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DEFINITIONS ENVIRONNEMENTMilieu dans lequel les êtres vivant se développent ECOLOGIE Science des Ecosystèmes Etude du rapport des êtres vivants entre eux.

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1 DEFINITIONS ENVIRONNEMENTMilieu dans lequel les êtres vivant se développent ECOLOGIE Science des Ecosystèmes Etude du rapport des êtres vivants entre eux et avec leur milieu ECOSYSTEME Système fonctionnel qui comprend une communauté dêtres vivants et lenvironnement qui y est associé USINE = ECOSYSTEME

2 LUSINE DANS SON ENVIRONNEMENT ENVIRONNEMENT COMME MILIEU RECEPTEUR REJETS ATMOSPHERIQUES (fumées) DECHETS PRODUIT FINI EAU USEES BRUIT ENVIRONNEMENT COMME RESSOURCES ENERGIE (électricité, gaz …) MATIERES PREMIERES + CONSOMMABLES (noir de carbone, élastomères, détergents …) EAU (industrielle et potable) CLIENT

3 LES 4 LOIS DE LECOLOGIE Tout est est connecté à tout Tout doit aller quelque part La nature est compétente Il nexiste pas de repas gratuit (Commoner )

4 LES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX LES IMPACTS Raréfaction des ressources : eau, énergie (« cest la dose qui fait limpact » - Paracelse) Réchauffement climatique CO 2, CH 4, COV, Oxydes dazote (gaz à effet de serre) Laugmentation de l ozone troposphérique et son impact sur la santé Pluies acidesNO 2 HNO 3 SO 2 H 2 SO 4 La disparition de la couche dozone stratosphérique (rôle des produits CFC impact sur la filtration des UV) La pollution des sols et son impact sur les nappes phréatiques La pénurie en moyens de stockages et de traitement des déchets (paysage, effets induits sur les sols) La pollution des rivières et des océans Les grandes pollutions accidentelles (déversement de produits, explosions et incendies, accidents nucléaires)

5 AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS FACTEURS DE BASE Consommation deau Consommation dénergie émission de CO2 Emission chronique deffluents aqueux et gazeux aqueux : DCO, MES, produits dangereux gazeux : CO2, COV, odeurs, solvants fluorés, fumées Déchets banals et spéciaux recyclabilité problèmes spécifiques des emballages Bruit impact sur le voisinage Sols conditions de stockage et effets de lexiviation ; risques de déversement et impact sur la nappe phréatique Impact des produits fabriqués problème fin de vie ; analyse du cycle de vie Emission accidentelle de gaz et de polluants liquides

6 AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS FACTEURS ASSOCIES Produits chimiques consommés produits liquides CMR Stockage des matières premières, des poussières, et des produits finis Procédés incendie et pollution accidentelles associées existence de rétentions Dispositifs de traitement des effluents aqueux : stations de traitement et existence de réseaux séparatifs gazeux : conditions de collecte et dévacuation (cheminées) ; unités de traitement

7 LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT Intégrée à la législation sur la Prévention des Risques Industriels LA CONSEQUENCE DES PRISES DE CONSCIENCE DEPUIS ~ 1970 Les grands engagements internationaux Stockholm 1972 : Elaboration dune législation internationale Rio 1992 : Sommet de la Terre concept de développement durable Kyoto 1997 : Convention sur le changement climatique entraînent un renforcement des réglementations communautaires et nationales Une médiatisation croissante liée, en particulier, aux grands accidents Feyzin (1966), le Torrey Canyon (1969) Seveso (1976), Bhopal (1985), Bâle-Sandoz (1986), Tchernobyl (1986) Exxon Valdez (1989), Erika (2000), Prestige (2003) Une dimension politique liée à lémergence des mouvements écologistes

