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DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Nouvelles circulaires: RASED et CLIS BO n° 31 du 27 août 2009 circulaires 2009-087 et 2009-088 du 17 juillet 2009.

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1 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Nouvelles circulaires: RASED et CLIS BO n° 31 du 27 août 2009 circulaires et du 17 juillet 2009

2 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Jusquau 16/7/09, le texte de référence sur les dispositifs de lAdaptation et de lIntégration scolaire était le BO n° 19 du 9 mai 2002:(circulaire n° du 30 avril 2002: une seule circulaire de 11 pages) Jusquau 16/7/09, le texte de référence sur les dispositifs de lAdaptation et de lIntégration scolaire était le BO n° 19 du 9 mai 2002:(circulaire n° du 30 avril 2002: une seule circulaire de 11 pages) Cette circulaire confortait les orientations initiales et clarifiait les complémentarités des 2 dispositifs (RASED et CLIS) Cette circulaire confortait les orientations initiales et clarifiait les complémentarités des 2 dispositifs (RASED et CLIS) Le BO n° 31 du 27 août 2009 propose 2 circulaires distinctes. Le BO n° 31 du 27 août 2009 propose 2 circulaires distinctes. CLIS: rédigée sous langle de la scolarisation des élèves handicapés à lécole primaire, une actualisation de lorganisation des classes pour lINCLUSION scolaire: (circulaire du 17/7/09- abroge et remplace les parties III et IV de la circulaire de pages et quelques lignes). CLIS: rédigée sous langle de la scolarisation des élèves handicapés à lécole primaire, une actualisation de lorganisation des classes pour lINCLUSION scolaire: (circulaire du 17/7/09- abroge et remplace les parties III et IV de la circulaire de pages et quelques lignes). RASED: rédigée sous langle des fonctions des personnels spécialisés dans le traitement des difficultés scolaires:(circulaire du 17/7/09 – abroge et remplace les parties I et II de la circulaire de pages ½). RASED: rédigée sous langle des fonctions des personnels spécialisés dans le traitement des difficultés scolaires:(circulaire du 17/7/09 – abroge et remplace les parties I et II de la circulaire de pages ½).

3 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Adaptation et Intégration Scolaires Fonction des personnels spécialisés des RASED dans le traitement de la difficulté scolaire à lécole primaire circulaire du 17/7/09 Adapter/Intégrer… Adapter/Intégrer… Des références aux circulaires: Des références aux circulaires: n° du 5 juin 2008 sur laide personnalisée n° du 5 juin 2008 sur laide personnalisée n° du 25 août 2006 définissant les PPRE n° du 25 août 2006 définissant les PPRE Fonctions des enseignants spécialisés Fonctions des enseignants spécialisés De laide personnalisée aux aides spécialisées De laide personnalisée aux aides spécialisées Objectifs des aides spécialisées Objectifs des aides spécialisées Organisation des aides dans lécole Organisation des aides dans lécole Organisation du RASED dans la circonscription… Organisation du RASED dans la circonscription…

4 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Adaptation et Intégration Scolaires: Scolarisation des élèves handicapés à lécole primaire; actualisation de lorganisation des classes pour lINCLUSION scolaire circulaire du 17/7/09 Rappel des éléments de la loi du 11 février 2005 Rappel des éléments de la loi du 11 février 2005 Le PPS organise la scolarisation de lélève en situation de handicap Le PPS organise la scolarisation de lélève en situation de handicap Scolarisation dans un dispositif collectif de lécole primaire Scolarisation dans un dispositif collectif de lécole primaire Organisation et fonctionnement dune CLIS Organisation et fonctionnement dune CLIS Typologie et implantation des CLIS Typologie et implantation des CLIS Rôle de lenseignant de la CLIS Rôle de lenseignant de la CLIS Service et formation des enseignants des CLIS Service et formation des enseignants des CLIS

