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1 Quand et comment facturer un acte intellectuel et technique ? Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux et CCAM Dr Maravic Hôpital Bellan, Département.

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1 1 Quand et comment facturer un acte intellectuel et technique ? Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux et CCAM Dr Maravic Hôpital Bellan, Département dInformation Médicale Hôpital Lariboisière, Rhumatologie, Paris Septembre 2008

2 2 Quand facturer lacte intellectuel et technique ? Le rhumatologue code et facture des actes intellectuel et technique réalisés au cours de sa consultation, car il sagit dune association autorisée. Il sagit de : –Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux et CCAM technique ; –Consultation et ostéodensitométrie.

3 3 Comment facturer lacte intellectuel et technique ? Le rhumatologue utilise la NGAP et la CCAM. Il doit renseigner les modalités du parcours de soins en plus des informations renseignées sur la partie supérieure de la feuille de soins ou les codes spécifiques en cas de télétransmission. ( quand et comment facturer un acte intellectuel ?).

4 4 Actes persistant en NGAP

5 5 Exemples de facturation dactes en consultation Les exemples suivants concernent des patients vus : –par un rhumatologue en secteur 1 ; – pour un patient vu dans le cadre du parcours de soins. Sauf exception, il nest pas possible de facturer plus de 2 actes.

6 6 Ne pas oublier de remplir la partie supérieure de la feuille de soins Renseigner en le nom et le prénom du médecin traitant déclaré du patient vu dans le cadre du parcours de soins. Ou code MTO en cas de télétransmission. Xxx Yyy

7 7 Exemple 1 - Radiographies comparatives des genoux suivies avec bilan ostéo-articulaire DATE K8 15,36 56,62 DATE N F Q K YC 37,26 Pas de code dassociation à renseigner – Lacte en NGAP est tarifé à 100% car lacte CCAM est une radiographie. Le nb de radiographie diagnostique nest pas limité. NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] K8 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences YYYY030, YYYY187, ZZLP025 Bilan ostéo-articulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres 1022,61 15,36

8 8 DATE N Z L B ,82 38,50 DATE K8/2 7,68 NZLB001 K8 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse dune articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A lexclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique dun membre Bilan ostéoarticulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres 10 30,82 15,36 Exemple 2 – Association CCAM (hors radiographie) et bilan ostéo-articulaire Acte NGAP tarifé à 50% car lacte CCAM nest pas une radio – Pas de code dassociation


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