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Les Conseils de lÉcole Les principaux acteurs et partenaires de lécole Léquipe enseignante Les parents Le personnel de service La municipalité Linspection.

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2 Les Conseils de lÉcole

3 Les principaux acteurs et partenaires de lécole Léquipe enseignante Les parents Le personnel de service La municipalité Linspection de lEducation Nationale La santé scolaire Lassistante sociale Le R.A.S.E.D Les associations locales Le D.D.E.N

4 Les différents conseils et réunions A.Les réunions « pratiques » : Cadrage des missions du personnel de service Passage de la commission de sécurité La visite du D.D.E.N

5 Les différents conseils et réunions B. Les réunions pédagogiques : La vie de léquipe au quotidien Les réunions dinformations aux familles Les conseils des maîtres décole Les conseils des maîtres de cycle Les conseils décole

6 Les réunions « pratiques »

7 Cadrage des missions du personnel de service Quand ? A la rentrée puis en fonction des besoins du service. But : Prévoir lorganisation des services et répartir les missions et les responsabilités. Ce cadrage est, parfois, du ressort de la municipalité (équipes volantes, cuisines centrales,…)

8 Passage de la commission de sécurité Constitution de la commission : Le directeur, le représentant de lInspecteur dAcadémie, les représentants de la municipalité, les services départementaux de sécurité. But : Sassurer que les locaux sont conformes aux normes de sécurité, émettre un rapport, valider le registre.

9 La visite du Délégué Départemental de lEducation Nationale Quand ? A nimporte quel moment de lannée, à la demande du directeur ou sur proposition du D.D.E.N But : Faire un état des disfonctionnements constatés dans une école (sécurité, équipements, matériel,…)

10 Les réunions pédagogiques

11 La vie de léquipe au quotidien Pour dynamiser son équipe, il faut : Avoir une véritable salle des professeurs Être à lécoute des collègues Déléguer les pouvoirs Transmettre les informations Mettre les outils pédagogiques à disposition Faire preuve de disponibilité Avoir un rôle de modérateur Animer léquipe enseignante en impulsant des projets. La vie dune école dépend essentiellement de la vie de léquipe pédagogique. La communication en est le principe fondamental.

12 La salle des professeurs est un lieu convivial que les enseignants doivent sapproprier.. Cet endroit nest pas accessible aux élèves. Cest un centre de vie fréquenté par tous les enseignants de lécole.

13 Les réunions dinformation aux familles Textes : Décret n° du 6 septembre 1990 B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 B.O. n°9 Spécial du 3 octobre 1991 B.O. n°12 du 21 mars 1991 B.O n°9 du 3 octobre 1991 Règlement départemental

14 Réunion dinformation des parents délèves à la rentrée 2 solutions envisageables : La réunion décole en présence de léquipe pédagogique La réunion par classe (conseillée) Périodicité : Une réunion dans le mois qui suit la rentrée scolaire A différents moments de lannée en fonction des événements.

15 Il est nécessaire dinformer les parents sur : Lorganisation pédagogique de lécole La présentation des membres de léquipe pédagogique La vie de lécole Les élections de parents La coopérative scolaire Pour la réunion de classe : Lorganisation et la vie de la classe Les méthodes de travail envisagées Les projets de lannée. Cest aussi loccasion de répondre aux questions diverses des parents.

16 La réunion de classe Elle est organisée par lenseignant de la classe : Seul Accompagné du directeur de lécole Accompagné des collègues du cycle. Il est parfois nécessaire dépauler un collègue débutant ou fragile. Elle traite de lécole et de la classe en général Ne laissez pas les parents saccaparer la parole pour évoquer des problèmes personnels.

