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Les immobilisations corporelles TRAVAIL ÉLABORÉ PAR: NEFFATI WAFA.

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1 Les immobilisations corporelles TRAVAIL ÉLABORÉ PAR: NEFFATI WAFA

2 Objectif du cours : Reconnaître les éléments de définition des immobilisations corporelles Maîtriser les règles de comptabilisation des immobilisations à la date dentrée et à la date dinventaire Savoir constater un résultat de cession dune immobilisation corporelles lors de sa décomptabilisation. Références bibliographiques : NCT n° : (5) du Nouveau Système Comptable des entreprises NC générale du NSC.

3 Champ dapplication : Comptabilisation dans les états financiers de toutes les opérations portant sur les immobilisations corporelles. Définition : Selon le Φ6-NCT 5 du Nouveau Système Comtable des enterprises tunisiennes (NSC), les immobilisations corporelles sont : « …les élements dactif physique et tangibles qui : Ayant un potentiel des avantages, sont détenus par une entreprise soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture des biens et services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien à leur activité ; Sont censés être utilisée sur plus dun exercice ». Les éléments corporels comprennent les actifs énumérés aux comptes de 22 à 24.

4 SECTION 1 : Prise en charge des immobilisations corporelles : Limmobilisation doit être initialement évaluée à Son coût dacquisition : en cas dacquisition à titre onéreux à son coût de production : si elle est produite par lentreprise à sa valeur vénale : en cas dacquisition à titre gratuit. I.Valorisation des I.C acquise à titre onéreux : Le coût total dune IC est la contrepartie monétaire ou autre, cédée pour lacquérir et la mettre en état de marche, en vue de lutilisation prévue. Sont ainsi inclus dans le coût dacquisition : Le prix dachat HT pour le net commercial. Les droits et les taxes non récupérables Tous les frais (autres que financiers) directement liés à lacquisition Tous les frais supportés pour la mise en état de fonctionnement de limmobilisation.

5 Cas dapplication : Lentreprise « EPSILON » a acquis le 5 Septembre une machine dune valeur de DHT (TVA 18%) et elle a réglé ce montant en partie par un chèque de D et en partie par un effet échéant le 5 Décembre De plus, elle a supporté desv frais de transport pour 110 TTC (TVA 10%) réglés par chèque et des frais dinstallation pour 50 DHT (TVA 18%) payés en espéces. On vous demande de calculer le coût dacquisition de la machine puie enregistrer au journal de lentreprise « EPSILON ».

6 Coût dacquisition : Prix dacquisition HT : Frais de transport HT : Frais dinstallation HT :

7 Matériel Industriel Taxes /CA déductibles Banques Fournisseur dimmobilisations effets à payer 54 caisse 59 Acquisition dun matériel industriel selon facture n°..

8 II. Valorisation des immobilisations produites par lentreprise pour elle même : 1.Règle de base : Lorsque une entreprise est amenée à entreprendre la construction ou la fabrication dune immobilisation pour elle-même, le bien entre dans lactif au coût de production. L e coût de production comprend : « lensemble des dépenses engagés jusquà la fin de la production et sui se rattachent directement à lélèment considéré ou qui sont attribuables à lactivité de construction »

9 2. Détermination du coût de production : Selon le NSC (Φ 17 de la NCT n°5) : « Le coût dun bien produit par lentreprise pour elle-même est déterminé en utilisant les mêmes principes que pour les biens acquis. Si une entreprise produit des biens analogues en vue de les vendre dans le cadre se son exploitation normale, le coût de ce bien est en général le même que le coût de production des biens destinés à la vente ». En fait, sont inclus dans le coût de production : - Les honoraires des architectes et dautres ingénieurs conseils - Le coût du permis de construction - Les primes dassurance payées pendant la construction - Les coûts de fournitures et de sous-traitance directe - Le coût de la MOD - Les autres coût de production directe - Les frais de production indirects dans la mesure où ils concernent la période de construction Sont exclus du coût de production : - Les coûts de sous activité - Les coûts anormaux de gaspillage liés au MI, MO et autres ressources utilisées pour la production.

10 3.Comptabilisation du coût de production : En partant des élements composant le coût de production des immobilisations, on pourrait penser quil suffit de créditer les comptes de charges concernés par cette production, et de débiter en contrpartie soit un compte dimmobilisation (lorsque la réalisation de cette immobilisation est terminée), soit un compte dimmobilisation en cours(lorsque la réalisation de cette immobilisation nest pas achevée à la fin de lexercice). Mais le Nouveau Système Comptable préconisé, plutôt, lutilisation dun compte de produits « production immobilisée »(72) qui doit être crédité dun montant équivalent à celui dont on aurait crédité les comptes de charges, en contrepartie du débit dun compte dimmobilisation ou dimmobilisation en cours ; car cette production des immobilisations par lentreprise, pour elle-même, est assimilable à une vente à prix coûtant que lentreprise se ferait à elle-même. Notons que selon cette logique, la production par lentreprise dune immobilisation pour elle-même constitue une opération soumise à la TVA, puisque dune part lentreprise se comporte comme un fournisseur qui vend un bien et collecte la TVA, et que dautre part lentreprise agit comme un acheteur qui récupére la TVA quon lui a facturé.

