiène et sécurité au travail documentés à chaque niveau et fonction de l ’organisme; les objectifs doivent-être mesurables et cohérents avec la politique SST, Des échéances réalistes doivent-être définies pour la réalisation des objectifs; Les objectifs doivent être cohérents avec l’engagement à l’amélioration continue; Les objectifs doivent être communiqués à tout le personnel ( via une sensibilisation permanente )

Chap Objectifs Etablir des objectifs précis détaillant & matérialisant les objectifs généraux de la politique. Pour chaque niveau concerné : Etablir & tenir à jour des objectifs Santé & Sécurité au Travail, en consignant par écrit ces objectifs. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.3.3. Objectifs Exemple d’objectif général d'une S & ST :
Réduire le niveau de pression acoustique dans les ateliers de fabrication de 80 Db (A) : & d’actions associées: Réduction de 10 dB (A) par encoffrement du bol vibrant de l'atelier A, Mise à disposition du casque antibruit au broyeur (mesure transitoire) ... indicateurs suivant en matière de santé et de sécurité : TG : taux de gravité ; TF : taux de fréquence ; IF : indice de fréquence ; DMI : Durée moyenne d’incapacité temporaire. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Proposition d’un tableau de bord
Le tableau de bord proposé pour gérer les aspects de santé et de sécurité au travail se compose de trois types d’indicateurs à savoir :  Indicateurs de résultats : - Nombre d’accidents avec décès ; - Nombre d’accidents avec incapacité ; - Nombre d’accident avec arrêt de travail ; - Nombre despremiers soins ;  Indicateurs de niveau de sécurité - Indice d’organisation et de respect aux règles SST dans les ateliers ; - Indice de conformité des installations ; - Résultats de contrôle de l’environnement de travail ; - Niveau d’équipement et de mesures de secours ;

Proposition d’un tableau de bord
Le tableau de bord proposé pour gérer les aspects de santé et de sécurité au travail se compose de trois types d’indicateurs à savoir :  Indicateur de management - Taux de réalisation des actions correctives ; - Taux de personne qualifié en situation d’urgence ; - Taux de réalisation des visites d’inspection des ateliers ; - Taux d’accidents faisant l’objet d’une analyse et recherche de cause. La fréquence de calcul, l’étendue et la responsabilité sont à définir par le responsable de management SST de la CIOK lors de la phase de planification du SMSST envisagé et à affiner lors de la mise en place de ce système en coopération avec tous les acteurs.

4.3.4 LE(S) PROGRAMME(S) désigner l ’autorité chargée de la réalisation du programme définir les responsabilités pour chaque niveau et fonction concernés de l ’organisme (4.4.1) définir les moyens (ressources ) (4.4.1) définir le calendrier (programme de réalisation, de formation…) (4.4.2) Revoir les programmes à intervalles réguliers

Chap. 4.3.4. Programme de management S & ST
Le programme permettant d'atteindre les objectifs précis est tenu à jour et documenté, Le programme doit être actualisé. La mise à jour du programme ne doit pas être figée durant l'année pour laquelle il est valable ... ex. cas d'un accident du travail, Des actions non terminées au terme de la durée du programme doivent être intégrées dans le programme suivant ... Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4. Mise en oeuvre & fonctionnement
Structure & responsabilités, Formation, sensibilisation & compétence, Consultation & communication, Documentation & maîtrise des documents / données, Maîtrise opérationnelle Etat d'alerte & réponse à une situation d'urgence. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Organisation du Système Définir les structures
Chap Responsabiliser Organisation du Système Définir les structures Organigramme Fiche de poste Affichage Documenter les rôles & les responsabilités Communiquer sur l’organisation Commenter sur la citation

Chap. 4.4.1 Structures & responsabilités
Le directeur de l'organisme est le premier responsable en terme de sécurité selon le code du travail. Un membre de la direction au plus haut niveau doit s'assurer de la mise en oeuvre du système & de sa satisfaction à l'ensemble des exigences. L'hygiène & la sécurité ne sont pas uniquement l'affaire de ceux qui en sont les spécialistes, la création d'une motivation interne fédératrice passe par des actions de communication. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.2 Former & sensibiliser
Postes / fonction à risques définis à partir des : risques SST système de management Identifier les besoins Programme de formation & sensibilisation Supports de formation Fiches de compétences Etablir un programme Formation/Sensibilisation Réaliser le programme Evaluer l’efficacité Commenter sur la citation

