La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

CNE CANAC 1 Droit Aérien 52. CNE CANAC 2 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Annexe 15.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "CNE CANAC 1 Droit Aérien 52. CNE CANAC 2 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Annexe 15."— Transcription de la présentation:

1 CNE CANAC 1 Droit Aérien 52

2 CNE CANAC 2 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Annexe 15

3 CNE CANAC 3 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Objet –Fournir d'une façon aussi précise et rapide que possible tous les renseignements relatifs aux caractéristiques, aux conditions d'utilisation, à l'état de fonctionnement et à l'organisation des services, installations et moyens aménagés dans l'intérêt de la sécurité et de l'efficacité de la navigation aérienne. Responsabilité –Chaque état contractant doit fournir un service dinformation aéronautique 24h/24h ou durant toute la période durant laquelle lavion vole dans la région

4 CNE CANAC 4 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Le rôle du SIA –Centraliser les informations aéronautiques –Compléter les informations dont il dispose –Éditer ces informations sur les supports adéquates –Diffuser ces informations

5 CNE CANAC 5 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Linformation aéronautique est assuré par –Le Service de lInformation Aéronautique(SIA) cest lorganisme central stationné à Paris –Le bureau des NOTAM (Notice to AirMan) International de Paris fait partie de lOrganisme central –Les bureaux dInformation enVol(BIV) ACC et CCR –Les Bureaux Régionaux dInformation et dAssistance aux vols sur certains aérodromes

6 CNE CANAC 6 Les informations aéronautiques sont classées dans Publications des Informations Aéronautiques –AIP Air Information Pilot –NOTAM –ASHTAM –SNOWTAM –BIRDTAM –AIC Circulaires dInformation Aéronautique

7 CNE CANAC 7 AIP Air Information Pilot regroupées –5 classeurs –3 chapitres 1° classeur : chapitre GENeralite – Renseignements sur les règlements et enseignements nationaux Adresses des Administrations désignées en ce qui concerne la facilitation Entrée, transit et sortie des passagers, des membres déquipage, des marchandises Instruments de bord, équipement et documents de vol des aéronefs Résumés des règlements nationaux ainsi que des ententes et conventions internationales Différences par rapport aux normes

8 CNE CANAC 8 AIP (suite) 1° classeur : chapitre GENeralité(suite) –2 : Tableaux et codes Systèmes de mesure, marques daéronef, jours fériés Abréviations utilisées dans les publications AIS Signes conventionnels des cartes Indicateurs demplacement Liste des aides de radionavigation Tables de conversion Tableau des heures de lever et de coucher du soleil

9 CNE CANAC 9 AIP (suite) 1° classeur : chapitre GENeralité(suite) –3 : Services Service dinformation aéronautique Cartes aéronautiques Service de la circulation aérienne Services de télécommunication Services météorologique Recherche et sauvetage –4 : Redevances daérodrome/dhélistation et de service de la navigation aérienne

10 CNE CANAC 10 AIP (suite) 2° classeur : EN ROUTE (ENR) –1 Règles et procédures générales Règles générales Règles de vol à vue Règle de vol aux instrument Classification de lespace aérien ATS Procédure dattente dapproche et de départ Services et procédures radar Procédures de calage altimétrique Procédures complémentaires régionales Gestion des courants de trafic aérien Planification des vols Adressage des messages de plan de vol Interception des aéronefs civils Intervention illicite Incidents de la circulation aérienne

11 CNE CANAC 11 AIP (suite) 2° classeur : EN ROUTE (ENR) suite –2 : Espace aérien ATS FIR, UIR, TMA –3 :Route ATS Inférieures, supérieures, de surface, attente en route –4 : Aides/systèmes de radionavigation Aides de radionavigation de route Système spéciaux de navigation Indicatif codés des points significatifs Feux aéronautiques au sol-route

12 CNE CANAC 12 AIP (suite) 2° classeur : EN ROUTE (ENR) suite –5 : Avertissement à la navigation Zones interdites, réglementées ou dangereuses Zone de manœuvre et dentraînement militaires Autres activités de nature dangereuse Obstacle à la navigation aérienne de route Zones dactivités aériennes sportives et récréatives Migration doiseaux et zone fréquentées par une faune sensible –6 : Cartes de croisière

