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EVOLUTION DE L'OUTIL GFC RCBC Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille.

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1 EVOLUTION DE L'OUTIL GFC RCBC Cellule EPLE Finances / DSI Académie de Lille

2 1 - Le module PBUD2013

3 Changements majeurs pour PBUD2013 Module Obligatoire: aucun budget ne pourra désormais être créé en CBUD. L'outil GFC prend en compte la nouvelle réglementation (RCBC): Les pièces du budget ont été revues et intègrent les nouvelles notions liées à la M9.6: Résultat prévisionnel, CAF/IAF/équilibre budgétaire

4 Changements majeurs pour PBUD2013 La commande publique est obligatoirement initiée en PBUD Disparition de la notion de SACD au profit du budget annexe. Un budget annexe est de type CFA, GRETA ou AUTRE

5 Changements majeurs pour PBUD2013 Toutes les actions de saisie et d'édition se font sur le budget concerné (principal ou annexe). Budget principal et budget(s) annexe(s) d'un EPLE sont totalement indépendants: Plus de transfert entre eux. 1 vote par budget. L'extrait de délibération du CA ne se fait plus dans GFC. Sa saisie est prévue dans l'outil Dém'Act.

6 Les changements dans les différents menus de GFC

7 PARAMETRES ETABLISSEMENT Un établissement peut gérer: 1 budget principal 1 ou plusieurs budgets annexes

8 EPCP Sélectionnable désormais UNIQUEMENT en PBUD NON MODIFIABLE en CBUD

9 PROPRIETES SRH SRH remplace SAH

10 SOUS-CATEGORIES HEBERGEMENT Les sous-catégories d'hébergement sont récupérées

11 BUDGET ANNEXE FORMATION CONTINUE budget annexe remplace SACD

12 BUDGET ANNEXE AUTRE UAI fictif généré automatiquement (à retenir)

13 TRANSFERT PARAMETRES POUR BUDGET ANNEXE Transférer si budget annexe installé sur un autre poste

14 MENU REFERENCES Services, Domaines, Activités ont remplacé Chapitres, Comptes, Codes de gestion

15 SERVICES DEJA EXISTANTS

16 Liste livrée de services prédéfinis (non modifiables)

17 CREATION SERVICE SPECIAL

18 Possibilité de créer des services spéciaux (commençant par la lettre S)

19 DOMAINES Liste livrée de domaines prédéfinis (non modifiables)

20 DOMAINES Possibilité d'ajouter des domaines spécifiques

21 ACTIVITES Liste livrée d'activités prédéfinies (non modifiables mais subdivisables)

22 ACTIVITES Possibilité d'ajouter des activités spécifiques Choisir le destinataire du compte rendu financier de l'activité

23 MENU SELECTION ACTIVITES

24

25 PLAN COMPTABLE En recettes, la saisie du compte est obligatoire dès la PBUD

26 SRH SAISIE Génération automatique suspendue en 2013

27 ASSISTANT SAISIE SRH Maintien de l'Assistant d'aide à la saisie

28 MENU SAISIE DU BUDGET

29 REPARTITION ENTRE SERVICES Aide à la transformation du budget 2012 aux normes RCBC pour comparer les budgets 2012 et 2013 dans les documents pour le CA

30 SAISIE PIECES DE DEVELOPPEMENT

31 SAISIE SERVICE DANS BUDGET

32 SAISIE PIECES DEVELOPPEMENT DEPENSES

33 SAISIE PIECES DEVELOPPEMENT RECETTES

34 LIGNES BUDGET RECETTES SANS DOMAINE En recettes, Domaine et Activités sont optionnels mais sont néanmoins conseillés pour plus de lisibilité du budget

35 LIGNES BUDGET RECETTES SANS ACTIVITE

36 DESEQUILIBRE BUDGET Message d'avertissement non bloquant

37 INITIALISATION BUDGET ANNEXE Sélectionnez ce menu si vous gérez un budget annexe sur ce poste (voir menu Paramètres)

38 MENU SAISIE BUDGET ANNEXE Pas de SRH pour un budget annexe

39 ENLEVER UN ETABLISSEMENT Possibilité de refaire votre préparation budgétaire sur votre poste autant de fois que vous le souhaitez

40 VISUALISATION BUDGET PAR SERVICE, DOMAINE ET ACTIVITE

41 VISUALISATION DU BUDGET PAR SERVICES ET DOMAINES

42 DOCUMENTS POUR CA

43 SAISIE RESULTAT CA On ne doit plus saisir l'extrait de délibération du CA qui sera saisi dans l'application Dém'Act

44 ACCORD AUTORITES DE CONTRÔLE Saisir l'accord des autorités de contrôle

45 EXPORTATION BUDGET

46 TRANSFERT BUDGET VERS PRESTO L'activité 0DENR peut être sudivisée. Seul le total de l'activité 0DENR sera transféré dans PRESTO.

