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- Groupe de travail, LA ROCHELLE, le 29 novembre 2007 - RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79.

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1 - Groupe de travail, LA ROCHELLE, le 29 novembre RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

2 PLAN DINTERVENTION I- Pôle risque chimique, S.I.S.T. 79 II- Risque chimique - Définition, Réglementation III- Evaluation du risque chimique - Présentation de la démarche du S.I.S.T.79 + FDS + Matériels de métrologie utilisés S.I.S.T. 79 / congrès SSTPC, LA ROCHELLE, Avril 2007

3 I- POLE RISQUE CHIMIQUE S.I.S.T. 79 Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

4 PRESENTATION DU POLE Création du pôle : Novembre 2003, dans le cadre de la mise en place de la pluridisciplinarité Mission du pôle : Participer à la mise en évidence et à lévaluation des risques chimiques – toxiques, dans le but de préserver la santé des salariés Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

5 ACTIONS MENEES EN ENTREPRISE Evaluation du risque chimique Information, conseil en prévention Métrologie chimique Etude de poste Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79 Interventions réalisées à la demande des médecins du travail du SIST 79

6 Etude des propriétés chimiques et toxicologiques de produits = étude des FDS Etude monographique communiquée aux médecins par mail ou présentée en réunion Recherche et centralisation de documentation à destination des entreprises et des médecins Veille réglementaire ETUDES PONCTUELLES Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

7 II- RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

8 AGENT CHIMIQUE Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 « tout élément ou composé chimique soit en létat, soit au sein dune préparation, tel quil se présente à létat naturel ou tel quil est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait dune activité professionnelle, quil soit ou non produit intentionnellement et quil soit ou non mis sur le marché » Définition (Art. R du code du travail)

9 AGENT CHIMIQUE DANGEREUX Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Agents chimiques dangereux Propriétés physico- chimiques Propriétés écotoxicologiques Interactions avec les constituants biologiques Dangers physico- chimiques Dangers pour lenvironnement incendieexplosion Dégagement de chaleur, émission de gaz, projections de produits Effets néfastes sur lenvironnement Interactions avec autres produits Propriétés toxicologiques Interactions avec les constituants biologiques Dangers pour la santé Atteintes de la santé de lhomme

10 AGENT CHIMIQUE DANGEREUX Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Méthode didentification dun ACD selon le Décret du 23 décembre 2003 « risques chimiques » Produit classé dans lune des 15 catégories de danger (art. R du code du travail) oui ACD non Produit présentant un risque pour la sécurité et la santé des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques ou toxicologiques non ACD oui VLEP fixée pour le produit par décret (art. L et L du Code du travail) EVALUATION DU RISQUE non oui

11 RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Risque chimique : risque lié à lutilisation ou au travail en présence dun agent chimique Risque chimique présenté par un agent chimique dangereux : résulte de la combinaison de deux facteurs Danger(s) présenté(s) par lagent chimique Exposition à celui-ci Lévaluation du risque chimique = déterminer ces deux facteurs et les combiner

12 RISQUE CHIMIQUE Réglementation : textes récents Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Textes européensTextes français Art. du Code du travail Dir. n°98/24 du 7 avril 1998 : protection contre les risques liés aux agents chimiques Dir. n°99/38 du 29 avril 1999 : protection contre les risques liés aux agents cancérigènes et létendant aux agents mutagènes Décret n° du 23 décembre 2003 : prévention des risques chimiques Nouvelles règles générales, nouvelles VLEP pour Pb et poussières de bois et mesures spécifiques pour les expositions au Pb Décret n° du 1er février 2001 : règles particulières de prévention des risques CMR R à R R à R Dir. n°97/42 du 27 juin 1997 : protection contre les risques liés aux agents cancérigènes Circ. DRT n°12 du 24 mai 2006 : règles générales de prévention du risque chimique et règles particulières contre les risques CMR

