La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Utilisation de linformation comptable1. 2 Table des matières Objectif Définitions –RechercheRecherche –DéveloppementDéveloppement Composition des frais.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Utilisation de linformation comptable1. 2 Table des matières Objectif Définitions –RechercheRecherche –DéveloppementDéveloppement Composition des frais."— Transcription de la présentation:

1 Utilisation de linformation comptable1

2 2 Table des matières Objectif Définitions –RechercheRecherche –DéveloppementDéveloppement Composition des frais de recherche & développement Traitement comptable –Frais de rechercheFrais de recherche –Frais de développementFrais de développement Informations à fournir Exemple : Technilab

3 Utilisation de linformation comptable3 Objectif Les entreprises engagent des frais de recherche et de développement dans lespoir de créer de nouveaux produits ou de nouveaux procédés de fabrication.

4 Utilisation de linformation comptable4 Définition recherche Une action entreprise par une société dans lespoir –de mieux comprendre la nature dun procédé de fabrication ou dun produit –dacquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques –daméliorer un produit existant. Exemples : –recherche en laboratoire –recherche dapplications pratiques des résultats dune recherche –conceptions de nouveaux produits ou procédés

5 Utilisation de linformation comptable5 Définition développement Travail de transposition des découvertes issues de la recherche et qui consiste à mettre au point des matériaux, appareils, produits, systèmes ou services nouveaux ou sensiblement améliorés. Lactivité de développement se situe avant le début de lexploitation commerciale des découvertes. Exemples : –essais visant la mise à lépreuve de nouveaux produits –dessin de plans, construction et essais de prototypes et de modèles

6 Utilisation de linformation comptable6 Composition des frais de recherche & développement Le coût –des matières premières –des services consommés –des salaires des employés affectés à la recherche & développement et les frais connexes –dune portion raisonnable des FGF, incluant lamortissement des installations liés à la recherche &développement et actif incorporel

7 Utilisation de linformation comptable7 Traitement comptable frais de recherche Les frais reliés à la recherche & développement sont imputés en fonction des bénéfices futurs quune entreprise prévoit tirer des travaux. Limportance des avantages futurs liés à la recherche et le moment où ils se réaliseront ne sont généralement pas clairement identifiable. –Traitement : imputés aux résultats de lexercice au cours duquel ils sont engagés

8 Utilisation de linformation comptable8 Traitement comptable frais de développement Lorsquune entreprise développe un produit, cest quelle estime quil y a de bonne chance daboutir à un succès commercial et den tirer des avantages futurs (ex: augmentation des revenus). Ainsi, sil y a des avantages futurs, une entreprise peut capitaliser les frais de développement seulement si elle respecte certaines conditions. Il y a cinq conditions à respecter.cinq conditions à respecter

9 Utilisation de linformation comptable9 Traitement comptable (suite) conditions à respecter Le produit ou le procédé est bien défini et lon peut identifier les frais qui lui sont afférents. La faisabilité du produit ou du procédé a été démontrée du point de vue technique. La direction a lintention de produire et de commercialiser le produit. Le marché potentiel du produit ou du procédé est clairement défini. Lentreprise dispose des ressources nécessaires pour mener le projet à terme.

10 Utilisation de linformation comptable10 Traitement comptable (suite) frais de développement Est-ce que les cinq conditions sont respectées ? –Oui : on capitalise les frais de développement jusquà concurrence du montant que lon est raisonnablement certain de récupérer. De plus, les frais capitalisés devront être amortis lorsque le produit commencera à être commercialisé ou lorsque le procédé commence à être utilisé. La période damortissement est déterminée en fonction de la durée sur laquelle on croit tirer des avantages futurs. –Non : les frais de développement sont imputés aux résultats de lexercice au cours duquel ils sont engagés.

11 Utilisation de linformation comptable11 Informations à fournir Le solde non amorti des frais de développement capitalisés. Le montant des frais de développement capitalisés au cours de lexercice. Le montant des frais de recherche et développement imputé aux résultats de lexercice. Le montant de lamortissement des frais de développement capitalisés imputé aux résultats de lexercice.

12 Utilisation de linformation comptable12

13 Utilisation de linformation comptable13 Exemple

14 Utilisation de linformation comptable14 Exemple (suite)

15 Utilisation de linformation comptable15 Exemple (suite) note 5


Télécharger ppt "Utilisation de linformation comptable1. 2 Table des matières Objectif Définitions –RechercheRecherche –DéveloppementDéveloppement Composition des frais."

Présentations similaires


Annonces Google