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Don dOvocytes, Accueil dEmbryons Emmanuelle Mathieu dArgent 31 Mai 2010.

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1 Don dOvocytes, Accueil dEmbryons Emmanuelle Mathieu dArgent 31 Mai 2010

2 DON DOVOCYTES –Législation –Indications –Protocoles –Résultats –Implications ACCUEIL DEMBRYONS –Législation –Indications –Résultats

3 1983, Trounson (Br Med J, 286, 635) 1ère grossesse après don d ovocytes ovaires fonctionnels (inaccessibles à la ponction) 1984, Lutjen (JCEM, 62, 419 ) 1ère grossesse après don d ovocytes avec traitement hormonal substitutif (ménopause précoce) 1984, modes de gestion –don direct (non anonymat) –don d ovocytes surnuméraires en FIV –Don anonyme (relationnel) 1986, 1ère naissance française –Syndrome de Turner –Hôpital Tenon

4 En Europe ? Autorisé sous condition : –Espagne, –France, –Grande-Bretagne –Pays-Bas Interdit : –Allemagne, –Autriche, –Italie, –Suisse Absence de loi : –Belgique

5 Lois de Bioéthique –Lois n° et du 29 juillet 1994 –Décret du 12/11/96 relatif aux règles de sécurité sanitaire –Arrêté du 12/01/99 : guide des bonnes pratiques cliniques et biologiques en A.M.P –Loi n° du 6 août 2004 relative à la bioéthique –Décret du 22 décembre 2006 –Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques dassistance médicale à la procréation –Décret n° du 19 juin 2008 transposant en matière de don de gamètes et dassistance médicale à la procréation la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004

6 Aucune information permettant d identifier à la fois celui qui a fait don d un élément ou d un produit de son corps et celui qui l a reçu … (Art 16.8)Aucune information permettant d identifier à la fois celui qui a fait don d un élément ou d un produit de son corps et celui qui l a reçu … (Art 16.8) Un embryon ne peut être conçu in vitro avec des gamètes ne provenant pas dun au moins des deux membres du couple. (Art L.152.3)Un embryon ne peut être conçu in vitro avec des gamètes ne provenant pas dun au moins des deux membres du couple. (Art L.152.3) préalablement donner leur consentement au juge ou au notaire, qui les informe des conséquences de leur acte au regard de la filiation (Art )préalablement donner leur consentement au juge ou au notaire, qui les informe des conséquences de leur acte au regard de la filiation (Art ) Le bénéfice d un don de gamètes ne peut en aucune manière être subordonné à la désignation par le couple receveur d une personne ayant volontairement accepté de procéder à un tel don en faveur d un couple tiers anonyme. (Art L.673.7)Le bénéfice d un don de gamètes ne peut en aucune manière être subordonné à la désignation par le couple receveur d une personne ayant volontairement accepté de procéder à un tel don en faveur d un couple tiers anonyme. (Art L.673.7) Le couple receveur conditions liées au don de gamètes

7 Impact de la loi du 29 juillet 1994 sur le recrutement des donneuses Don anonyme relationnel Hôpital Tenon ( ) : 84 D / 118 R (71.1%) : 124 D / 267 R (46.4%)

8 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques –Les bonnes pratiques en AMP représentent un ensemble de dispositions opposables de prise en charge médicale des patients pour lensemble des processus cliniques et biologiques de lAMP, quelle soit réalisée en intraconjugal ou avec tiers donneur. Elles complètent les dispositions législatives et réglementaires en la matière. –Elles définissent des règles destinées à assurer la qualité des activités, la sécurité des gamètes et des embryons ainsi que la gestion des risques. Elles simposent aux organismes, aux établissements de santé et aux laboratoires danalyses de biologie médicale autorisés pour ces activités, qui donnent aux praticiens les moyens de les mettre en œuvre.