13 III- EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Aurore BLANCHET, IPRP - chimiste, SIST 79

14 Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Sinscrit dans la démarche globale dévaluation des risques prof. Ses résultats et plan de prévention consignés et tenus à jour dans le document unique (Déc. 5/11/01) Conduite selon une démarche participative Pas seulement une réponse à des obligations réglementaires : occasion danalyser en profondeur ses structures Evaluation du risque chimique

15 EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Démarche du S.I.S.T. 79 Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Inventaire des produits – Collecte des FDS Identification des dangers liés aux produits Etude des situations de travail Hiérarchisation et maîtrise des risques Evaluation du risque chimique

16 Inventaire des produits – Collecte des FDS Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Découpage de lentreprise en secteur dactivité Réalisés par lentreprise Pour chaque secteur : - Inventaire exhaustif des produits chimiques (utilisés, générés ou stockés) - Détermination du type dutilisation, de létat, de la consommation annuelle Collecte des FDS Document PHASE I

17 Identification des dangers liés aux produits Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Pour détecter le danger présenté par un produit, deux sources dinformations principales : Létiquette La Fiche de Données de Sécurité ou FDS

18 Létiquette Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Xn - Nocif F - Facilement inflammable BONCOLOR 1 bis rue de la Source PORLY Tel : 01/02/03/50/69 TOLUENE R11 : Facilement inflammable R38 : irritant pour la peau R48/20 : Risque deffets graves pour la santé en cas dexposition prolongée par inhalation R63 : risque possible pendant la grossesse deffets néfastes pour lenfant R65 : peut provoquer une atteinte des poumons en cas dingestion R67 : linhalation de vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges S36/37 : porter un vêtement de protection et des gants appropriés S46 : en cas dingestion, consulter immédiatement un médecin… S62 : En cas dingestion, ne pas faire vomir.. Identification des dangers liés aux produits

19 FDS Historique et réglementation Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Identification des dangers liés aux produits Existe depuis 1978, sur initiative des fabricants Depuis le 1er avril 1988 : obligatoirement fournie pour toute mise sur le marché de produits chimiques dangereux à usage professionnel Exceptions : médicaments, produits cosmétiques, déchets, denrées alimentaires, aliments pour animaux, pdts contenant substances radioactives, dispositifs médicaux invasifs ou en contact avec corps humain

20 FDS Historique et réglementation Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Identification des dangers liés aux produits Texte européen : Dir. 91/155/CEE du 5 mars 1991 (modif. par Dir.93/112/CEE du 10 décembre 1993) : précise la structure et contenu (16 rubriques obligatoires) Texte français : Décret n° du 3 décembre 1992 (modif. par Déc. n° du 1er mars 1994) : concerne pour une partie linformation sur les risques et les 16 rubriques

21 FDS Historique et Réglementation Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Identification des dangers liés aux produits Autres Textes français : Art. R du Code du travail : - Établissement dune FDS obligatoire pour le fabricant, limportateur ou le vendeur dune subst. ou prép. dangereuse - FDS rédigée en français - Transmise gratuitement au chef dentreprise qui doit lui même la transmettre au médecin du travail Arrêté du 5 janvier 1993 : fixe les modalités délaboration et de transmission

22 FDS Élargissement du champ dapplication Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Identification des dangers liés aux produits FDS obligatoire pour les prép. non classées dangereuses, mais qui contiennent : - 1% ou plus, en poids (prép. non gazeuses) - ou 0,2% ou plus, en volume (prép. gazeuses) dune substance dangereuse pour la santé ou lenvironnement ou dune substance ayant une VLEP Décret du 22 juillet 2004 (modifie le CT et notamment lArt. R ) Dir. 1999/45/CE

23 Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Identification des dangers liés aux produits Arrêté du 9 novembre 204 (modifiant celui du 05/01/93) : Transpose en droit français la Dir. 2001/58/CE Dir. 2001/58/CE du 27 juillet 2001 (modifiant Dir. 91/155/CEE) FDS Élargissement du champ dapplication - Description précise du contenu de ce document réglementaire : 16 rubriques obligatoires - Modalités délaboration et de transmission - Guide délaboration des FDS en annexe de larrêté