Chap. 4.4.2 Formation, sensibilisation & compétences
La connaissance des procédés par l'analyse des risques à la santé & à la sécurité du travauil concerné permet une identification des compétences requises pour définir que soient établies & tenues à jour : des procédures de formation. des procédures pour être sensibilisé aux problèmes de Santé & Sécurité au Travail. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.3 Écouter & communiquer
Informations pertinentes ou questions sur la Politique SST Procédures de gestion des risques Changement sur le lieu travail Définir les liens de communication interne Notes d’information interne Affichage Rapports SST Correspondance écrite ou électronique Définir les dispositions d’implication & de consultation du personnel Définir les liens de communication externe Commenter sur la citation

Chap. 4.4.3 Consultation & communication
Définir une procédure de communication, permettant de couvrir les flux d’information à la fois descendante, ascendante & horizontale. Les salariés doivent connaitre les risques d'atteinte à leur santé ou à leur sécurité générés par les procédés de l'entreprise. La consultation avec les institutions représentatives du personnel,doit être définies & réalisée. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.3 Consultation & communication
Exemple de modalités de communication Ecrits : compte rendu, affichage, journal d'entreprise, Oraux : Réunion, visite d'usine, numéro vert, Audiovisuels : Diaporama, journal télévisé, intranet. Tactile : Journée d’actions collectives à thèmes Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.4 Documenter son système
Exigences du Système de Management Document les exigences du SMSST Manuel SST (ou intégré) Procédures SST Formulaire d’enregistrement Assurer la disponibilité de la documentation Commenter sur la citation

Chap. 4.4.4 Documenter le système
Le manuel sécurité pour dire : Comment s'organise la sécurité ? Les procédures pour dire : Qui est responsable d'une étape ? Quelle action est réalisée à cette étape ? Comment est validée la transition d'étape ? Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.5 Maîtriser la documentation
Documents du SMSST Documents Externes Définir les modalités de gestion de la documentation Recueil des documents en vigueur / archivés Liste des documents externes à surveiller Modalités d’examen périodiques Garantir une documentation pertinente aux postes S’assurer de la pertinence des documents externes Commenter sur la citation

Chap. 4.4.5 Maîtrise des documents & données
Similitudes avec le système de management de la Qualité ou de l’Environnement,en ce qui concerne l'existence de la documentation, sa maîtrise :. Spécificité de la documentation sécurité en ce qui concerne l'obligation d'archivage de certains documents légaux.

Documentation pour faire vivre un SMSST
La documentation qui doit faire vivre et permettre de faire fonctionner un SMSST doit comprendre les éléments suivants :  La politique SST, les objectifs et les cibles ;  La description du domaine d’application du SMSST ;  La description des principaux éléments du SMSST et leurs interactions, ainsi que les références aux documents concernés ;  Les documents y compris les enregistrements, exigés par la norme OHSAS ;  Les documents y compris les enregistrements considérés comme nécessaire pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficace des processus concernant les risques sur la SST.

Documentation pour faire vivre un SMSST
La documentation du SMSST peut être subdivisée en trois familles:  Documents communs entre SMQ, SME et SMSST : nécessitent une adaptation mineure (domaine d’application, certains détails). Exemple: Procédure de la maîtrise des documents, Procédures de la maîtrise des enregistrements, Procédures d’audit interne, Procédure de formation ;  Documents ayant une interaction entre le SMQ et le SMSST : identifier et préciser les interactions. Exemple : Processus d’achat, Procédure de la maintenance ;  Documents spécifiques au SME/SMSST : A établir. Exemple : Procédure de surveillance et mesurage, Procédure de veille des exigences légales et autres exigences, Procédure de préparation et réponse aux situations d’urgence, identification des dangers et évaluation des risques.

