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Les immobilisations corporelles et incorporelles Cours présenté par: Ikbel Ben Hammouda Nadia Zeramdini.

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1 Les immobilisations corporelles et incorporelles Cours présenté par: Ikbel Ben Hammouda Nadia Zeramdini

2 Ce cours est destiné aux étudiants de première année licence fondamentale en comptabilité Il sinscrit dans le cadre dun cours de comptabilité financière

3 Objectif: - Distinguer entre immobilisation corporelle et incorporelle -Distinguer entre les frais comptabilisés en charge et les frais immobilisés -Connaitre la technique denregistrement des immobilisations

4 Plan: 1.Définition 1.Immobilisation corporelle 2.Immobilisation incorporelle - Logiciels - Les investissements de recherche et de développement - Concession de marque, licence, brevets et droits similaires 2.Règles dévaluation et Comptabilisation

5 Les immobilisations sont les actifs non courant destiner à être utilis é d une mani è re continue pour les besoins de l activit é de l entreprise Immobilisations Corporelles NCT 5 Incorporelles NCT 6 1.Définition

6 1.Immobilisations corporelles: Tel que défini par la norme comptable 5, ce sont les é l é ments d actifs physiques et tangibles : Ayant un potentiel de g é n é rer des avantages é conomiques futurs Qui sont d é tenus par une entreprise soit pour être utilis é es dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être lou ée à des tiers, soit à des fins administratives et de soutien Et qui sont sens é s être utilis ée s sur plus d un exercice

7 2.Immobilisations incorporelles: La norme 6 traite des immobilisations incorporelles à lexception des frais de recherches et de développements. Cette norme définit les éléments incorporelles comme étant les actifs non monétaires (les créances, liquidité et équivalent de liquidité), identifiable, sans substance physique et qui répondent aux critères suivant :

8 *ils sont obtenues ou contrôler par une entreprise pour être utilisé à la production ou à la fourniture des biens et des services pour être donné en location à des tiers ou pour être utilisé pour les besoins propres de lentreprise *ils ont été acquis, crées ou mit en valeur pour être utiliser pendant plus dune période comptable *ils ne sont pas destinées à être vendue dans le cours normale des affaires.

9 éléments incorporels les logiciels les investissements de recherche et de développement Concession de marque, licence, brevets et droits similaires Etude des différents éléments incorporels :

10 Les logiciels _ Le logiciel non dissocié du matériel informatique : se sont les logiciels de base facturés avec le matériel tel que les systèmes dexploitation. ces logiciels sont comptabilisés avec le matériel dans le compte 2282 équipement de bureau Le logiciel dissocié du matériel informatique: se sont les logiciels dapplication et de gestion, ces logiciels peuvent être acquis ou créer par lentreprise soit pour lusage interne soit comme moyen dexploitation pour répondre aux besoins de la clientèle ces logiciels sont comptabilisés dans le compte 213 logiciels

11 Il sagit des dépenses qui correspondent à leffort de recherche et de développement que lentreprise a exposé pour son propre compte. En général, lentreprise supporte dans le résultat de lexercice au cours duquel ils sont engagés les frais de recherche et de développement. Ces frais seront enregistrés dans le compte de charge 617. Études, recherches et divers services extérieurs Les investissements de recherche et de développement:

12 A titre exceptionnel, ils peuvent être immobilisés si les conditions suivantes sont simultanément remplies : Les projets en cause doivent être nettement individualisés et leur cout respectif distinctement établi pour pouvoir être répartie dans le temps, Chaque projet doit, à la date de létablissement des situations comptables présenter de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité commerciale Ils constituent alors des actifs et on les affectera donc dans le compte de bilan : " 211 investissement de recherche et développements "

13 Les coûts aboutissants à la création dun brevet, marque ou droits similaires sont portés en investissement de recherche et développement. Lorsque le brevet, marque ou droits similaires fait lobjet dun dépôt auprès de lorganisme approprié, le montant inscrit en investissement de recherche et développement est transféré au compte 212. Concessions de marques, brevets, licences, marques, procédés & valeurs similaires. Concession de marques, licences, brevets et valeurs similaires :

