La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La mise en place de la T2A SSR, cest demain : Comment sy préparer ? Table ronde : Eléments de discussion 6ème Congrès National de la CSSR – 22 Juin 2011.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "La mise en place de la T2A SSR, cest demain : Comment sy préparer ? Table ronde : Eléments de discussion 6ème Congrès National de la CSSR – 22 Juin 2011."— Transcription de la présentation:

1 La mise en place de la T2A SSR, cest demain : Comment sy préparer ? Table ronde : Eléments de discussion 6ème Congrès National de la CSSR – 22 Juin 2011 Dr Joëlle Dubois, chef de projet T2A-SSR – ATIH Dominique Osselin, chef de projet T2A-SSR - DGOS 1 6ème Congrès national CSSR juin 2011

2 T2A SSR : comment sy préparer ? Eléments de discussion autour des différents axes de travail du projet T2A SSR 2 6ème Congrès national CSSR juin 2011

3 Projet T2A SSR : Rappels Un modèle de financement comportant 4 compartiments : activité / PT /MO /MIG Printemps 2010 : calendrier de la mise en œuvre de la T2A SSR (DGOS) : 2012 : MO + MIG 2013 : déploiement de la T2A sur les 4 compartiments Cadre général 3 6ème Congrès national CSSR juin 2011

4 Projet T2A-SSR : Gouvernance DGOS : Pilotage stratégique ATIH : pilotage des travaux techniques : Activité Plateaux Techniques –Ateliers dApp Molécules onéreuses En lien avec les fédérations hospitalières (comités techniques) Décisions arbitrées et validées en COPIL 4 6ème Congrès national CSSR juin 2011

5 T2A-SSR : Pilotage stratégique 5 6ème Congrès national CSSR juin 2011

6 Les défis dune T2A dans le champ SSR Garantir une offre de soins efficiente tenant compte de : - lévolution des besoins: vieillissement de la population et développement des maladies chroniques et du handicap, -des exigences en termes de qualité et de sécurité des prises en charges, -la nécessaire accessibilité de loffre. Conforter le positionnement stratégique des activités SSR ( entre MCO, soins de longue durée et prises en charge sur lieu de vie habituel), en : -facilitant les filières, -développant la coordination avec lamont et laval, -valorisant la continuité des soins. 6 6ème Congrès national CSSR juin 2011

7 Les défis dune T2A dans le champ SSR Mettre en place un système dallocation de ressources plus équitable en fonction de: -La population accueillie (enfants/ado/adultes et personnes âgées), -Lactivité effectivement réalisée, -Lintensité des soins et prises en charge, -La durée des prises en charge, -Les activités spécifiques développées, Dans le respect des textes portant sur les autorisations et les conditions de fonctionnement des SSR: -Décrets du 17 avril Circulaire du 3 octobre ème Congrès national CSSR juin 2011

8 Dans le cadre de contraintes fortes De temporalité: Articulation dans le temps entre réforme du financement et restructuration de lactivité des SRR: -Autorisations, visites de conformité, CPOM, SROS III, SROS PRS,OROS -Instruction mai 2010, Exigences intrinsèques du calendrier de la T2A: - proximité des étapes la réforme : 2012 et 2013, - complexité et interdépendance des travaux en cours, - simultanéité de plusieurs enquêtes, - adaptation des outils dans les établissements et dans les caisses De financement : enveloppes financières contraintes demandes légitimes de tous les secteurs dactivité et de tous les acteurs 8 6ème Congrès national CSSR juin 2011

9 9 Projet T2A SSR : Calendrier

10 Travaux techniques 1.Rappel : des sujets intriqués 2.Activité 3.Plateaux techniques - Ateliers dappareillage 4.Molécules onéreuses 5.MIGAC-MERRI 10 6ème Congrès national CSSR juin 2011

