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LE POSS Plan dOrganisation de la Sécurité et de la Surveillance LE POSS Plan dOrganisation de la Sécurité et de la Surveillance.

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1 LE POSS Plan dOrganisation de la Sécurité et de la Surveillance LE POSS Plan dOrganisation de la Sécurité et de la Surveillance

2 Le Plan dorganisation de la sécurité et de la surveillance OBJECTIF : OBJECTIF : établir un plan permettant lorganisation des secours en fonction des risques de létablissement. Réalisation du diaporama,,photos, montage exclusivité FNMNS Copyright

3 HISTORIQUE Le cadre réglementaire : Le cadre réglementaire : - Décret du 15 avril Décret du 15 avril Arrêté du 16 juin Arrêté du 16 juin Circulaire du 5 février Circulaire du 5 février 2003 Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les établissements dactivités physiques, établissements dactivités physiques, sportives et de baignade daccès payant. sportives et de baignade daccès payant.

4 un plan de l'ensemble des installations un plan de l'ensemble des installations où se situent : les bassins et annexes où se situent : les bassins et annexes (toboggans, bains à remous,...), (toboggans, bains à remous,...), Il doit comporter les renseignements suivants

5 Ce plan doit également comporter Ce plan doit également comporter l'emplacement des matériels de l'emplacement des matériels de sauvetage et de secours, le stockage des sauvetage et de secours, le stockage des produits chimiques, les commandes produits chimiques, les commandes d'arrêt des pompes, les moyens de d'arrêt des pompes, les moyens de communication internes et externes, et les communication internes et externes, et les voies d'accès des secours extérieurs. voies d'accès des secours extérieurs.

6 l'identification du matériel de secours l'identification du matériel de secours disponible pour le sauvetage, la recherche, disponible pour le sauvetage, la recherche, le secourisme et la ranimation. le secourisme et la ranimation. l'identification des moyens de communication l'identification des moyens de communication sifflet, radio, téléphone, sono. sifflet, radio, téléphone, sono. le fonctionnement général de l'établissement le fonctionnement général de l'établissement avec ses périodes d'ouvertures avec ses périodes d'ouvertures - permanentes, - permanentes, - saisonnières, - saisonnières, - occasionnelles. - occasionnelles.

7 la fréquentation maximale instantanée la fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvrage choisie par le maître d'ouvrage - les fréquentations maximales hivernale - les fréquentations maximales hivernale - les fréquentations maximalessaisonnière - les fréquentations maximales saisonnière - les moments prévisibles de forte fréquentation - les moments prévisibles de forte fréquentation

8 l'organisation de la surveillance de la sécurité l'organisation de la surveillance de la sécurité - personnel, nombre, qualification - personnel, nombre, qualification - autre personnel dans l'établissement - autre personnel dans l'établissement - zones de surveillance - zones de surveillance l'organisation interne en cas d'accident l'organisation interne en cas d'accident - comprenant l'alarme au sein de l'établissement - comprenant l'alarme au sein de l'établissement - l'alerte des secours extérieurs - l'alerte des secours extérieurs

9 Compte tenu de la diversité des installations, Compte tenu de la diversité des installations, il ne peut y avoir de plan dorganisation type il ne peut y avoir de plan dorganisation type Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir compte de la nature et des caractéristiques compte de la nature et des caractéristiques de létablissement, ou de la baignade de létablissement, ou de la baignade Par conséquent, ce plan relève de la seule Par conséquent, ce plan relève de la seule responsabilité de lexploitant responsabilité de lexploitant

10 Le P.O.S.S. constitue un engagement de la Le P.O.S.S. constitue un engagement de la part de lexploitant part de lexploitant Toute modification doit être signalée au Préfet Toute modification doit être signalée au Préfet Son affichage est obligatoire Son affichage est obligatoire Il peut être soumis au contrôle de lautorité Il peut être soumis au contrôle de lautorité préfectorale préfectorale

11 UNE NOUVELLE INTERPRETATION DE LORGANISATION DE LA SECURITE EST A LETUDE. La FNMNS - UNSA est lorganisme professionnel le plus représentatif qui participe à ces travaux avec le Ministère des Sport et de lIntérieur et les dominantes qui émergent autour de se nouveau paysage La FNMNS - UNSA est lorganisme professionnel le plus représentatif qui participe à ces travaux avec le Ministère des Sport et de lIntérieur et les dominantes qui émergent autour de se nouveau paysage

12 Une redéfinition des compétences et des diplômes - BEESAN - BNSSA - CQP - Autres…. Une redéfinition de la sécurité - Sécurité du lieu - Sécurité des pratiques - Sécurité des pratiquants

13 Cette nouvelle réglementation engloberait indistinctement le milieu naturel, les piscines, plans deaux,…. CONCLUSION

14 MERCI DE VOTRE ATTENTION ! Denis FOEHRLE


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