Chap. 4.4.6 Maîtriser les opérations
Risques devant être maîtrisés Politique SST Programme d’amélioration Données & exigences externes Matière & Subtances Achat, stockage, transport Consignes & Modes opératoires Formulaires d’enregistrement Liste des personnes habilitées Liste des produits & substances Matériel & Equipements Achat, réception, modification Main d’Oeuvre Accueil Interne & Externe Méthodes & procédés Projet, modification Maîtrise du milieu Modification, travaux Commenter sur la citation

Chap. 4.4.6 Maîtrise opérationnelle
Identifier les opérations & activités à risques pour planifier les mesures de maîtrise : en élaborant des procédures pour couvrir les situations non prévues, en décrivant les modes (critères) opératoires, en établissant et en tenant à jour les procédures de conception, fonctionnement et organisation du travail. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.6 Maîtrise opérationnelle
Définir les moyens appropriés de protection Identifier les Dangers & leurs Risques Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Remarques et constats En ce qui concerne le respect des consignes de sécurité et des différents affichages, les constats suivants ont été établis lors des multiples visites sur sites :  Non respect de l’interdiction de fumer dans toute l’usine et même dans la cantine et les ateliers ;  Non respect de la limitation de vitesse dans l’usine et la carrière ;  Encombrement des allés et non respect des consignes de circulation ;  Non respect du port des EPI : ateliers mécanique et de réparation, ensachage…;  Absence d’habilitation des conducteurs d’engins et chariots ;  Absence d’habilitation pour le travail en hauteur ;  Absence d’habilitation pour les travaux électriques ;  Non respect des consignes de manutention manuelle et mécanique ;  Non respect des règles de stockage sécuritaire ;  Non respect des règles de sécurité, de manipulation et de manutention des produits chimiques ;  Encombrement des accès vers les issus de secours ;  Non respect aux dispositions et consignes de stockage des produits chimiques ;  Non accessibilité aux moyens et équipements de lutte contre l’incendie.

Recommandations nous recommandons de lancer une compagne générale de sensibilisation et d’instaurer un système de notation, tenant compte du respect des consignes de sécurité. La communication sur la SST doit être une tradition et une priorité, elle doit être pratiquée à tous les niveaux de l’hiérarchie et pour toutes les fonctions. Le rôle du CSST doit être propulsé pour contribuer à l’amélioration de cette situation. Ainsi que le rôle du chargé de sécurité et du médecin de travail. La conception des affiches, des consignes, des modes opérateurs et des pictogrammes ainsi que leurs emplacements doivent être revus d’une manière approfondie afin de répondre aux risques inhérents aux activités de l’entreprise.

Recommandations Pour répondre aux recommandations susvisées, il est important des tenir comptes des principes suivants :  Limiter le nombre des consignes pour n’est pas encombrer inutilement la mémoire de l’opérateur. On ne retiendra que celles relatives aux risques les plus importants et à ceux qui le concernent ;  Etablir une consigne pour un seul risque à la fois pour éviter les confusions ;  Enoncer clairement la consigne : vocabulaires claires, textes en arabes et mots techniques habituellement utilisés par les opérateurs ;  Rendre positive la consigne on indiquant ce qu’il faut faire et pourquoi et éviter les interdictions qui sont mal perçues ;  Signer la consigne pour monter l’engagement de la partie qui est à l’origine de cette consigne ;  Assurer à la consigne une large promotion et une large diffusion ;  Intégrer les consignes importantes dans les règlements intérieurs de l’entreprise.

Chap. 4.4.7 Réagir face à l’urgence
Incidents & situation d’urgence identifiés Maladies &blessures potentielles d’origine incidentelle Identifier les situations potentielles ou historiques Consignes Affichages Liste des situations d’urgence & des moyens d’action Registre de tests Définir les moyens de détection & prévention Organiser les capacités à réagir (moyens humains & matériels) Tester périodiquement ses moyens de réaction (techniques & humains) Commenter sur la citation

Chap. 4.4.7 Etat d'alerte & réponse à l'urgence
Des plans & des procédures: Pour estimer la probabilité des situations incidentelles, Pour se doter d'une capacité de réaction suffisante qui peut-être testée lors d'exercices, Pour réviser ces procédures après tout incident ou changement notoire dans l'activité. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.4.7 Etat d'alerte & réponse à l’urgence
Situation d’urgence Amour du risque Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

MISE EN ŒUVRE & FONCTIONNEMENT

4.4.6 MAITRISE OPERATIONNELLE

Pourquoi une maîtrise opérationnelle ?
Pour s’assurer de l ’application des contrôles et des mesures là où sont ils sont requis conformément à l ’évaluation et la maîtrise des risques et ce, durant les réalisations ou transfert de produits/services; matériaux dangereux, maintenance des équipements

la maîtrise opérationnelle
Durant les travaux et les transferts de produits/services ( approbation, disponibilité de doc., approbation de méthodes de travail, autorisation de travail…) Matériaux dangereux:(identification et lieux de stockage, contrôle d’accès) Maintenance des équipements: (inspections, système de protection des opérateurs, de détection des feux,ventilation, unités médicales,nettoyage en fin d’activités).