8 Une législation abondante, se déclinant différemment par pays, avec des finalités identiques mais une hiérarchisation des priorités adaptée Finalité : - contrôle des rejets - prévention des accidents graves Principales Directives Accidents Majeurs Au niveau européen, distinguer : Règlement européen : simpose à tous les Etats Directives européennes : transcrites en Droit national 1982 : Directive SEVESO : prévention des accidents majeurs 1996 : SEVESO II introduit la notion de gestion de la Sécurité concernant la prévention des accidents majeurs Gestion environnementale 1996 : Directive IPPC (Integrated Prevention Pollution Control) LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT

9 Principales Directives (suite) EAU 1998 : Directive Qualité des eaux 1991 : Directive Traitement des eaux urbaines 1996 : Directive Pollution par substances dangereuses 2000 : Directive Politique eau LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT AIR 1993 : Directive COV 1996 : Directive Qualité de lair ambiant 2002 : Directive Ozone dans lair ambiant DECHETS 1975 : Directive sur les Déchets 1994 : Directive Déchets demballage 1999 : Directive Véhicules hors dusage 1999 : Directive Mise en décharge des déchets 2000 : Directive Incinération des déchets PRINCIPES DACTION : prévention, traitement à la source, pollueur-payeur, M.T.D.

10 LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE Grand nombre de textes LES PRINCIPES DE BASE Base juridique : La législation des Installations Classées pour la protection de lEnvironnement Texte de base : Loi du 15 juillet 1976, après le Décret de 1810 et la Loi de 1917 Approche intégrée : Une seule autorisation pour un site industriel et une seule autorité compétente (Préfet DRIRE) Distinction entre activités soumise à déclaration ou autorisation, en fonction de la nature des Activités (Cf. nomenclature) installations Déclaration installations Autorisation Déclaration = déclaration au Préfet prescriptions générales Autorisation = dossier spécifique avec étude dimpact et étude de dangers Arrêté du Préfet avec prescriptions

11 LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES Textes principaux : 10 juillet 1976 : Protection de la nature 19 juillet 1976 : Relative aux installations classées : Protection de lEnvironnement 31 décembre 1976 : Nomenclature des installations classées 24 juin 1982 : Directive Seveso Textes spécifiques : EAU Loi du 3 janvier 1992 : Prélèvements et Rejets AIR Loi du 30 décembre 1996 : Lutte contre les Pollutions atmosphériques EAU / AIR Arrêté du 1er mars 1993, modifié en 1998 DECHETS Loi du 15 juillet 1975 : Arrêté intégré sur les Loi du 13 juillet 1992 : Mode délimination et contrôle des déchets – Obligation de recyclage

12 LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES BÂTIMENT/ CONSTRUCTION Code de lurbanisme : Plan dOccupation des Sols Loi du 22 juillet 1997 : Permis de construire Servitude dUtilité Publique SOLS Guide méthodologique BRGM CODE DU TRAVAIL Mesures de Sécurité sur le Personnel BRUIT Arrêté du 23 janvier 1997 : Seuils de niveau acoustique

13 LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT LA LEGISLATION FRANCAISE (suite) LA DIRECTIVE EUROPEENNE SEVESO (24 juin 1992) transcrite en Droit français impose un dispositif de maîtrise des risques Accidents industriels majeurs extension de la Directive SEVESO renforcement des disparités relatives à la prévention des accidents majeurs disposition organisationnelle et dinspection Extension avec la Directive du 9 décembre 1996, appelée SEVESO II Seuil HAUT politique de prévention et mise en place dun système de gestion de la Sécurité étude de danger renforcée Seuil BAS

14 LES OUTILS DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ETUDE DIMPACT analyse état initial effets directs et indirects sur Environnement et Sécurité mesures correctives (fonctionnement normal) ETUDE DE DANGER P.O.I et P.P.I. (fonctionnement anormal) URBANISATION (fonctionnement anormal) P.A.C. (= porté à connaissance) P.I.G. (= projet dintérêt général)

15 LES ACTEURS DE LA PREVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS MINISTERE DE LAMENAGEMENT DU TERRITOIRE & DE LENVIRONNEMENT responsabilité de la législation des IC (Conseil Européen des Installations Classées) Préfet DRIRE inspection des I.C. * instruction des dossiers dentretien * proposition au Préfet du projet dArrêté Les exploitants présentent la demande de classement respectent les disparités de lArrêté Les Elus Le Public Les associations de protection de lenvironnement LADMINISTRATION LOCALE Communication des documents