17 Le conseil des maîtres décole Textes : Décret n° du 6 septembre 1990 B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 Décret n° du 24 février 1989 B.O. n°10 du 9 mars 1989 Règlement départemental

18 Le conseil des maîtres décole Composition : Le directeur décole, président Lensemble des maîtres affectés à lécole Les maîtres-remplaçants exerçant dans lécole au moment des réunions du conseil Éventuellement, les membres du R.A.S.E.D intervenant dans lécole. Attributions : Donne son avis sur lorganisation du service qui est ensuite arrêté par le directeur décole Travaille sur lorganisation dun projet valorisant la vie de lécole Discute de problèmes relatifs à la vie de lécole.

19 Le conseil des maîtres décole Périodicité des réunions : Ordinaires, au moins une fois par trimestre A la demande du directeur, chaque fois quil le juge utile, ou de la moitié de ses membres. Le compte-rendu de réunion : Le président ou le secrétaire de séance établi un relevé des conclusions tirées par le conseil des maîtres. Le compte-rendu est signé par le président et consigné dans un registre spécial conservé à lécole. Une copie est adressée à lI.E.N.

20 Le conseil des maîtres décole Un exemple : La réunion de pré-rentrée Ordre du jour: Organisation pédagogique de lécole Service des surveillances (entrées et récréations) La vie de lécole (règlement intérieur, coopérative, cantine, utilisation des locaux, fournitures scolaires, matériel, transmission des informations,…) Le projet décole Le travail déquipe Le calendrier de lannée

21 Le conseil des maîtres de cycle Textes : Décret n° du 6 septembre 1990 B.O. n° 39 du 25 octobre 1990 B.O. n°9 Spécial du 3 octobre 1991 Règlement départemental

22 Le conseil des maîtres de cycle Composition : Membres de droit : Cycle 1 & 3 : Le directeur décole Lensemble des maîtres affectés à lécole Les maîtres-remplaçants exerçant dans lécole au moment des réunions du conseil Éventuellement, les membres du R.A.S.E.D intervenant dans lécole. Cycle 2 : On conviera le directeur ainsi que les maîtres du cycle 2 de lécole maternelle à ce conseil. Membres à titre consultatif : Personnes qualifiées et agréées intervenant pendant le temps scolaire.

23 Le conseil des maîtres de cycle Cas particuliers : Ecole élémentaire à 3 ou 4 classes : Le conseil des maîtres de cycle rassemble tous les maîtres décole. R.P.I : Regroupement par cycle sur le R.P.I. Présidence : Ce rôle nest pas obligatoirement du ressort du directeur décole. Le pouvoir peut être délégué à un enseignant qui assurera lanimation du conseil et se chargera de rédiger le compte-rendu.

24 Le conseil des maîtres de cycle Attributions : Élaborer le projet pédagogique de cycle en cohérence avec le projet décole Veiller à sa mise en œuvre : Fixer les dispositions pédagogiques servant de cadre à son action Assurer son évaluation : Évaluer régulièrement la situation de chaque enfant Se prononcer sur les réductions ou les prolongations dans le cycle. Les outils nécessaires : Le livret scolaire Les outils daide à lévaluation Harmoniser le rythme dacquisition des compétences

25 Le conseil décole Textes : Arrêté du 13 mai 1985 (B.O n°22 du 30 mai 1985) modifié par larrêté du 25 août 1989 (B.O n°31 du 7 sept. 1989) Décret n° du 6 septembre 1990 Règlement départemental

26 Le conseil décole Composition : Le directeur décole, président Le maire ou son représentant Les maîtres de lécole ( y compris les remplaçants exerçant dans lécole au moment de la réunion du conseil) Éventuellement, un des membres du R.A.S.E.D intervenant dans lécole. Le Délégué Départemental de lEducation Nationale Les représentants des parents délèves élus en nombre égal à celui des classes de lécole. LI.E.N, qui assiste, de droit, aux délibérations. Pour les R.P.I, il est possible de faire un conseil décole pour lensemble des écoles. Dans ce cas, le directeur qui fait office de président est désigné par l I.E.N.

