Elaboration du cahier des charges en vue de lévaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques de la presquîle dAmbès SPPI du 17 octobre.

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1 Elaboration du cahier des charges en vue de lévaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques de la presquîle dAmbès SPPI du 17 octobre 2007

2 Sommaire 1.Objectifs et déroulement de létude BURGEAP, 2.Objectifs de lERS, 3.Présentation des résultats de létude BURGEAP, 4.Présentation des principaux items du cahier des charges 5.Conclusions

3 1) Objectifs et déroulement de létude BURGEAP

4 1-Objectifs de létude BURGEAP Etude en amont de lévaluation des risques sanitaires (ERS) Accompagnement du Groupil pour la rédaction dun cahier des charges Définitions des objectifs de lERS par le Groupil PHASE 1 : Dégager des priorités en terme de polluants à retenir, de sites émetteurs à prendre en compte PHASE 2 : Proposer des lignes directrices pour la future ERS: voies dexposition, paramètres dexposition, mode de caractérisation des expositions… => Rédaction du cahier des charges

5 2) Objectifs de lERS

6 Évaluer les risques sanitaires liés aux rejets des émissions atmosphériques des industries soumises à autorisation de la presquîle dAmbès et des activités du Port Autonome de Bordeaux Objectifs de lERS (1)

7 Objectifs (2) Cette étude permettra : –de hiérarchiser les risques sanitaires et donc dapporter des informations utiles à la définition de priorités daction en matière de gestion des risques, –de fournir des éléments dappréciation aux élus locaux, décideurs administratifs et industriels en ce qui concerne les décisions daménagement de la presquîle dAmbés et en particulier en matière de développement industriel, –de disposer dun état de référence des émissions atmosphériques dorigine industrielle pour les futures études dimpact, –de disposer déléments dinformation pour les populations riveraines, –de disposer déléments permettant dactualiser le programme de surveillance de la qualité de lair, –daméliorer la connaissance des rejets atmosphériques industriels sur lagglomération bordelaise (PPA)

8 3) Résultats de létude BURGEAP 3.1. sites industriels et polluants à retenir 3.2. lignes directrices pour la future ERS

9 3) Résultats de létude BURGEAP 3.1. sites industriels et polluants à retenir 3.2. lignes directrices pour la future ERS

10 45 industriels soumis à autorisation sur la presquîle dAmbès, lanalyse des émissions atmosphériques a conduit à : –retenir 26 sites (Choix basé sur des critères quantitatifs et sur la toxicologie des substances rejetées à latmosphère) –Dresser un inventaire qualitatif et quantitatif des émissions atmosphériques (création dune base de données Excel) –Identifier, au stade du cahier des charges, les données manquantes à compléter dans le cadre de lERS 3.1. sites industriels et polluants à retenir (1)

11 lanalyse des émissions atmosphériques a conduit à : –Recenser les substances émises à latmosphère –Présélectionner 29 polluants prioritaires dintérêt sanitaire (Choix basé sur des critères quantitatifs et sur la toxicologie des substances rejetées à latmosphère) La méthode « flux/VTR » Les substances cancérigènes sont systématiquement retenues 3.1. sites industriels et polluants à retenir (2)

12 La méthode Flux/VTR inhalation (1) Flux/Valeur repère inh.%max SO253 120100,00%- NO235 76767,33%- Poussières7 72914,55%100% HEXANE5861,10%8% Cl25401,02%7% Cadmium4500,85%6% Manganèse4220,79%5% Butadiène3640,69%5% HCN1670,31%2% HF1400,26%2% Styrène1350,25%2% ACETONE1260,24%2% toluène930,18%1% Nickel910,17%1% Antimoine700,13%1% Chrome VI600,11%1% HCl600,11%1% Cyclohexane600,11%1% Cobalt580,11%1%

13 Flux/Valeur repère inh.%max xylène300,06%0% Epichlorhydrine170,03%0% Mercure170,03%0% Formaldéhyde150,03%0% Arsenic130,02%0% ACETALDEHYDE100,02%0% Cuivre100,02%0% methylethylcetone30,01%0% NH310,00%0% H2S10,00%0% ethylbenzène10,00%0% Benzène10,00%0% Méthanol00,00%0% Chrome III00,00%0% La méthode Flux/VTR inhalation (2)

