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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Les IFRS pour PME Sujet 3.4 Quiz et Discussion Passifs Sections 20, 21 &

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1 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Les IFRS pour PME Sujet 3.4 Quiz et Discussion Passifs Sections 20, 21 & 28

2 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | Section 20 – Discussion questions Question 1: Location simple non annulable de 10 ans sur un batiment. Les loyers pour les années 1 à 5 sont de = 0 & de CU5,000 chaque année de 6 à 10 En année 1 la charge de loyer est de: a.CU0? b.CU2,000? c.CU2,500? d.CU5,000?

3 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 3 Section 20 – Discussion questions Question 2: Le 1/1/20X1 A a vendu une machine à une banque et la relouée pour 3ans. Faits sur la machine & la cession - bail: PV = CU200,000; MC = CU70,000; JV = CU200,000; durée de vie résiduelle= 3 ans; valeur résiduelle = 0; loyer = CU77,606 par an (payable à terme échu); taux dintérêt implicite dans le contrat = 8% par an. Que reconnaitrait A en résultat pour lexercice terminé le 31/12/20X1?

4 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 4 Section 20 – Discussion questions Question 2 suite : a.CU130,000 plus value sur la vente de limmo & CU77,606 de charge de loyer. b.CU23,333 dotation aux amortissements & CU16,000 de frais financiers (pas de produit). c.CU43,333 de produit (gain différé amorti sur vente Immo); CU23,333 dotation aux amortissements; & CU16,000 de frais financiers. d.CU43,333 de produit (gain différé amorti sur vente immo); CU66,667 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers.

5 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 5 Section 20 – Discussion questions Question 3: comme question 2, sauf que la durée de vie résiduelle de la machine = 30 ans & le loyer = CU23,000 par an sur la durée du contrat (3 ans). Que comptabiliserait A dans le compte de résultat pour lannée terminée le 31/12/20X1?

6 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 6 Section 20 – Discussion questions Question 3 suite : a.CU130,000 Plus value sur la vente dimmo & CU23,000 charge de loyer. b.CU23,333 dotation aux amortissements & CU16,000 frais financiers (pas de produit). c.CU43,333 produit (gain différé amorti sur vente dimmo); CU23,333 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers. d.CU43,333 produit (gain différé amorti sur vente dimmo); CU66,667 dotation aux amortissements; & CU16,000 frais financiers.

7 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 7 Section 21 – Discussion questions Question 3*: les provisions sont mesurées à la meilleure estimation du montant requis pour régler lobligation à la date du bilan. Quand la provision concerne un grande population déléments, le montant de lestimation: a.Reflète la pondération de tous les résultats possibles par les probabilités qui leur sont associées? b. est déterminé comme étant le résultat individuel le plus probable? c. est le résultat individuel le plus probable ajusté pour prendre en considération les autres résultats possibles? * see question 3 in Module 21 of the IFRS Foundation training material

8 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 8 Section 21 – Discussion questions Question 4*: Les provisions sont mesurées à la meilleure estimation du montant requis pour régler lobligation à la date du bilan. Quand la provision vient dune obligation unique, lestimation du montant: a.Reflète la pondération de tous les résultats possibles par les probabilités qui leur sont associées? b. est déterminée commme étant le résultat individuel le plus vraisemblable? c. est le résultat individuel le plus vraisemblable ajusté pour tenir compte des autres résultats possibles? * see question 4 in Module 21 of the IFRS Foundation training material

9 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 9 Section 21 – Discussion questions Question 6*: A est défendeur dans un procès pour infraction en matière de brevets. Le Tribunal doit décider en 12/20X2. 30% de chances pour que le tribunal repousse la plainte. Si non, 20% de chances quA paye CU200,000 & 80% de chances quil paie CU100,000. Un ajustement du risque de 7% des cash flows attendus pour refléter les incertitudes dans les estimations de cash flows est opéré. * see question 6 in Module 21 of the IFRS Foundation training material

10 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 10 Section 21 – Discussion questions Question 6 suite : Un taux dactualisation approprié est 10% par an. Au 31/12/20X1 A comptabilise une provision de? a.0? b.CU100,000? c.CU84,000? d.CU89,880? e.CU81,709?