ETAT D ’ALERTE ET REPONSE A UNE SITUATION D ’URGENCE
évaluer le potentiel accident et la réponse urgente; établir et tenir à jour des plans et procédures de prévention (équipements appropriés); plans d ’urgence, équipements d ’urgence; mettre les procédures à l ’essai pour les améliorer; Identifier et coordonner les moyens externes.

Mise en œuvre et fonctionnement
Afin de mettre en œuvre les programmes et atteindre ses objectifs SST, il faut : définir les responsabilités et les autorités (4.4.1) former, sensibiliser et identifier les compétences (4.4.2) organiser la consultation et la communication (4.4.3) maîtriser les documents et les données (4.4.5) assurer une maîtrise opérationnelle (4.4.6) Mettre en place des procédures d’alerte & de réponse aux urgences (4.4.7)

4.5 VERIFICATION & ACTIONS CORRECTIVES

Chap. 4.5. Contrôles & Corriger
Vérification & actions correctives Accidents, incidents & non conformités, Enregistrements, Audits. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.5.1 Surveiller & mesurer
Données sur la SST Exigences internes & externes Définir les paramètres (caractéristique, méthodologie, fréquence, enregistrement, communication) Liste de contrôles & mesures Méthodes d’analyse & protocole d’échantillonnage Formulaire d’enregistrement Liste & fiche de vie des appareils de Mesure Entretenir les appareils de mesure (Identification, étalonnage, calibrage, réparation) Valider la conformité réglementaire Commenter sur la citation

Chap. 4.5.1 Vérification & Actions Correctives
La vérification s'effectue grâce à des indicateurs quantitatifs & qualitatifs cohérents avec les objectifs de l'entreprise et concerne: le suivi du programme de sécurité, l'évolution qualitative des vérifications périodiques & la conformité aux exigences législatives & réglementaires, l'évolution quantitative des accidents, incidents, les équipements de surveillance des activités. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap.4.5.1 Indicateurs de performance
Incapacité temporaire IT : Arrêt de travail d'au moins 24 heures consécutif à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle Taux de fréquence TF : Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h / nombre d'heures travaillées x Taux de gravité TG : Nombre de journées de travail perdues / nombre d'heures travaillées x 1 000

Chap. 4.5.2 S’enrichir de ses expériences
Exigences du SMSST Identifier les non-conformités, incidents & accidents Enregistrement Mode opératoire d’analyse des causes Tableau de suivi des actions correctives & préventives Analyser, enregistrer les causes Traitement curatif de la non-conformité Définir & évaluer des actions correctives Commenter sur la citation Identifier des actions préventives potentielles

5.5.1 SURVEILLANCE / MESURAGE
Suivi attentif des opérations & des activités - Étalonnage Inspection - Enregistrements Contrôle Mesure de la performance et conformité aux: objectifs lois et règlements; Maîtrise opérationnelle .

4.5.1 Mesures et surveillance des performances
Identifier les paramètres de performance du SST par: le pilotage proactif ( durant la phase de maîtrise des risques) le pilotage réactif (enquêter, analyser et enregistrer les événements du SST, analyser la documentation ).

Chap. 4.5.2 Accidents, incidents & non-conformités
Identifier, analyser, enregistrer les causes des accidents, incidents & non-conformités. Traitement curatif de l’événement, définir si nécessaires des actions correctives. Mettre en œuvre une analyse des risques préalablement à la mise en œuvre des AC/AP Identifier des actions préventives potentielles. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

4.5.2 Accidents,Incidents,non conformités, actions correctives et préventives
déterminer les responsabilités des personnes chargées des enquêtes,et du reporting (aucun employé ne doit en subir les conséquences) des procédures pour analyser les accidents , incidents et non conformités actions correctives et traitement des causes apparues actions préventives et détection et analyse des causes potentielles des non conformités actions immédiates doivent-être connues par tous