24 Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Rubrique 2 Rubrique 2 Information sur les composants - concentration concentration - n°CAS et EINECS n°CAS et EINECS - classification des substances classification des substances Rubrique 3 Rubrique 3 Identification des dangers du produit (dans son intégralité)

25 Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter Rubrique 15 Rubrique 15 Informations réglementaires - classification, étiquetage (figurant sur létiquette) classification, étiquetage (figurant sur létiquette) - comparaison avec Rubr. 2 (conformité de létiquetage) comparaison avec Rubr. 2 (conformité de létiquetage) - MP, Surv. Médicale spéciale, travaux interdits… MP, Surv. Médicale spéciale, travaux interdits… Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Etiquetage : site internet du bureau européen de lECB : ecb.jrc.it/

26 Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter Rubrique 9 Rubrique 9 Propriétés physico-chimiques - Etat physique Etat physique - pH pH - pression de vapeur pression de vapeur - solubilité solubilité - point déclair point déclair Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

27 Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 SOLIDELIQUIDEGAZEUX Fusion Solidification Vaporisation Condensation Point de fusion Point débullition Etat physique pH : valeur numérique indiquant si une solution est acide ou basique. Très basiqueneutre 1714 Très acide 211,5

28 Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Pression de vapeur : donnée reliée à la volatilité dun produit. Plus la pression de vapeur est importante, plus le liquide sévapore facilement et plus il peut se diffuser dans latmosphère. Elle augmente avec la température. P < 55 < P < < P < 5000P > 5000 Très peu volatil Modérément volatil VolatilTrès volatil Facteurs de conversion : 1013 mbar = 760 mmHg = 1013 hPa Pression de vapeur à 20°C (Pa) : INRS, FT0, 2001

29 Identification des dangers liés aux produits FDS Propriétés physico-chimiques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Point déclair : Cest la température minimale à laquelle il faut porter un liquide pour que ses vapeurs senflamment en présence dune flamme. Plus il est bas, plus le risque dinflammation est important. Unité : degré Celsius (°C) Inflammable (R10) : 21°C point déclair 55°C Facilement inflammable : point déclair 21°C Extrêmement inflammable : point déclair 0°C Selon lAnnexe VI de larrêté du 20 avril 1994

30 Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter Rubrique 10 Rubrique 10 - stabilité - réactions dangereuses réactions dangereuses - produits de décomposition produits de décomposition Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79

31 Identification des dangers liés aux produits FDS Rubriques à consulter Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Rubrique 11 Rubrique 11 Informations toxicologiques - Fiches toxicologiques de lINRS : - Fiches de données toxico. et environ. de lINERIS : chimie.ineris.fr - Fiches de la CSST : - Fiches IPCS :

32 Identification des dangers liés aux produits FDS Pas toujours fiables !!! Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Date de rédaction ou de révision de la fiche absente Type dutilisation du produit souvent absent Erreur de n° CAS, composants en langue étrangère 1ers secours, EPI, précautions demploi : la plupart du temps informations standardisées VLE, VME : non mises à jour MP : nombreuses anomalies Se référer à ED 984 Se référer à ED 976

33 Identification des dangers liés aux produits Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Compléter le Document PHASE I Premier tri, repérage des agents classés : CMR 1 et 2 : T, R45, R49, R46, R60, R61 CMR 3 : Xn, R40, R68, R62, R63 T, R23, R24, R26, R27, R39/…, R48/… Xn, R20, R21, R48/…) sensibilisants : R42 et/ou R43 non classés CMR ou sensibilisants mais ayant des composants qui le sont Explosifs, F+

34 Etude des situations de travail Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Observation des conditions réelles dutilisation des produits (identifiés en phase I) par secteur Penser aux phases de travail annexes (nettoyage, entretien, maintenance…) ou en mode dégradé (dépannage) Observation des conditions de stockage, moyens de prévention collective existants, EPI à disposition et portés Entretien avec lopérateur Déceler des expositions à des risques non recensés : produits de pyrolyse, incompatibilité, interactions, produits de décomposition Compléter le Document PHASE II