11 Cas dapplication : La société immobilière « ALPHA » a achevé le 5 Décembre 2008 la construction de son nouveau siège social et elle a supporté, depuis le début de lannée, les charges suivantes pour réaliser ces travaux : D HT (TVA 18%) en achats de MI D de frais de personnel (charges sociales comprises) D HT ( TVA 18 %) pour la sous-traitance des travaux de menuiserie et de finition. Sachant que le comptable a déjà enregistré ces frais dans les comptes de charges concernés, on vous demande denregistrer lécriture de prise en compte de la production de cette immobilisation par lentreprise pour elle-même.

12 Constructions Taxes/CA déductibles Production immobilisée TVA collectée Constatation de la réalisation du siège social

13 III.Valorisation des immobilisations acquises à titre gratuit : 1.Coût dentrée des immobilisations acquises à titre gratuit : Les immobilisations acquises à titre gratuit doivent être estimées et constatées à leur valeur vénale. Cette valeur vénale est le prix normal quaurait accepté de payer lentreprise au moment de lentrée de limmobilisation dans son patrimoine. Quant à la contrepartie de cette immobilisation qui ne donne lieu ni à un décaissement ni à la constitution dun passif(ni les deux à la fois), elle est enregistrée au crédit dun compte de capitaux propres n°145- Subvention dinvestissement qui sera rapporté aux résultats des exercices pendant lesquels sont constatés les charges damortissement relatives à limmobilisation concernée.

14 Cas dapplication : Lentreprise « DELTA » a reçu gratuitement, le 12 Décembre 2008 une machine industrielle de la part de lEtat et il savère que cette machine a une valeur vénale de D Matériel Industriel Subvention dinvestissement Acquisition à titre gratuit dune machine industrielle

15 SECTION 2 : Valorisation des immobilisations corporelles à larrêt des comptes : Amortissement et évaluation : I. Amortissement des immobilisations corporelles : 1. Durée et montant amortissable : Sur le plan comptable, le montant amortissable dun bien doit être réparti sur sa durée dutilisation. Cette durée dutilisation est dépendante des conditions dutilisation des biens, de son usure physique, de lobsolésence lié au progrès technique ou autre afférente à lusage de limmobilisation. Le montant amortissable dun bien est déterminé après réduction de sa valeur résiduelle. La valeur résiduelle correspond au montant net que lentreprise compte obtenir à la fin de la durée dutilisation après déduction de coût de cession prévu.

16 2.Méthode damortissement : Les méthodes damortissement cités par la NCT (5) sont : Lamortissement constant ou linéaire : cette méthode consiste à prendre en charge une fraction constante de la valeur dorigine et ce, pour chaque année entière de la durée dutilisation probable de limmobilisation. On distingue entre méthode de lamortissement linéaire simple et la la méthode de lamortissement linéaire accéléré. Amortissement linéaire simple : (Al S ) Si on note : - VO la valeur dorigine de limmobilisation - n la durée dutilisation de limmobilisation - VR la valeur résiduelle éventuelle - A lamortissement annuel ou annuité damortissement - Tx le taux damortissement linéaire On a alors : VO – VR 1 A = = ( VO - VR ) * = ( VO – VR ) * Tx n n

17 Remarque : Pour les biens acquis et mis en service en cours dexercice, lamortissement de la première année est calculée proportionnellement au temps qui sépare la date de mise en service, de la fin de lexercice : cest la règle du prorata temporis. Annuité Amortissement de la = * nombre de jours dutilisation première année 360 durant la première Et dans ce cas, lamortissement du dernier exercice sobtient par la différence entre lannuité damortissement et lamortissement du premier exercice. De plus et pour des commodités de calcul nous retiendrons la convention suivante, dans le cadre de notre cours : 1 er cas : Si la mise en service a eu lieu avant le 15 du mois, on commencera à amortir le bien à partir du premier du mois de la mise en service. 2ème cas : si la mise en service a eu lieu le 15 du mois, on compte la moitié du mois, en plus, dans la période dutilisation. 3 ème cas : si la mise en service a eu lieu après le 15 du mois, on commencera à amortir le bien à partir du premier du mois suivant celui de la mise en service.