5 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- RASEDCLIS I°) De laide personnalisée aux aides spécialisées: Rappel de lobjectif de lécole: amener tous les élèves à la maîtrise des connaissances et compétences du SC Rappel de lobjectif de lécole: amener tous les élèves à la maîtrise des connaissances et compétences du SC Si les élèves rencontrent des difficultés dans les apprentissages: les aides nécessaires doivent lui être apportées Si les élèves rencontrent des difficultés dans les apprentissages: les aides nécessaires doivent lui être apportées PPRE et Aide Personnalisée: sont les cadres des actions proposées par léquipe pédagogique pour répondre aux besoins des élèves PPRE et Aide Personnalisée: sont les cadres des actions proposées par léquipe pédagogique pour répondre aux besoins des élèves Rappel des principes de la loi du 11 février 2005: Rappel des principes de la loi du 11 février 2005: - Priorité donnée à une scolarité en milieu dit « ordinaire » - Le recours aux établissements ou services médico-sociaux considérés de façon complémentaire ou subsidiaire en confiant à la CDAPH de la MDPH la responsabilité de définir le parcours de formation de lélève dans le cadre de son projet de vie - Droit à linscription dans lécole la plus proche de son domicile (établissement scolaire de référence)

6 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Dimension de la PREVENTION: tous les enseignants conduisent un travail de prévention systématique(différenciation pédagogique) Dimension de la PREVENTION: tous les enseignants conduisent un travail de prévention systématique(différenciation pédagogique) Vigilance dès lécole maternelle rappelée Vigilance dès lécole maternelle rappelée A lécole élémentaire: si écarts importants par rapport aux attentes des enseignants dans le cadre de léquipe pédagogique, mobilisation des dispositifs daide correspondant aux besoins des élèves A lécole élémentaire: si écarts importants par rapport aux attentes des enseignants dans le cadre de léquipe pédagogique, mobilisation des dispositifs daide correspondant aux besoins des élèves LAide Personnalisée ou les stages de remise à niveau peuvent se révéler insuffisants ou inadaptés LAide Personnalisée ou les stages de remise à niveau peuvent se révéler insuffisants ou inadaptés Cest le PPS qui définit et organise la scolarité de lélève handicapé Cest le PPS qui définit et organise la scolarité de lélève handicapé Le PPS précise: Le PPS précise: - Les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et para- médicales répondant aux besoins de lélève et qui complètent sa formation scolaire - Le PPS est élaboré par lEP de la MDPH - Les modalités de scolarisation de lélève handicapé peuvent prendre des formes diverses (en totalité ou à temps partiel) - De manière individuelle dans une classe « ordinaire » - Dans une classe pour linclusion scolaire lorsque le PPS le prévoit

7 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Des difficultés marquées exigent une analyse approfondie et un accompagnement spécifique Des difficultés marquées exigent une analyse approfondie et un accompagnement spécifique Parce que ces élèves manifestent des besoins particuliers en relation : Parce que ces élèves manifestent des besoins particuliers en relation : * Avec une déficience sensorielle ou motrice ou motrice * Avec des atteintes perturbant leur fonctionnement cognitif et leur fonctionnement cognitif et psychique psychique * Ou leur comportement… Pour aider ces élèves, les enseignants spécialisés des RASED viennent renforcer les équipes pédagogiques en apportant des compétences spécifiques permettant de mieux analyser ces situations particulières, construire des réponses Pour aider ces élèves, les enseignants spécialisés des RASED viennent renforcer les équipes pédagogiques en apportant des compétences spécifiques permettant de mieux analyser ces situations particulières, construire des réponsesadaptées Chaque classe de chaque école a vocation de scolariser un ou des élèves handicapés Chaque classe de chaque école a vocation de scolariser un ou des élèves handicapés Dans le cadre du PPS: possibilité de bénéficier dun AVS ou mise à disposition de matériel pédagogique adapté Dans le cadre du PPS: possibilité de bénéficier dun AVS ou mise à disposition de matériel pédagogique adapté Un aménagement du programme ou du cursus ne peut être envisagé que lorsque le PPS le prévoit Un aménagement du programme ou du cursus ne peut être envisagé que lorsque le PPS le prévoit Dans les autres cas: lélève handicapé se voit appliquer les mêmes règles que les autres Dans les autres cas: lélève handicapé se voit appliquer les mêmes règles que les autres Le médecin de lEN, le psychologue, le cas échéant les enseignants spécialisés des RASED affectés à lécole apportent leur expertise et leur aide pour la réussite de la scolarisation des élèves handicapés Le médecin de lEN, le psychologue, le cas échéant les enseignants spécialisés des RASED affectés à lécole apportent leur expertise et leur aide pour la réussite de la scolarisation des élèves handicapés