11 1. Rappel

12 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Des travaux techniques intriqués Thèmes : Activité Plateaux techniques et ateliers dappareillage Molécules onéreuses Missions dintérêt général Par ailleurs : Projet ENCc (premiers résultats : juillet 2011) Projet CSARR (mise en œuvre : 2013 au plus tard) MAIS… Une démarche de type « gestion de projet », avec plusieurs travaux gérés en parallèle Des sujets intriqués Interactions Travaux menés dans un double objectif : Décrire - Financer

13 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Travaux menés à ce jour dans loptique dacquérir une base de connaissance sur chaque sujet Cadre général des travaux ATIH Permettant den tirer des enseignements, et den organiser les résultats En vue de faire des propositions pour le modèle de financement

14 2. Activité

15 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Expériences étrangères Principes et enseignements des autres classifications PMSI françaises (MCO et HAD) Revue de bibliographie médicale Analyses statistiques des bases données PMSI et ENC-SSR Une approche multiaxiale (1) Base de connaissance

16 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Entretiens auprès de praticiens SSR Dans une 60n détablissements proposés par les fédérations Entre mai 2010 et juin 2011 Description des prises en charge SSR propres à chaque groupe nosologique Composantes habituelles de la prise en charge Facteurs aggravants Filières Une approche multiaxiale (2) Construction dune classification sur lexistant

17 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Expériences étrangères Autres classifications PMSI Revue bibliographique médicale Analyses bases données PMSI Entretiens praticiens SSR Première étape Classification avec description médicale Construction Catégories Majeures décomposées en Groupes Nosologiques

18 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Logique « organe » pour les Catégories Majeures Logique « pathologie » pour les Groupes Nosologiques Approche poursuivie : « séjour » Critères de construction Contenu médical cohérent Effectif suffisant Homogénéité en terme de séjour Hypothèses retenues Classification au « séjour »

19 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Expériences étrangères Autres classifications PMSI Revue bibliographique médicale Analyses bases données PMSI et ENC-SSR Entretiens praticiens SSR Deuxième étape Identification des Variables explicatives Construction de groupes médico-économiques

20 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin RESULTATS Age du patient Comorbidités associées Dépendances physique et cognitive Activités CdARR Autres : … Analyse de toutes les informations à disposition Exemples de variables explicatives en cours détude

21 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Identification des pathologies propres à chaque CM « diagnostics dentrée » 2.Définition de regroupements de pathologies « groupes nosologiques » 3.Identification des variables explicatives « groupes médico-économiques » METHODE Construction pas à pas – Processus interactif : analyse médicale / statistique Pour mémoire : Premières hypothèses construites à partir des prises en charge adultes (séjours enfants 90% journées présence dans base nationale)

22 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Cardio vasculaire Pneumo … … Chirurgie valvulaire Insuffisance cardiaque Catégories Majeures Groupes Nosologiques Constitution des groupes Analyses Statistiques METHODE Principes de base de la classification G1G1 … Groupes médico-économiques G2G2 GnGn

23 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin RESULTATS 3 Catégories Majeures en cours de construction Affections de lappareil cardio-vasculaire Affections de lappareil respiratoire Affections de lappareil locomoteur A ce stade (juin 2011) Construction CM par CM

24 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Appareil Circulatoire …… Suites de greffe cardiaque Suites de chirurgie valvulaire Catégories Majeures Groupes Nosologiques G1G1 … Groupes médico-économiques G2G2 GnGn RESULTATS CM « Affections de lappareil cardio-vasculaire » Exemple

25 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Groupes « chirurgicaux » (suites de chirurgie) Greffes cardiaques Chirurgies valvulaires Pontages aorto-coronariens Autres chirurgies cardiaques Groupes « médicaux » Coronaropathies non opérées Insuffisances cardiaques Artériopathies vasculaires Autres affections de lappareil cardio-vasculaire Exemples de RESULTATS CM « Affections de lappareil cardio-vasculaire »

