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ORGANISATION DUN BLOC OPERATOIRE Dr J-L VERHAEGHE Mme V. MICHEL-DOLIVET Centre Alexis Vautrin NANCY.

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1 ORGANISATION DUN BLOC OPERATOIRE Dr J-L VERHAEGHE Mme V. MICHEL-DOLIVET Centre Alexis Vautrin NANCY

2 Organisation dun bloc opératoire Plateau technique dont léquipement, lorganisation du travail et lhygiène permettent la réalisation dactes techniques chirurgicaux ou médicaux comportant des risques anesthésiques, infectieux ou liés aux agents physiques employés Secteurs opératoires géographiquement et fonctionnellement individualisés

3 La place centrale du bloc opératoire Un lieu « cher », complexe et à risque Cher : Cher : Investissement matériel et salles Investissement matériel et salles Consommation de ressources humaines Consommation de ressources humaines Complexe : Complexe : Au centre de lorganisation, Au centre de lorganisation, Activités programmée et durgence Activités programmée et durgence Nombre et diversité des acteurs au sein même du bloc Nombre et diversité des acteurs au sein même du bloc De nombreuses interfaces : unités de soins, consultations, stérilisation, brancardage, logistique, plateaux dimagerie… De nombreuses interfaces : unités de soins, consultations, stérilisation, brancardage, logistique, plateaux dimagerie… Influence le fonctionnement des autres unités, en subit les aléas. Influence le fonctionnement des autres unités, en subit les aléas. A risques : A risques : Haute technicité des actes réalisés Haute technicité des actes réalisés Enjeux majeurs de sécurité et qualité des soins Enjeux majeurs de sécurité et qualité des soins

4 MISSION Au service des patients

5 CADRE LEGISLATIF (1) Loi du 4 mars 2002 – – Droits des malades – – Information du patient – – Qualité du système de santé

6 CADRE LEGISLATIF (2) Charte du patient hospitalisé (06/05/95) Démarches qualité et accréditation : Ordonnances du 24 avril 1996

7 CADRE LEGISLATIF (3) Loi sur la sécurité sanitaire 01/07/1998 Sur les mesures de vigilances (Hémo – Pharmaco – Matério) Sur la sécurité anesthésique (décret du 5 décembre 1994, arrêté du 2 octobre 1995) Sur les infections nosocomiales et la stérilisation

8 PREALABLES Évaluer les besoins (cohérence technique et fonctionnelle) Définir les circuits : intervenants et matériels (hygiène, sécurité,…) Écouter, informer, se projeter Ne pas hésiter à engager un audit

9 ACTEURS Chirurgiens ou opérateurs spécialisés Anesthésistes Cadres Infirmières (IBODE, IADE) Aides-soignants Soignants en formation Manipulatrices radio Visiteurs Pharmaciens Ingénieurs biomédicaux

10 FONCTIONNEMENT SPECIFIQUE ( décret du 5 décembre 1994 arrêté du 7 janvier 1993) Organigramme Règlement intérieur Réunion hebdomadaire

11 MEAH : Mission Nationale dexpertise et daudits hospitaliers

12 Commission des utilisateurs des blocs Mission : Mission : Validation des règles de fonctionnement élaborées par le Conseil de bloc, consignées dans la Charte de Bloc.

13 Conseil de bloc opératoire circulaire 19 mai 2000 Mission : Élaboration des règles de fonctionnement du bloc opératoire Mission : Élaboration des règles de fonctionnement du bloc opératoire Organisation du plateau technique / optimisation Organisation du plateau technique / optimisation Dimensionnement des vacations (adaptation aux besoins et à la stratégie), Dimensionnement des vacations (adaptation aux besoins et à la stratégie), Règles de programmation Règles de programmation Règles dordonnancement, Règles dordonnancement, Règles de régulation… Règles de régulation… Garantie de la Qualité et sécurité de la prise en charge Garantie de la Qualité et sécurité de la prise en charge Définition des conditions de travail des personnels et conditions dexercice des praticiens Définition des conditions de travail des personnels et conditions dexercice des praticiens Suivi des indicateurs de pilotage Suivi des indicateurs de pilotage Qui ? Qui ? Chef de bloc, 2 chirurgien(s), 2 ARE, 1 représentant de la DG Chef de bloc, 2 chirurgien(s), 2 ARE, 1 représentant de la DG

14 Cellule de supervision du bloc opératoire Mission : Mission : Ordonnancer les programmes pour optimiser Ordonnancer les programmes pour optimiser Réguler les programmes journaliers Réguler les programmes journaliers Production des indicateurs au conseil de bloc et des éléments quantitatifs à la Commission, Production des indicateurs au conseil de bloc et des éléments quantitatifs à la Commission, Suivi des commandes de dispositifs médicaux Suivi des commandes de dispositifs médicaux

15 Réunion hebdomadaire de programmation Mission : Mission : Sassurer de ladéquation du programme opératoire Sassurer de ladéquation du programme opératoire