14 2.Règles dévaluation et Comptabilisation Il existe trois situations: A- Immobilisations acquises à titre on é reux B- Immobilisations produites par l entreprise C- Immobilisations re ç ues à titre gratuit

15 A- Immobilisations acquises à titre on é reux : Le coût total d une immobilisation est la contrepartie mon é taire ou autre c é der pour l acqu é rir ou la mettre en é tat de march é les é l é ments qui font partie des coûts d acquisitions : °Le prix d achat diminué des r é ductions commerciales sur facture originale ou sur facture d avoir °Les droits de douanes et les taxes non r é cup é rables °Les frais directes tel que les commissions et les frais d actes, les honoraires d es architectes et des ing é nieurs, les couts de démantèlement et les frais de restauration ration du site, les frais de livraisons, les frais d installations et d une mani è re g é n é rale tous les frais directes engag é s et qui sont n é cessaires à la mise en é tat de fonctionnement de l immobilisation conform é ment à l utilisation pr é vus.

16 les é l é ments qui ne font pas partie de coût d acquisition : ° Les frais g é n é raux °Les frais financiers dont les limites pr é vus par la norme 11(les charges d int é rêt support é sur les emprunts contract é s sur l acquisition d immobilisation) °Les frais de d é marrage et les frais analogues °Les pertes d exploitations initiales support é apr è s la mise en service mais avant que le bien provienne à la performance pr é vus Remarque : les frais g é n é raux, les frais de d é marrages et les frais analogues peuvent être inclus dans le coût de l immobilisation à condition qu ils soient directement li és à l acquisition ou à la mise en é tat de fonctionnement

17 Application Le 2/01/N: lentreprise achète à crédit une machine industrielle de D. Le 3/ 02 / N: réception dune facture davoir constatant une remise de 5% TAF Passer les écritures comptables Correction 2/01/N 3/02/N AN: 2234 Matériel industriel TVA déductible Fournisseur dimmobilisation Fournisseur dimmobilisation TVA déductible Matériel industriel 1000 TVA :20000*18%=3600 Remise: 20000*5%=1000 TVA/ Remise: 1000*18%=180

18 B- Immobilisations acquises à titre gratuit : Les immobilisations acquises à titre gratuit sont é valu é s à la valeur v é nale (valeur sur le march é ). Ce sont les subventions accord é s de l é tat. Application LEtat a accordé à lentreprise une machine industrielle. La valeur de la machine sur le marché est de 5000 D TAF Passer lécriture comptable

19 Correction 2234 Matériel industriel subvention dinvestissement 5000 C- Immobilisations produites par l entreprise : Les immobilisations fabriqu é es par les moyens propres de l entreprise sont é valu é s aux coûts de production

20 Comptabilisation charge tiers ou trésorerie a a Premi è re é tape : au cours de l ann é e : au d é but des travaux Au cours de lannée toute les dépenses engagés par lentreprise pour la production de limmobilisation sont portés au débit de compte de charge par nature 607 par le crédit de compte de tiers ou de trésorerie.

21 2éme étape : a linventaire immobilisation corporelle en cours production immobilisée a a 3 é me é tape : 1 /1/N+1 jusqu' à l ach è vement charge tiers ou trésorerie a a

22 4 é me é tape : l ach è vement : immobilisation immobilisation en cours production immobilisé a+b a b

23 Application Lentreprise a commencé courant N la fabrication dun hangar. Les charges engagées se sont élevées à D. Courant N+1 on termine le hangar, montant des charges D TAF Passer les écritures comptables de lannée N et N+1 Correction Année N : 6 charges Tiers /12 / N: 232 Immobilisations corporelles en cours 722 Production immobilisée

24 Année N+1 : 6 charges Tiers Achèvement: 22 Immobilisations corporelles Production immobilisée Immobilisations corporelles en cours

25 Le système comptable des entreprises Yaich Raouf, « Manuel des principes comptables ». Zarai Mohamed Ali, « manuel de comptabilité financière », édition 2005, pp Alain Fayel et Daniel Pernot, « comptabilité générale de lentreprise », 15 éme édition, pp Cours de comptabilité financiére, Moalla Hanen, ISCAE 2009 Bibliographie:

26 MERCI POUR VOTRE ATTENTION


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