13 CNE CANAC 13 AIP (suite) 3° classeur : AERODROMES (AD1) –1 : Disponibilité des aérodromes conditions générales dutilisation des aérodromes règlements concernant lutilisation civile des bases aériennes militaires le cas échéant, les conditions générales dapplication des procédures de vol par mauvaise visibilité aux opérations de catégorie II et III dispositif de mesure du frottement utilisé –2 : Services de sauvetage et de lutte contre lincendie, et plan neige –3 : index des aérodromes nom de laérodrome et indicatif OACI type de trafic autorisé à utiliser laérodrome

14 CNE CANAC 14 AIP (suite) 4° classeur : AERODROMES (AD2) –1 : indicateur demplacement et nom de laérodrome –2 : données géographiques et administratives –3 : heures de fonctionnement –4 : services descale et assistance –5 : services aux passagers –6 : services de sauvetage et de lutte contre lincendie –7 : disponibilité saisonnière, dégagement –8 : Aires de trafic, voies de circulation et situation/position des points de vérification –9 : système de guidage et de contrôle des mouvements à la surface et balisage

15 CNE CANAC 15 AIP (suite) 4° classeur : AERODROMES (AD2) suite –10 : obstacle daérodrome –11 : renseignements météorologiques fournis –12 : caractéristiques physiques des pistes –13 : distances déclarées –14 :dispositif lumineux dapproche –15 : autres dispositifs lumineux, alimentation électrique auxiliaire –16 : aires datterrissage dhélicoptères –17 : espace aérien ATS –18 : installation de télécommunication des services de circulation aérienne

16 CNE CANAC 16 AIP (suite) 4° classeur : AERODROMES (AD2) suite –19 : aides de radionavigation et datterrissage –20 : règlements de circulation locaux –21 : procédures antibruit –22 : procédures de vol –23 : renseignements supplémentaires –24 : cartes relatives à laéroport -5° classeur : AERODROMES (AD3) –Pour les hélicoptères

17 CNE CANAC 17 NOTAM Notice To Airman Il est diffusé toutes les fois ou les informations à diffuser auront un caractère temporaire ou de courte durée Il sera publié chaque fois que –mise en service, retrait, ou modification dans lexploitation des aérodrome ou des pistes, des services aéronautiques, des aides à la radionavigation, des aides visuelles, des dispositifs dapproche, des procédures –changement dans la disponibilité ou le niveau des moyens SAR, SSIS –disponibilité carburant, huile,… –…–…

18 CNE CANAC 18 NOTAM suite En fonction de lurgence de linformation, il existe deux classes –Classe 1 Urgence caractérisée par la nécessité de la transmission par télétype –Classe 2 Autre information pouvant transiter par la poste Ils sont aussi classés suivant leur objet –Série A pour une diffusion concernant une information hors Europe –Série B pour une diffusion concernant une information dEurope –Série C pour une diffusion concernant une information nationale

19 CNE CANAC 19 AUTRES « TAM » ASHTAM –Renseignement sur lactivité volcanique SNOWTAM –Renseignements concernant la glace et la neige ou leau stagnante sur les revêtements daérodrome BIRDTAM –Renseignements sur les flux migratoires des oiseaux, la présence massive sur un aérodromes, …

20 CNE CANAC 20 Les Circulaires dInformation Aéronautique(AIC) il est nécessaire de diffuser des informations ne répondant pas aux conditions des AIP et des NOTAM Elles sont émises chaque fois quil est souhaitable de diffuser –une prévision à longue échéance relative à des changements dans la législation ou les règlements, des procédures, des installations et des services –des renseignements dun caractère purement explicatif ou consultatif de nature à influer sur la sécurité aérienne –des renseignements ou avis de caractère explicatif ou consultatif concernant des questions techniques, législatives ou purement administrative

21 CNE CANAC 21 Les Circulaires dInformation Aéronautique(AIC) suite Les circulaires sont classe en deux séries –Série A diffusions internationales –Série B diffusions nationales –Certaines sont temporaires, dautres sont permanentes –Les cartes aéronautiques

22 CNE CANAC 22


Télécharger ppt "CNE CANAC 1 Droit Aérien 52. CNE CANAC 2 LE SERVICE D'INFORMATION AERONAUTIQUE Annexe 15."

Présentations similaires


Annonces Google