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A LA SOURCE DU LOIRET Bulletin dinformations de lAssociation Syndicale de la Rivière du Loiret 19 rue Albert Barbier 45 160 OLIVET Tel : 02 38 66 47 44.

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1 A LA SOURCE DU LOIRET Bulletin dinformations de lAssociation Syndicale de la Rivière du Loiret 19 rue Albert Barbier OLIVET Tel : N°1 du 1er mai 2006 Éditorial : Très heureuse de pouvoir à nouveau vous proposer un lien « papier » semestriel, je tiens pour ce premier numéro à réaffirmer les objectifs de lASRL. Etre présente et être active. Soyons simples, nous avons besoin daffirmer notre existence sur la rivière et pour la rivière. Des groupes de travail ont été mis en place depuis quelques mois, afin daméliorer encore notre fonctionnement. Autour de moi, cest bien une équipe qui se met en marche avec enthousiasme dans notre vaste projet. Brigitte CHEVAL Nouvelle directrice de lASRL A noter dans vos agendas : Lannée 2006 est une année délection, votre présence est donc nécessaire à lassemblé générale. Elle se déroulera le jeudi 15 juin à 20 h 30, salle dYvremont. A ce titre des postes de syndic sont à renouveler, nhésitez pas à vous informer auprès du secrétariat. Concours de pêche pour les moins de 16 ans, le samedi 20 mai après-midi, rendez-vous au parking de la Reine Blanche. Concours de pêche du plus gros carnassier, le 2 décembre. Entre pont du Maréchal Leclerc et Horloge fleurie : le local actuel de lassociation syndicale. Prochain numéro : le conseil syndical de lA.S.R.L.

2 Quest-ce que lA.S.R.L. ? Suite à la domestication du Loiret par les moines de Micy, les pouvoirs publics ont du intervenir pour organiser la réglementation. Cest le 11 novembre 1858, que le préfet prend un arrêté en accord avec les riverains pour la création dun regroupement sous la forme dune association syndicale autorisée, fédérant les intérêts communs des riverains. Depuis, cet arrêté a été plusieurs fois modifié, mais le principe de faire gérer la rivière par ses propriétaires est demeuré. Ainsi lAssociation Syndicale de la Rivière du Loiret a comme mission, définie par larticle 8 de son règlement général, « dassurer […] la gestion du patrimoine collectif […] en vue de veiller à la régularisation des débits et des niveaux des différents bassins de façon à éviter tant les crues que les assèchements ; de lutter contre les causes de pollution des eaux ; dassurer la réalisation des curages et autres mesures dentretien liées au régime normal de la rivière. A cet effet il fixe et fait respecter les règles applicables à toutes utilisations collectives ou particulières de la rivière qui peuvent entraîner des dommages pour les eaux, les berges ou les ouvrages. » Si notre association ressemble beaucoup à un syndicat de copropriété, elle présente néanmoins des différences majeures. Comme pour une copropriété, il y a une adhésion obligatoire ainsi que des charges annuelles, proportionnelles à la surface, une assemblée générale annuelle, un syndicat élu et une direction. Mais contrairement à une copropriété, le bien géré par lassociation syndicale nest pas un bien formant un tout indivisible mais plutôt une somme de propriétés accolées dont chaque parcelle est attribuable à un seul propriétaire. Étant donné que de telles associations syndicales naissent dun acte préfectoral, elles sont considérées comme des personnes morales de droit public. A ce titre, elles fonctionnent sous le régime de la comptabilité publique et peuvent avoir recours à tout larsenal des mesures publiques permettant à un redevable dacquitter sa dette. Autre conséquence de ce caractère public, les salariés sont assimilés à des agents territoriaux quant à leur statut. Les différents chantiers prévus en 2006 : Participation au Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux de la rivière du Loiret : Issu de la loi de 1992 sur leau, ce schéma a pour but de fixer des lignes directrices, opposables mêmes aux personnes publiques, sur tout ce qui touche le Loiret et son bassin : la qualité des eaux souterraines et de surface, les risques dinondation et les usages de la rivière. Depuis maintenant 1999, les études se succèdent, dirigées par une Commission Locale de lEau à laquelle lA.S.R.L. participe. Ainsi un arrêté préfectoral a délimité le périmètre. En novembre 2004, un diagnostic de létat de notre rivière a été approuvé, ouvrant la voie à létape suivante, celle des « tendances et scénarios » dici En parallèle, des chantiers liés au S.A.G.E. voient le jour comme la mise aux normes de certaines stations dépuration du Dhuy, dont les rejets ont été déviés vers la Loire ou le rétablissement progressif des bandes enherbées sur les cours deau du Val pour limiter la présence de la vase dans le Loiret. Les voies de passage des eaux :LA.S.R.L., en tant que gestionnaire du Loiret participe aux études sur les nouveaux passages deau à créer pour écouler normalement une crue décennale du loiret. Ainsi des conventions de construction, dutilisation et dentretien vont être signées entre la mairie dOlivet, les propriétaires des rives utilisées pour les nouveaux ouvrages et notre association qui en aura lusage. Concernant le traitement des herbes sur le bassin des Tacreniers, un sondage a été organisé auprès des riverains et nous étudions les différentes possibilités. Enlèvement des arbres tombés dans la rivière : à ce titre, sachez que les salariés de lassociation sont à votre disposition pour tous travaux en rapport avec la rivière. Nhésitez pas à vous renseigner auprès du syndic de votre bassin ou du secrétariat. Enlèvement des déchets flottants ( environ 50 m3)


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