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S. Evrard Heures supplémentaires Stand-by duty Heures de dimanche Night work Service de piquet Overtime Travail par roulement Heures de nuit Sunday work.

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1 S. Evrard Heures supplémentaires Stand-by duty Heures de dimanche Night work Service de piquet Overtime Travail par roulement Heures de nuit Sunday work NOUS VOULONS VOTRE AVIS ! WE WANT YOUR INPUT ! Shift work

2 March 2008 Staff meeting 2 Sommaire Pourquoi cette réunion ? Pourquoi cette réunion ? S&RP – Chap. III : « Heures de travail » Changements proposés par le groupe de travail HR (+ input Départements) Comment lAP sest préparée ? Comment lAP sest préparée ? Commission Conditions demploi (interne AP) en collaboration avec des représentants des services concernés Modifications à létude ? Modifications à létude ? Propositions du Groupe de travail HR et de la Commission 4 thèmes : heures supplémentaires / Service de piquet / Volontaire « sur appel » / Travail par roulement Prochaines étapes Prochaines étapes Mise en place pour lété 2008 (démarrage progressif du LHC) Débat Débat

3 March 2008 Staff meeting 3 Pourquoi cette réunion ? Avec le démarrage prochain du LHC, les besoins du CERN augmentent : Avec le démarrage prochain du LHC, les besoins du CERN augmentent : Activités 24/24 h, 365/365 jours dans certains services Heures supplémentaires, de nuit, de dimanche Heures supplémentaires, de nuit, de dimanche Service de piquet Service de piquet Travail par roulement Travail par roulement Août 2007 Août 2007 Rapport dun groupe de travail HR composé de représentants des départements (sans avoir consulté lAP) Dimportantes modifications au Chap. III (Heures de travail) des S&RP sont proposées Fin Janvier 2008 Fin Janvier 2008 LAP reçoit une copie de ce rapport Février 2008 Février 2008 Examen des propositions et discussions internes AP Aujourdhui Aujourdhui Présentation : résultats de notre première analyse Présentation : résultats de notre première analyse Mais nos positions ne sont pas arrêtées : votre avis nous intéresse ! Mais nos positions ne sont pas arrêtées : votre avis nous intéresse !

4 March 2008 Staff meeting 4 AP officieusement informée AP officieusement informée de létude du groupe de travail HR Sondage Sondage Effectué par des délégués du personnel auprès de collègues impliqués dans des services de piquet / roulement En interne En interne La Commission Conditions demploi a comparé les propositions du HR-WG avec les positions de ces collègues impliqués A son tour, lAP a élaboré des propositions A son tour, lAP a élaboré des propositions La position de lAP vous est présentée ici La position de lAP vous est présentée ici Comment lAP sest-elle préparée ?

5 March 2008 Staff meeting 5 Considérations retenues lors de notre analyse Considérations retenues lors de notre analyse Approche « gagnant-gagnant » Approche « gagnant-gagnant » Besoins nouveaux de lOrganisation Besoins nouveaux de lOrganisation Davantage dheures supplémentaires, de piquets, de roulements Davantage dheures supplémentaires, de piquets, de roulements Une plus grande attractivité de ces services supplémentaires afin dinciter le plus grand nombre à sy engager Une plus grande attractivité de ces services supplémentaires afin dinciter le plus grand nombre à sy engager Plus grande attractivité nécessaire car souvent il ny a pas dobligation contractuelle à accepter de tels services Plus grande attractivité nécessaire car souvent il ny a pas dobligation contractuelle à accepter de tels services Contraintes personnelles de ces services supplémentaires Contraintes personnelles de ces services supplémentaires Pénibilité : santé physique à court et long terme Pénibilité : santé physique à court et long terme Equilibre vie familiale / vie professionnelle Equilibre vie familiale / vie professionnelle Comment lAP sest-elle préparée ?