18 A partir de là, le comptable de lentreprise doit établir un tableau damortissement retraçant le plan damortissement retenu pour chaque immobilisation amortissable. Ce tableau doit, indiquer : - Lamortissement annuel pour chaque année de la durée dutilisation - Le total des amortissements pratiqués - La valeur comptable nette (VCN) à la fin de chaque année. Cas dapplication : Soit un matériel acquis le 15/06/N pour D HT (TVA 18%), mis en service le25/06/N, et amortissable selon le mode linéaire simple sur 10 ans. On vous demande de présenter le tableau damortissement, de passer au journal lécriture damortissement au 31/12/N+3 et détablir les comptes à la même date. * Tableau damortissement : Taux damortissement linéaire simple : ( 1/10) * 100 = 10% Annuité = * 10% = D Lamortissement de la première année ( N ) = ( / 12) * 6 = D.

19 AnnéesAmortissements annuels Amortissements cumulés VCN N N N N N N N N N N N –

20 Ecriture au 31/12/N+3 : 31/12/N Dotations aux amortissements des immobilisations corporelle 2823 Amortissement du matériel industriel Constatation de lamortissement pour lannée N+3

21 Amortissement linéaire accéléré : (ALA) La fiscalité tunisienne admet depuis le 1 er janvier 1990 lapplication de lamortissement linéaire accéléré et ce, en distinguant entre trois types déquipements : Les équipements autres que les matériels de transport fonctionnant à 2 et 3 équipes, pour lesquels lamortissement linéaire accéléré peut être appliquée conformément aux modalités suivantes : 2 équipes : T ALA = T ALS * 1,5 3 équipes : T ALA = T ALS * 2. Avec : T ALA : taux damortissement linéaire accéléré T ALS : taux damortissement linéaire simple. Amortissement dégressif : qui conduit à une charge décroissante sur la durée de vie du bien. T ALD = T ALS * 2,5.

22 Amortissement proportionnel ou fonctionnel ou variable : Selon cette méthode, les immobilisations sont amorties proportionnellement au service rendu chaque année ou chaque exercice. Avec : Qi Ai = VO * Q Tels que : Ai : amortissement de lannée i Qi : niveau dactivité de lannée i VO : valeur dorigine du bien amorti Q : capacité maximale de production du bien amorti.

23 Amortissement dérogatoire : Définition : La NCT générale a limité lutilisation des amortissements dérogatoires aux cas où des textes particuliers amènent à constater un amortissement pour un montant supérieur à celui de la dépréciation économique du bien concerné. Selon la NCT générale, les amortissements dérogatoires représentent la contre partie de lavantage acquis évalué en net dimpôt et provenant des amortissements dérogatoires pratiqués uniquement pour bénéficier davantages accordés par les textes particuliers. Comptablement, lamortissement dérogatoire est la différence positive entre lamortissement fiscal et lamortissement économique calculé conformément aux dispositions de la NCT 5.

24 Traitement comptable de lamortissement dérogatoire : Dans un premier temps, le supplément damortissement correspondant à lamortissement dérogatoire, est porté au crédit du compte : 143- Amortissement dérogatoire. Amortissement dérogatoire = amortissement fiscal – amortissement économique (C) (A) (B) Ainsi, lorsque lamortissement fiscal est supérieur à lamortissement économique, le schéma denregistrement est le suivant : Cas 1 : A > B : 681 Dotations aux amortissements et aux provisions - charges ordinaires A 282 Amortissement – immob.Corp B 143 Amortissement dérogatoire A - B

25 A la même date, il faut constater limpôt différé sur lamortissement dérogatoire : 143 Amortissement dérogatoire 30% C 4349 impôt différé 30 % C Cas 2 : A< B : Dans un deuxième temps, lorsque lamortissement fiscal devient infèrieur à lamortissement économique, le schéma comptable est le suivant : 681 Dotations aux amortissements et aux provisions, A Charges ordinaires 143 Amortissement dérogatoire C 282 Amortissement Immob.Corp B

26 4349 impôt différé 30 % C 143 Amortissement dérogatoire 30 % C - Reprise sur impôt- II. Évaluation des immobilisations corporelles à la date dinventaire : L a valeur comptable des immobilisations corporelles doit être égale ou inférieur au résultat futur provenant de leur utilisation. Le paragraphe 40 nde ka NCT 5 précise que lentreprise doit revoir les valeurs comptables de ses immobilisations, si des événements ou circonstances prévoient que la valeur comptable des immobilisations nest pas plus récupérable. Pour effectuer ce contrôle, lentreprise doit estimer le montant des cash-flows actualisés (CF), qui seront générés par lutilisation de lactif et de son éventuel cession.