8 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Quand un élève relève successivement voire concomitamment, de laide personnalisée et de laide spécialisée, il convient de garantir la complémentarité des actions Quand un élève relève successivement voire concomitamment, de laide personnalisée et de laide spécialisée, il convient de garantir la complémentarité des actionsconcomitammentcomplémentaritéconcomitammentcomplémentarité Lorsque la difficulté scolaire est importante: les aides sont coordonnées et évaluées dans le cadre du PPRE ou du projet daide spécialisée à lécole maternelle ou à lécole élémentaire Lorsque la difficulté scolaire est importante: les aides sont coordonnées et évaluées dans le cadre du PPRE ou du projet daide spécialisée à lécole maternelle ou à lécole élémentaire Les parents sont systématiquement mobilisés autour du projet daide Les parents sont systématiquement mobilisés autour du projet daide Si nécessaire: équipe éducative Si nécessaire: équipe éducative Un Enseignant Référent est désigné auprès de chaque élève handicapé Un Enseignant Référent est désigné auprès de chaque élève handicapé Il assure sur lensemble du parcours Il assure sur lensemble du parcours de formation, la permanence des relations avec lélève, sa famille et léquipe de suivi de scolarisation. Scolarisation dans un dispositif collectif de lécole primaire: Lélève handicapé ne peut pas tirer pleinement profit dune scolarisation complète en classe ordinaire (les conditions dorganisation et de fonctionnement sont incompatibles avec les contraintes qui résultent de la situation de handicap ou avec les aménagements dont il a besoin) Lélève handicapé ne peut pas tirer pleinement profit dune scolarisation complète en classe ordinaire (les conditions dorganisation et de fonctionnement sont incompatibles avec les contraintes qui résultent de la situation de handicap ou avec les aménagements dont il a besoin) Le PPS précise les besoins au plan des adaptations pédagogiques Le PPS précise les besoins au plan des adaptations pédagogiques

9 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Quand des investigations approfondies semblent nécessaires ou si la situation requiert une prise en charge qui ne peut être assurée au sein de lécole: les enseignants spécialisés, les psychologues scolaires contribuent avec les parents à la recherche de réponses adaptées Quand des investigations approfondies semblent nécessaires ou si la situation requiert une prise en charge qui ne peut être assurée au sein de lécole: les enseignants spécialisés, les psychologues scolaires contribuent avec les parents à la recherche de réponses adaptées 2°) Objectifs des aides spécialisées: A tout moment de la scolarité à lécole primaire A tout moment de la scolarité à lécole primaire Remédier à des difficultés résistant aux aides apportées par le maître Remédier à des difficultés résistant aux aides apportées par le maître Préviennent leur apparition ou leur persistance Préviennent leur apparition ou leur persistance Selon les besoins laide proposée peut être à dominante pédagogique ou rééducative Selon les besoins laide proposée peut être à dominante pédagogique ou rééducative La CDAPH: propose une orientation en CLIS La CDAPH: propose une orientation en CLIS Cette orientation est proposée pour faciliter la mise en œuvre du PPS Cette orientation est proposée pour faciliter la mise en œuvre du PPS Ladmission est prononcée par le directeur de lécole, elle devra être suivie dune évaluation des compétences et des connaissances par lenseignant de la classe Ladmission est prononcée par le directeur de lécole, elle devra être suivie dune évaluation des compétences et des connaissances par lenseignant de la classe Cette évaluation contribue aux travaux de lESS réunie par lenseignant référent en application de la circulaire du 17 août 2006 relative à la mise en œuvre et au suivi des PPS Cette évaluation contribue aux travaux de lESS réunie par lenseignant référent en application de la circulaire du 17 août 2006 relative à la mise en œuvre et au suivi des PPS Lévaluation devra être réitérée en vue de préparer la transition avec le 2 nd degré Lévaluation devra être réitérée en vue de préparer la transition avec le 2 nd degré