11 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 11 Section 21 – Discussion questions Question 7*: Comme la question 6 sauf que la divulgation de quelques parties de cette information sur le procès pourrait causer un sérieux préjudice à la position de A dans son litige sur la prétendue infraction de brevet. Au 31 Decembre 20X1, A devrait: * see question 7 in Module 21 of the IFRS Foundation training material

12 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 12 Section 21 – Discussion questions Question 7 continued : a.Ne pas comptabiliser de provision. Divulguer la nature générale du litige, ainsi que le fait et la raison pour laquelle linformation na pas été révélée? b.Comptabiliser une provision mesurée à la meilleure estimation & divulguer la nature générale du litige, avec le fait et la raison pour laquelle linformation na pas été révélée. c.Comptabiliser une provision mesurée à la meilleure estimation & divulguer linformation requise par les paragraphes 21.14–21.16.

13 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 13 Section 28 – Discussion questions Question 2*: Les employés de A ont chacun droit à 20 jours de congés payés par année calendaire. Les congés non pris ne peuvent être reportés et ne confèrent pas de droits acquis. Lentité clôture ses comptes le 31 décembre. Les CP sont: a.Un avantage du personnel à court terme? b.Un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage à long terme? d.Un avantage de fin de contrat? * see question 2 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

14 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 14 Section 28 – Discussion questions Question 3*: Comme question 2, sauf que les congés payés non pris sont payés le 31 Décembre de chaque année (cad des droits sont acquis à la fin de chaque année mais ils ne saccumulent pas). Est ce? a.Un avantage des salariés CT? b.Un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage long terme? d.Un avantage de fin de contrat? * see question 3 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

15 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 15 Section 28 – Discussion questions Question 4*: Comme Ex 2, sauf que les congés non pris peuvent être reportés pour un an (cad ils saccumulent mais pas de droits acquis) Les congés payés sont: a.Un avantage des salariés CT? b.Un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage à long terme? d.Un avantage de fin de contrat? * see question 4 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

16 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 16 Section 28 – Discussion questions Question 5*: Comme question 2, sauf que les congés payés non pris peuvent être reportés pendant deux années calendaires (cad ils se cumulent mais pas de droits acquis). Les congés payés sont a.un avantage à court terme? b.un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage à long terme ? d.Unavantage de fin de contrat?

17 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 17 Section 28 – Discussion questions Question 7*: A annonce publiquement son engagement à un plan de départ volontaire. Il a lobligation de payer une somme aux employés qui choisissent de partir. L obligation est: a.Un avantage aux salariés court terme? b.Un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage long terme? d.Un avantage de fin de contrat? * see question 7 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

18 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 18 Section 28 – Discussion questions Question 8*: A rembourse 50% des frais médicaux de ses anciens employés qui ont servi plus de 25 ans. L obligation est: a.Un avantage salarié à court terme? b.Un avantage postérieur à lemploi? c.Un autre avantage à long terme? d.Un avantage de fin de contrat? * see question 8 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

19 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 19 Section 28 – Discussion questions Question 9*: Un plan de partage des profits demande à A de payer une portion spécifique de ses bénéfices accumulés sur 5 ans aux salariés qui ont servi tout au long de cette période. L obligation est: a. un avantage à court terme ? b. un avantage postérieur à lemploi? c. un autre avantage à long terme? d. un avantage de fin de contrat? * see question 9 in Module 28 of the IFRS Foundation training material

20 © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | 20 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) pour PME, publiée par lIASB en juillet La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs nacceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou sabstient dagir en sappuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause.


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