26 - SSR nouvelle génération – AGE DP CHIR DP GN a05A20 DPCHIR GN a05A00 GN a05A01 GN a05A02 Greffes cardiaques 18 ans Chirurgies valvulaires Pontages aorto-coronariens Autres chirurgies cardiaques Liste n°a05A20 Liste n°a05A00 Liste n°a05A01 Liste n°a05A69 EXEMPLE : Groupes « chirurgicaux » CM « Affections de lappareil circulatoire » CM CV Age 70 et DP à lentrée 5 Age> 70 et DP à lentrée 5 Age 84 et DP à lentrée 6 et 10 Age > 84 et DP à lentrée 6 et 10 DP à lentrée 11 et 13 …

27 - SSR nouvelle génération – AGE DP GN a04A60 DP GN a04A10 GN a04A31 GN a04A01 18 ans BPCO Liste n°a04A60 Liste n°a04A10 Liste n°a04A31 Liste n°a04A01 EXEMPLE : Groupes « médicaux » CM « Affections de lappareil respiratoire » CM RE ARR et DP à lentrée 8 ARR et DP à lentrée > 8 … DP GN a04A33 Liste n°a04A33 Asthme Tumeurs malignes de lappareil respiratoire Insuffisances respiratoires chroniques Tuberculoses

28 - SSR nouvelle génération – AGE DP GN a08A40 DP GN a08A20 GN a08A25 GN a08A30 18 ans Liste n°a08A40 Liste n°a08A20 Liste n°a08A25 Liste n°a08A30 EXEMPLE : Groupes « chirurgicaux » CM « Affections de lappareil locomoteur » CM LO ARR Antériorité chirurgicale et ARR … DP GN a08A10 Liste n°a08A10 Suites amputations multiples ou compliquées Suites amputations MI au dessus genou Suites amputations MI au dessous genou Suites amputations MS Suites amputations cheville et pied

29 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin CONCLUSIONS Travaux réalisés à partir des 1ers entretiens praticiens SSR (cardio-vasculaire, pneumologie, locomoteur, neurologie, gériatrie) Plusieurs interrogations et analyses à mener Par exemple : Revoir la liste des CMA propres au SSR pour affiner les groupes médico-économiques Pertinence de lunité de classification « séjour » compte-tenu des différentes modalités de prise en charge Quid de lunité de classification pour lhospitalisation à temps partiel (HTP) : séjour, venue, groupe des séances,… Réflexions et analyses à poursuivre A ce stade

30 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Travaux à poursuivre sur les autres CM En lien avec les entretiens de praticiens en cours (addictologie, brûlés, onco-hématologie, digestif, pédiatrie, polyvalent) Calendrier des travaux classification Construction dune 1ère version de toutes les CM pour fin 2011 Prise en compte de lENCc-SSR et des évolutions des nomenclatures pour ajuster cette 1ère version de classification début 2012 CONCLUSIONS A ce stade

31 DISCUSSION…

32 3. Plateaux techniques – Ateliers dappareillage

33 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin OBJECTIF (1/2) PLATEAUX TECHNIQUES (PT) de rééducation réadaptation Ressources mobilisées par les activités de rééducation réadaptation Base de connaissance classification PT coûteux et peu diffusés (innovants ou non) Financement ad hoc si coût non capté par la classification

34 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin OBJECTIF (2/2) ATELIERS DAPPAREILLAGE Etat des lieux de lorganisation des activités dappareillage Ateliers intégrés Sous-traitance Organisations mixtes Ressources mobilisées Base de connaissance / T2A SSR

35 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE Un groupe de travail (experts FD, ATIH, DGOS) réuni de juillet 2010 à janvier 2011 Une méthodologie denquête consensuelle traduite dans un kit documentaire sur le site ATIH Un enquête en cours : lancée le 2 mai auprès de tous les étabts ayant une activité de RR. Echéances : Validation ARS (1er sept) / exploitation ATIH / résultats : automne 2011

