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Plan Présentation prof. Présentation étudiant(e)s Présentation plan de cours –« Petite » question préalable Pause: achat référence principale –Formation.

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1 Plan Présentation prof. Présentation étudiant(e)s Présentation plan de cours –« Petite » question préalable Pause: achat référence principale –Formation « provisoire » équipes Exposé semaine 1 : environ. ctb fin.

2 Benoit LAVIGNE Bureau: 2125 Ringuet Télép.: poste 3169 Téléc.: Courriel: WEB:

3 Présentation étudiant(e)s Nom Origine CEGEP: quel? + programme Corporation ctb envisagée Emploi envisagé

4 Plan de cours « Petite » question préalable Présentation –Objectifs –Stratégies pédagogiques –Contenu détaillé –Évaluation –Principales références

5 Communication info. fin. Environnement ctb financière

6 Plan Introduction (cibles à atteindre) 1) Quelques définitions... Avez-vous encore des préjugés? 2) Un peu d histoire... Voulez-vous réinventer la roue? 3) La normalisation… Pomme de Newton ou « politicaillerie »? 4) L environnement… Qui sont « pollueurs », comment et pourquoi? Conclusion

7 1) Quelques définitions ) Comptabilité 1.2) Tenue des comptes (livres) 1.3) Ctb financière et gestion (management) 1.4) P.C.G.R. 1.5) Normes comptables 1.6) Conventions comptables

8 1.1) Comptabilité 1.1.1) Préjugés 1.1.2) Objet (Quoi?) 1.1.3) Sujet (Qui?) 1.1.4) Images (fait penser à quoi d autres?)

9 1.1.1) Préjugés (ctb) TCM (1993, p. 187) –« la ctb se définit comme un ensemble de vérités non discutables et quasi absolues. »; Gordon (1964) in TCM (1993) –« il existe un ensemble de principes infaillibles… ».

10 1.1.2) Objet (ctb) McMahon (1999, p.2) –identifier, mesurer, enregist., commun., interp.; –informations essentiellement financières; –fonctionnement entité économique.

11 1.1.3) Sujet (ctb) Lauzon (1990, section 1.10) –Technique (application) –Science (ensemble connais.), sociale et appliqu. –Art (ensemble de règles, pas néc. « utiles ») –Langage (système de communication) … –Lois jurid. (syst. respect, applic.= jug. raison.)

12 1.1.4) Images (ctb) DMM (1982) in TCM (1993) –Registre d histoire; –Représentation de « la » réalité économique; –Système d information; –Bien économique.

13 1.2) Tenue des comptes (livres) McMahon (1999, p. 2-3) –Travail (technique); –Journaliser, classer et résumer (enregistrer); –Opérations (informations financières); –Entreprise (entité économique). Un seul objet ctb = enregistrer

14 1.3) Ctb financière et gestion McMahon (1999, chapitre 1) –Ctb financière (générale) : Ctb qui vise à répondre aux besoins des utilisateurs externes en leur fournissant essentiellement é/fs. –Ctb de gestion (management): Ctb qui vise à aider la direction à exploiter et à gérer une entreprise.

15 1.4) P.C.G.R. Définition ( ) –« règles selon lesquelles les états financiers sont normalement établies. » Sources ( ) (Figure 1A) –Recommandations du Manuel –Autres Pratiques « secteur »(nb important E + circ. analog.) Autres (cohérentes avec Manuel) –Notes orient., CPN; CINC, FASB; mono., revues... Exposé-sondage (juillet 2001)

16 Figure 1 A Sources des PCGR Normes Pratiques courantes Autres P C G R

17 1.5) Normes comptables McMahon (1994, p. 18) –« règles = façon de traiter certaines opérations » –« solution imposée, sous réserve du jug. prof., à un problème = plusieurs traitements ctb. » En bref(au Canada) –Recommandations du Manuel de l ICCA

18 1.6) Conventions comptables Manuel de l ICCA (Chapitre 1505) –« les principes, et les méthodes d application de ces princ., qui sont choisis par l ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » ( ) McMahon (1994, p. 18) –« regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » –Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15)

19 Postulats comptables Normes comptables Principes comptables Personnalité de l entreprise Continuité de l explication Unité de mesure monétaire Unité monétaire stable Indépendance des exercices Valeur d acquisition Réalisation Rapprochement produits, charges Primauté substance sur forme Objectivité Permanence conventions comptables Bonne information Jugement professionnel Conventions comptables Équilibre avantages-coûts Importance relative Prudence Pratiques secteur dactivité Compromis qualités information PCGR et jugement professionnel

20 1.6) Conventions comptables Manuel de l ICCA (Chapitre 1505) –« les principes, et les méthodes d application de ces princ., qui sont choisis par l ent. comme étant le mieux adaptés aux circ. » ( ) McMahon (1994, p. 18) –« regroupement des normes (règles) appliquées par une entreprise (entité) donnée. » –Rôle jugement professionnel (figure 1.5, p. 15) PCGR, normes et conventions (Figure 1B)

