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V1 février 2011 DÉMARCHE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX.

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1 v1 février 2011 DÉMARCHE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

2 v1 février 2011 REMERCIEMENTS INRS CNAMTS CARSAT/CRAM/CGSS Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document 2

3 v1 février 2011 Repères pédagogiques Référentiel : o Compétence : « Évaluer les risques daccident et datteinte à la santé » o Savoir : « Connaissances des principaux risques et facteurs de risque, cartographie des risques » Prérequis : o Prévention des risques psychosociaux : notions de base Niveau : tout niveau Public : tout public 3

4 v1 février 2011 AVERTISSEMENT Ce document a été validé par le RFFST. Il peut être librement et gratuitement utilisé dans un cadre pédagogique. Toute utilisation de ce matériel est soumise au respect de la propriété intellectuelle. Il est placé sous licence Creative commons.

5 v1 février 2011

6 LES DIFFÉRENTS NIVEAUX DE PRÉVENTION LE CADRE GÉNÉRAL STRUCTURATION DUNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION LES ÉTAPES DE LA DÉMARCHE DE PRÉVENTION DEMARCHE DE PREVENTION 6

7 v1 février 2011 Prévention des RPS Prévention primaire ou comment combattre le risque à la source ? Prévention durable Prévention secondaire ou comment renforcer la résistance des salariés au stress ? Efficace à court terme uniquement Prévention tertiaire ou comment prendre en charge les salariés en souffrance ? Réagir à lurgence des situations 7 Quelles actions pour quels objectifs et quels résultats ?

8 v1 février 2011 Le cadre général Se débarrasser des idées reçues : o Un peu de stress, ça ne fait pas de mal o Le stress, cest seulement un problème lié à la personne o Contre le stress, on ne peut rien Sintégrer dans une démarche globale de prévention des risques professionnels Agir de manière participative et pluridisciplinaire Avoir recours à des méthodes adaptables aux différentes situations de travail 8

9 v1 février 2011 Structuration dune démarche de prévention 9 Une démarche structurée de type conduite de projet Existence de conditions de réussite ED 6011

10 v1 février Les étapes dune démarche de prévention

11 v1 février ère étape : Le pré-diagnostic ou le dépistage Objectiver lexistence des risques psychosociaux, Évaluer leur dimension collective et les localise Faire émerger un consensus sur la présence des RPS dans lentreprise Juger de lopportunité dune démarche de diagnostic / dintervention proprement dite Préciser le champ dintervention et finaliser lengagement de lentreprise 11 Réalisation dun pré-diagnostic sur lensemble des unités ou collectifs retenus et à partir des données connues pour :

12 v1 février 2011 Comment ? En repérant des indicateurs dalerte o Liés au fonctionnement de lentreprise o Liés à la santé et la sécurité des salariés 12

13 v1 février 2011 ED

14 v1 février ème étape : Constitution dun groupe-projet Pourquoi ? o Piloter la démarche de prévention o Sassurer que les objectifs sont atteints o Associer des représentants du personnel et éventuellement des salariés 14

15 v1 février 2011 Avec qui ? Sa composition dépend de lentreprise, il peut comprendre : o Membre(s) de la direction o Acteurs de la santé au travail (infirmière, Med. du travail, Préventeur) o Représentants du personnel o Salariés volontaires o Groupe de salariés représentatif et reconnu de tous 15

16 v1 février 2011 Pour quoi faire ? Ses missions : o Désigne un animateur /pilote o Décide dun échéancier o Elabore un plan de travail o Informe lensemble des salariés o Précise les objectifs et les modalités dintervention qui peut être réalisée par un intervenant extérieur o Assure le suivi des actions et des indicateurs 16

17 v1 février ème étape : Le diagnostic approfondi Mieux évaluer le niveau de souffrance des salariés et objectiver les atteintes à la santé Identifier les facteurs de risques psychosociaux Repérer les groupes de salariés les plus exposés Cette étape est le plus souvent réalisée avec une aide extérieure. Elle passe par lanalyse du travail réel 17

18 v1 février 2011 Préalable nécessaire Cette étape doit être précédée dune information du personnel pour expliquer les objectifs de cette étape et limportance, pour le résultat, de la participation du maximum de salariés des unités retenues en priorité. Cest au groupe-projet dorganiser et de réaliser la communication tout au long de la démarche. Cest au CHSCT de la relayer. 18

19 v1 février 2011 Une aide extérieure : se faire accompagner Le médecin du travail et les intervenants des Services de Santé au Travail Les intervenants du service Prévention des risques professionnels de la CARSAT / CRAM / CGSS Les chargés de mission de lARACT Un IPRP spécialiste en ergonomie, en psychosociologie ou en organisation du travail Des cabinets conseils expérimentés dans laccompagnement dune démarche de prévention collective, centrée sur le travail (prévention primaire) 19 La pluridisciplinarité simpose. Lentreprise peut sappuyer sur :

20 v1 février ème étape : Restitution des résultats Par les intervenants au groupe-projet Par les intervenants à la direction Par le groupe-projet ou les intervenants à tous les acteurs de lentreprise 20

21 v1 février ème étape : Elaboration et mise en œuvre dun plan dactions Sur la base des résultats du diagnostic approfondi Propositions élaborées par le groupe-projet, les salariés concernés, en lien avec le CHSCT Décision et mise en œuvre par la direction 21

22 v1 février ème étape : Suivi et prévention au quotidien Suivi des indicateurs Suivi et révision du plan dactions si besoin (groupe- projet et CHSCT) La prévention des RPS est intégrée à la prévention des risques professionnels dans lentreprise (actualisation du DU et consultation du CHSCT) 22

23 v1 février 2011 POUR ALLER PLUS LOIN… 23

24 v1 février 2011 ED 6011 ED 973 ED 6012 DV 327 Dossiers web thématiques DV 365 ED 6070 ED 5021 : Le point des connaissances sur … le stress au travail 24

25 v1 février 2011 Quelques adresses internet…


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