9 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques –LAMP est destinée à répondre à la demande parentale dun couple. –Elle a pour objet de remédier à linfertilité dont le caractère pathologique a été médicalement diagnostiqué ou déviter la transmission à lenfant ou à un membre du couple dune maladie dune particulière gravité. –Lhomme et la femme formant le couple doivent être vivants, en âge de procréer, mariés ou en mesure dapporter la preuve dune vie commune dau moins deux ans et consentant préalablement à linsémination ou au transfert des embryons. –Le prélèvement déléments du corps humain et la collecte de ses produits ne peuvent être pratiqués sans le consentement préalable révocable à tout moment de la personne. –Tout don déléments du corps humain est anonyme et gratuit.

10 Parcours de la receveuse Entretien médical –Vérification de lindication dun couple) –Respect de art L (demande parentale) –facteurs de risques –Information sur les modalités de prise en charge Examens complémentaires –Aptitude à mener à bien une grossesse –Examens sérologiques (sécurité sanitaire) Consultation psychologique Critères dappariement Staff multidisciplinaire

11 Parcours de la receveuse : avant août mois à 5 ans >= 6 mois « quarantaine » > 1er RV staff « choix » 1er don 1er transfert

12 Parcours de la receveuse : depuis août mois à 5 ans don synchrone > 1er RV staff « choix » 1er don = 1er transfert

13 Origine des ovocytes ?

14 La donneuse interdite la publicité en faveur d un don d éléments ou de produits du corps humain … au profit d un établissement ou organisme déterminé. (Art L )interdite la publicité en faveur d un don d éléments ou de produits du corps humain … au profit d un établissement ou organisme déterminé. (Art L ) Le prélèvement d éléments … du corps humain à des fins thérapeutiques est soumis à des règles de sécurité sanitaire définies par décret en Conseil d Etat.Le prélèvement d éléments … du corps humain à des fins thérapeutiques est soumis à des règles de sécurité sanitaire définies par décret en Conseil d Etat. Le donneur doit faire partie d un couple ayant procréé. Le consentement du donneur et celui de l autre membre du couple sont recueillis par écrit.Le donneur doit faire partie d un couple ayant procréé. Le consentement du donneur et celui de l autre membre du couple sont recueillis par écrit. Le recours aux gamètes d un même donneur ne peut délibérément conduire à la naissance de plus de dix enfants.Le recours aux gamètes d un même donneur ne peut délibérément conduire à la naissance de plus de dix enfants.

15 Décret n° du 24 juin 2004 « relatif aux règles de sécurité sanitaire applicables au recueil et à l utilisation de gamètes humains » «Le praticien est tenu de faire effectuer une deuxième recherche des marqueurs biologiques dinfection et, lorsque cela est techniquement possible, dinfectivité, pour les affections suivantes : –Infections par les virus VIH 1 et 2, hépatites B et C, et CMV lorsque le premier dépistage sest révélé négatif « en cas de don dovocytes, le praticien fait effectuer la deuxième recherche le jour du début du traitement de la stimulation ovarienne préalable au don. » « Dans le cas où lun des résultats est positif, les ovocytes ne peuvent être cédés »

16 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques : AMP avec don de gamètes –Ne peuvent être retenus les donneurs de gamètes dont linterrogatoire révèle un risque potentiel de transmission de maladie de type encéphalopathie subaiguë spongiforme, notamment ceux ayant reçu des produits extractifs humains provenant du système nerveux central, ceux ayant subi une exploration neurochirurgicale invasive ou ceux présentant des antécédents familiaux. –Dans le cas où lun ou plusieurs des éléments précités sont retrouvés, les spermatozoïdes ou les ovocytes ne peuvent être cédés ou, le cas échéant, lembryon ne peut être transféré. Les réponses à linterrogatoire sont mentionnées dans le dossier du donneur.

