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CISPN14300 1 Droit Aérien 34. CISPN14300 2 Contrôle de la circulation aérienne Références –Annexe 11 –Documentation 4444.

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1 CISPN Droit Aérien 34

2 CISPN Contrôle de la circulation aérienne Références –Annexe 11 –Documentation 4444

3 CISPN Fonction du service du contrôle La fonction primordiale du service du contrôle est dassurer la prévention des abordages.

4 CISPN Définitions Aire de trafic –Aire définie, sur un aérodrome terrestre, destinée aux aéronefs pendant lembarquement ou le débarquement des voyageurs, le chargement ou le déchargement. Aire de manœuvre –Partie dun aérodrome à utiliser pour les décollages, les atterrissages et la circulation des aéronefs à la surface, à lexclusion des aires de trafic

5 CISPN Définitions Aire de mouvement –Partie dun aérodrome à utiliser pour les décollages, les atterrissages et la circulation des aéronefs à la surface, et qui comprend laire de manœuvre et les aires de trafic.

6 CISPN Objet des services de la circulation aérienne empêcher les abordages entre les aéronefs empêcher les collisions entres les aéronefs et les obstacles sur laire de manœuvre accélérer et régler les services de la circulation aérienne fournir les renseignements et les avis utiles à lexécution des vols alerter les organes appropriés lorsque les aéronefs ont besoin de laide des organismes de recherche et de sauvetage

7 CISPN Le service du contrôle est assuré pour tous les vols IFR en espace de classe A, B, C, D, E tous les vols VFR dans les espaces de classe B, C, D tous les VFR spéciaux tous les vols en circulation daérodrome contrôlé

8 CISPN Le service du contrôle de la circulation aérienne Il est divisé en trois organes –Le contrôle régional AWY, Espace supérieur, … Assuré par un CCR(Centre de Contrôle Régional) ou un organe assurant le contrôle dapproche –Le contrôle dapproche TMA Assuré par une tour de contrôle daérodrome ou un bureau de contrôle d approche ou un CCR –Le contrôle daérodrome CTR Assuré par la tour de contrôle daérodrome

9 CISPN Rappel des espaces contrôlés La zone de contrôle –Elle doit faire 5Nm minimum et va du sol à la limite inférieure de la TMA la région de contrôle –Elle a pour limite inférieure 700ft ou 200m Les régions dinformation de vol –RIC et FIR

10 CISPN Service du contrôle Lorgane qui sera chargé du contrôle de la circulation aérienne devra : –Recevoir des renseignements au sujet des mouvements prévus ainsi que leurs modifications –déterminer à laide de ces renseignements la position des aéronefs –transmettre les autorisations du contrôle afin de prévenir les abordages –coordonner avec lautre organe du contrôle le transfert de laéronef

11 CISPN Les autorisations du contrôle devront contenir : identification de laéronef indiqué dans le plan de vol. la limite dautorisation la route les niveaux de vol et les changements si nécessaire tout autres renseignements ou instruction nécessaire (IFF, etc.).

12 CISPN Autorisation du contrôle –Lautorisation du contrôle est donnée au décollage pour un vol VFR –quand il quitte les abords de laérodrome –quand il passe en IFR un vol IFR –immédiatement avant daborder la piste en service. –Après décollage si préférable

13 CISPN Le transfert de contrôle. –Le transfert se fait uniquement après accord de lorgane gagnant qui juge quil est en mesure de prendre en compte laéronef. –Le vol ne peut être pris en compte que par un seul organe de contrôle.

14 CISPN Espacements en vols contrôlés Espacement vertical: –Règle de la semi-circulaire VFR IFR –RVSM

15 CISPN Espacements en vols contrôlés Espacement horizontal –la séparation longitudinale est faite sur la même route ou des routes convergentes ou opposées en espacement de temps en espacement de distance –la séparation latérale est effectuée comme sur route parallèle –la séparation composite est une combinaison des deux

16 CISPN Notion de RNP(Précision de Navigation Requise) RNP : expression de la qualité de navigation requise pour évoluer à lintérieur dun espace aérien défini. –Pour les environnements aux procédures RNP 20 –Espacement 185km ou 100NM RNP 12.6 –Espacement 110km ou 60NMAtlantique Nord RNP 10 –Espacement 93km ou 50NMPacifique RNP 5 (basé sur une NAV VOR) –Espacement 16.5 ou 18NM

17 CISPN Notion de RNP(Précision de Navigation Requise) RNP 4 (espacement radar) Espace minimal protégé RNP 1(espacement radar) 1 NM dans 95% des cas. Pourcentage de confinement Km±7.4 ±8.3±9.3±10.2±11.1 NM±4.0 ±4.5±5.0±5.5±6.0

18 CISPN Lheure aéronautique Heure UTC(Universal Time Coordinated) Précision: de 30 s De 1 s pour le transfert de données

19 CISPN


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