16 NE PAS CONFONDRE RESPECTER LA REGLEMENTATION Il sagit dune obligation contrôlée par lEtat (DRIRE) GERER LENVIRONNEMENT Cest une question de bon sens qui permet doptimiser la gestion de leau, des déchets ou des risques liés à lactivité SE CONFORMER A LA NORME ISO Cest une norme organisationnelle qui permet de formaliser cette gestion pour la pérenniser, loptimiser et bénéficier dune reconnaissance officielle. Il sagit dune démarche volontaire.

17 LA NORME ISO CEST QUOI ? Un Système de Management Environnemental basé sur la même organisation que le Système de Management Qualité basé sur le volontariat applicable à tout organisme permettant de mesurer les impacts de lentreprise sur notre environnement

18 LES ENJEUX DE LISO ENJEUX INTERNESENJEUX EXTERNES Meilleure gestion des ressources (eau, électricité …) Impulsion groupe Demande de clients (automobile, nordiques …) Image locale (associations, voisinage …) Motivation du personnel Meilleure gestion des effluents (déchets, eau …) Crédibilité banques, assurances, actionnaires … Crédibilité administrative (DRIRE)

19 LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE LISO ACT (Améliorer) Revue de Direction pour améliorer le système PLAN (Préparer) Etat des lieux Politique environnementale Objectifs et cibles Planification CHECK (Contrôler) Contrôle des essais Mesures Audit interne Enregistrement DO (Faire) Principes dorganisation Responsabilités Moyens Formation Instructions Prestations associées Préventions des situations durgence ACTPLAN CHECKDO AUDIT AMELIORATION CONTINUE ET EVOLUTION PERMANENTES DES SYSTEMES

20 ANALYSE ENVIRONNEMENTALE Lister les points de la portée de lanalyse Identifier et lister les documents applicables et les documents disponibles Données : - dossier dautorisation ICPE - études dimpact - études de danger - études techniques - bulletins danalyses - procès verbaux - … Référentiels : - réglementaires - locaux ou régionaux - professionnels - dentreprise - … Lister les exigences des référentiels Lister les données et résultats Mesurer les écarts entre résultats et exigences

21 1ère ETAPE : LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE La politique environnementale doit être définie par la Direction à son plus haut niveau, documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à lensemble du personnel, être disponible au public La politique doit comporter des ENGAGEMENTS OBLIGATOIRES lengagement damélioration continue, lengagement de prévention de la pollution, engagement de conformité aux exigences légales et aux autres exigences

22 2ème ETAPE : LANALYSE ENVIRONNEMENTALE IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX Aspect environnemental : élément des activités, produits et services dun organisme susceptible dinteractions avec lenvironnement Les rejets dans lair Par exemple, les fumées dun four à combustion de matières premières La production et la gestion des déchets Lutilisation des matières première, des ressources naturelles, des énergies Par exemple, le pompage de leau dans la nappe phréatique Lémission dune nuisance sonore Par exemple, le bruit dun compresseur Les rejets dans leau Par exemple, une fuite de fioul dans un égout qui se déverse dans la rivière

23 2ème ETAPE : LANALYSE ENVIRONNEMENTALE DETERMINATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Impact environnemental : toute modification de lenvironnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services dun organisme Les fumées gênent le voisinage Dune part, les déchets stockés en vrac sont évacués tels quels vers une décharge, et dautre part, certains des produits chimiques polluent sur place le sol et détruisent la végétation voisine A certaines périodes de lannée la nappe sépuise en raison dun pompage excessif Le bruit gène le voisinage Des produits chimiques arrivent dans la rivière, détruisant localement et temporairement la faune et la flore