17 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques : AMP avec don de gamètes –Toutes les informations relatives au donneur ou à la donneuse sont consignées dans un dossier spécifique anonymisé qui comprend les résultats des tests de sécurité sanitaire et, en outre : –Sil sagit dun don dovocytes : – le protocole de stimulation et son suivi ; – la date de la ponction ; – le nombre dovocytes prélevés et donnés. –Une procédure permettant de connaître le nombre de grossesses, le nombre denfants nés et létat de santé des enfants issus dun même donneur est élaborée. Cette information est inscrite dans le dossier spécifique du donneur.

18 don relationnel : environ 96 % Famille (sœur, belle-sœur) Amies collègues don spontané : < 4 % après succès d un traitement personnel (IAD, AMP intraconjugale) après information (médias, campagnes dinformation) Internet (?) Qui sont les donneuses ?

19 Origine des donneuses Hôpital Tenon, , N = 549

20 Don anonyme –Dédommagé ou rémunéré ? –à l occasion d une intervention FIV : sharing, ovocytes surnuméraires hors FIV ; ligature des trompes Don direct : relationnel ou rémunéré Autres origines de donneuses (étranger)

21 Motivations des donneuses don relationnel : liens daffection Conscience de la chance davoir soi-même une fertilité normale Sentiment dinjustice profonde face à ces femmes très proches confrontées à une véritable stérilité sans solution don spontané : sentiments altruistes Beauté du geste, « faire quelque chose de bien », parfois en se réhabilitant à ses propres yeux par rapport à des ATCD tels quune IVG … Générosité et altruisme authentiques Après le don: Importance du sens donné à son geste remerciements fréquents des donneuses de leur avoir donné cette possibilité

22 Parcours de la donneuse Entretien médical –Information sur procédure, risques encourus –facteurs de risques personnels –Facteurs de risques transmissibles Examens complémentaires –Bilan de la réserve ovarienne –Examens sérologiques (sécurité sanitaire) –Caryotype sanguin Consultation psychologique Enquête génétique Staff multidisciplinaire

23 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques : AMP avec don de gamètes –Critères médicaux dacceptabilité des donneurs de gamètes –Le recrutement des donneurs tient compte de lâge, de létat de santé, des antécédents personnels et familiaux, des résultats des tests sanitaires, des caractéristiques spermatiques ou du bilan gynécologique, avec au minimum chez la femme un examen gynécologique avec frottis cervico-vaginaux datant de moins dun an et évaluation de la fonction ovarienne. –Un entretien psychologique est recommandé. –Une étude complète et documentée de larbre généalogique du donneur de gamètes est réalisée pour identifier les facteurs de risque de transmission à lenfant dune anomalie génétique. Toute suspicion danomalie incite à compléter le bilan avec laccord du donneur, dans le respect des dispositions réglementaires relatives aux examens des caractéristiques génétiques à des fins médicales. –Létablissement du caryotype est préconisé. –Si le donneur appartient à un groupe de population à risque connu de pathologie récessive, il est nécessaire de rechercher, chaque fois que possible, lhétérozygotie. –Lorsque les données de lanamnèse et de lexamen clinique font apparaître un facteur de risque relatif, il est fait en sorte de ne pas attribuer les gamètes du donneur à un couple dont le receveur présenterait le même facteur de risque. Lavis dun généticien peut être requis.

24 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques : AMP avec don de gamètes –Entretiens et formalités préalables au don –Le donneur ou la donneuse est informé(e), au cours dun entretien individuel, des conditions législatives et réglementaires du don, ainsi que de la nature des examens à effectuer avant le don. –Au terme de cet entretien, le donneur ou la donneuse précise son souhait dêtre informé(e) ou non des résultats des tests. –La donneuse dovocytes doit être particulièrement informée des conditions, des contraintes, des effets secondaires et des risques potentiels liés à la stimulation ovarienne et au prélèvement ovocytaire, lors des entretiens avec léquipe médicale pluridisciplinaire. –Léquipe sassure de son plein et entier consentement –En cas de don dovocytes provenant dune patiente bénéficiant par ailleurs dune FIV pour elle-même, cette dernière est informée des conséquences sur la perte de chances pour elle- même consécutive au don.

