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1 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE La facturation par produit Total : 3 418 079 Total : 8 083 471.

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1 1 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE La facturation par produit Total : Total :

2 2 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE La facturation par type de débiteur : traitements externes Total : Total : * Y compris rétrocessions

3 3 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE La facturation par type de débiteur : hospitalisation Total : Total :

4 4 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE Impact majeur de la facturation sur la trésorerie et lexécution budgétaire 83% des recettes en facturation directe devraient faire lobjet de titres de Recette Maintien dun double circuit de transmission des données via e- pmsi et de facturation à la CPAM?

5 5 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE lllustration Exemple dun séjour de médecine (GHS 01M01S, Affection du système nerveux avec CMAS) de 11 jours pour un patient pris en charge à 80% et ayant une mutuelle Prix de journée : 701,58 GHS : 6788,59 FJ : 16 Montant total : 701,58*10+16*11 = 7191,8 Part Assurance Maladie : Recette théorique (100% du tarif national) = 6788,59 (701,58*80%+16)*10 = 5772,64 Part Ticket Modérateur : 1419,16 Recette tenant compte du taux TM Résiduel :de prise en charge : *80% = 5431 (701,58*20%-16)*10 = 1243,16 FJ (forfait journalier facturable le jour de sortie) : 16*11 = 176 Total : 7191,8 Montant saisi dans Gilda, ne donne pas lieu à émission de facture Part titre 2 : donne lieu à émission de facture Part titre 1 : transmission sur e-pmsi

6 6 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE Illustration GHS : 6788,59 Recette Assurance Maladie tenant compte du taux de prise en charge : 6788,59*80% = 5430,9 Part Ticket modérateur : 6788,59*20%= 1357,7 Part titre 1 donnant lieu à émission de facture Part titre 2 donnant lieu à émission de facture

7 7 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE ARH ATIH Illustration : pilotage du circuit de transmission de linformation Descriptif du circuit de valorisation de lactivité dhospitalisation PATIENT Entrée Sortie Source GILDA Gestion administrative des patients Identité patient Couverture sociale Admission / sortie Mouvements Frais divers Chaque hospitalisation fait lobjet dun RSS constitué dun ou plusieurs RUM Contrôle, traitement, calcul et classement par le DIM GHS (Rss groupés) Fichier VIDHOSP Fichier ANOHOSP MAGIC (anonymisation) Logiciel GENRSA anonymisation des fichiers RSS + chaînage des fichiers ANOHOSP Fichiers RSA Source SAG / PHEDRA Production de soins : Actes CCAM Diagnostics Médicaments DMI DONNEES MEDICALESDONNEES ADMINISTRATIVES PLATEFORME e-PMSI Centralisation des données valorisées dactivités Contrôle, agrégation et statistiques Validation des sommes à payer Editions des listes RSS non valorisés Problème de chaînage Variables bloquantes Non pris en charge par lassurance maladie HÔPITALHÔPITAL D S P I M E - G D E I M

8 8 AP-HP/DEF/SPRD/FORMATION FACTURATION DIRECTE Illustration : pilotage du circuit de transmission de linformation (activité externe) ARH ATIH PATIENT Entrée Sortie Gestion administrative des patients Identité patient Couverture sociale Date des soins Fichiers RSF-ACE Logiciel PREFACE anonymisation des fichiers RSF Fichiers RAFAEL Consultations et actes externes DONNEES MEDICALES DONNEES ADMINISTRATIVES PLATEFORME e-PMSI Centralisation des données valorisées dactivités Contrôle, agrégation et statistiques Validation des sommes à payer Actes (CCAM, NGAP, NABM) HÔPITAL CHAÎNE MARC SIEGE DPM - DIM


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