E-Mail: Bouhadida_abourayane@yahoo.fr ESC Alger COMPTABILITE FINANCIERE En conformite avec Le NSCF & les Normes IAS IFRS PRESENTE PAR Mr BOUHADIDA MOHAMED.

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1 E-Mail: Bouhadida_abourayane@yahoo.fr
ESC Alger COMPTABILITE FINANCIERE En conformite avec Le NSCF & les Normes IAS IFRS PRESENTE PAR Mr BOUHADIDA MOHAMED Enseignant de comptabilité financière Maître de conférences à l’Ecole Supérieure de Commerce d’Alger Janv 2012

2 Comptabilisation des ImmoFi
Définitions Classification des ImmoFi Évaluation des ImmoFi Comptabilisation des ImmoFi

3 Les immobilisations financières
Définition: Les immobilisations financières se sont des titres représentant: Soit un droit de propriété, Soit un droit de créance sur une autre entreprise.

4 Classification des actifs financiers Les 4 catégories
Les immobilisations financières Autres Actifs Financiers Les titres de participations TIAP Autres titres Immobilisés VMP

5 Les titres de participations Autres titres immobilisés
Classification des actifs financiers La définition des catégories de titres Les titres de participations Droit au capital/Matérialisation ou non par des titres; Lien durable / Contribution a l'activité Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille: Titres détenus pour en retirer a plus ou moins longue échéance une rentabilité satisfaisante, sans intervention dans la gestion TIAP Autres titres immobilisés Titres autres que des titres de participation que l'entreprise a l'intention de conserver durablement détention subie plutôt que voulue Titres acquis en vue de réaliser un gain a brève échéance Les VMP

6 Les immobilisations financières
Définitions des différents catégories des ImmoFI Les titres de participations Sont des actions ou parts sociales détenues dans un but d'exercer une influence sur la gestion de la société émettrice. Les autres titres immobilisés (actions, parts sociales, obligations, ...) sont des titres que l'entreprise choisit de conserver durablement (investissement à long ou moyen terme) ou que l'entreprise doit conserver durablement du fait d'obligations juridiques (titres ayant fait l'objet d'un nantissement) C.C Art.715 bis 58.- (Décret législatif n°93-08).

7 Les immobilisations financières
Définitions des différents catégories des ImmoFI Les TIAP Ce sont des titres détenus par une société dont l’activité uniquement financière consiste à gérer un portefeuille de titres « pour en retirer à plus ou moins longue échéance une rentabilité suffisante », sans intervention dans la gestion. Les valeurs mobilières de placement VMP telles que (actions, obligations, parts de SICAV ou de FCP, ... ) sont des titres dont la détention ne correspond qu'à un objectif de placement à court terme.

8 Les immobilisations financières
Classification comptable des ImmoFI On distingue en comptabilité : - Les titres de participation et les autres titres immobilisés (destinés à des placements à long et moyen terme), classées dans les immobilisations financières (Actifs non courants). - Les valeurs mobilières de placement, destinées à placer les excédents temporaires de trésorerie de l'entreprise, et correspondant à des placements à court terme, classées au sein de (l'actif courant).

9 Les immobilisations financières dans le NSCF
Elles comprennent : Participations et créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières (titres immobilisés avec intention de les conserver durablement) Prêts Dépôts et cautionnements versés

10 Évaluation du portefeuille financier

11 EVALUATION DES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
EVALUATION Initiale L’immobilisation financière acquise est valorisée à son coût d’acquisition (ou valeur d’apport). Ce dernier intègre les coûts directement attribuables, incluant les frais de courtages, les taxes non récupérables et les frais de banque, mais non compris les dividendes et intérêts à recevoir non payés et courus avant l’acquisition. EVALUATION A la clôture Dans les états financiers individuels les participations dans les filiales, les co-entreprises ou les entités associées sont comptabilisées au coût amorti. En cas de participation dans les sociétés étrangères, l’effet de la monnaie étrangère doit être pris en compte. La variation de la devise doit être enregistrée en gain ou en perte de change dans le compte de résultat.

