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DÉMARCHE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX. REMERCIEMENTS INRS CNAMTS CARSAT/CRAM/CGSS Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document.

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1 DÉMARCHE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

2 REMERCIEMENTS INRS CNAMTS CARSAT/CRAM/CGSS Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document 2

3 AVERTISSEMENT Ce document a été validé par le RFFST. Il peut être librement et gratuitement utilisé dans un cadre pédagogique. Toute utilisation de ce matériel est soumise au respect de la propriété intellectuelle. Il est placé sous licence Creative commons.

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5 LES DIFFÉRENTS NIVEAUX DE PRÉVENTION LE CADRE GÉNÉRAL STRUCTURATION DUNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION LES ÉTAPES DE LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION DEMARCHE DE PREVENTION 5

6 Prévention des RPS Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ? Prévention durable Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ? Efficace à court terme uniquement Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ? Réagir à lurgence des situations 6 Quelles actions pour quels objectifs et quels résultats ?

7 Le cadre général Se débarrasser des idées reçues : o Un peu de stress, ça ne fait pas de mal o Le stress, cest seulement un problème lié à la personne o Contre le stress, on ne peut rien Sintégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels Agir de manière participative et pluridisciplinaire Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail 7

8 Structuration dune démarche de prévention 8 Une démarche structurée de type conduite de projet Existence de conditions de réussite ED 6011

9 9 Les étapes dune démarche de prévention

10 1 ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage Objectiver lexistence des risques psychosociaux, Évaluer leur dimension collective et les localise Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans lentreprise Juger de lopportunité dune démarche de diagnostic / dintervention proprement dite Préciser le champ dintervention et finaliser lengagement de lentreprise 10 Réalisation dun pré-diagnostic sur lensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour :

11 Comment ? En repérant des indicateurs dalerte o Liés au fonctionnement de lentreprise o Liés à la santé et la sécurité des salariés 11

12 ED

13 2 ème étape : Constitution dun groupe-projet Pourquoi ? o Piloter la démarche de prévention o Sassurer que les objectifs sont atteints o Associer des représentants du personnel et éventuellement des salariés 13

14 Avec qui ? Sa composition dépend de lentreprise, il peut comprendre : o Membre(s) de la direction o Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur) o Représentants du personnel o Salariés volontaires o Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous 14

15 Pour quoi faire ? Ses missions : o Désigne un animateur /pilote o Décide dun échéancier o Elabore un plan de travail o Informe lensemble des salariés o Précise les objectifs et les modalités dintervention qui peut être réalisée par un intervenant extérieur o Assure le suivi des actions et des indicateurs 15

16 3 ème étape : Le diagnostic approfondi Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé Identifier les facteurs de risques psychosociaux Repérer les groupes de salariés les plus exposés Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par lanalyse du travail réel 16

17 Préalable nécessaire Cette étape doit être précédée dune information du personnel pour expliquer les objectifs de cette étape et limportance, pour le résultat, de la participation du maximum de salariés des unités retenues en priorité. Cest au groupe-projet dorganiser et de réaliser la communication tout au long de la démarche. Cest au CHSCT de la relayer. 17

18 Une aide extérieure : se faire accompagner Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS Les chargés de mission de lARACT Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail Des cabinets conseils expérimentés dans laccompagnement dune démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire) 18 La pluridisciplinarité simpose. Lentreprise peut sappuyer sur :

19 4 ème étape : Restitution des résultats Par les intervenants au groupe-projet Par les intervenants à la direction Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de lentreprise 19

20 5 ème étape : Elaboration et mise en œuvre dun plan dactions Sur la base des résultats du diagnostic approfondi Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT Décision et mise en œuvre par la direction 20

21 6 ème étape : Suivi et prévention au quotidien Suivi des indicateurs Suivi et révision du plan dactions si besoin (groupe- projet et CHSCT) La prévention des RPS est intégrée à la prévention des risques professionnels dans lentreprise (actualisation du DU et consultation du CHSCT) 21

22 POUR ALLER PLUS LOIN… 22

23 ED 6011 ED 973 ED 6012 DV 327 Dossiers web thématiques DV 365 ED 6070 ED 5021 : Le point des connaissances sur … le stress au travail 23

24 Quelques adresses internet…


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