10 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Aide à dominante pédagogique dispensée par les maîtres E: Aide à dominante pédagogique dispensée par les maîtres E: Pour des difficultés avérées à comprendre et à apprendre Pour des difficultés avérées à comprendre et à apprendre Pour des élèves qui peuvent tirer profit de cette aide Pour des élèves qui peuvent tirer profit de cette aide Prise de conscience et maîtrise des attitudes, des méthodes de travail qui conduisent à la réussite, à la progression dans les savoirs, les compétences en référence aux programmes de lécole Prise de conscience et maîtrise des attitudes, des méthodes de travail qui conduisent à la réussite, à la progression dans les savoirs, les compétences en référence aux programmes de lécole Aide spécialisée à dominante rééducative dispensée par les maîtres G: Aide spécialisée à dominante rééducative dispensée par les maîtres G: Particulièrement indiquée quant il faut faire évoluer les rapports de lenfant aux exigences scolaires Particulièrement indiquée quant il faut faire évoluer les rapports de lenfant aux exigences scolaires 1°) Organisation et fonctionnement dune CLIS La CLIS est une classe à part entière de lécole dans laquelle elle est implantée La CLIS est une classe à part entière de lécole dans laquelle elle est implantée Leffectif des CLIS est compté séparément des autres élèves de lécole pour les opérations de la carte scolaire, il est limité à 12 élèves Leffectif des CLIS est compté séparément des autres élèves de lécole pour les opérations de la carte scolaire, il est limité à 12 élèves LIA peut décider de limiter leffectif à un nombre sensiblement inférieur si le projet pédagogique de la classe ou la restriction dautonomie des élèves le justifient LIA peut décider de limiter leffectif à un nombre sensiblement inférieur si le projet pédagogique de la classe ou la restriction dautonomie des élèves le justifient Elle est placée sous lautorité de lIEN de la circonscription Elle est placée sous lautorité de lIEN de la circonscription

11 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Instaurer ou restaurer son investissement dans les tâches scolaires Instaurer ou restaurer son investissement dans les tâches scolaires Engager ou réintégrer les élèves dans un processus dapprentissage dynamique Engager ou réintégrer les élèves dans un processus dapprentissage dynamique Les deux formes daides ne sont pas cloisonnées: Les deux formes daides ne sont pas cloisonnées: - le maître E doit prendre en considération le découragement induit par des difficultés persistantes, voire des moments de désaffection ou de rejet de lécole - Le maître g doit prendre en compte les demandes scolaires des enfants et de leur famille en référence aux programmes de lécole primaire Le projet dorganisation et de fonctionnement de la CLIS implique Le projet dorganisation et de fonctionnement de la CLIS implique tous les enseignants de lécole dans la mesure où chacun dentre eux peut être amené à scolariser partiellement dans sa propre classe un ou des élèves de la CLIS pour une durée, selon des modalités et des objectifs qui peuvent varier sensiblement dun élève à lautre. Les élèves de la CLIS sont partie prenante des activités organisées pour tous les élèves dans le cadre du projet décole. Les élèves de la CLIS sont partie prenante des activités organisées pour tous les élèves dans le cadre du projet décole. Le projet de la CLIS peut prévoir laffectation par lIA dune personne exerçant les fonctions dAVS collectif. Le projet de la CLIS peut prévoir laffectation par lIA dune personne exerçant les fonctions dAVS collectif. La CLIS dispose dun local adapté à cet usage, conforme aux normes en vigueur en matière dhygiène et de sécurité La CLIS dispose dun local adapté à cet usage, conforme aux normes en vigueur en matière dhygiène et de sécurité

12 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Le psychologue scolaire réalise en concertation avec les parents les investigations psychologiques éventuellement des examens cliniques et psychométriques nécessaires: Le psychologue scolaire réalise en concertation avec les parents les investigations psychologiques éventuellement des examens cliniques et psychométriques nécessaires: - à lanalyse des difficultés de lenfant -au choix des formes daides adaptées Il peut organiser des entretiens avec les parents en vue de - Favoriser lémergence du désir dapprendre et de sinvestir dans la scolarité - Dépasser une souffrance psychoaffective ou un sentiment de dévalorisation - Il peut proposer des entretiens aux maîtres et aux parents pour faciliter la recherche des conduites et des comportements éducatifs adaptés aux problèmes Une importance particulière doit être attachée aux conditions daccessibilité et aux moyens spécifiques indispensables à leur équipement et à leur fonctionnement Une importance particulière doit être attachée aux conditions daccessibilité et aux moyens spécifiques indispensables à leur équipement et à leur fonctionnement Lassociation des collectivités locales permet de créer les conditions favorables au bon fonctionnement des CLIS Lassociation des collectivités locales permet de créer les conditions favorables au bon fonctionnement des CLIS 2°) Typologie et implantation des CLIS Les élèves orientés en CLIS bénéficient dune pédagogie adaptée à leurs besoins spécifiques Les élèves orientés en CLIS bénéficient dune pédagogie adaptée à leurs besoins spécifiques Laffectation des élèves en CLIS relève dune réglementation départementale Laffectation des élèves en CLIS relève dune réglementation départementale La constitution du groupe délèves ne doit pas viser une homogénéité absolue des élèves, ce qui serait contraire au principe du PPS, mais une La constitution du groupe délèves ne doit pas viser une homogénéité absolue des élèves, ce qui serait contraire au principe du PPS, mais une