6 March 2008 Staff meeting 6 Textes légaux S&RP Chap. III S&RP Chap. III Heures de travail Circulaires administratives Circulaires administratives elles découlent du Chap. III AC 22B travail par roulement AC 22B travail par roulement AC 23 service de piquet AC 23 service de piquet AC 25 travail par roulement – Service Secours et Feu AC 25 travail par roulement – Service Secours et Feu

7 March 2008 Staff meeting 7 Heures supplémentaires Définition CERN Définition CERN S&RP - R III 1.06: Par heure supplémentaire, on entend toute heure de travail accomplie, sur ordre du Chef de département, au-delà de : h par période comptable de 4 semaines h par période comptable de 5 semaines Autre définition (Unison-UK) Autre définition (Unison-UK) Time worked in addition to the normal working hours for each day/night/shift shall count as overtime, except in the case of part-time workers, where only time worked in excess of the normal daily working hours of a full-time employee will be reckoned and paid as overtime. Time worked in addition to the normal working hours for each day/night/shift shall count as overtime, except in the case of part-time workers, where only time worked in excess of the normal daily working hours of a full-time employee will be reckoned and paid as overtime.

8 March 2008 Staff meeting 8 Heures supplémentaires Les durées de travail sont limitées S&RP - R III 1.04: Sauf cas graves et exceptionnels… la durée du travail ne doit pas dépasser ni 12 heures par période de 24 heures, ni 57 heures par semaine un repos dau moins un jour et demi doit être accordé après six jours consécutifs de travail au moins six jours de repos par mois doivent être accordés

9 March 2008 Staff meeting 9 Heures supplémentaires Les articles des Statut et Règlement relatifs aux heures supplémentaires sont applicables aux seuls membres du personnel Les membres du personnel et boursiers peuvent être sollicités pour effectuer des heures supplémentaires Les associés et étudiants peuvent participer sur la base du volontariat élargir la situation actuelle aux seuls Boursiers car le CERN nest pas lemployeur des catégories Associés et Etudiants Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Compensation (temps ou argent) seulement si grade Eb Aa grade Da: 125% Db grade Eb: 100% Grade Ec: 0% Les membres du personnel de grade Ec et les boursiers seront compensés à 100% en temps grade Eb : pas de changement grade Eb : pas de changement grade Ec et boursiers compensation à 100% en temps ou argent grade Ec et boursiers compensation à 100% en temps ou argent

10 March 2008 Staff meeting 10 Heures supplémentaires, de nuit, de dimanche La rémunération nest octroyée que si le Chef de département estime impossible daccorder un congé de compensation dans les six mois La compensation en temps ou argent se fait en fonction des besoins spécifiques du service et à la discrétion du Chef de département A la discrétion du membre du personnel (congé soumis aux contraintes du service) Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Compensation pour intervention à distance non mentionnée Les interventions sous forme de supervision à distance avec log-on/log-off doivent être reconnues et compensées OK, compensation pour intervention à distance identique à la compensation pour les heures supplémentaires

11 March 2008 Staff meeting 1 Service de piquet (astreinte) Définition CERN Définition CERN S&RP - R III 1.15 Par piquet, on entend tout service organisé pour une période dau moins un mois par le Chef de département et assuré à tour de rôle par plusieurs titulaires restant à disposition pour des interventions durgence après leurs heures de travail. Autres définitions Autres définitions Unison - UK Unison - UK Standby duty is defined as regularly scheduled duty that confines an employee to a designated duty station for longer than ordinary periods of time, with a substantial portion of the employee's time being spent not in work but in readiness to perform work. Code du travail - France Code du travail - France Période pendant laquelle le salarié, sans être à la disposition permanente et immédiate de lemployeur, a lobligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin dêtre en mesure dintervenir pour effectuer un travail au service de lentreprise.