12 Comptabilisation des transactions en monnaie étrangère
Assurance and Advisory Business Services 10 avril 2017 Comptabilisation des transactions en monnaie étrangère Les écarts de change relatifs à un élément monétaire qui, en substance, fait partie intégrante de l’investissement net dans une entité étrangère, sont : Inscrits dans les capitaux propres des états financiers (compte 104 : Écart d’évaluation) de l’entreprise jusqu’à la sortie de cet investissement net ; et Lors de la sortie de cet investissement, ils sont comptabilisés en produits (compte 766 : gain de change) ou en charges (compte 666). Un élément monétaire tel qu’une créance ou une dette vis-à-vis d’une entité étrangère (autre qu’une créance client ou une dette fournisseur) constitue en substance un investissement net de l’entreprise dans cette entité étrangère lorsque le règlement de cette créance ou dette n’est ni planifié, ni probable dans un avenir prévisible. (exemple : accord d’un prêt à une filiale sans condition particulière sur le remboursement de ce prêt) Exemples d’éléments monétaires: les retraites et autres avantages du personnel qui doivent être réglés en numéraire ; les provisions qui doivent être réglées en numéraire et les dividendes en espèces comptabilisés en tant que passif. De même, un contrat visant à recevoir (ou à livrer) un nombre variable d’instruments de capitaux propres de l'entité ou un montant variable d'actifs au titre duquel la juste valeur à recevoir (ou à livrer) est égale à un nombre fixe ou déterminable d'unités monétaires, est un élément monétaire. Exemples d’éléments non monétaire : les montants payés d'avance pour les biens et les services (par exemple le loyer payé d'avance) ; le goodwill ; les immobilisations incorporelles ; les stocks ; les immobilisations corporelles et les provisions à régler par la fourniture d'un actif non monétaire. IAS21 § 22: La date d'une transaction est la date à laquelle la transaction respecte pour la première fois les conditions de comptabilisation conformément aux IFRS. Pour des raisons pratiques, un cours approchant le cours en vigueur à la date de transaction est souvent utilisé ; par exemple, un cours moyen pour une semaine ou un mois pourrait être utilisé pour l'ensemble des transactions dans chaque monnaie étrangère survenant au cours de cette période. Toutefois, si les cours de change connaissent des fluctuations importantes, l'utilisation du cours moyen pour une période n'est pas appropriée. IAS 21 § 25: Lorsque la valeur comptable d’un élément non monétaire est déterminée par comparaison entre 2 montants (ex stocks : coût vs NRV ou immos : coût vs valeur recouvrable) , le coût est converti au taux historique et la NRV ou la valeur recouvrable est convertie au cours à la date à laquelle cette valeur a été établie => dans certains cas, on pourra être amené à constater une perte ds la monnaie fonctionnelle qui n’existerait pas dans la monnaie étrangère (et vice versa). IAS 21§ 26: Si la convertibilité entre deux monnaies est momentanément suspendue, le cours utilisé est le premier cours ultérieur auquel des opérations de changes ont pu être réalisées.

13 Comptabilisation des transactions en monnaie étrangère
Assurance and Advisory Business Services 10 avril 2017 Comptabilisation des transactions en monnaie étrangère (Exemple : Une société a prêté le 1er avril N une somme de € à sa filiale, la société Gazeo, située en Europe. Au moment du prêt le cours de l’euros est de 1 € = 92,94 DA. Au 31 décembre N, le cours est 1 € = 102,32 DA. Le prêt a été remboursé le 1er avril N+1. Le cours de l’euros au 1er avril N+1 est de 101,25 DA. Exemples d’éléments monétaires: les retraites et autres avantages du personnel qui doivent être réglés en numéraire ; les provisions qui doivent être réglées en numéraire et les dividendes en espèces comptabilisés en tant que passif. De même, un contrat visant à recevoir (ou à livrer) un nombre variable d’instruments de capitaux propres de l'entité ou un montant variable d'actifs au titre duquel la juste valeur à recevoir (ou à livrer) est égale à un nombre fixe ou déterminable d'unités monétaires, est un élément monétaire. Exemples d’éléments non monétaire : les montants payés d'avance pour les biens et les services (par exemple le loyer payé d'avance) ; le goodwill ; les immobilisations incorporelles ; les stocks ; les immobilisations corporelles et les provisions à régler par la fourniture d'un actif non monétaire. IAS21 § 22: La date d'une transaction est la date à laquelle la transaction respecte pour la première fois les conditions de comptabilisation conformément aux IFRS. Pour des raisons pratiques, un cours approchant le cours en vigueur à la date de transaction est souvent utilisé ; par exemple, un cours moyen pour une semaine ou un mois pourrait être utilisé pour l'ensemble des transactions dans chaque monnaie étrangère survenant au cours de cette période. Toutefois, si les cours de change connaissent des fluctuations importantes, l'utilisation du cours moyen pour une période n'est pas appropriée. IAS 21 § 25: Lorsque la valeur comptable d’un élément non monétaire est déterminée par comparaison entre 2 montants (ex stocks : coût vs NRV ou immos : coût vs valeur recouvrable) , le coût est converti au taux historique et la NRV ou la valeur recouvrable est convertie au cours à la date à laquelle cette valeur a été établie => dans certains cas, on pourra être amené à constater une perte ds la monnaie fonctionnelle qui n’existerait pas dans la monnaie étrangère (et vice versa). IAS 21§ 26: Si la convertibilité entre deux monnaies est momentanément suspendue, le cours utilisé est le premier cours ultérieur auquel des opérations de changes ont pu être réalisées.