14 La méthode Flux/VTR ingestion (1) Flux/VTRo% max Thallium158750100% Mercure5000031% Arsenic42333,3333327% Antimoine3500022% Dioxines2060013% Cadmium90006% Etain7666,6666675% Plomb4771,4285713% Cobalt4142,8571433% Chrome VI*20001,3% Vanadium9000,6% Nickel4100% Manganèse150,71428570% Cuivre20,40% Chrome III*3,8666666670%

15 3) Résultats de létude BURGEAP 3.1. sites industriels et polluants à retenir 3.2. lignes directrices pour la future ERS

16 3.2 -Lignes directrices (1) lanalyse de lenvironnement de la presquîle dAmbès (type dhabitat, recensement de lutilisation des terrains) ainsi que la nature des substances émises à latmosphère ont conduit à définir les voies dexposition. Voies dexposition: –Inhalation –Ingestion directe de poussières de sol –Ingestion liée à la consommation de : –Fruits et légumes –Viande, –Œufs

17 3.2 -Lignes directrices (2) Les émissions liées aux activités tertiaires, maritimes et au trafic sont exclues du champs de létude dans un premier temps. Une analyse du poids des émissions trafic / industrielles pourrait conduire, dans un second temps à les intégrer. Lannée de référence choisie pour létude est 2006. La spécificité de certaines activités industrielles (sources diffuses de particules) a mis en évidence la nécessité de réaliser deux campagnes de mesures de poussières => AIRAQ Ces campagnes de mesures sont ciblées sur les PM 2,5 compte tenu de la problématique sanitaire

18 4) Présentation des principaux items du cahier des charges 4.1. Plan proposé 4.2. Méthodologie générale pour la future ERS 4.3. Zoom sur lévaluation de lexposition

19 4.1. Plan proposé 1.Objectifs de létude 2.Travail préliminaire réalisé 3.Démarche à suivre par le prestataire dans le cadre du présent appel doffres 3.1. Recensement des flux démission des traceurs des risques sanitaires 3.2. Identification du danger et des relations dose-réponse des substances 3.3.Evaluation des expositions des populations riveraines 3.4. Caractérisation des risques sanitaires et discussion 3.5. Propositions dactions 4.Modalités dexécution des prestations Phases préconisées dans les guides INVS et INERIS

20 Annexes 1.Liste des sites entrant dans le champs de lERS globale 2.Identification des installations à prendre en compte Fiche industrielle (phase 1) 3.Inventaire des rejets atmosphériques Copie de la base de donnée créée 4.Synthèse des VTR retenues au stade du cahier des charges 5.Choix des traceurs de risque Tableaux résultant de lapplication « flux / VTR » 6.Données démographiques des communes riveraines Résultats recherche Insee

21 4) Présentation des principaux items du cahier des charges 4.1. Plan proposé 4.2. Méthodologie générale pour la future ERS 4.3. Zoom sur lévaluation de lexposition

22 4.2. Méthodologie Identification des dangers quels effets? Quels organes cibles? Relations dose - réponse : quelles concentrations inhalées ou doses ingérées « limites »? Evaluation des expositions quelles doses inhalées ou ingérées? Caractérisation du risque sanitaire détermination dindices de risques : risques acceptables? analyse des incertitudes Exploitations des résultats Proposition de plan dactions (métrologie, épidémiologie, aménagement du territoire…) comparaison

23 4) Présentation des principaux items du cahier des charges 4.1. Plan proposé 4.2. Méthodologie générale pour la future ERS 4.3. Zoom sur lévaluation de lexposition

24 Par inhalation : modélisation de la dispersion atmosphérique des polluants « calée » sur une vingtaine de mesures de concentrations de SO 2 et les mesures dAIRAQ (été et hiver) Par ingestion : Modélisation des transferts à partir des dépôts atmosphériques vers lensemble des compartiments de lenvironnement. Mise en cohérence avec les résultats des mesures de suivi de dioxines et plomb existant. => Approche suffisante pour hiérarchiser les risques sanitaires et donc apporter des informations utiles à la définition de priorités daction en matière de gestion des risques.

25 5) Conclusions

26 5. Conclusions Avec le cahier des charges, toutes les bases sont posées pour la réalisation dune ERS répondant aux objectifs. 1 ère étape vers une meilleure connaissance et une hiérarchisation des risques sanitaires propositions dactions (aménagement, suivi environnemental des compartiments et des polluants les plus « sensibles »…) ERS non figé dans le temps : le CDC propose une réactualisation de létude (fonction des actions de réduction des émissions industrielles, nouveaux projets...) Outil évolutif daide à la décision et de diffusion de linformation en toute transparence