12 March 2008 Staff meeting 12 Les Statut et Règlement relatifs au service de piquet sont applicables seulement aux membres du personnel Les membres du personnel et boursiers peuvent être sollicités pour effectuer des heures supplémentaires Les associés et étudiants sont libres de participer volontairement Élargir la situation actuelle aux seuls Boursiers car le CERN nest pas lemployeur des catégories Associés et Étudiants Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Compensation(temps ou argent) uniquementsi grade Eb Compensation (temps ou argent) uniquement si grade Eb Aa grade Da: 125% Db grade Eb: 100% Grade Ec: 0% Les membres du personnel de grade Ec et boursiers sont compensés à 100% en temps grade Eb : pas de changement grade Eb : pas de changement grade Ec et boursiers : compensation à 100% en temps ou argent grade Ec et boursiers : compensation à 100% en temps ou argent Service de piquet Intervention + Trajet :

13 March 2008 Staff meeting 13 Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Indemnité de piquet Service de piquet Semaine : Semaine : Chaque heure de service payée à 10% du taux horaire Cb0 Dimanche, jours fériés : chaque heure de service payée à 17,5% du taux horaire Cb0 Dimanche, jours fériés : chaque heure de service payée à 17,5% du taux horaire Cb0 Pendant la fermeture de fin dannée : Pendant la fermeture de fin dannée : Augmentation de lindemnité Augmentation de lindemnité bonus1000 CHF/sem. bonus1000 CHF/sem. Inclure membres du personnel de grade Ec pour cette occasion spécifique Inclure membres du personnel de grade Ec pour cette occasion spécifique Payée indépendamment du grade Payée indépendamment du grade Des changements proposés Des changements proposés Cb0 Db0 Cb0 Db0 10% 15% 10% 15% 17,5% 20% 17,5% 20% Bonus de fermeture de fin dannée Bonus de fermeture de fin dannée CHF/sem CHF/sem.

14 March 2008 Staff meeting 14 Laccumulation de temps de compensation au-delà de 10 jours dans une période de 12 mois ne sera pas permise Suppression de lactuelle contrainte car le congé de compensation est un dû Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP 0,5 jour de compensation par semaine doit être pris dans les 12 mois suivant la date où il est acquis 0,5 jour de compensation par semaine de piquet Pendant la fermeture de fin dannée : Si grade Ec : 1 jour de compensation par semaine de piquet 1 jour de compensation par semaine de piquet, indépendamment du grade 1 jour de compensation par semaine de piquet, indépendamment du grade tous les congés officiels du CERN seront compensés en temps à 100% tous les congés officiels du CERN seront compensés en temps à 100% Service de piquet

15 March 2008 Staff meeting 15 idem Abaisser le seuil à 50 ans (pénibilité liée à lastreinte) Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Retrait (opt-out) du service de piquet possible dès 55 ans ce qui correspond à : fréquence : 1 sem./5 sem. fréquence : 1 sem./5 sem. 5 personnes/service 5 personnes/service ce qui correspond à : fréquence : 1 sem. /4 sem. 4 personnes/service ce qui correspond à : fréquence : 1 sem. /6 sem. fréquence : 1 sem. /6 sem. 6 personnes/service 6 personnes/service Service de piquet Maximum 9 sem./an Maximum 12 sem./an Maximum 8 sem./an

16 March 2008 Staff meeting 16 En cas dutilisation dun véhicule privé, remboursement/km Remboursement et conditions dassurance doivent être clairement définis remboursement /km si usage du véhicule privé et libre choix laissé au membre du personnel remboursement /km si usage du véhicule privé et libre choix laissé au membre du personnel revaloriser lindemnité kilométrique revaloriser lindemnité kilométrique Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Interdiction dutiliser un véhicule CERN pour des déplacements privés Par piquet on entend tout service organisé pour une période dau moins un mois. Un service de piquet peut être organisé pour une activité ayant une durée dau moins 7 jours consécutifs OK, en logique avec une application uniforme sur tout le CERN des S&RP relatifs au service de piquet Service de piquet