25 Contraintes pour les donneuses Lourdeur du traitement : –stimulation ovarienne : injections quotidiennes (10 à 20 jours) –monitorage hormonal et échographique (4 à 6 consultations à lHôpital) –prélèvement ovocytaire sous anesthésie générale (hospitalisation ambulatoire) Risques : –court terme : hyperstimulation ovarienne, torsion dannexe, hémorragie intra-péritonéale, abcès ovarien, risque anesthésique, … –long terme : sur le plan médical ? Vécu : regret a posteriori ? Autres conséquences : –fatigue, douleurs pelviennes –disponibilité –Problème de prise en charge (traitement, déplacements, arrêt de travail, …)

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28 Don d ovocytes Critères d appariement Rang d attente « priorité » en cas de don relationnel appariement donneuse-receveuse –données phénotypiques morphologiques : origine ethnique, … biologiques : groupe sanguin, rhésus –contraintes sanitaires : CMV

29 Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques : AMP avec don de gamètes –Attribution et cession des gamètes –Un appariement entre le couple receveur et le donneur ou la donneuse dont les gamètes sont utilisés est souhaitable. –Il tient compte des caractéristiques physiques et des groupes sanguins du couple receveur. –Avant toute utilisation de gamètes issus de don, le praticien prend connaissance des éléments portés sur la fiche de traçabilité. –Tout est mis en œuvre pour garantir lanonymat, notamment en évitant les possibilités de contact entre la donneuse dovocytes et le couple receveur.

30 Indications du don dovocytes Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –grossesses

31 A qui s adresse le don d ovocytes ? Ovaires non fonctionnels –aménorrhée primaire (dysgénésie gonadique) : 45 XO (Turner) mosaïques 45 X0/… 46 XY (syndrome de Swyer) 46 XX (dysgénésie gonadique pure) –aménorrhée secondaire : ménopause précoce iatrogène : castration chirurgicale, chimio-, radioth ovaires « résistants » aux gonadotrophines auto-immunité anti-ovaires (ménopause physiologique)

32 A qui s adresse le don d ovocytes ? Ovaires fonctionnels –Anomalie génétique risque de transmission d une maladie génétique grave –Anomalie chromosomique risque de FCS risque malformatif –Echecs de FIV : « mauvaises répondeuses » ou insuffisance ovarienne relative hypofertilité liée à lâge anomalies ovocytaires anomalies embryonnaires (ovaires inaccessibles) –Fausses couches à répétition inexpliquée

33 Don d ovocytes évolution des indications Hôpital Tenon, Paris

34 Indications : (n=613) Hôpital Tenon

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36 Insuffisance ovarienne relative évolution en % entre 1994 et 2005 Hôpital Tenon

37 Prévalence des indications de don dovocytes Dysgénésie gonadique –syndrome de Turner (45 XO) : 1/2000 Ménopause précoce –Coulam 1986 < 30 ans : 1/ ans : 7/10000 Insuffisances ovariennes relatives : –Environ 1/100 Infertilité dues à lâge : en inflation (art. L « en âge de procréer »)

38 One last chance for pregnancy: a review of 2,705 in vitro fertilization cycles initiated in women age 40 years and above Klipstein S. et al, Fertil Steril, 2005;84:435– 45

39 One last chance for pregnancy: a review of 2,705 in vitro fertilization cycles initiated in women age 40 years and above Klipstein S. et al, Fertil Steril, 2005;84:435– 45

40 –Réponse ovarienne : Corrélation âge, AFC, nbre ovocytes prélevés Diminution progressive du pool de follicules primordiaux avec lâge –Qualité ovocytaire : Altérations avec augmentation des aneuploïdies –FCS : –Anomalies chromosomiques : Effets de lâge