Les exigences réglementaires et législatives,
Chap Enregistrements Les enregistrements peuvent concerner : L'analyse des risques, La formation, Les exigences réglementaires et législatives, L'analyse des incidents et accidents. mais aussi…les vérifications périodiques, réunions du CHSCT, résultats d'audit, revue de direction. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap. 4.5.3 Enregistrer pour justifier
Exigences du SMSST Identifier les exigences d’enregistrement Consignes d’enregistrement Supports d’enregistrements Registres réglementaires Déterminer les modalités de gestion (identification, classement, accès, archivage) Entretenir les enregistrements (conservation, destruction) Commenter sur la citation

4.5.3 GESTION DES ENREGISTREMENTS
Lisibles, identifiables, tenus à jour et doivent permettrent de retrouver toutes les activités Disposer des procédures de conservation et des modalités de destruction Assurer la confidentialité des enregistrements.

Chap. 4.5.4 Évaluer l’efficacité du SMSST
Exigences du SMSST Définir une stratégie d’audit Programme d’audit Liste d’auditeurs Documents d’audits S’assurer les compétences des auditeurs Gérer la réalisation des audits & l’exploitation de leurs résultats Commenter sur la citation

de s’assurer de la conformité au référentiel du système mis en place,
Chap Audits Internes L’objectif de l’audit interne c’est : de s’assurer de la conformité au référentiel du système mis en place, De s'assurer de la capacité du système à atteindre les objectifs & à respecter la politique Santé & Sécurité au Travail. L'organisme doit établir & tenir à jour un programme d'audit, des procédures pour la réalisation d'audits périodiques du système et/ou des procédés / des postes de travail. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Chap Audits internes Les procédures d’audit doivent comporter des exigences associées à la conduite des audits. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

l ’audit doit être réalisé périodiquement .
il s ’agit de déterminer si le système de management SST est est conforme aux dispositions de la norme OHSAS 18001 est correctement mis en œuvre contribue à réaliser la politique et les objectifs d’une manière efficace l ’audit doit être réalisé périodiquement .

4.5.4 AUDIT Programmes et procédures
Par le personnel ou tierce partie (formation appropriée). Fréquence, selon la nature et l’envergure de l’organisme Résultats soumis à la direction.

4.6 REVUE DE DIRECTION

Chap. 4.6 Revue de direction
Documents d’audit Tableau de suivi des indicateurs Enregistrements Programme d’amélioration Examiner les résultats d’audit Compte-rendu Programme d’amélioration modifié si besoin Examiner les performances Examiner la satisfaction des parties prenantes Statuer sur l’efficacité du Système de Management Commenter sur la citation Modifier le programme d’action si besoin

Les revues doivent être périodiques selon une fréquence déterminée et le résultat doit être consigné par écrit. Le compte rendu est diffusé aux participants de la revue : La direction au plus haut niveau Les responsables des services (production, maintenance, études, ressources humaines, Achats,..) L'animateur sécurité. Et souvent à tous les Services pour affichage. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Sujets traités pour évaluer l’adéquation du système : Les données incidents ou accidents, Les résultats des audits, Le bilan des actions du programme S & ST, La direction statue sur le maintien de sa politique qui est adéquate aux risques & dangers des activités du site car les performances s’améliorent. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Sujets traités pour évaluer la pertinence du système: Les résultats des audits, Le bilan des actions non programmées. Les nouvelles exigences réglementaires, Les changements à venir (procédés, produits) susceptibles d'une influence sur les résultats S & ST. La direction statue sur la suffisance des moyens alloués pour assurer le fonctionnement du système. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

Sujets traités pour évaluer l’efficacité du système: L’adéquation de la politique & des objectifs, aux vues des données incidents ou accidents, des résultats des audits. Le bilan des actions programmées et/ou non programmées suites ou/non aux nouvelles demandes des parties intéressées (personnel, CHSCT, médecin du travail). La direction statue sur l’efficacité du système & de son maintien ou des modifications à y apporter. Introduire la photo des bouteilles de gaz à l’abondon aux engrais

4.6 REVUE DE DIRECTION La revue de direction doit être :
Réalisée par la direction Se tenir à Intervalles définis Etre complète ( englobe tous les aspects du SST ) Etre documentée ( enregistrements des résultats ) Elle a pour objectifs de vérifier si le SMSST: pertinent adéquat efficace

SANTÉ ET TRAVAIL SANTÉ ET TRAVAIL une relation bijective 1) - La santé est nécessaire à l'accomplissement du travail. 2) - Et le travail par.

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