27 Si le montant des CF actualisés est inférieur à la VCN : une réduction de valeur doit être constatée. La réduction de valeur est : Soit constatée en charge au : débit 637 : Réduction de valeur : si elle est irréversible (définitive) Soit constatée au débit dun compte de « provision pour dépréciation » : si il est jugé que la réduction de valeur na pas un caractère définitif. SECTION 3 : Sortie dactifs Une immob.corp. est retirée de lactif pour être soit : - Cédée, - Echangée, - Mise en rebus.

28 I.Sortie pour cession : 1. Détermination du résultat de cession : Pour dégager le résultat de cession dun bien amortissable, il convient de déterminer au préalable les éléments suivants : - Le total des amortissements pratiqués pour cette immobilisation de la date de son acquisition jusquà la fin de lexercice qui précède la date de cession. - Le montant de lamortissement complémentaires non encore comptabilisé qui couvre la période allant de la fin de lexercice précédent la cession jusquà la date de cession. - La TVA à reverser, éventuellement, à létat lorsquil y a cession dun bien qui a donné lieu au moment de son acquisition à une récupération de TVA.

29 2. Écriture de cession : Sur le plan comptable, la sortie pour cession donne lieu à la constatation de (3) écriture : Ecriture damortissement complémentaire pour la période qui sépare le début de lexercice de la date de cession. Date de cession 6811 Dotations aux amortissements des Ac Immob.incorp. et incorp. 28 Amortissement de …. Ac -Constatation de lamortissement complémentaire- Ecriture pour solde du compte damortissement concerné et donc pour la détermination de la valeur comptable nette du bien cédé puisque le solde du compte dimmobilisation sera égale après cette écriture à : VO = amortissements

30 28.. amortissements de… A 2.. Immobilisation A -Pour solde du compte damortissement- A : annuité damortissement. Ecriture de cession : Solder le compte de limmobilisation concernée, enregistrer le résultat de cession soit qu débit du compte 636 lorsquil sagit dune perte, soit au crédit du compte 736 lorsquil sagit dun gain sur cession, et enregistrer la TVA à reverser à lEtat au crédit du compte TVA à payer.

31 Date de cession 53 ou 54 compte de trésorerie prix de cession 636 charges nettes sur cession dimmob. Pertes 21 ou 22 immob. VCN TVA à payer TVA 736 produits nets sur cession.. gains - Constatation de la cession- Cas dapplication : Le 1 er juillet 2000, une entreprise a cédé à crédit, au prix de D, un matériel acquis le 1/1/1998 à DHT (TVA) et amortissable sur 5 ans selon le mode linéaire simple. On vous demande denregistrer au journal de cette entreprise les écritures nécessaires pour constater la cession de ce matériel.

32 Détermination du résultat de cession : T ALS = 20 % = 1/5. Les annuités damortissement de 1998 = annuité 1999 = * 0,2 = VCN ( ) = – ( * 2 ) = – = Lamortissement complémentaire de lexercice 2000 est de : * 0,2 * 6/12 = VCN ( 1/7/2000 ) = – ( ) = La TVA à reverser : se calcule à partir de la TVA récupérée de lacquisition mais dont on déduit 3/5 pour les 3 années ou fractions dannées écoulées depuis la date dacquisition (1998, 1999, 2000), soit : * 0,18 * 2/5 = D. Résultat de cession : – – = D.(gain).

33 1/07/ dotations aux amts des immob.corp Amortissement du materiel. Indust Constatation de lamt complémentaire - Dito Amt du mat. Indust mat.indust Pour solde du compte damt - Dito 452 Créances sur cessions dimmob Mat.indust TVA à payer Produits nets sur cessions dimmob.et autres gains sur élements 840 non récurrents ou exceptionnels - Constatation de la cession -

34 II. Sortie de limmobilisation suite à un échange : Aux termes du paragraphe 20 de NCT 5, le coût dentrée des immobilisations acquises par voie déchange est différent selon la nature de lactif échangé. 1. Actifs de nature différente : Lactif reçu doit être évalué à sa juste valeure. La juste valeure de lactif reçu est égale à la juste valeur de lactif donné en échangen ajustée du montant de la soulte éventuelle en liquidité ou équivalent de liquidité, versée ou reçue. Juste valeure dactif reçu = juste valeur dactif donné en échange +/- soulte versée ou reçue. Le gain ou la perte résultant de léchange doit être constatée en résultat de lexercice (compte : 636 ou 736). Résultat déchange du bien cédé = J.V (bien cédé) – VCN (bien cédé).

35 2. Actifs de même nature : Lactif reçu est évalué à sa VCN et non pas à la valeur actuelle. Dans ce type déchange, le résultat déchange est nul. Résultat déchange du bien cédé = VCN (bien cédé) – VCN (bien cédé).

36 Merci pour votre attention


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