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Bilan de la certification V2/2007 des Etablissements de Santé en Basse Normandie Mise à jour du 30.11.12.

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1 Bilan de la certification V2/2007 des Etablissements de Santé en Basse Normandie Mise à jour du 30.11.12

2 Rapports de certification publiés au 30.11.2012 30 novembre 2012

3 Résultats initiaux Régionaux au 30.11.12 Nationaux au 26.05.10 Sources BAQIMEHP 30 novembre 2012

4 Résultats régionaux après visite ou rapport de suivi 30 novembre 2012

5 Nombres de décisions National Régional 30 novembre 2012

6 Nombres de décisions Nombre en moyenne par établissement de décisions : 8,26 soit6,29 décisions de type 1 1,80 décisions de type 2 0,16 décision de type 3 Au niveau national : 6,5 soittype 1 : 4,9 type 2 : 1,4 type 3 : 0,08 30 novembre 2012

7 Décisions par chapitre 30 novembre 2012

8 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

9 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

10 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

11 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

12 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

13 Les références les plus concernées 30 novembre 2012

14 Les rapports synthétiques depuis 01.2009 30 novembre 2012

15 Les rapports synthétiques depuis 01.2009 30 novembre 2012

16 Récapitulatif des décisions Chapitre 1 : Politique et qualité du management N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 1Les orientations stratégiques de l’établissement10// Réf 2La place du patient et de son entourage9// Réf 3La politique des ressources humaines153/ Réf 4 La politique du système d’information et du dossier du patient 931 Réf 5La politique de communication8// Réf 6 La politique d’amélioration de la qualité et de gestion des risques 122/ Réf 7 La politique d’optimisation des ressources et des moyens 6// 30 novembre 2012

17 Récapitulatif des décisions Chapitre 2 : Ressources transversales N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 8 La maîtrise des processus de gestion des ressources humaines 73/ Réf 9 L’organisation et la maîtrise de la qualité des fonctions hôtelières et logistiques 157/ Réf 10Le management de la qualité127/ Réf 11La gestion des risques217/ Réf 12Le dispositif de veille sanitaire133/ 30 novembre 2012

18 Récapitulatif des décisions Chapitre 2 : Ressources transversales N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 13 Le programme de surveillance et de prévention du risque infectieux 85/ Réf 14La gestion des risques liés aux dispositifs médicaux642 Réf 15La gestion des risques liés à l’environnement96/ Réf 16 La sécurité et la maintenance des infrastructures et des équipements 633 Réf 17La sécurité des biens et des personnes52/ Réf 18Le système d’information154/ 30 novembre 2012

19 Récapitulatif des décisions Chapitre 3 : Prise en charge du patient N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 19L’information du patient13// Réf 20La recherche du consentement et des volontés du patient8// Réf 21La dignité du patient et la confidentialité65/ Réf 22L’accueil du patient et de son entourage1// Réf 23 La prise en charge du patient se présentant pour une urgence /// Réf 24 L’évaluation initiale de l’état de santé du patient et le projet thérapeutique personnalisé 161/ Réf 25Les situations nécessitant une prise en charge adaptée4// 30 novembre 2012

20 Récapitulatif des décisions Chapitre 3 : Prise en charge du patient N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 26La prise en charge de la douleur132/ Réf 27La continuité des soins7102 Réf 28Le dossier du patient163/ Réf 29Le fonctionnement des laboratoires9// Réf 30 Le fonctionnement des secteurs d’imagerie médicale et d’exploration fonctionnelle 10// Réf 31L’organisation du circuit du médicament18282 Réf 32Le fonctionnement des secteurs d’activité interventionnelle6// 30 novembre 2012

21 Récapitulatif des décisions Chapitre 3 : Prise en charge du patient N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 33La radiothérapie/// Réf 34 L’organisation du don d’organes ou de tissus à visée thérapeutique 2// Réf 35Les activités de rééducation et/ou de soutien6// Réf 36L’éducation thérapeutique du patient2// Réf 37La sortie du patient11/ Réf 38La prise en charge du patient en soins palliatifs1// Réf 39Le décès du patient11/ 30 novembre 2012

22 Récapitulatif des décisions Chapitre 4 : Evaluations et dynamiques d’amélioration N° réfIntitulé des références Recommandations Type 1Type 2Type 3 Réf 40 L’évaluation de la pertinence des pratiques des professionnels 6// Réf 41L’évaluation des risques liés aux soins6// Réf 42 L’évaluation de la prise en charge des pathologies et des problèmes de santé principaux 3// Réf 43 L’évaluation de la satisfaction du patient, de son entourage et des correspondants externes 12// Réf 44L’évaluation des politiques et du management31// 30 novembre 2012

23 Clin d’oeil 30 novembre 2012


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