41 –Rôle prépondérant de lâge par rapport à la réponse ovarienne sur les taux de succès –Probabilité de naissance par ovocyte prélevé inversement corrélée à lâge –Le don dovocytes corrige limpact de lâge sur la fertilité Rôle majeur de lovocyte Effets de lâge

42 Un âge limite sur un plan « médical » ? Sauer et al., 1995 « Pregnancy in women 50 or more years of age : outcomes of 22 consecutively established pregnancies from oocyte donation. » Excellent taux dimplantation embryonnaire mais, Complications maternelles : –Hypertension et toxémie gravidique –Diabète gestationnel Fertil Steril, 64, 11

43 Les fausses-couches spontanées à répétition ? Remohi 1996 FCSR et hypofertilité Taux d implantation : 25% 7/8 grossesses évolutives Hum Reprod, 11, 2048

44 Indications Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –grossesses

45 Don d ovocytes taux de grossesse selon le nombre d ovocytes donnés Hôpital Tenon, Paris ,0% G/T 26,3% 38,2% 20,5% 42,8%

46 Don dovocytes dons et attributions « le sharing » Hôpital Tenon, Paris ( )

47 Indications Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –grossesses

48 Don d ovocytes Protocole du traitement hormonal Traitement séquentiel imprégnation oestrogénique préalable ouverture de la fenêtre d implantation –adjonction complémentaire de la progestérone

49 Don d ovocytes : traitement hormonal substitutif imprégnation oestrogénique (I) Pic d oestradiol : non nécessaire Serhal 1987 : « simplified approach » voies d administration –orale : valérianate d oestradiol (2mg x 3) –Serhal 1987, Navot 1987 Oestradiol micronisé (2mg x 3) –Remohi 1995 –Transdermique –vaginale

50 Don d ovocytes : traitement hormonal substitutif imprégnation oestrogénique (II) Durée d exposition pour obtenir une grossesse –minimale : 5 jours (Navot 1991) –maximale : 100 jours (Remohi 1995) Navot 1991 –« short » protocole : 29.6% G/T –« long » protocole : 39.4% G/T Brooks 1996 –épaisseur maximale de l endomètre obtenue au 12ème jour de l imprégnation oestrogénique

51 Choix du jour du transfert Synchrone par rapport à la progestérone 2-4 cellules : 2ème ou 3ème jour 5-8 cellules : 3ème ou 4ème jour blastocystes : 5ème ou 6ème jour progestéronémie s élève rapidement avec voie vaginale 2-5 ng 2 heures après 1ère prise ouverture précoce de la fenêtre d implantation ?

52 group A : started P supplementation the day before oocyte retrieval; group B : on the day of the oocyte retrieval; group C : 1 day after the egg retrieval once fertilization

53 Indications Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –grossesses

54 Ovaires fonctionnels –Supprimer risque dovulation spontanée : analogues LH-Rh retard –Synchroniser cycle de la receveuse avec la donneuse Analogues LH-Rh retard Antagonistes (Oestro)-progestatifs

55 Le cycle du transfert dembryon Ultime vérification –échographique : réponse endométriale –épaisseur et échogénicité de l endomètre flux artériels –hormonale : –échappement ovarien éventuel –observance transfert proprement-dit cathéter CCD (Frydman) contrôle échographique

56 Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –grossesses

57 Décret n° du 12 novembre 1996 « relatif aux règles de sécurité sanitaire applicables au recueil et à l utilisation de gamètes humains » Art R « Sassurer que les résultats des analyses de biologie médicale pratiqués chez le donneur de gamètes sont négatifs en ce qui concerne : VIH 1 et 2, HTLV 1 et 2, HBV, HCV, syphilis, cytomégalovirus. » « Ne pas retenir les donneurs à risque potentiel de transmission de la maladie de Creuztfeld-Jacob. » Art R « Six mois après le don, effectuer une deuxième recherche des marqueurs biologiques dinfection. Pendant ce délai, les embryons issus des ovocytes cédés ne peuvent être transférés. »

