La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

1 Les immobilisations Les immobilisations Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "1 Les immobilisations Les immobilisations Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits."— Transcription de la présentation:

1 1 Les immobilisations Les immobilisations Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales Tous droits réservés, École des Hautes Études Commerciales

2 2 Les immobilisations ¶Caractéristiques ËCoût d'acquisition et autres valeurs ÌRéduction de valeur et réévaluations ÍAmortissement ÎAide gouvernementale ÏPrésentation aux états financiers

3 3 Ê Caractéristiques dune immobilisation l Bien destiné à être utilisé par l'entreprise l Utilisation durable l Bien non destiné à être vendu dans le cours normal des affaires

4 4 Ë Une immobilisation doit être comptabilisée au coût: Coût: Montant de la contrepartie donnée pour acquérir, construire, développer ou mettre en valeur, ou améliorer une immobilisation

5 5 Sont inclus dans le coût: l Frais directement reliés l Frais pour lamener à lendroit voulu l Frais pour qu'elle soit en état d'utilisation l Frais financiers (montant capitalisé au cours de l'exercice inscrit dans les états financiers) 8Frais pour accroître le potentiel de service d'une immobilisation l Améliorations..frais inclus dans le coût 8Frais pour maintenir le potentiel de service dune immobilisation l Réparations... frais passés comme charges

6 6 Frais futurs pour: 4 Enlèvement dune immobilisation 4 Restauration des lieux 8Si montant non déterminable: incertitude relative à la mesure 8Si montant déterminable: Coûts nets sont inscrits au passif et imputés de manière logique et systématique aux résultats

7 7 Réduction de valeur dune immobilisation si (Valeur comptable nette - provision pour frais denlèvement et de restauration - impôts futurs ) > Valeur recouvrable nette Ì Réduction de valeur et réévaluation

8 8 COÛT moins: Amortissement cumulé moins: Réduction de valeur Valeur comptable nette Valeur comptable nette

9 9 Flux monétaire futur net estimatif qui devrait résulter de l'utilisation de l'immobilisation, plus sa valeur résiduelle Valeur recouvrable nette Valeur recouvrable nette Définition:

10 10 l Réévaluation à la hausse dune immobilisation: –Non permise sauf lors dune réorganisation l Il y a alors réévaluation intégrale des actifs et des passifs (chap. du Manuel de lICCA) l Si «plus-value constatée par lexpertise» créée auparavant (lorsque cétait permis), il faut: –Indiquer méthode dévaluation et date dexpertise –Indiquer la plus-value comme poste distinct des capitaux propres et la virer progressivement aux BNR RéévaluationRéévaluation

11 11 l Doit être comptabilisé dune manière systématique et logique selon: –la nature de limmobilisation –son utilisation ò Principe à suivre: Rapprochement des produits et des charges Í Amortissement

12 12 Montant à amortir þ Le plus élevé des montants suivants: 8 (Coût - Valeur de récupération) / Durée de vie 8 (Coût - Valeur résiduelle) / Durée de vie utile Maximum pour durée de vie utile: 40 ans

13 13 Valeur de réalisation nette estimative d'une immobilisation à la fin de sa durée de vie utile pour l'entreprise Valeur résiduelle Valeur résiduelle Définition:

14 14 Valeur de réalisation nette estimative d'une immobilisation à la fin de sa durée de vie Valeur de récupération Valeur de récupération Définition:

15 15 Diverses méthodes damortissement è Linéaire: Reflète lamoindrissement du potentiel de service en fonction du temps è Variable: Reflète lamoindrissement du potentiel de service en fonction de lutilisation è Croissant: Si on peut établir les prix de façon à obtenir un taux de rendement constant è Dégressif: Lorsque lefficience du fonctionnement de limmobilisation samoindrit avec le temps

16 16 l Aide octroyée par le gouvernement à titre dactionnaire: Créditer le surplus dapport Sinon: Comptabilisation selon la substance économique Î Aide gouvernementale

17 17 a) Aide ne concernant pas les investissements Montant inclus dans le calcul du bénéfice net: Choix: –Dépense nette –Total des dépenses moins la subvention –Revenu

18 18 b) Aide pour investissement Choix: –Coût des immobilisations moins la subvention –Crédit reporté amorti au rythme des immobilisations Crédit dimpôt à linvestissement: –Traitement similaire –Comptabilisé lorsquon a engagé les dépenses admissibles, si on est raisonnablement certain que les crédits se matérialiseront

19 19 c) Prêt-subvention Comptabilisé comme une subvention Note aux états financiers: –Capital restant dû –Conditions pour le non remboursement

20 20 d) Autres formes daide Si répercussion sensible, souhaitable de fournir en note: –Description –Durée –Si possible, montants en cause

21 21 Si obligation de rembourser laide gouvernementale Traitement: –Dette doit être comptabilisée dans lexercice au cours duquel les conditions de remboursement se matérialisent –Contrepartie affectée selon le traitement initial de la subvention

22 22 l Obligatoire: –Pour chaque grande catégorie dimmobilisations: Coût, amortissement cumulé, méthode damortissement –Indiquer le montant de lamortissement –Indiquer réductions de valeur de lexercice l Souhaitable: –Indiquer provision pour les frais futurs denlèvement et de restauration –Charge reliée pour lexercice Ï Présentation aux états financiers


Télécharger ppt "1 Les immobilisations Les immobilisations Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG Tous droits."

Présentations similaires


Annonces Google