35 Evaluation du risque chimique Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 1.Évaluation qualitative Sources de danger et risque associé Voie dexposition Nombre de personnes exposées Durée moyenne dexposition au risque Fréquence dexposition Évaluation subjective basée sur le jugement professionnel, peut être complétée par une évaluation quantitative Prévoir à ce stade des actions de prévention pour chaque risque Document PHASE III

36 Evaluation du risque chimique Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 2.Évaluation quantitative Stratégie de prélèvement : norme EN 689 et fiches méthodologiques de la base METROPOL (www.inrs.fr) Analyse datmosphère Analyse datmosphère Poussières, gaz, vapeurs, fumées, aérosols…

37 Evaluation du risque chimique Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Poussières fines : issues de fumées de soudage (poussières métalliques) avec pompes et cassettes louées à TOXILABO Gaz, vapeurs de solvants organiques avec badge GABIE ou avec pompes TOXILABO Détection de gaz, vapeurs au dräger CMS Poussières : sans effets spécifiques, bois, silice… avec capteur ARELCO CIP10 (cassettes analysées par TOXILABO) Matériel de métrologie utilisé au sein du SIST 79

38 Evaluation du risque chimique Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 2.Évaluation quantitative BASE DE DONNEES BIOTOX (www.inrs.fr) : inventaire des labos effectuant des dosages biologiqueswww.inrs.fr Surveillance biologique de lexposition Surveillance biologique de lexposition Comparaison aux valeurs limites (VLE, VME, valeurs biologiques)

39 Hiérarchisation et maîtrise des risques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Fonction du nombre de salariés exposés, retour dexpérience, accidents, incidents produits … Priorités définies par le Chef dE Réalisées par lentreprise Hiérarchisation Hiérarchisation Quelques méthodes : - recommandation nationale sur évaluation du risque chimique (CNAMTS – CTN) (R409) - méthodologie dévaluation simplifiée du risque chimique (INRS) - (CRAM Bourgogne Franche Comté)

40 Hiérarchisation et maîtrise des risques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Démarche précise issue de la réglementation (principes généraux de prévention) Réalisées par lentreprise Maîtrise des risques - prévention 1)Prévention intégrée 2)Prévention collective 3)Protection individuelle

41 Hiérarchisation et maîtrise des risques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Maîtrise des risques - prévention Supprimer le risque ou substituer lACD par un moins dangereux (obligation pour les CMR 1 et 2) Concevoir des procédés de travail visant à limiter les risques Mettre en place des équipements de protection collective Fournir des EPI pour des situations ponctuelles, en attente des protections collectives

42 Hiérarchisation et maîtrise des risques Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 Maîtrise des risques - prévention Maintenir les installations de protection collective en état de fonctionnement et les vérifier régulièrement Réalisation dune fiche de poste Établir une fiche individuelle dexposition et tenir à jour une liste des travailleurs exposés (pour les CMR, CMR 3 et ACD) Effectuer des contrôles datmosphère réguliers Informer le personnel…

43 Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79 FORMALISATION DOC UNIQUE : DECRET DU 5 NOVEMBRE 2001 Lister les situations où le risque est présent, les types de risques identifiés (expo. chronique, aiguë), les améliorations définies Lévaluation nest pas une fin en soi, doit être mise à jour régulièrement !!! CONCLUSION

44 VI- Bilan pour lannée 2004 Bénéfice du temps passé en entreprise dans le cadre des études : Participation et adhésion fortes des entreprises BILAN - Les salariés se sentent davantage pris en considération, - Ils sont mieux conscients et sensibilisés aux risques à leur poste - Les chefs dentreprise prennent également davantage conscience des risques réels et de la nécessité de les maîtriser Aurore BLANCHET, Chimiste – IPRP, SIST 79


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