24 2ème ETAPE : LANALYSE ENVIRONNEMENTALE LES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES Règles de bonnes pratiques dune branche industrielle Exigences législatives et réglementaires Directives et préconisations du groupe industriel auquel il appartient Points de vue des parties intéressées internes ou externes (salariés, mouvements écologistes, clients, associations de pécheurs, fournisseurs, médias)

25 2ème ETAPE : LANALYSE ENVIRONNEMENTALE LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS Lorganisme peut maîtriser les aspects et impacts suivants par exemple : le stockage et le recyclage des déchets lémission de bruit les rejets dans lair le stockage de solvants A laide dune méthode personnelle utilisant un certain nombre de critères, il va définir les aspects et impacts qui sont significatifs

26 REVUE DE DIRECTION SYNTHESE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX (A.E.) ET DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS (A.E.S.) Il dagit dune phase dobservation A.E. : Bilan des pratiques et des opérations effectuées sur le site en matière denvironnement Il dagit dune phase de hiérarchisation A.E.S. : Bilan des pratiques et des opérations générant des impacts environnementaux RESULTATS

27 3ème ETAPE : LA PLANIFICATION DU S.M.E. OBJECTIFS ET CIBLES Les objectifs et cibles sont définis pour les aspects et impacts significatifs selon les principes suivants : Pas dobligation de travailler dès le départ sur tous les aspects significatifs Investir dabord sur les aspects en rapport avec la conformité réglementaire Les autres aspects peuvent être traités les autres années, cest le principe de lamélioration continue 123

28 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. STRUCTURE ET RESPONSABILITE Définition des rôles, des responsabilités et des tâches à accomplir

29 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LE PROGRAMME DE MANAGEMENT Qui fait quoi ? Avec quels moyens ? Dans quels délais ?

30 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE Les postes de travail, source dimpacts significatifs FORMATION Lensemble du personnel SENSIBILISATION AU S.M.E. Intérimaires et entreprises extérieures FORMATION ET SENSIBILISATION

31 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA COMMUNICATION Communication interne Le système de management, Les résultats Communication externe Les plaintes Les demandes de renseignements Communication extérieure volontaire (facultatif)

32 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA DOCUMENTATION DU S.M.E. Manuel Procédures Instructions Enregistrements

33 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION PROCEDURE PERIMEE PROCEDURE NOUVELLE

34 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA MAÎTRISE OPERATIONNELLE Identification des opérations et activités associées aux respects environnementaux significatifs Procédures écrites et instructions = Maîtrise des opérations et des activités Communication des procédures et des instructions aux sous-traitants et fournisseurs intervenant sur le site

35 4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E. LA PREVENTION DES SITUATIONS DURGENCE ET LA CAPACITE A REAGIR Identifier les accidents potentiels et les situations durgence Etre capable de réagir de façon à prévenir et à réduire les impacts environnementaux Elaborer des plans durgence, des plans dintervention, des consignes Revoir ces plans durgence après tout accident ou situation durgence

36 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE LA SURVEILLANCE ET LE MESURAGE Entretien et étalonnage des appareils et équipements de mesure Evaluer périodiquement la conformité réglementaire

37 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE LES NON-CONFORMITES : ACTION CORRECTIVE ET PREVENTIVE Toute non-conformité (évènements, mesures, indicateurs) implique une action corrective LES ENREGISTREMENTS Attestations de formation Fiches de postes Bordereaux de suivi des déchets Permis de feu Fiches de non-conformité Rapports dincidents Relevés de consommation deau Etc …

38 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE LAUDIT DU S.M.E. S.M.E. Exigences de la norme ISO Pratiques Politique :objectifs et cibles

39 5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET LACTION CORRECTIVE LA REVUE DE DIRECTION Efficacité du S.M.E. ?

40 MANAGEMENT DE LENVIRONNEMENT LES EVOLUTIONS A PREVOIR Intégration des Systèmes Qualité, Sécurité, Environnement vers un système global Développement de lanalyse des risques Développement des méthodes déco-conception Renforcement du concept de développement durable : intégration Qualité/Environnement/Sécurité et Sociétal/Communication


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