17 March 2008 Staff meeting 17 Volontaires sur appel Faut-il réglementer la pratique « best effort » ? Si oui, il faut considérer : Pas une astreinte service de piquet possibilité pour le membre du personnel de refuser dintervenir Demande dintervention officialisée (logbook) Assurance durant le trajet et lintervention En cas dintervention, compensations identiques - voire supérieures - à celles prévues pour les interventions lors dun service de piquet

18 March 2008 Staff meeting 18 Travail par roulement Définition CERN Définition CERN S&RP - R III 1.18 Par roulement, on entend tout service continu assuré régulièrement pendant au moins 15 heures par jour et plus de 96 heures par semaine, le tout pendant au minimum 26 semaines consécutives (congés et arrêts techniques inclus). Un plan de roulement est établi par les supérieurs hiérarchiques après concertation avec les titulaires concernés.

19 March 2008 Staff meeting 19 Qui travaille en roulement au CERN ? Qui travaille en roulement au CERN ? 24/24h, 365/365j: Service Secours et Feu 24/24h, 365/365j: Service Secours et Feu Services AB/OP/TI 24/24h, 7/7j, pendant le fonctionnement de laccélérateur (7-9 mois/an): Service AB/OP (sauf TI) 24/24h, 7/7j, pendant le fonctionnement de laccélérateur (7-9 mois/an): Service AB/OP (sauf TI) 7 opérateurs/poste 7 opérateurs/poste Pour chaque opérateur, activité complémentaire Pour chaque opérateur, activité complémentaire (2 nd job) en dehors du travail par roulement Travail par roulement

20 March 2008 Staff meeting 20 Travail par roulement Par service de 8 h, 3/4 h supp compensée (temps seulement) correspondant à : 30 min (pause) 2*7,5 mins (recouvrement) Situation actuelle : pas de changement Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Par service de 8 heures, 1h supp. compensée (temps ou argent) correspondant à : 30 min (pause) 30 min (pause) 2*15 min (recouvrement) 2*15 min (recouvrement) Retrait du roulement normalement après 6 (ou 10) ans de service Pas de limites imposées, mais possibilité de se retirer du travail par roulement à ans examen médical annuel daptitude, indépendamment de lâge examen médical annuel daptitude, indépendamment de lâge retrait possible dès 50 ans retrait possible dès 50 ans

21 March 2008 Staff meeting 21 Travail par roulement Situation actuelle S&RP et CA Proposition HR-WG Position AP Travail par roulement : 15 h/jour 15 h/jour > 96 h/semaine 26 semaines consecutives 26 semaines consecutives Le travail par roulement doit être effectué pendant au moins 35% du temps de travail pour justifier dune compensation spéciale complète OK pour une bonification à partir dun service de 35% 22 jours de compensation spéciale pour tout membre du personnel participant à un service de roulement dau moins 26 sem. / an calculée par individu non plus par service revue à la baisse pour lesprit déquipe : pour lesprit déquipe : Une bonification identique pour chaque membre dun même service de roulement 22j/service à 50% (26 sem.) 22j/service à 50% (26 sem.)Bonification BonificationBonification

22 March 2008 Staff meeting 2 Prochaines étapes Mars 2008 Commission conditions demploi Avril 2008 Discussion au CCP Mai 2008 Discussion au TREF Juin 2008 Décision du Conseil du CERN Juillet 2008 Publication du nouveau chap. III Été et automne 2008 Discussion des Circulaires administratives qui découlent des changements apportés au chap.III (CA 22C [roulement], CA 23 [piquet], CA 25 [roulement - Service Secours et Feu])

23 March 2008 Staff meeting 23Débat Vos réactions par rapport aux propositions du HR-WG Vos réactions par rapport aux propositions de lAP Vos autres commentaires ou propositions Heures supplémentaires Service de piquet Volontaires « sur appel » Travail par roulement Débriefing : Commission Conditions demploi du 12 mars Vos messages à


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