14 EVALUATION des immobilisations financières
Avec les titres évalués au coût amorti, il n’y a pas de traitement à la clôture qui concerne directement le compte 26 (sauf en cas de variation de la monnaie étrangère). Par contre, en cas de perte de valeur, une perte de valeur devra être constatée par le biais du compte 296.

15 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Lors de l'acquisition Le compte de l'IF EST DEBITE par le crédit du compte « banque » 261 512 Titres des filiales Banque x Comptabilisation à la clôture Pour cette catégorie d'immoFi , nous distinguons deux cas de figures .1 En cas d’augmentation de la valeur des titres Une augmentation de la valeur des titres ne donne pas lieu à un enregistrement comptable. 2 En cas de diminution de la valeur des titres : comptabilisation d’une perte de valeur . Comptablement, cette écriture se traduit par l'enregistrement suivant:

16 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la clôture 1 . En cas de diminution de la valeur des titres: 686 2961 Dotations pertes de valeur – éléments financiers Pertes de valeur sur titres de filiales x 2 . En cas d’une reprise de perte de valeur : si augmentation de la valeur après constatation d’une dépréciation 2961 786 Pertes de valeur sur titres de filiales Reprises perte de valeur – éléments financiers x

17 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la clôture 3. En cas de variation de la devise étrangère pour les participations des sociétés étrangères 3.1 En cas de gain : 3.2 En cas de perte : 2611 766 Titres filiales participation dans sociétés étrangères Gain de change x 666 2611 Perte de change Titres filiales participation dans les sociétés étrangères x

18 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la cession 1 En cas de gain 2 En cas de perte : 261 767 Banque Pertes de valeur sur titres de filiales Titres de filiales Profits nets sur cessions d’actifs financiers X 512 2961 667 261 Banque Pertes de valeur sur titres de filiales Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers Titres de filiales X XX

19 Les immobilisations financières
Le compte 271 : Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille Enregistre les titres, autres que les titres de participation et que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (T.I.A.P) , que l’entreprise n’a pas l’intention ou la possibilité de revendre à bref délai ; il peut s’agir de titres dont la détention durable est subie plus que voulue. EVALUATION 1 Initiale L’immobilisation financière acquise est valorisée à son coût d’acquisition. Ce dernier intègre les coûts directement attribuables, incluant les frais de courtages, les taxes non récupérables et les frais de banque. 2 A la clôture Les placements détenus jusqu’à leur échéance par l’entité et non détenus à des fins de transaction sont évalués au coût amorti.

20 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Lors de l'acquisition Le compte de l'IF autres que TIAP EST DEBITE par le crédit du compte « banque » 271 512 Titres immobilisés autres que les TIAP Banque x Comptabilisation à la clôture Pour cette catégorie d'immoFi , nous distinguons deux cas de figures .1 En cas d’augmentation de la valeur des titres Une augmentation de la valeur des titres ne donne pas lieu à un enregistrement comptable. 2 En cas de diminution de la valeur des titres : comptabilisation d’une perte de valeur . Comptablement, cette écriture se traduit par l'enregistrement suivant:

21 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la clôture 1 . En cas de diminution de la valeur des titres: 686 2971 Dotations pertes de valeur – éléments financiers Pertes valeur Titres immobilisés autres que TIAP x 2 . En cas d’une reprise de perte de valeur : si augmentation de la valeur après constatation d’une dépréciation 2971 786 Pertes de valeur sur Titres immo autres que TIAP Reprises perte de valeur – éléments financiers x