27 Le conseil décole Les suppléants : Ils peuvent assister aux réunions du conseil décole mais nont pas de voix délibérative. Les personnes invitées : Le président peut inviter, après avis du conseil décole, une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de lordre du jour. Ces personnes nont pas de voix délibérative. Durée de représentativité : Une année scolaire. Renouvellement des membres chaque année.

28 Le conseil décole Le conseil décole est constitué pour une année. Il se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats des élections. Le président arrête lordre du jour et ladresse aux membres du conseil au moins huit jours avant la date de celui-ci. Il peut éventuellement y joindre des documents nécessaires au travaux du conseil (règlement intérieur, projet décole,…) Le conseil décole peut être réuni à la demande du directeur de lécole, du maire ou de la moitié de ses membres. Les personnels chargés de lapprentissage des langues vivantes peuvent être conviés à ces réunions. En cas de doute sur lorganisation du conseil décole, nhésitez pas à contacter votre I.E.N. Organisation :

29 Le conseil décole La convocation :

30 Le conseil décole Prévoir une salle suffisamment vaste pour accueillir les membres du conseil. Installer les tables en cercle et étiqueter éventuellement les places au nom des participants. On peut également prévoir des bancs, à proximité de la table de délibération, où les suppléants pourront prendre place en tant que spectateurs. Rassembler tous les documents nécessaires à largumentation des sujets abordés. Dupliquer les documents susceptibles dêtre distribués en nombre suffisant. Prévoir un secrétaire de séance parmi les membres. Un conseil décole demande une préparation minutieuse pour parer à toute éventualité. Avant la réunion :

31 Le conseil décole Le directeur est président de séance. Il désigne le secrétaire de séance. Il rappelle lordre du jour. Il peut proposer un tour de table pour que les membres se présentent. Il est chargé de conduire la séance et de distribuer la parole : - en respectant lordre du jour - en évitant les digressions - en distinguant les types dinterventions (informations, décisions, demandes davis, demandes daccord) Il favorise la concertation en veillant aux prises de parole. Il veille à ne pas sortir des compétences du conseil décole. Il est préférable de différer la réponse à une question à un autre moment plutôt que dapporter une réponse erronée. Tenue de la séance :

32 Le conseil décole Vote le règlement intérieur de lécole Etablit le projet dorganisation de la semaine scolaire en cohésion avec le règlement départemental Donne son avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de lécole Statue sur des propositions pédagogiques de lécole Adopte le projet décole Donne son accord pour lorganisation dactivités complémentaires éducatives Est informé de lutilisation et de l entretien des locaux municipaux Est informé sur les rencontres parents-enseignants Evoque des problèmes dhygiène, de santé et dintégration Est informé sur le fonctionnement de la garderie et la restauration scolaire Est informé sur les activités périscolaires Les questions diverses doivent être soumises au président à lavance, par écrit. sur proposition du directeur :

33 Le conseil décole Le procès-verbal est rédigé par le secrétaire et émargé par le directeur, président du conseil décole : Il atteste de lhoraire du début et de fin de séance Il atteste des présents et des absents excusés ou non Il est organisé selon un schéma type Il est le reflet exact de la réunion. Une copie de procès-verbal est affichée à destination des parents. Un exemplaire est transmis à lI.E.N, au D.D.E.N et au maire de la commune. On peut, éventuellement, adresser une copie du P.V à chaque fédération de parents. Le P.V est définitivement adopté lors de la réunion du conseil décole suivante. Après la réunion :

34 Le conseil décole Le procès verbal :

35 Le conseil décole Les rubriques du P.V : Fonctionnement du conseil d école Restauration scolaire et hygiène Vie scolaire Activités post et périscolaires Sécurité et équipements Questions diverses Les rubriques qui ne font lobjet daucun contenu doivent apparaître dans le procès-verbal avec la mention « néant »

36 Les conseils de lécole © Fabrice PERROT – CPC Lillebonne Stage directeurs - juin 2005


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