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1 1 PROGRAMME DACCOMPAGNEMENT DU RETOUR À DOMICILE DES PATIENTS HOSPITALISÉS Le champ de lOrthopédie.

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1 1 1 PROGRAMME DACCOMPAGNEMENT DU RETOUR À DOMICILE DES PATIENTS HOSPITALISÉS Le champ de lOrthopédie

2 2 2 L es sorties dinterventions orthopédiques 461 actes CCAM répartis dans 26 familles patients en MCO Taux de recours aux SSR de 17% 1234 Orthopédie Cible : les patients qui subissent une intervention en chirurgie orthopédique (programmée ou non) Périmètre : toutes les interventions visées par la recommandation de la HAS

3 3 3 Des interventions ciblées pour la phase dexpérimentation Réparation chirurgicale des ruptures de la coiffe des rotateurs Prothèse totale de hanche (première intention) Ligamentoplastie du croisé antérieur du genou Prothèse totale de genou (première intention) Lexpérimentation se concentrera sur 6 interventions (23 actes CCAM) soit environ 25% des interventions orthopédiques et concernera les patients affiliés au régime général et rattachés à lESLM 4 programmées2 traumatologiques Ostéosynthèse fracture trochantérienne fémur Prothèse de hanche pour fracture du col 1234 Orthopédie Critères de choix : volumétrie, taux de recours au SSR, existence de recommandations HAS « critères de suivi en rééducation et dorientation en ambulatoire ou en SSR »

4 4 4 Choix des Échelons Locaux du Service Médical Lancement de lexpérimentation dans 5 ELSM Marseille HéraultToursÉvryMontauban Durée de lexpérimentation : 5 mois dans deux établissements (un privé et un public) 1234 Orthopédie

5 5 5 Les 5 étapes de loffre Orthopédie Éligibilité du patient au programme Information de lassuré avant lintervention Visite du Conseiller de lAssurance Maladie Initiation de la démarche aide à la vie Prise en charge par le masseur-kinésithérapeute et/ou linfirmière Avant lintervention Pendant lhospitalisation De retour à domicile Orthopédie

6 6 6 Informe de lexistence du programme Remet le dépliant de présentation Avant lintervention : Information du patient Objectif : Sensibiliser les patients à loffre proposée au moment de la consultation de décision opératoire 1 Informe le patient quil peut être accompagné lors de son retour à domicile si les conditions médicales le permettent Indique comment bénéficier du service Précise le rôle du masseur- kinésithérapeute et de linfirmière Informe de la possibilité de bénéficier dune aide ménagère (sous conditions) Dépliant de présentation Suppor t Conseiller Assurance Maladie Chirurgien Patient 1234 Orthopédie

7 7 7 Pendant lhospitalisation : Éligibilité du patient au programme Objectif pour léquipe médicale : Identifier au plus tôt les patients qui respectent les critères déligibilité dans le programme et qui sont intéressés par la démarche 2 Conseiller Assurance Maladie Équipe médicale en établissement Patient Grille déligibilité Un volet médical Un volet patient Un volet administratif Suppor t Détermine léligibilité du patient selon des critères médicaux et estime ses besoins de soins Informe le patient de son éligibilité en lui transmettant le volet n°2 de la grille déligibilité Demande son accord pour une visite CAM (sinon, mentionne son refus sur le volet n°3 de la grille) Transmet le volet n°3 de la grille déligibilité comportant les informations didentification du patient pour vérifier léligibilité administrative et lui rendre visite 1234 Orthopédie

8 8 8 Pendant lhospitalisation : Visite du Conseiller de lAssurance Maladie Objectif du conseiller de lAssurance Maladie : Recueillir ladhésion du patient, le choix du professionnel de santé et organiser le premier rendez-vous du patient avec les professionnels de santé libéraux à sa sortie 3 Lettre dadhésion Mémo rendez vous Liste des PS [Courrier au MT] Conseiller Assurance Maladie Professionnels de santé libéraux Médecin traitant (MT) Patient Contacte les PS sélectionnés par le patient pour sassurer de leur disponibilité et organise le premier rendez-vous Suppor t Avant la visite : Récupère les grilles de tous les patients éligibles Vérifie léligibilité administrative des patients éligibles médicalement Après la visite : Il saisit la fiche du patient dans loutil multi-volets Présente loffre en détail Si accord : Présente et fait signer la lettre dadhésion en recueillant les noms des PS choisis par le patient Remet un mémo du premier rendez-vous programmé Transmet le volet n°2 de la grille déligibilité Informe des patients qui ont accepté et refusé le programme Équipe médicale en établissement Information du médecin traitant de ladhésion du patient au programme 1234 Orthopédie

