La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Ladresse budgétaire. Les 5 éléments constituant ladresse budgétaire Programme CBCentre financierCompte budgétaireDomaine fonctionnelFonds.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Ladresse budgétaire. Les 5 éléments constituant ladresse budgétaire Programme CBCentre financierCompte budgétaireDomaine fonctionnelFonds."— Transcription de la présentation:

1 Ladresse budgétaire

2 Les 5 éléments constituant ladresse budgétaire Programme CBCentre financierCompte budgétaireDomaine fonctionnelFonds

3 Le centre financier Le centre financier décrit chaque unité dorganisation du CNRS : - - Lunité de recherche - - Les notificateurs (pilotes scientifiques et directions fonctionnelles) - La délégation

4 Le compte budgétaire Cet objet est utilisé pour identifier la nature des dépenses et des recettes du NCBC : - - NA : emplois budgétaires (subventions de lEtat) - - NB : dotation globale décomposée en : - NB1 : dépenses de personnel sur ressources propres - NB2 : dépenses de fonctionnement - NB3 : dépenses dinvestissement non programmé - - NC : opérations dinvestissement programmées et opérations en capital

5 Le domaine fonctionnel Cet objet est utilisé pour identifier la ligne de destination du NCBC : Les deux premiers caractères de la codification permettront de savoir à quel agrégat est rattachée la ligne de destination de dépenses - A1 pour les lignes de dépenses rattachées à lagrégat 1 - (Activités conduites par les unités de recherche) - A2 pour les lignes de dépenses rattachées à lagrégat 2 - (Actions communes) - A3 pour les lignes de dépenses rattachées à lagrégat 3 - (Fonctions support) - HA pour les lignes de dépenses rattachées au hors agrégat Attention : Le domaine fonctionnel est codifié « N/A » lorsquil nest pas significatif (cas des recettes uniquement)

6 Les fonds Cet objet est utilisé pour identifier lorigine du financement (Subvention dEtat ou Ressources Propres) Trois types de fonds ont été créés pour identifier lorigine des financements : - Subvention dÉtat : code « 0 » - Ressources propres : code « 1 » Un troisième type de fonds a été créé pour répondre aux besoins de globalisation des origines de financement lors de la mise en œuvre du budget de paiement : - « TOUS-FONDS » : code « TOUS-FONDS »

7 Cet objet est utilisé pour identifier des enveloppes budgétaires spécifiques : - Opérations dInvestissement Programmées « OIP » (et les opérations en capital) - - Programmes scientifiques (nota : les programmes CB ne seront pas suivis en exécution) - - Contrats à justifier - - Colloques à justifier - Le programme prend la valeur : « N/A » lorsquil nest pas significatif. Le programme consolidé

8 Plan de structure budgétaire (PSB) Des adresses budgétaires doivent être créées : * lorsque quune nouvelle unité est créée. Deux adresses doivent alors être créées : celle relative à ses crédits récurrents en subvention dEtat celle relative à ses crédits en ressources propres (sans justification) Exemple : le laboratoire UPR9001 représenté par le centre financier 0216 est rattaché au groupe de discipline « Interdisciplinaires » deux adresses vont être créées : 0216 / 0 / NB / A1INTERDISC / N/A 0216 / 1 / NB / A1INTERDISC / N/A * lorsquun contrat à justifier est créé * lorsquun programme scientifique est créé * lorsquune OIP est créé * lorsquun colloque à justifier est créé …

9 Correspondance CDP / adresses budgétaires Avant Après Code pour lorganisme : A70510 G.D. de rattachement : A1INTERDISC Domaine fonctionnel XLAB: 1INTER Le domaine fonctionnel est fonction du groupe de discipline auquel lunité est rattachée : Codifié dans XLAB ( code de gestion 2 ) sur max 6 caractères : ex A1BIOCELL 1BIOCE

10 Correspondance CDP / adresses budgétaires Moyens annuels subvention de lEtat Avant Après Code de gestion 1 : 0690 Code de gestion 2 : 0MA006 Code de gestion 1 : 9ADO0460 Code de gestion 2 : 0B1INTER Dépenses autres que celles sur contrats à justifier ou celles relatives aux personnels : 9ADO suivi du centre financier Fonds : 0 pour SE Compte Budgétaire : B pour la dotation globale ( NB ) ou C pour opération dinvestissement Remarque : Pas de NA ( dépenses de personnel suivi dans XLAB )

11 Correspondance CDP / adresses budgétaires Moyens annuels ressources propres banalisées (hors dépenses de personnel) Avant Après Code de gestion 1 : 0690 Code de gestion 2 : 1MA 006 Code de gestion 1 : 9ADO0460 Code de gestion 2 : 1B1INTER Dépenses autres que celles sur contrats à justifier ou celles relatives aux personnels: 9ADO suivi du centre financier Fonds : 1 pour RP Compte Budgétaire : B pour la dotation globale ( NB ) ou C pour opération dinvestissement Remarque : Pas de NA ( dépenses de personnel suivi dans XLAB )

12 Correspondance CDP / adresses budgétaires Moyens annuels ressources propres banalisées dépenses de personnel Avant Après Code de gestion 1 : 0690 Code de gestion 2 : 1MA 006 Code de gestion 1 : PACR0460 Code de gestion 2 : 1B1INTER Dépenses de personnel sur RP banalisées : A codifier sur un centre de coût paie de type : PACR suivi du centre financier Cette origine de crédits sera créée en dépassement Fonds : 1 pour RP Compte Budgétaire : B pour la dotation globale ( NB ) ou C pour opération dinvestissement Remarque : Pas de NA ( dépenses de personnel suivi dans XLAB )

13 Correspondance CDP / adresses budgétaires Moyens annuels ressources propres à justifier dépenses de personnel Avant Après Code de gestion 1 : 0690 Code de gestion 2 : 5…… Code de gestion 1 : Code de gestion 2 : 1B1INTER Dépenses de personnel sur RP À justifier : Création dun suivi analytique repris en code de gestion 1 dans Xlab Exemple : toutes dépenses si dépenses de personnel à justifier séparément Fonds : 1 pour RP Compte Budgétaire : B pour la dotation globale ( NB ) ou C pour opération dinvestissement Remarque : Pas de NA ( dépenses de personnel suivi dans XLAB )

14 A chaque adresse budgétaire de BFC doit correspondre une origine de crédits dans XLAB


Télécharger ppt "Ladresse budgétaire. Les 5 éléments constituant ladresse budgétaire Programme CBCentre financierCompte budgétaireDomaine fonctionnelFonds."

Présentations similaires


Annonces Google