47 2 - Le module CBUD2013

48 Changements majeurs pour CBUD2013 Tous les budgets sont transférés de PBUD. Aucun budget ne peut être créé directement dans CBUD. Les ajouts et modifications de références (services, domaines, activités) ne sont possibles quaprès réception du budget. La méthode de lextourne est suspendue pour lexercice Reprise en 2014.

49 Changements majeurs pour CBUD2013 Loption de démarrer la commande publique en CBUD est supprimée. Le transfert de lEPCP à lagent comptable nexiste plus. Réception des approvisionnements anticipés non disponible en 2013.

50 Changements majeurs pour CBUD2013 Saisie supprimée de lextrait de délibération du CA. Suppression des courriers à destination des autorités de contrôle. Les DBM :

51 Changements majeurs pour CBUD2013 application de la loi de finances rectificative du : les lignes dun mémoire conservent leurs décimales mais le total du mémoire est arrondi à leuro le plus proche. le montant de lordre de recette est égal à la somme de chaque mémoire et non pas la somme de chaque ligne qui compose le mémoire. Les Mémoires :

52 Changements majeurs pour CBUD2013 Domaine et activité pour les DAO du comptable et du régisseur sont saisis uniquement en CBUD. Rejet : édition des documents simultanée à la réception.

53 Les changements dans les différents menus de GFC

54 Réception du budget Réceptionner le budget issu de PBUD 2013

55 Paramètres établissement Informations réceptionnées de PBUD 2013, non modifiables

56 Paramètres EPCP Réceptionné de PBUD, non modifiable en CBUD

57 Profils personnalisés Après bascule GFC 2013, mettre à jour les profils personnalisés

58 Menu Références Services, Domaines, Activités ont remplacé Chapitres, Comptes, Codes de gestion

59 Décisions de l'ordonnateur Les DO se substituent aux DBM de type 11 et aux procédures de répartitions et de virements entre codes de gestion

60 Saisie DO

61

62 Edition DO pour le CA La DO ne comporte qu'une seule pièce: « développement des décisions budgétaires modificatives par opérations »

63

64 Saisie DBM type 2 (pour info) Lacodification des DBM évolue

65 Regroupement – Edition DBM info Les DBM pour info font l'objet d'un regroupement lors des éditions

66 Saisie DBM type 3 (pour vote) Lacodification des DBM évolue

67 Saisie d'une DBM

68 Saisie délibération CA

69 Saisie résultat AC Les DBM pour vote sont toujours numérotées au lancement de l'édition pour les Autorités de contrôle

70 Saisie engagement Une ligne d'engagement est constituée obligatoirement par un service, un domaine et une activité. La saisie du compte (classe 6 ou 2) n'intervient qu'au stade de la liquidation de la dépense.

71 Saisie liquidation Une liquidation peut être répartie sur plusieurs lignes budgétaires si le service ET le compte sont les mêmes

72 Situation des dépenses engagées Par service

73 Situation des dépenses engagées

74 Par ligne budgétaire

75 Situation des dépenses engagées

76 Simplification du plan comptable Disparition des comptes 6. et D.

77 Changements par rapport à GFC 2012 en recettes Le service Opération en capital ne donne plus accès aux comptes de la classe 3, uniquement classes 1 et 2. Recettes internes sur recettes d'extourne non disponible en 2013

78 Saisie recettes Une recette est imputée à une ligne de prévision de recette qui comprend obligatoirement un service et un compte, facultativement un domaine et une activité Combinaisons autorisées: SERVICE – DOMAINE – ACTIVITE – COMPTE SERVICE – COMPTE SERVICE – DOMAINE – COMPTE SERVICE – ACTIVITE – COMPTE

79 Simplification du plan comptable Disparition des comptes 7. et R.

80 Situation des recettes Par service

81 Situation des recettes Total des opérations sur le service ALO, sans domaine + Total des opérations sur le service ALO, pour le domaine OP-SPE + Total des opérations sur le service ALO, pour le domaine REVERS = Total des opérations sur le service ALO

82 Variation des produits scolaires

83 Permet l'édition d'un document en 3 tableaux: - Contribution des usagers aux charges de fonctionnement - Variation du crédit nourriture - Aide à la saisie de la DBM 22 qui remplace l'actuelle DBM 27 Ces tableaux sont basés sur une comparaison des prévisions budgétaires avec les réalisations des différents postes de la restauration et de l'hébergement

84 Variation des produits scolaires Pour accéder à l'édition, il faut renseigner au préalable ces 2 tableaux en effectuant manuellement la répartition des montants Rajout du cadre Restauration Hébergement

85 Variation des produits scolaires

86 Les mentions crédits limitatifs et crédits évaluatifs n'existent plus

87 POUR EFFECTUER LE BASCULEMENT GFC 2013 Il faudra impérativement avoir installé au préalable la mise à jour GFC 2012 SEPA.


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