13 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- 3°) Organisation des aides spécialisées dans lécole: Les enseignants spécialisés apportent une aide directe aux élèves en difficulté selon des modalités variées, définies avec le conseil des maîtres Les enseignants spécialisés apportent une aide directe aux élèves en difficulté selon des modalités variées, définies avec le conseil des maîtres Ils peuvent: Ils peuvent: - Intervenir directement dans la classe - -Regrouper des élèves pour des durées adaptées à leurs besoins - -Apporter une aide individuelle Dans cette hypothèse Ils veillent : Dans cette hypothèse Ils veillent : -à ce que les élèves ne soient pas privés des enseignements qui leur sont nécessaires - À ce que la fréquence et la durée des regroupements soient suffisantes pour être efficace compatibilité de leurs besoins et de leurs objectifs dapprentissage, condition nécessaire à une véritable dynamique pédagogique et en cohérence avec la catégorie de la CLIS ( ) 3°) Rôle de lenseignant de la CLIS: Le projet de la CLIS est élaboré et mis en œuvre par lenseignant qui y est affecté Le projet de la CLIS est élaboré et mis en œuvre par lenseignant qui y est affecté Il nest pas conçu de façon autonome mais en articulant les objectifs visés par les PPS et avec le projet décole Il nest pas conçu de façon autonome mais en articulant les objectifs visés par les PPS et avec le projet décole Il constitue la mise en cohérence dans le temps et en termes de contenus de ces diverses composantes Il constitue la mise en cohérence dans le temps et en termes de contenus de ces diverses composantes Le bon fonctionnement de la CLIS requiert un travail précis dorganisation Le bon fonctionnement de la CLIS requiert un travail précis dorganisation

14 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Dans tous les cas: Dans tous les cas: Le projet daide spécialisé donne lieu à un document écrit qui fait apparaître: - La cohérence entre cette aide spécifique et laide apportée par le maître de la classe - Les objectifs visés - La démarche envisagée - Lestimation de la durée de laction - Les modalités dévaluation et de mise en œuvre 4°) Organisation du réseau - Les maîtres spécialisés interviennent tantôt dans plusieurs écoles, tantôt dans une ou deux écoles lorsquelles comportent un nombre élevé délèves en grande difficulté et de coordination de la part de lenseignant dont la mission est double: 1- Spécialiste de lenseignement aux élèves handicapés, sa première mission est, dans le cadre horaire afférent à son statut, de proposer aux élèves handicapés les situations dapprentissage qui correspondent à leurs besoins. 2-Tous les élèves de la CLIS reçoivent un enseignement adapté de la part de lenseignant de la CLIS, même si la mise en œuvre de leurs PPS conduit ces élèves à fréquenter, autant que possible, une classe ordinaire. Il est possible quà un moment donné lenseignant de la CLIS ne dispose que dun groupe réduit Il est possible quà un moment donné lenseignant de la CLIS ne dispose que dun groupe réduit Il nest pas envisageable quil assure un enseignement face à un seul élève Il nest pas envisageable quil assure un enseignement face à un seul élève

15 DDEC 49- EH - ASH 23/09/09- Les obligations réglementaires des enseignants spécialisés sont régies, comme pour les enseignants du 1 er degré, par le décret du 30/ Dans ce cadre, lIEN veillera à ce quun temps de concertation propre au réseau complémentaire de celui prévu permette une réflexion sur son fonctionnement, sur lévaluation de ses effets et, le cas échéant, sur la situation particulière de certains élèves. En tout état de cause, le temps consacré par les maîtres spécialisés à la concertation, aux travaux en équipe pédagogiques, aux relations avec les parents ou à la participation aux conseils décole est égal à 108 h annuelles soit une moyenne de 3 heures hebdomadaires. tout Les modalités dorganisation des concertations de lenseignant de la CLIS avec les établissements ou services médicosociaux ou les établissements de santé qui contribuent à la mise en œuvre des PPS sont prises en compte dans le projet de classe de telle sorte que lenseignant de la classe puisse assister à ces réunions sans réduire le temps de scolarisation des élèves Les modalités dorganisation des concertations de lenseignant de la CLIS avec les établissements ou services médicosociaux ou les établissements de santé qui contribuent à la mise en œuvre des PPS sont prises en compte dans le projet de classe de telle sorte que lenseignant de la classe puisse assister à ces réunions sans réduire le temps de scolarisation des élèves


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