22 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la cession 1 En cas de gain 2 En cas de perte : Banque Pertes de valeur Titres immobilisés autres que TIAP Titres immobilisés autres que TIAP Profits nets sur cessions d’actifs financiers X 512 2971 667 271 Banque Pertes de valeur sur Titres immobilisés autres que TIAP Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers Titres immobilisés autres que TIAP X XX

23 Les immobilisations financières TIAP
DEFINITION : Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (compte 273 : SCF) Enregistre les titres immobilisés de l’activité de portefeuille; l’activité de portefeuille consiste pour une entreprise à investir tout ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer, à plus ou moins longue échéance, une rentabilité satisfaisante; cette activité s’exerce sans intervention dans la gestion des entreprises dont les titres sont détenus. EVALUATION 1 Initiale L’immobilisation financière acquise est valorisée à son coût d’acquisition. Ce dernier intègre les coûts directement attribuables, incluant les frais de courtages, les taxes non récupérables et les frais de banque. 2 A la clôture Les titres immobilisés de l’activité de portefeuille sont considérés comme des instruments financiers disponibles à la vente et sont évalués, après leur comptabilisation initiale, à leur juste valeur.

24 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Lors de l'acquisition Le compte des TIAP EST DEBITE par le crédit du compte « banque » 273 512 TIAP Banque x Comptabilisation à la clôture Pour cette catégorie d'immoFi , nous distinguons deux cas de figures: .1 En cas d’une baisse de valeur des TIAP: :comptabilisation d’une perte de valeur en capitaux propres. Selon l'enregistrement suivant 104 273 Écarts d'évaluation TIAP x

25 COMPTABILISATION des immobilisations financières
Comptabilisation à la clôture 2En cas d’augmentation de la valeur des TIAP : Comptabilisation d’un Gains de valeur en capitaux propres. Selon l'enregistrement suivant: 273 104 TIAP Écarts d'évaluation x

26 COMPTABILISATION des immobilisations financières TIAP
Comptabilisation à la cession 1 En cas de gain avec écart d'évaluation positif 2 En cas de gain avec écart d'évaluation négatif: 512 104 Banque Écarts d'évaluation TIAP Profits nets sur cessions d’actifs financiers X 512 767 273 104 Banque Profits nets sur cessions d’actifs financiers TIAP Écarts d'évaluation X

27 COMPTABILISATION des immobilisations financières TIAP
Comptabilisation à la cession 1 En cas de perte avec écart d'évaluation positif 2 En cas de perte avec écart d'évaluation négatif: : 512 104 667 273 Banque Écarts d'évaluation Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers TIAP X XX 512 667 271 104 Banque Pertes nettes sur cessions d’actifs financiers TIAP Écarts d'évaluation X

28 Les immobilisations financières Les VMP
I Classification 50-VMP : 503 actions 506 obligations Les actions : Droit de propriété Revenu variable (dividende) Les obligations : Droit de créance Revenu fixe (intérêt)

29 Les immobilisations financières Les VMP
II Acquisition A) Principe Il n'y a pas de TVA sur le prix d'achat ni sur le prix de vente. Par contre les transactions occasionnent des frais (6271 frais sur titres) soumis à la TVA au taux normal 17%)

30 Acquisition de VMP Pueblo achète 10 actions au cours unitaire de 62000, les frais s’élèvent HT à 3000. 503 6271 44566 512 Actions Frais sur titres TVA sur autres B§S Banque Avis de débit n° 620000 3000 5100 628100

31 Cession de VMP +/- value = prix de cession – prix d’acquisition
La cession peut aboutir soit a constater: Une Perte Moins-value + prix de cession = prix d’acquisition Perte portée en charges (débit) Annulation du montant de la VMP (crédit) Prix de cession porté en banque (débit) Un Gains Plus Value + prix d’acquisition = prix de cession Gain porté en produits (crédit)

32 Exemple Entreprise « Sharika » cède l’ensemble des 10 actions acquises à au cours de 512 667 503 Banque Perte nette sur cession de VMP Actions Avis de crédit n° 615000 5000 620000

33 Exemple Entreprise « Sharika » cède l’ensemble des 10 actions acquises à au cours de 512 503 767 Banque Actions Produits nets sur cession de VMP Avis de crédit n° 628000 620000 8000