36 DISCUSSION…

37 4. Molécules onéreuses

38 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin PRINCIPES T2A SSR Compartiment MOLECULES ONEREUSES Financement ad hoc : SSI coût non capté par la classification Identification de médicaments de prescription rare en SSR activité ciblée peu détablissements coûteux Enquête « Médicaments en SSR – Base de connaissance »

39 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin METHODE – Construction enquête 2011 Elaboration dune liste de molécules onéreuses : médicts MCO liste en sus + médicts SSR suivis à la séquence dans lENCc + enquêtes autres (dont DREES) + ajustements Groupe de travail coordonné par lATIH émanant du comité technique SSR Au total : liste denviron 1200 codes UCD, après arbitrage en COPIL (9 juin) groupe de travail, réunions itératives, de février à mai 2011

40 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Enquête MO 2011 : en pratique Médicaments dispensés en hospitalisation SSR Par code UCD dépense annuelle SSR en Euros, quantités délivrées (nb unités : cp, flacon, poche, etc.), prix moyen pondéré dachat Calendrier : Recueil établissements : fin juin – 15 sept Validation ARS : jusquau 15 oct Exploitation ATIH : résultats mi-déc Informations à recueillir : Données 2010

41 - SSR nouvelle génération – 6ème Congrès national CSSR juin Une réflexion à poursuivre Travaux complémentaires à mener : sept 2011 Dispositifs médicaux dont nutrition entérale Produits de contraste, oxygène

42 DISCUSSION…

43 4. MIGAC-MERRI 43 6ème Congrès national CSSR juin 2011

44 PRINCIPES DES MIGAC EN SSR Parallélisme des formes avec le MCO Lallocation suit, sous réserve de la prise en compte de spécificités objectivables du secteur SSR, les mêmes mécanismes que ceux actuellement en place pour le secteur MCO. Une liste en cohérence avec les évolutions en MCO Mise à jour de la liste en cohérence avec le dernier arrêté MIGAC Intégration des nouveaux référentiels de définition/dallocation Intégrant des activités spécifiques au SSR Appui sur les travaux déjà réalisés dans le cadre de la T2A-SSR Mise à jour de la liste en fonction de la réforme règlementaire SSR de 2008… …et des autres travaux relatifs au projet T2A-SSR (CSARR, classif…) Une liste initiale « à minima », ouverte à tous les établissements, mais évolutive 44 6ème Congrès national CSSR juin 2011

45 OBJECTIFS DU GROUPE DE TRAVAIL La définition dun compartiment MIGAC pour 2012 MIG : Identifier les missions pouvant faire lobjet d'un financement dès 2012 Identifier les travaux complémentaires nécessaires à la définition des autres missions pouvant à terme relever d'un financement MIG ou T2A Permettre lidentification des montants financiers en jeu MERRI : Permettre lidentification des établissements potentiellement « élus » Permettre lidentification des montants financiers en jeu Laide à la contractualisation (AC) : Pas de travail spécifique attendu des experts 45 6ème Congrès national CSSR juin 2011

46 MIG SSR – Données à disposition début 2011 Travaux menés jusquà ce jour => définition dune liste d« activités spécifiques SSR » recueillies dans le cadre du retraitement comptable (RTC – section Si2b) reprenant partiellement la liste MCO mais en ajoutant des missions identifiées comme spécifiques SSR Liste d« activités spécifiques SSR » ensuite ventilée par « catégorie » dans les différents compartiments envisagés pour le modèle-cible (PTS/MIG-MERRI/MO). Nécessité dune mise à jour… En fonction de la réforme règlementaire SSR de 2008… Des évolutions de la liste définie annuellement par arrêté en MCO et des autres travaux relatifs au projet T2A-SSR (Enquêtes « Plateaux techniques, refonte du CSARR, classification…) 46 6ème Congrès national CSSR juin 2011