21 Figure 1 B Conventions comptables Normes Pratiques courantes Autres P C G R Conventions comptables

22 2) Un peu d histoire... But : mieux comprendre l état actuel ! Plan : 2.1) Tenue des comptes (livres) 2.2) P.C.G.R ) Globalement 2.2.2) Normalisation É.-U ) Normalisation Canada

23 2.1) Tenue des comptes (livres) Ctb partie simple –Aussi ancienne que le commerce (IVe av. JC) –Monnaie (mesure) => développement ctb –Relation avec écono. (empire romain, m.-âge) Ctb partie double –Croissance commerce du crédit et sociétés –Pacioli (1494) Tenue des comptes (informatique)

24 2.2.1) P.C.G.R. (histoire glob.) Début XVIIe à la fin XVIIIe –«Vie» entité all.=> é/fs pério.=> post. cont./ind. XIXe (révol. industr.) –Immo. import. à renouv. => amortissement –Besoin capitaux importants => diss. prop./gest. Distinction patrimoine/bénéfice (cas chemins de fer) XXe (régl. gvt.) –Services publics, fisc (+/-), soc. actions (krach)

25 2.2.2) Norm. É.-U. (histoire) Introduction ) Avant krach ) Après krach 1929 Conclusion (FASB, 1973-)

26 ) Avant krach 1929 Émergence normalisation ( ) –Naissance grandes entreprises (ch.fer, US Steel) –Naissance profession ctb (AAPA en 1887) Faible croissance ( ) –Initiatives secteur public (trust, banquiers, fisc) –Initiatives secteur privé (« Big », étud., biblio.)

27 ) Après krach 1929 Domination institutions ( ) –Poursuite init. sect. privé (NYSE, acad., prof.) –Formation SEC (1934, resp. norm. dél. 1938) –Formation CAP (1936, 8 à 22 membres 1938) –Norm. inter. CAP/SEC (app. pratique, choix) Domination profession ( ) –Formation APB (1959, norm. étude dim. choix) –Norm. inter. APB/SEC (ressourc. insuf. et dép.)

28 2.2.3) Norm. Canada (histoire) Naissance profession ( ) –Lois sur l insolvabilité (1864, 1869, 1875) Ass. Accountants Montreal, 1880 (1974 = OCAQ) Dom. Ass. Chartered Acc., 1902 ( 1949 =ICCA) –GE ( ), loi impôts (1917) et cies (1934) Préoccupations initiales ( ) –Comité terminologie, 1936 = normaliser vocab. –Comité rech. ctb,1946=26 bull. (1967=Manuel) Statut prof. et juridique (1968-) –LSCC (LSA), 1975; loi v.m. Qc (1982) –Fondements conceptuels (Chapitre, 1000, 88) –Comité N. C.=Conseil (1991): dél. group.trav.

29 3) La normalisation ) Situation actuelle 3.1.1) États-Unis 3.1.2) Canada 3.2) Évaluation 3.2.1) Pourquoi? 3.2.2) Par qui? 3.2.3) Comment? 3.2.4) Conséquences

30 3.1.1) États-Unis (situation act.) Organismes impliqués (fig. 1.1, p. 1-7) –FASB = temps plein (FAF, FASAC et EITF) –SEC –AAA Processus (fig. 1.2, p. 1-8) –Mise-à-l agenda (FASAC) –Mémoire (FASB) –Audiences publiques et exposé-sondage

31 3.1.2) Canada (situation actuelle) Organismes impliqués (fig. 1.3, p. 1-10) –CNC/CCSP=bénév.sauf présid.(CSNC et CPN) –CVM Processus (fig. 1.4, p. 1-10) –Mise-à-l agenda (CNC mais particip. CSNC) –Étude si probl. complexe ou mal défini (ICCA) –Énoncé de principe (CNC) –Exposé-sondage et approb.finale (CNC=2/3) Préface du Manuel de l ICCA Groupe travail norm. (1998) = internat.

32 3.2.1) Pourquoi? (norm.) ) Réflexions préalables ) Évaluation alternatives (2) –pas norm. = marché –norm. = réglementation

33 ) Réflexions préalables Information = bien économique complexe Marché(s) pour info. (offre et demande) –Incitation prod. contrats (not. dir./créan.) –Incitation prod. marchés (fin., contrôle, M-O) Asymétrie information et signalisation Plusieurs parties impliqu. (not. créan./inv.) –Intérêts divergents à concilier –Recherche « consensus » support acteurs affair.

34 ) Évaluation altern. (2) Pas norm. = marché –pas coût régl. –certaine consid. conséq. écono. –mais insuffisant protection parties (réf. histoire) beaucoup impliquées avec intérêts divergents Norm. = réglementation –protection parties –mais coûts (norm., appl., incid. écono. indés.); –mais « consensus » tout de même nécessaire.