9 9 9 Pendant lhospitalisation : Initiation de la démarche daide à la vie pour le retour à domicile Objectif du conseiller de lAssurance Maladie : Proposer un service daide pour favoriser le retour à domicile des patients nécessitant temporairement un soutien à la vie quotidienne 4 Conseiller Assurance Maladie Patient Service social de létablissement Si létablissement na pas de service social : Propose loffre au patient si léquipe médicale a mentionné le besoin temporaire daide ménagère (et/ou de portage de repas) sur le volet « administratif »de la grille déligibilité Si létablissement a un service social, il linforme que le bénéficiaire adhère au programme Service social AM Relais vers les services sociaux adaptés Dossier de demande daide Si le patient à plus de 60 ans vers la CARSAT Si le patient à moins de 60 ans vers le service social Suppor t 1234 Orthopédie

10 10 Évaluation et prescription des besoins daide à la vie du patient Information du patient sur la prise en charge daide à la vie Transmission du dossier à la CPAM (ASS) et au service social de lAM Organisation de la prestation aide à la vie Létablissement possède un service social (ou équivalent) Létablissement ne possède pas de service social (ou équivalent) Équipe médicale établissement Service social AM Service social Établissement Conseiller Assurance Maladie Présentation de loffre retour à domicile Conseiller Assurance Maladie Équipe médicale établissement Offre daide à la vie : les acteurs du processus Modalités : Lévaluation des ressources du patient se fait sur du déclaratif. Les justificatifs seront à fournir ultérieurement. Le montant de la prise en charge est calculé sur la base des justificatifs 1234 Orthopédie

11 11 Offre complémentaire « aide à la vie » présentation du processus proposé pour lexpérimentation Objectif de laide à la vie : favoriser le retour à domicile des patients nécessitant temporairement un soutien à la vie quotidienne Cible Contenu Durée Modalités Patients identifiés par léquipe médicale (grille déligibilité) Patients non retraités du RG (les patients retraités relèvent de lARDH) Patients non bénéficiaires du même type de prestation Prestations daide ménagère (ménage, repas, courses) ou portage de repas sous forme dun forfait de 20h ou 40h déterminé par léquipe médicale 1 mois renouvelable sous réserve de lavis du service social de lAM (max 3 mois en cohérence avec ARDH) Prestation avec reste à charge en fonction des ressources, sur la base du barème lARDH de la CNAV assorti dun plafond (à la charge de lassuré de 38,40 à 768 selon niveau de ressources) Prévoir la fourniture de justificatifs et modalités de contrôles Le service social AM assure le suivi à domicile (vérification de la mise en route du dispositif, visite à domicile en cas de demande de renouvellement) Le dossier de demande simplifiéLe barème de prise en charge Outils 1234 Orthopédie

12 12 De retour à domicile : Prise en charge par le masseur- kinésithérapeute et/ou linfirmier 4 Conseiller Assurance Maladie Professionnels de santé libéraux Patient Dispensent des soins au retour à domicile Objectif pour le patient : Être pris en charge par les professionnels de santé libéraux quil a choisis Sassure de la réalisation des rendez-vous avec les PS contactés par un contact téléphonique à J+1 du ou des premiers rendez-vous programmés ainsi quà J+15 pour un bilan Saisit ces éléments dans loutil multi-volets Le CAM reste linterlocuteur privilégié du patient sur lorganisation du service En cas de question dordre médical : le CAM invite le patient à contacter le médecin traitant, les professionnels de santé qui le suivent et/ou léquipe médicale de létablissement 1234 Orthopédie


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