58 Don dovocytes Taux dimplantation impact de la « quarantaine » Hôpital Tenon, Paris ( )

59 Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transferts synchrones –grossesses

60 Transferts synchrones : résultats –Amélioration des taux dimplantation –Diminution de la perte embryonnaire due à la cryopréservation –Optimisation des résultats –Mais : gestion complexe de la synchronisation

61 Décret n° du 24 juin 2004 « relatif aux règles de sécurité sanitaire applicables au recueil et à l utilisation de gamètes humains » Art R «Le praticien est tenu de faire effectuer une deuxième recherche des marqueurs biologiques dinfection et, lorsque cela est techniquement possible, dinfectivité, pour les affections suivantes : –Infections par les virus VIH 1 et 2, hépatites B et C, et CMV lorsque le premier dépistage sest révélé négatif « en cas de don dovocytes, le praticien fait effectuer la deuxième recherche le jour du début du traitement de la stimulation ovarienne préalable au don. » « Dans le cas où lun des résultats est positif, les ovocytes ne peuvent être cédés »

62 Don dOvocytes : transferts « frais » bilan depuis la suppression de la quarantaine Hôpital Tenon, sept 2004-juillet 2005 D. Cornet, Hôpital Tenon

63 Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone G rossesses

64 Fertil Steril, 2007;87:776–81

65 Fertil Steril 2007;87:776–81

66 Obstetric outcomes in donor oocyte pregnancies compared with advanced maternal age in in vitro fertilization pregnancies S. A. Krieg, M. B. Henne, and L. M. Westphal (Fertil Steril, 2008, 90, 65-70) 71 oocyte recipients compared to all women over 38 years who conceived through IVF with autologous oocytes (n = 108) Perinatal complications were compared Result(s): similar rates of complications : prematurity, hypertensive disorders, gestational diabetes, placental abnormalities. similar birth weights and gestational age at time of delivery 71 oocyte recipients compared to all women over 38 years who conceived through IVF with autologous oocytes (n = 108) Perinatal complications were compared Result(s): similar rates of complications : prematurity, hypertensive disorders, gestational diabetes, placental abnormalities. similar birth weights and gestational age at time of delivery

67 Obstetric outcomes Fertil Steril, 2008, 90, 65-70

68 Obstetric outcomes Fertil Steril, 2008, 90, 65-70

69 Syndrome de Turner

70 Gestion optimisée : sharing Protocoles –Ovaires non fonctionnels –Ovaires fonctionnels Résultats –Après cryopréservation –Transfert synchrone –Grossesses –Facteurs pronostiques

71 Le don d ovocytes corrige l infertilité liée à l âge Navot et al., 1991 –don anonyme –sharing des ovocytes –donneuses-FIV : 33 ans –receveuses : > 39 ans –correction de lhypofertilité

72 Influence de la donneuse Hôpital Tenon, Paris

73 (Fertil Steril 2009, 91:1061–6)

74 Implications futures améliorer le recrutement des donneuses : –information à l échelle nationale ! avenir : –banque d ovocytes ? –maturation in vitro d ovocytes immatures ? –haploïdisation de cellules somatiques et transfert de noyau ?

75 Conclusions Inflation de la demande : – échecs de FIV, femmes de plus de 38 ans Facteurs de risque : –Toxémie gravidique –Turner Pénurie de donneuses : –Incitation auprès des couples concernés ? –Défraiement ? –Campagne nationale dinformation Disparité des législations européennes : –Exil de nombreux couples vers les pays où les législations sont plus favorables

76 DON DOVOCYTES législation indications protocoles résultats DON DEMBRYONS législation résultats

77 Accueil et don dembryons Loi n° du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal Loi n° du 6 août 2004 relative à la bioéthique