16 Accréditation / certification Cadre légal Cadre légal Ordonnance n° du 24 avril 1996 portant sur la réforme hospitalière Ordonnance n° du 24 avril 1996 portant sur la réforme hospitalière Décret n° du 7 avril 1997 Décret n° du 7 avril 1997

17 V1 = Accréditation 2001/2006 ANAES : agence nationale daccréditation et dévaluation en santé Objectif : Objectif : S assurer que les établissements de santé développent une démarche d amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins délivrés aux patients

18 V2 = certification 2006/2010 HAS : Haute autorité de santé Anaes + Afssaps (agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) Objectif : identique Objectif : identique avec notion dévaluation Répondre aux demandes des clients Répondre aux demandes des clients Pouvoirs publics Pouvoirs publics Usagers Usagers

19 V2 = certification 2006/2010 HAS : Haute autorité de santé Anaes + Afssaps (agence française de sécurité sanitaire des produits de santé) Rapport public Site :

20 V3 = V2010 Objectif : identique Objectif : identique avec notion dévaluation y compris des pratiques professionnelles médicales

21 POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT EVALUATIONS ET DYNAMIQUES D AMÉLIORATION Système dinformation Environnement et Infrastructure Fonctions hôtelières et approvisionnements Ressources humaines RESSOURCES TRANSVERSALES Organisation de la qualité et de la gestion des risques PRISE EN CHARGE DU PATIENT SATISFACTION DU PATIENT PARCOURS DU PATIENT Dossier du patient Prises en charge spécifiques Interfaces cliniques et médico-techniques Accueil Sortie

22 Les 4 chapitres du manuel de certification POLITIQUE et QUALITE DU MANAGEMENT EVALUATIONS ET DYNAMIQUES D AMÉLIORATION Système dinformation Environnement et Infrastructure Fonctions hôtelières et approvisionnements Ressources humaines RESSOURCES TRANSVERSALES Organisation de la qualité et de la gestion des risques PRISE EN CHARGE DU PATIENT SATISFACTION DU PATIENT PARCOURS DU PATIENT Dossier du patient Prises en charge spécifiques Interfaces cliniques et médico-techniques Accueil Sortie

23 Gestion documentaire Veille documentaire Veille documentaire CirculairesCirculaires AlertesAlertes Recommandations …..Recommandations ….. Production interne partagée Production interne partagée

24 HAS ET CERTIFICATION Les professionnels intervenants dans les blocs opératoires, les autres secteurs interventionnels et les secteurs dactivité clinique déterminent en commun leurs règles de fonctionnement Référence 37

25 « le fonctionnement des secteurs dactivité interventionnelle fait lobjet dune organisation formalisée, élaborée par les professionnels concernés, validée par les instances de létablissement et connue de tous » Planification, organisation concertée intégrant les urgences Planification, organisation concertée intégrant les urgences Continuité / transmission précise des informations Continuité / transmission précise des informations Suivi des événements indésirables graves Suivi des événements indésirables graves Évaluation des compétences Évaluation des compétences référence 37 V2 référence 37 V2

26 Certification la sécurité et la maintenance des infrastructures et des équipements, hors dispositifs médicaux, sont assurées (ref 19) la sécurité et la maintenance des infrastructures et des équipements, hors dispositifs médicaux, sont assurées (ref 19) Incendie Incendie Maintenance curative et préventive Maintenance curative et préventive Protocoles dalerte Protocoles dalerte une évaluation des prestations logistiques est réalisée auprès des secteurs utilisateurs

27 Certification : qualité et prévention des risques (ref 13) la gestion de la qualité permet la maîtrise des processus, des métiers et des documents un programme de prévention des risques est en place lefficacité du programme de gestion de la qualité et de prévention des risques est évaluée

28 Gestion des risques : Locaux : zone de risque, murs sols et plafonds, installation électrique,ventilation, fluides médicaux, halogénés, …. Locaux : zone de risque, murs sols et plafonds, installation électrique,ventilation, fluides médicaux, halogénés, …. Équipements : marquage CE, normes Équipements : marquage CE, normes Personnes : radioprotection, hygiène, formation Personnes : radioprotection, hygiène, formation

29 Certification : Vigilances sanitaires et sécurité transfusionnelle les vigilances sanitaires sont opérationnelles dans létablissement (veille documentaire) les professionnels sont formés et informés à périodicité définie en ce qui concerne les vigilances sanitaires ( formation conduite à tenir) les activités de vigilances sanitaires font lobjet dévaluations et dactions damélioration

30 Certification : Surveillance et prévention du risque infectieux le risque infectieux lié à lutilisation des dispositifs médicaux et équipements à usage multiple est maîtrisé le risque infectieux lié à lenvironnement est maîtrisé

31 Conclusion Les professionnels de ingénierie biomédicale sont obligatoirement impliqués dans le processus de la certification Les professionnels de ingénierie biomédicale sont obligatoirement impliqués dans le processus de la certification Le bloc opératoire reflète la nécessité d un partenariat permanent des multiples métiers impliqués dans son fonctionnement Le bloc opératoire reflète la nécessité d un partenariat permanent des multiples métiers impliqués dans son fonctionnement


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