35 3.2.2) Par qui ? (norm.) Gvt (avantages) –Autorité reconnue plusieurs groupes société –Oreille attentive intérêts différents groupes Autres corpo. ctb (avantages = ?) « Nouveau » CNC (temps plein = FASB) –Compétences techniques –Normes plus objectives + rapides Statut quo (CNC actuel) –Coûts moins élevés que gvt

36 3.2.3) Comment? (norm.) Description alternatives (2) –Pressions politiques –Fondements conceptuels Évaluation alternat. (2) (voir diapo. suiv.) Situation actuelle = hybride!

37 Évaluation altern. (2) comment Pressions politiques (avantages) –Consid. conséq. écono. –Atteinte « consensus » pour fav. applic. Fondements conceptuels (avantages) –Encadrement jugement professionnel cohérence des normes (rais. déduct.: fig.1.5, p.1-14) indépendance et crédibilité de la profession diminution coûts normalisation...

38 3.2.4) Conséqu. (hist. + norm.) Incohérence entre normes actuelles –Pré et post fondements conceptuels –Post fondements et pressions politiques Utilité des é/fs menacée? –« Poids » hist.(prudence, fiabilité vs pertinence) –Manque adaptation environnement Ex.: actionnaires =/ bailleurs de fonds permanents

39 4) L environnement... Introduction (fig. 1.6, p. 1-19) 4.1) Le monde 4.2) L environnement canadien 4.2.1) L environnement économique 4.2.2) L environnement législatif 4.3) L entreprise

40 4.1) Le monde Facteurs d influence –Politiques Orientation et contraintes polit. (D/G, colon.) –Économiques Degré dévelop. (agri./ind.) et type E (PME/GE) Modes de financement (bourses, banques) Niveau inflation –Socio-culturels (conflit, éduc.) Illustration (tab. 1.1, p. 1-21) Harmonisation internationale (CINC, 1973) –Avantages et inconvénients

41 4.2.1) Envir. économ. (Canada) Introduction : influence marchés financiers –importance utilité info. ctb pour marchés –toutefois, info. ctb = autres utilis.(fig.1.7, p.30) Hypo. nécess. étude utilité marchés: HME –Définition: info. =/ battre marché L. pér. –Scénarios (3): forme faible, semi-forte, forte –Impact HME sur Ctb (voir diapo. suiv.) positif inquiétant

42 Impact HME (positif) Rôle important CTB = rendre info. publique Étude possible utilité info. ctb marchés –Approche différentielle (avec MÉDAF) Dissocier rend. lié écon. vs « anorm. » E (info. ctb) Ball et Brown (1968): utilité bén. net non anticipé Études montrent cours + influen. bénéfice que flux –Approche de valorisation (corrél. info ctb /cote) Comprendre impact forme ctb sur cours –À première vue, forme ctb =/ impact cours –Études montrent forme ctb influence flux Mécanisme rétroa. norm. (fig. 1.8, p. 1-31)

43 Impact HME (inquiétant) Info. déjà pub. lors divulg. info. ctb –Bén. ctb expliqu.<10% rend. bours. (Lev, 89) Incite à privil. divulgation voie de notes –Autres util. gèrent mal beauc. info. HME util. juger info ctb, même si : –Pas démontrée définitivement Chang. ctb s/effet app. flux = infl. cotes (étu. Sylvie) –Même si rel. peu utilisat. touch. HME (fig.7)

44 4.2.2) Envir. législatif (Canada) Lois impôts (1917) –Calcul bénéfice impos. à partir bénéfice ctb Toutefois, général. dissociation théorique ctb/fisc; À première vue, min. => augm. flux (LIFO É-U). Lois sur les sociétés par actions –L.S.A. = statut légal Manuel ICCA ( 75) Commissions valeurs mobilières –Soc. ouvertes = statut légal Manuel (Qc 82)

45 4.3) L entreprise Introduction (GE vs PME) 4.3.1) Théories délégation (m-m) et signaux 4.3.2) Théorie politico-contractuelle (positive)

46 4.3.1) Théories délég. et signaux Théorie délégation (mandant-mandataire) –Chacun cherche maximiser « utilité » –Caractéristiques modèle base absence observation directe; asymétrie info. –Solutions partage résultats/risque (2) contrat rémunération basé indicateurs performance; surveillance (ex.: vérification). Théorie des signaux –Coûts signaux crédibles/fiables (ex.: réputation) –Signaux ctb (FIFO) et autres (%actions PAPE)

47 4.3.2) Théorie politico-contract. Éléments de la théorie contractuelle –Maximisation « utilité » personnelle espérée –Applications théoriques et empiriques Données ctb et marché financier (HME) Explication et prédiction pratiques ctb (incid. écon.) Conclusions (hypothèses) initiales (3) –Régime de rémunération –Niveau d endettement –Taille de l entreprise

48 Conclusion Importance étude environnement –Ctb doit être utile = adaptation vision (attitude pro-active) –Aider rôle conseiller choix conventions comptables partenaire d affaires Utilité ctb, mais limites… –Jonglez avec vos connais. (1ère question)


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