78 Accueil et don dembryons Loi n° du 29 juillet 1994 Art. L A titre exceptionnel, les deux membres du couple peuvent consentir par écrit à ce que les embryons conservés soient accueillis par un autre couple dans les conditions prévues à l'article L En cas de décès d'un membre du couple, le membre survivant est consulté par écrit sur le point de savoir s'il consent à ce que les embryons conservés soient accueillis par un autre couple … Art. L A titre exceptionnel, un couple répondant aux conditions prévues à l'article L et pour lequel une assistance médicale à la procréation sans recours à un tiers donneur ne peut aboutir peut accueillir un embryon. L'accueil de l'embryon est subordonné. à une décision de l'autorité judiciaire, qui reçoit préalablement le consentement écrit du couple à l'origine de sa conception. Le juge s'assure que le couple demandeur remplit les conditions prévues à l'article L et fait procéder à toutes investigations permettant d'apprécier les conditions d'accueil que ce couple est susceptible d'offrir à l'enfant à naître sur les plans familial, éducatif et psychologique.

79 Accueil et don dembryons Loi n° du 29 juillet 1994 Art. L Comme il est dit à l'article 511-l5 du code pénal, le fait d'obtenir des embryons humains contre un paiement, quelle qu'en soit la forme, est puni de sept ans d'emprisonnement et de F d'amende. Art. L Le fait de divulguer une information nominative permettant d'identifier à la fois le couple qui a renoncé à un embryon et le couple qui l`a accueilli est puni de deux ans d'emprisonnement et de F d'amende.

80 Accueil et don dembryons Loi n° du 6 août 2004 relative à la bioéthique « Art. L Les deux membres du couple dont des embryons sont conservés sont consultés chaque année par écrit sur le point de savoir s'ils maintiennent leur projet parental. « S'ils n'ont plus projet parental ou en cas de décès de l'un d'entre eux, les deux membres d'un couple, ou le membre survivant, peuvent consentir à ce que leurs embryons soient accueillis par un autre couple dans les conditions fixées aux articles L et L , ou à ce qu'ils fassent l'objet d'une recherche dans les conditions prévues à l'article L , ou à ce qu'il soit mis fin à leur conservation. Dans tous les cas, le consentement ou la demande est exprimé par écrit et fait l'objet d'une confirmation par écrit après un délai de réflexion de trois mois.

81 Accueil et don dembryons Loi n° du 6 août 2004 relative à la bioéthique L'article L , est ainsi modifié « L'autorisation d'accueil est délivrée pour une durée de trois ans renouvelable. » « Seuls les établissements publics ou privés à but non lucratif autorisés à cet effet peuvent conserver les embryons destinés à être accueillis et mettre en oeuvre la procédure d'accueil. »

82 Accueil dEmbryons Hôpital Tenon Couples pris en charge –échec IAD, échec FIV-D (6 tentatives), insuffisance ovarienne relative –Turner et côté masculin : neurofibromatose de Recklinghausen –échec dICSI (4 tentatives), ADN fragmenté > 50%, insuffisance ovarienne relative (47XXX/46XX) –Échec dICSI pour OAT très sévère et insuffisance ovarienne ou anomalie ovocytaire qualitative D. Cornet

83 Accueil dembryons Hôpital Tenon mai 2005 – déc Transferts Grossesses2212 Accouchem ents 2102

84 Accueil dembryons Hôpital Tenon mai 2005 – déc transferts dembryons 7 grossesses (22%) 5 naissances (16%) 2 fcs 32 transferts dembryons 7 grossesses (22%) 5 naissances (16%) 2 fcs

85 Équipe clinique – JM Antoine – E Mathieu – L Verstraete – D Cornet – L Selleret Secrétaires : M Mansaud et Annette Infirmières : C Scandella, C Charpentier, P Lambert- Bade Biologistes – J Mandelbaum – V de la Rouzière techniciens du laboratoire de FIV – F Baudelot – Ph Catalan – J Lam – M Barbié – N Poitevin Cytogénétique – JP Siffroi Hôpital Tenon S ervice d Aide Médicale à la Procréation Professeur S Uzan, Paris Psychologues Ch Dudkiewicz-Sibony E Weil


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