47 MIG SSR – Données à disposition début 2011 Recherche Enseignement Activités innovantes, expérimentales, spécialisées Ateliers d'appareillage Parc du matériel roulant Eléments spécifiques de plateau technique Equipes pluridisciplinaires, équipes mobiles et de liaison Consultations et soins externes Prises en charge spécifiques Prévention et éducation thérapeutique Activités de réinsertion après la sortie, au décours dune hospitalisation Autres MERRI PTS MIG ou ACTIVITE ? Ventilation théorique des catégories « dactivités spécifiques SSR » des RTC 47 6ème Congrès national CSSR juin 2011

48 MERRI – RAPPEL HISTORIQUE 48 6ème Congrès national CSSR juin 2011

49 MERRI: Part fixe / Part modulable / Part variable Part fixe = logique de couverture de charges récurrentes Paramètres initiaux / charges de personnel et de plateau technique Part modulable = Logique de résultats (incitative) => Indicateurs: Publications scientifiques Enseignement Essais cliniques Valorisation Part variable = Logique de résultat (mise en concurrence) Appels à projets / Structures de recherche /Recours exceptionnel / ATU… 49 6ème Congrès national CSSR juin 2011

50 MIG : 1ère vague de travaux sur 3 sujets : ETP + volet pédiatrique o programmes dETP o scolarisation o accueil des parents Analyse juridique + visites détablissements => élaboration des maquettes denquêtes en commun DGOS-Fédérations Enquête en cours [1er juin- 8 juillet] Travaux complémentaires nécessaires : réinsertion, équipes mobiles… MERRI : Liste détablissements volontaires validée par les fédérations => 60 établissements testeurs dont 18 proposés par la CSSR. Test des indicateurs Part modulable en cours[26 mai-24 juin] ACQUIS DU GROUPE AU 21 JUIN ème Congrès national CSSR juin 2011

51 DISCUSSION… 51 6ème Congrès national CSSR juin 2011

52 Information complémentaire : à propos du CSARR

53 6ème Congrès national CSSR juin Actualité : test sur site (1/2) Principe du test annoncé depuis le mois de mars Relayé par les fédérations Objectif : tester la version provisoire du CSARR, en vue de son amélioration (actés oubliés, mal libellés, à préciser, doublons, etc)

54 6ème Congrès national CSSR juin Actualité : test sur site (2/2) Modalités : Test sur 7 jours de recueil, au choix de létablissement, du 20 juin au 10 juillet 2011 Sur tout ou partie de lactivité de létablissement, Appel à candidature : 85 candidats 40 étabts retenus (critères : représentation fédérations, type dactivité, délai de transmission des données dactivité) Désignation dun référent (soignant) par établissement Formation des référents : 1 journée (7 et 9 juin) Formation sur la base de la version provisoire (adressée aux fédérations le 1er juin)

55 6ème Congrès national CSSR juin Version V0 : date à préciser (au mieux mars 2012) Après le test : calendrier de mise en œuvre du CSARR (1/2) Etapes ultérieures : Exploitation du test : résultats sept-oct Poursuite des travaux de relecture intra et interprofessionelle + dernières réunions de qqs profels Première synthèse :

56 6ème Congrès national CSSR juin Après le test : calendrier de mise en œuvre du CSARR (2/2) A compter de la date de la V0 : Démarrage de lutilisation du CSARR dans tous les établissements SSR, au rythme de chacun Etabts ENC fortement incités Pas de double codage CDARR / CSARR Pas forcément de « tout CSARR » : utilisation mixte CSARR / CdARR (adaptation de la FG) – Ex : Etabt E1Etabt E2 activité cardio : CDARRactivité cardio – kinés : CDARR Activité respiratoire : CSARRdiéts : CSARR 2013 : fin de la montée en charge – tous les étabts SSR codent en CSARR

57 DISCUSSION… 57 6ème Congrès national CSSR juin 2011


Télécharger ppt "La mise en place de la T2A SSR, cest demain : Comment sy préparer ? Table ronde : Eléments de discussion 6ème Congrès National de la CSSR – 22 Juin 2011."

Présentations similaires


Annonces Google