Sage Paie & RH Génération i7 La DSN Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014.

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1 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014

2 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : définition Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014

3 Sage Paie & RH Génération i7 L’état à la barre

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5 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : les fondamentaux Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014

6 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : le calendrier GIP-MDS Mars 2015

7 Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : le calendrier GIP-MDS Mars 2015

8 Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : La Mobilisation Sage

9 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : Le mode d’emploi – Avant la DSN Présentation Sage Paie Génération i7 - juin 2014

10 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : Le mode d’emploi – Après la DSN

11 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : Décryptage 3 types de DSN DSN de Signalement d’Arrêt de travail / Reprise de travail Une DSN par évènement arrêt de travail de nature : Maladie, Maternité et Paternité Et une DSN par évènement de reprise du travail anticipée A destination des CPAM DSN de Signalement de Fin de contrat de travail Une DSN par évènement Fin de contrat de travail A destination de Pôle Emploi (en remplacement des AED) DSN Mensuelle Une DSN mensuelle par établissement Avec les salariés, leurs contrats et paies du mois + un récapitulatif des évènements du mois (arrêts de travail, ruptures de contrat, autres suspension du contrat de travail) La DSN mensuelle est la dernière étape du traitement de Paie : C’est une photographie de tout ce qui s’est passé dans le mois

12 La DSN – Mode d’emploi Dates d’exigibilité 12 DSN transmises chaque moisDates d’exigibilité Ces échéances seront susceptibles d'évoluer dans les phases suivantes. DSN Mensuelle (par établissement) Le 5 ou le 15 du mois suivant l’échéance DUCS URSSAF DSN de signalement d’arrêt de travail (pour chaque évènement d’absence : maladie, maternité et paternité)  DSIJ - Si subrogation : le 5 ou le 15 du mois suivant (avec la DSN mensuelle) - Si non subrogation : au cours du mois (dans les 5 jours ouvrés suivant la date de connaissance de l’évènement) DSN de signalement de Fin de contrat de travail (pour chaque rupture de contrat de travail)  AED Dans les 5 jours ouvrés qui suivent la rupture du contrat de travail

13 Sage Paie & RH Génération i7 La DSN : En Image